Results : HUS Page 182
Edouard-Paul Hus , demandeur en Cour inférieure, appelant,. et Joseph alias Enault Millette, défendeur en Cour
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appartenant à la succession Pierre Paul Hus , ainsi que de plusieurs autres immeubles lui venant ainsi qu'à ses copropriétaires indivis
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Paul Hus légua à Joseph Paul Hus , un autre de ses enfants, et Marie Hus dit Cournoyer, sa femme, et
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Cournoyer, sa femme, et Catherine Paul Hus , une de leurs filles, et à Michel Péloquin dit Félix, son mari, à
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c'est-à-dire du -côté Nord-Est touchant Pierre-Paul Hus , et il légua en propre à Joseph Paul Hus , le restant des quatre
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Loranger, J. : Pierre Paul Hus et Genevièfve Badayac dit Laplante, sa femme, anciens habitants de Sorel, étaient propriétaires
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autre de ses enfants, et Marie Hus dit Cournoyer , sa femme, et Catherine Paul Hus, une de leurs filles, et
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Cournoyer, naquirent deux garçons, Edouard Paul Hus et Basile Paul Hus , et deux filles, Marie-Anne Paul Hus , qui épousa plus
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d'Edouard Paul Hus à Paul Paul Hus , un de ses fils, par le contrat de mariage de ce dernier, en
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Edouard Paul Hus et Basile Paul Hus , et deux filles, Marie-Anne Paul Hus , qui épousa plus tard Marcel Brunet, et
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Hus , et deux filles, Marie-Anne Paul Hus , qui épousa plus tard Marcel Brunet, et Aurélie Paul Hus , qui épousa Joseph
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tard Marcel Brunet, et Aurélie Paul Hus , qui épousa Joseph Millotte. Du mariage de Michel Péloquin dit Félix et Catherine
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arwnts et demi, à Olivier Paul Hus , un autre de ses fils. Pour distinguer les deux terres, nous appellerons les
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par les testaments de Pierre Paul Hus et de Geneviève Badayac dit Laplante. Leurs deux successions ou la succession réunie
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souches ou familles, la famille Paul Hus et la famille Péloquin. Joseph Paul Hus s'étant, comme dit ci-dessus, mis en
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entre Joseph Paul Hus et "a femme, et Catherine Paul Hus et son mari, les légataires paraissent
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et "a femme, et Catherine Paul Hus et son mari, les légataires paraissent avoir fait un partage .provisoire de ces
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Joseph Paul Hus et de Marie Hus dit Cournoyer , naquirent deux garçons, Edouard Paul Hus et Basile Paul Hus, et
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Hus , les enfants de Marie-Anne Paul Hus , épouse de Marcel Brunet, nés de son mariage avec ledit Marcel Brunet et
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la souche ou famille Péloquin. Marie Hus dit Cournoyer, femme de Joseph Paul Hus , est décédée le 11 juillet 1850,
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Hus à ses enfants, Edouard Paul Hus et Basile Paul Hus , et par ces derniers à leurs enfants respectifs, Edouard
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Edouard Paul Hus et Basile Paul Hus , et par ces derniers à leurs enfants respectifs, Edouard Paul Hus (le demandeur),
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Hus (le demandeur), et Paul Paul Hus et Olivier-Paul Hus , la totalité de la terre d'en bas, ou les deux
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et Paul Paul Hus et Olivier-Paul Hus , la totalité de la terre d'en bas, ou les deux arpents et demi,
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être question, du côté des Paul Hus , Edouard Paul Hus (le demandeur), sur lo prédécès de son père, Edouard Paul
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13 juillet 1846, et Catherine Paul Hus le 5 mars 1861, de sorte que oe jour la substitution créée en
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composant les successions de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante a appartenu aux appelés de la souche ou
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Edouard Paul Hus , père, Marie-Anne Paul Hus et Aurélie Paul Hus , et du côté des Péloquin, les huit enfants nés
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Marie-Anne Paul Hus et Aurélie Paul Hus , et du côté des Péloquin, les huit enfants nés du mariage de Catherine
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11 juillet 1850, et Joseph Paul Hus le 10 septembre 1861, qui fut la date de l'ouverture de la substitution
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de la sou-che ou famille Paul Hus . Les biens ainsi substitués, c'est-à-dire lu moitié des deux arpents, ou de la
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la souche ou famille Péloquin. Marie Hus dit Cournoyer , femme de Joseph Paul Hus, est décédée le 11 juillet 1850,
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contre trois enfants de Basile Paul Hus représentant la quatrième branche de la famille Paul Hus , le quatrième, Paul Paul
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quatrième branche de la famille Paul Hus , le quatrième, Paul Paul Hus , donataire de son père et vendeur du demandeur,
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Paul Hus , le quatrième, Paul Paul Hus , donataire de son père et vendeur du demandeur, n'étant pas inclus dans l'action
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particulièrement, ledit feu Edouard u Paul Hus , dans les successions mobilières et immobilières de **+' feu Pierre Paul Hus et
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immobilières de **+' feu Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac, bisaïeuls du cé-** dant, en vertu de leur testament, comportant
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enfants issus du mariage d'Aurélie Paul Hus , une des quatre enfants de Joseph Paul Hus , une cession de leurs droits,
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des quatre enfants de Joseph Paul Hus , une cession de leurs droits, vu le décès de leur mère -(ces droits
