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Acte de décès -date incomplète - Monségur

genbasit
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fvielfau wrote: 23 May 2021, 10:29
genbasit wrote: 23 May 2021, 09:28 vraisemblablement il était devenu français par naturalisation
je n'ai vu cela dans le fil.

F.
Bonjour,
J'ai indiqué cela, car vraisemblablement il était devenu français par naturalisation, (à vérifier vu le contexte cf arbre ) ,
Vu que le père l'a obtenu en 1930, cf arbre du demandeur (je suppose peut être que ...d'où le vraisemblablement et à vérifier. ..).

Pensant que justement un lecteur plus à même au fait du sujet, serait à même de corriger mon propos, ou de le compléter. ..

Cordialement.
Lao-Tseu
Si tu donnes un poisson à un homme, il mangera un jour.
Si tu lui apprends à pêcher, il mangera toujours.
genbasit
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ragouzi wrote: 23 May 2021, 10:56 Exact, il était français par naturalisation... La date incomplète que j'ai est d'ailleurs tiré dudit dossier, et vu les circonstances (2de GM)... C'est pas impossible qu'il y ait eu des ratés dans les transcriptions des actes... Je trouve ça un peu étrange que la date complète n'ait pas été retranscrite dans le dossier de nat en fait. J'espère que ma seconde sollicitation auprès de la mairie va donner quelque chose... Au moins une réponse négative.

Sur ce cas (désolée, c'est en Gironde, en tout cas dans la seule annotation en marge que j'ai, et, comme dit plus haut, je me suis trompée de section du forum, désolée :? )... On ne sait pas trop ce qui est arrivé. On a jamais retrouvé le corps, alors...

Faut que je demande l'acte de naissance en Italie, sinon... Forcément c'est un peu plus compliqué, mais je vais essayer...

En tout cas merci
Bonjour,

Au vu de ces précisions, la date exacte du décès n'a pas pu très probablement être établie.
Il se peut donc (ce serait la theorie) que sans corps, le décès n'ait été acté qu'au bout d'un certain temps...

Selon les circonstances... (et en plus nous sommes en septembre 1940..
[La Gironde est coupée en deux
http://www.ajpn.org/departement-Departement-de-la-Gironde-en-1939-1945-33.html


l'absence, « lorsqu'une personne a cessé de paraître au lieu de son domicile ou de sa résidence sans que l'on en ait eu de nouvelles » (art. 112 du Code civil). Ce régime permet au bout de 10 ou 20 ans de déclarer la personne décédée.
la disparition, « lorsque le décès est certain, ou quasi-certain, mais que le corps n'a pu être retrouvé » (art. 88 al. 3 du Code civil). Ce régime permet de déclarer rapidement la personne décédée.

Cela ne facilite pas la recherche, mais il se peut donc qu'un jugement ait été établi ? Dans cette éventualité où ? tribunal 33 ou tribunal du domicile des parents ? ?

Peut être la presse locale de septembre 1940....
http://paysfoyen.canalblog.com/archives/2008/11/23/11481816.html

Et peut être un message à laisser sur http://www.ajpn.org/departement-Departement-de-la-Gironde-en-1939-1945-33.html
Que s'est il passé en septembre 1940 à Monsegur ? Avez vous l'identité des personnes chez qui il résidait, famille ?

Un patronyme à consonnance italienne, un italien naturalisé francais, l'Italie ennemi de la France...pas facile en cette période ..

Cordialement.

Merci de bien vouloir, si vous le souhaitez, nous tenir au courant du suivi.
Lao-Tseu
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ragouzi
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C'est très possible en effet que le décès ait été prononcé par le tribunal. Merci, j'ignorais quelle était la procédure dans ces cas-là. Du coup maintenant, je sais de quel côté chercher!

