[Saint-Christ] Déclaration de mutations par décès de François LACROIX (An XII)

[sosou]

Bonjour.


Il y a plusieurs années, avec l'aide d'une bénévole, j'ai pu remonter d'une génération l'ascendance de Chrisostome Jean LACROIX (1787-1861).

Grâce à la table de conscription militaire de Christostome LACROIX, j'ai découvert qu'il était né le 08/02/1787 à Saint-Christ. Mais malheureusement, la table n'indique pas le prénom du père. Elle se contente en effet d'indiquer ainsi :

"feu Lacroix et Agathe Bigot".

Agathe Marie BIGOT est décédée le 28/12/1820 dans la même commune.

En cherchant dans la table décennale de Saint-Christ entre 1787 (ou plutôt 1792) et 1807/1808, j'ai découvert un seul décès pour un LACROIX : François LACROIX, décédé le 18 ventôse an XII, autrement dit le 09/03/1804.

Mais est-ce que c'est bien lui ? Après tout, il a pu décéder ailleurs.

C'est pourquoi l'exploration des autres archives est indispensable pour répondre à la question.

La déclaration des mutations par décès pourrait répondre à la question. Pour ceux ou celles qui ne le sauraient pas, ce sont les déclarations des biens des défunts qui sont échus aux héritiers. Pour avoir déjà exploré les déclarations de mutations par décès en Bretagne, le document mentionne souvent le lien familial unissant aux défunts.

La déclaration doit être faite dans les six mois suivant la date de décès. Normalement pour retrouver plus facilement la référence et la date de déclaration de mutation par décès, il faut passer par les tables des successions et absences. Mais ils n'apparaissent pas avant 1824 (comme dans toute la France).


Pour avoir ma réponse, est-ce qu'une personne pourrait aller rechercher la déclaration de mutations par décès de François LACROIX aux AD 80 ?

Pour rappel, il est décédé le 18 ventôse an XII (09/03/1804) à Saint-Christ. Il est l'époux de Marie Agathe BIGOT et le père de Chrisostome Jean LACROIX. Je ne connais pas pour les autres enfants du couple.

La cote se retrouve dans la 3 Q 25/25 (1er pluviose An IX - 25 frimaire An XIII). Sinon à la cote suivante 3 Q 25/26.


Je remercie toute personne qui acceptera ma demande.


Cordialement.

Sosou.

[nbernad]

Bonjour.


Il y a plusieurs années, avec l'aide d'une bénévole, j'ai pu remonter d'une génération l'ascendance de Chrisostome Jean LACROIX (1787-1861).

Grâce à la table de conscription militaire de Christostome LACROIX, j'ai découvert qu'il était né le 08/02/1787 à Saint-Christ. Mais malheureusement, la table n'indique pas le prénom du père. Elle se contente en effet d'indiquer ainsi :

"feu Lacroix et Agathe Bigot".

Agathe Marie BIGOT est décédée le 28/12/1820 dans la même commune.

En cherchant dans la table décennale de Saint-Christ entre 1787 (ou plutôt 1792) et 1807/1808, j'ai découvert un seul décès pour un LACROIX : François LACROIX, décédé le 18 ventôse an XII, autrement dit le 09/03/1804.

Mais est-ce que c'est bien lui ? Après tout, il a pu décéder ailleurs.

C'est pourquoi l'exploration des autres archives est indispensable pour répondre à la question.

La déclaration des mutations par décès pourrait répondre à la question. Pour ceux ou celles qui ne le sauraient pas, ce sont les déclarations des biens des défunts qui sont échus aux héritiers. Pour avoir déjà exploré les déclarations de mutations par décès en Bretagne, le document mentionne souvent le lien familial unissant aux défunts.

Pour info:

Tenue des tables : état civil du défunt et des héritiers, date de l'enregistrement des testaments et de la déclaration de mutation par décès.

- Trois types de tables jusqu'au 31 décembre 1824 :

tables des extraits de sépulture et personnes réputées mortes après une longue absence (décès).
tables des inventaires après décès (valeur des biens).
tables des successions acquittées (droits d'enregistrement payés).

- A partir du 3 janvier 1825 et jusqu'au 31 décembre 1865 une table unique : Table des successions et absences (qui regroupe tous les renseignements).



La déclaration doit être faite dans les six mois suivant la date de décès. Normalement pour retrouver plus facilement la référence et la date de déclaration de mutation par décès, il faut passer par les tables des successions et absences. Mais ils n'apparaissent pas avant 1824 (comme dans toute la France).




Pour avoir ma réponse, est-ce qu'une personne pourrait aller rechercher la déclaration de mutations par décès de François LACROIX aux AD 80 ?

Pour rappel, il est décédé le 18 ventôse an XII (09/03/1804) à Saint-Christ. Il est l'époux de Marie Agathe BIGOT et le père de Chrisostome Jean LACROIX. Je ne connais pas pour les autres enfants du couple.

La cote se retrouve dans la 3 Q 25/25 (1er pluviose An IX - 25 frimaire An XIII). Sinon à la cote suivante 3 Q 25/26.


Je remercie toute personne qui acceptera ma demande.


Cordialement.

Sosou.

[sosou]

Pour info:

Tenue des tables : état civil du défunt et des héritiers, date de l'enregistrement des testaments et de la déclaration de mutation par décès.

- Trois types de tables jusqu'au 31 décembre 1824 :

tables des extraits de sépulture et personnes réputées mortes après une longue absence (décès).
tables des inventaires après décès (valeur des biens).
tables des successions acquittées (droits d'enregistrement payés).

- A partir du 3 janvier 1825 et jusqu'au 31 décembre 1865 une table unique : Table des successions et absences (qui regroupe tous les renseignements).

J'avais oublié l'existence des tables de successions acquittées et autres tables comme celles-ci. Je vous remercie pour la réponse.

De toute façon, il y a malheureusement une lacune pour la table des successions acquittées entre l'an IX (3 Q 25/39) et 1816 (1493 W 102 ; incommunicable).


Cordialement.

Sosou.