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droits s'élevaient, comme ceux d'Edouard Paul Hus , le demandeur, à un huitième dans chaque succession ou à un quart au
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Brunet, comme cessionnaire dudit Edouard Paul Hus (le demandeur), desdite Joseph Millette et Pierre Millette, et de deux des enfants
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pour moitié à Olivie T Paul Hus et moitié à Paul Paul Hus par Basile Paul Hus . Cet arpent comprenait
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Hus et moitié à Paul Paul Hus par Basile Paul Hus . Cet arpent comprenait le demi-arpent vendu par Paul Paul
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Paul Paul Hus par Basile Paul Hus . Cet arpent comprenait le demi-arpent vendu par Paul Paul Hus à Edouard Paul
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celleci: Par les testaments, Joseph Paul Hus avait reçu la moitié ou un arpent indivis de la terre entière sans
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venait des successions de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante, dans lesquelles successions le jugement de première instance,
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et pendant cette procédure, Paul Paul Hus et Olivier Paul Hus , donataires de leur père, Basile Paul. Hus , s'opposèrent au
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Paul Paul Hus et Olivier Paul Hus , donataires de leur père, Basile Paul. Hus , s'opposèrent au décret de cet arpent
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de la donation par Joseph Paul Hus à Basile Paul Hus , ce dernier avait possédé l'arpent B, en totalité, jusqu'au
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Joseph Paul Hus à Basile Paul Hus , ce dernier avait possédé l'arpent B, en totalité, jusqu'au 2 avril 1864, date
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touchant au Sud-Ouest l'arpent d'Edouard Paul Hus , celui dont il est question dans la présente instance. De ce moment, cet
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à la donation par Joseph Paul Hus à Basile Paul Hiis, en date du 21 octobre 1824. Le défendeur lui
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successions de ses bisaïeuls, Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante, et de qui il a reçu le prix
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testamen-ts de ses aïeuls Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante. Dans l'examen du premier moyen du demandeur, nous
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ou successeurs de feu Basile Paul Hus , avec maison, grange, étable, et plusieurs autres bâtisses sus^érigées." Dans sa déclaration, l'appelant
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chef de son pere Edouard Paul Hus , père, dans les successions de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante,
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dans les successions de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante, que cette cession ne le rendait pas garant
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actes de donation de Basile Paul Hus à ses fils Bruneau, Pieri" et Olivier Paul Hus , lesquelles donations sont mentionnées
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fils Bruneau, Pieri" et Olivier Paul Hus , lesquelles donations sont mentionnées dams l'action n° 987, afin de prouver l'erreur radicale
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comme suit: N° 6. Joseph Paul Hus , Michel Péloquin Félix, Basile Paul et Edouard Paul Hus et Joseph Cardin possèdent
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reconnaissance seigneuriale, faite par Joseph Paul Hus et autres, devant Cré-bassaetson confrère, notaires, le 23 juillet 1842, a jamais été
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en la possession de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante, son épouse, testateurs mentionnés aux deux testament" reçus
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Félix, Basile Paul et Edouard Paul Hus , décrites en haut de la
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Crébassa, notaire, faite par Pierre Paul Hus et uxor à Ignace Paul Hus , et quels titres avaient Joseph Paul Hus ,
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Hus et uxor à Ignace Paul Hus , et quels titres avaient Joseph Paul Hus , Michel Péloquin Félix, Basile Paul et
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et quels titres avaient Joseph Paul Hus , Michel Péloquin Félix, Basile Paul et Edouard Paul Hus et Pierre Paul Hus
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Félix, Basile Paul et Edouard Paul Hus et Pierre Paul Hus auxdites portions de terre i 4° Quelques-uns des immeubles
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quatre enfants, savoir : Basile Paul Hus , Edouard Paul Hus (père de l'appelant), Oralie ou Rosalie Paul
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16 décembre 1809: Testamenjt de Geneviève Badayac dit Laplante, épouse de Pierre Paul Hus . Par ces deux testaments, les époux
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le fils du testateur, Pierre Paul Hus , et le second son gendre, époux de Catherine Paul Hus , tous légataires mentionnés
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le fils du testateur, Pierre Paul Hus , et le second son gendre, époux de Catherine Paul Hus , tous légataires mentionnés
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: Basile Paul Hus , Edouard Paul Hus (père de l'appelant), Oralie ou Rosalie Paul
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par les testaments de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac, devenait, avec un nommé Pierre Paul Hus , probablement son beaufrère,
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leurs enfants, savoir : Joseph Paul Hus et son épouse, Marie Hus Cournoyer, et Catherine Paul Hus et Michel Péloquin,
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Marie Hus Cournoyer, et Catherine Paul Hus et Michel Péloquin, son époux, partie en propre et partie avec charge de
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Paul Hus et son épouse, Marie Hus Cournoyer , et Catherine Paul Hus et Michel Péloquin, son époux, partie en propre
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mère de l'intimé), et Marie-Anne Paul Hus , l'épouse de Marcel Brunet sus-nommé, et demandeur dans l'action en partage n° 987.
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mariage de son fils, Paul Paul Hus , passé devant Crébassa, notaire, il en a donné à ce dernier un demi-arpent,
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à son autre fils Olivier Paul Hus , par acte de donation passé le 27 juillet 1805, devant Crébassa, notaire. Le
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soeur de ce dernier, Oralie Paul Hus , mère de l'appelant, une "ommé de $100 et divers meubles d'une assez bonne
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(Joseph Hus Millette et Rosalie Paul Hus les père et mère de l'intimé), et Marie-Anne Paul Hus , l'épouse de Marcel
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en partage n° 987. Joseph Paul Hus a partagé ses biens à ses enfants comme suit: Le ler octobre 182.3:
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à son fils aîné, Basile Paul Hus , l'arpent voisin de celui donné à Edouard. Basile a possédé cette terre jusqu'au
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Hus, épouse de Joseph Hus Millette (Joseph Hus Millette et Rosalie Paul Hus les père et mère de
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Marcel Brunet, et à Marie-Anne Paul Hus , sa fille, épouse de Marcel Brunet, et a nommé ces derniers ses légataires
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l'appelant a acquis de Paul Paul Hus , et il s'est écoulé plus de dix ans depuis l'acquisition de ce dernier
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Basile Paul Hus et à ses successeurs et ayants cause, conséquemment qui assure à l'appelant, la
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la seigneurie de Sorel, Joseph Paul Hus , Edouard Paul Hus , Basile Paul Hus , Michel Péloquin Félix et Joseph Cardin, ce
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Sorel, Joseph Paul Hus , Edouard Paul Hus , Basile Paul Hus , Michel Péloquin Félix et Joseph Cardin, ce dernier représentant probablement
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représentant probablement le concessionnaire Pierre Paul Hus , comme propriétaires de la concession n° 6, en ont pris titre nouvel chacun
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héritiers et descendants de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante, ne pro-cure-t-elle pas à l'appelant la propriété incommutable
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Contrat de mariage de Paul Paul Hus , contenant donation par son père, Basile Paul Hus , de l'immeuble dont il est
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donation par son père, Basile Paul Hus , de l'immeuble dont il est question en cette cause. Le 20 avril 1865
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Hus à son fils, Olivier Paul Hus , du demi-arpent nord de la terre qu'il avait eue de son père, Joseph
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eue de son père, Joseph Paul Hus , par la donation du 21 octobre 1824, et dont le demi-arpent sud, savoir:
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Basile Paul Hus à Bruneau Paul Hus et Pierre Paul Hus , ses fils, de certains immeubles situés environ trois milles
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Bruneau Paul Hus et Pierre Paul Hus , ses fils, de certains immeubles situés environ trois milles plus bas que le
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celle de son auteur, Paul Paul Hus , alors que lui l'appelant était, depuis plusieurs années, en possession ouverte et publique,
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representant la souche de Joseph Paul Hus , l'action en partage et licitation n° 987, qui s'est terminée par la licitation
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ce sont Bruneau et Pierre Paul Hus , qui n'y ont jamais eu le moindre droit, soit de propriété, soit de
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par les représentants de Basile Paul Hus , mais demandait le partage de l'arpent d'en haut du demandeur joignant Pierre Latraverse.
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de la succession de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante, dans laquelle cause vous étiez partie, comme ayant
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substitution, à votre auteur, Joseph Paul Hus , conséquemment vous ne possédiez pas à titre de propriétaire, mais pour la succession.
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est le garant, confirmés par Marcel Brunet et son épouse Marie-Anne Paul Hus , le dernier rejeton de la souche Joseph
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mort des testateurs, à Joseph Paul Hus , un de mes auteurs. Ce qui ne laisse pas de doute sur ce
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et de son auteur Paul Paul Hus , pendant 10 ans, avec titres passés postérieurement à la mort de tous les
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universel de votre mère, Oralie Paul Hus , garant de mes titres, et Brunet, comme légataire universel de-Joseph Paul Hus , n'eet-il
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de la donation-faite par Joseph Paul Hus , notre auteur commun, à Basile*
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de la donation de Basile Paul Hus à son fils, Paul Paul Hus , 2 avril 1864, et enfin garants de
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Paul Hus , mon auteur plus immédiat, le ler octobre 1823 , partant, garants de la
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Hus à son fils, Paul Paul Hus , 2 avril 1864, et enfin garants de la vente de ce dernier à
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comme cessionnaire des droits d'Edouard Paul Hus , fils d'Edouard Paul Hus , et al., étaient demandeurs, et Pierre Péloquin dit Félix
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immeuble a été adjugé à Joseph Hus Millette , l'intimé, comme étant le plus haut et dernier enchérisseur, pour le prix
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par Marcel Brunet à Edouard Paul Hus (l'appelant), dai.s laquelle se trouve le transport des droits de l'appelant dans les
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les biens de feu Pierre Paul Hus et Geneviève * Badayac dit Laplante, aïeuls de son père, audit Brunet, pour
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lesquels ils léguèrent à Joseph Paul Hus , leur fils, et à Marie Hus dit Cournoyer, sa femme, et à Catherine
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sa femme, et à Catherine Paul Hus , leur fille, et à Michel Péloquin dit Félix, son mari, la moitié à
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mari, la moitié à Josaph Paul Hus et son épouse, et l'autre moitié à Catherine Paul Hus et son époux,
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Hus, leur fils, et à Marie Hus dit Cournoyer , sa femme, et à Catherine Paul Hus, leur fille, et à
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de Marcel Brunet, et Aurélie Paul Hus , femme de Joseph Millette, et du mariage de Catherine Paul Hus et Michel
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leur mère. Le huitième d'Aurelle Paul Hus , femme de Joseph Millette, est échu à ses enfants qui l'ont cédé à
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l'appelant), Basile Paul Hus , Marie-Anne Paul Hus , femme de Marcel Brunet, et Aurélie Paul Hus , femme de Joseph Millette, et
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Rajotte, pour un seizième, par Catherine Péloquin, femme d'Olivier Paul Hus , pour un seizième, par Lucile Bigué alias Billier, veuve
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à ses trois fils Olivier Paul Hus , Bruno Paul Hus et Pierre Paul Hus . Les huit enfants issus du mariage
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fils Olivier Paul Hus , Bruno Paul Hus et Pierre Paul Hus . Les huit enfants issus du mariage de Marie-Anne Paul
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Bruno Paul Hus et Pierre Paul Hus . Les huit enfants issus du mariage de Marie-Anne Paul Hus avec Marcel Brunet
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issus du mariage de Marie-Anne Paul Hus avec Marcel Brunet ont recueilli le huitième de leur mère. Le huitième d'Aurelle
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et du mariage de Catherine Paul Hus et Michel Péloquin dit Félix sont nés huit enfants, savoir: Pierre Péloquin dit
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ligne, c'est-à-dire que la famille Paul Hus a dû recueillir la moitié de ces .biens, et la famille Péloquin dit
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un huitième pour chacun des Paul Hus et un seizième pour chacun des Péloquin dit Félix. Ceux d'entre eux qui
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légataires. Du mariage de Joseph Paul Hus et Marie Hus dit Cournoyer sont nés quatre enfants, savoir: Edouard Paul Hus
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nés quatre enfants, savoir: Edouard Paul Hus (le pere de l'appelant), Basile Paul Hus , Marie-Anne Paul Hus , femme de Marcel
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(le pere de l'appelant), Basile Paul Hus , Marie-Anne Paul Hus , femme de Marcel Brunet, et Aurélie Paul Hus , femme de
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de Joseph Paul Hus et Marie Hus dit Cournoyer sont nés quatre enfants, savoir: Edouard Paul Hus (le pere de
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possession des fils de Basile Paul Hus , lorsque, de fait, l'immeuble était alors, et avait été plusieurs années avant l'institution
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av-ec abandon et désistement, par Marie Désy, veuve d'Edouard Paul Hus , en faveur d'Edouard Paul Hus , son fils," par lequel
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dans la succession de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante, du chef de son père, Edouard Paul Hus ,
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chef de son père, Edouard Paul Hus , mais que cet acte de cession ne rend pas le demandeur garant des
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possession, comme propriétaires, de Pierre Paul Hus et Geneviève Badayac dit Laplante, testateurs, et ce, lors de la confection des
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ou successeurs de feu Basile Paul Hus , avec maison, grange, étable, et plusieurs autres bâtisses sus-érigées, considérant que, le ou
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