Merci aussi pour l'article! Je note que Monségur était en zone libre... C'est un peu étrange, cela ne colle pas trop avec la légende familiale, qui dit que; Armando étant handicapé suite à un accident, et seul des enfants en âge d'être enrôlé, la famille a voulu le protéger en l'évacuant en zone libre. Il aurait été hébergé dans une structure d'accueil pour les personnes handicapées (un hospice, quelque chose comme ça? Mais je ne sais pas exactement) La guerre et les allemands l'auraient ensuite rattrapé et il aurait été sommairement exécuté, d'après les recherches effectuées par la famille à la fin de la guerre... Mais c'est tout ce qu'on sait.

Du coup, si Monségur était en zone libre... J'imagine que durant la phase d'invasion, les allemands ont quand même pu y passer. Mais il faut voir.

A noter que la famille était peut-être un peu déjà dans le collimateur de Vichy: Ils se sont fait retirer la nationalité française quelques mois après le décès d'Armando en raison des sympathies communistes du jeune frère d'Armando, Ezio, mort durant la guerre d'Espagne après s'être engagé dans les brigades internationales. (Et pour ça j'ai comme source les documents du dossier de naturalisation, donc c'est pas de la légende...). Comme Ezio était le seul à être politisé, ça s'est heureusement arrêté là, mais ça a peut-être joué...
genbasit
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Bonjour,

Perso, je tenterai un message à l'apjn cf lien ci dessus

Voire appeler la mairie, il y a toujours quelqu'un de passionné quelque part qui effectue des recherches et qui saura vous renseigner.
C'est fou, au hasard de mes déplacements généalogiques, j'ai fait de belles rencontres que je n'aurai jamais espérées. ..

Au pire, vous n'aurez pas de réponses positives, mais ça vaut me semble t il, le coup d'essayer...
C'est vous qui voyez.

Cordialement.
Lao-Tseu
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vladis87
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Bjr

nationalité

Armando ZAMPETTI
Naturalisation
Le 03 décembre 1930, France (France)

Cette personne était un enfant mineur lorsque ses parents ont bénéficié d'un décret de Naturalisation, de Réintégration ou d'Admission sur lequel elle a été mentionnée, il est donc Français par EFFET COLLECTIF.

Détails

Armando ZAMPETTI
Naissance

Le 15 mars 1911, Camerino (Camerino, Provincia Di Macerata, Marches, Italie)

Autres informations

Numéro de décret : 13666-30

Sources : Journal Officiel

On peut trouver des fichiers et des dossiers de naturalisation au niveau national aux archives nationales et au Ministère de l'Emploi et de la Solidarité, et au niveau départemental aux archives départementales et dans les Préfectures.


Niveau national
ragouzi
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J'ai déjà tout le dossier de nat...

Je vais essayer le message sur l'APJN, et écumer les journaux, et voir s'il n'y a pas un jugement qui tient lieu d'acte de décès... C'est ce que je n'ai pas encore tenté. On verra bien.

Merci en tout cas!

Ah... Je m'explique aussi mon erreur de département... Durant l'occupation, le Monségur était passé dans le Lot et Garonne :lol:

"Les communes de Gironde non occupées seront rattachées au Lot-et-Garonne jusqu'en mars 1943"

Ca va encore me faciliter les choses tiens... ;)
ragouzi
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Merci à tous pour votre aide!

J'ai finalement réussi à obtenir un acte de décès (il y en avait quand même un finalement!) Grâce à une gentille dame qui a accepté de m'aider après un coup de fil. Merci à eux!

Du coup, on y apprend qu'Armando est finalement décédé à l'hôpital de Monségur, et qu'il y avait été évacué depuis celui qui était proche de son domicile, en Lorraine. C'est le directeur qui a signé, et visiblement, il ne savait pas grand chose sur l'état civil de son patient, car il y a quelques erreurs, pas les noms des parents, un mauvais lieu de naissance (il note l'endroit où il était domicilié), et il précise bien "sans autre renseignements".

J'imagine que la confusion est responsable du fait que la famille n'a jamais vraiment su ce qui était arrivé... Ils ont eu la confirmation de la mort, mais c'est tout...

Je vais voir si je peux éventuellement tirer des choses des archives des hôpitaux, on ne sait jamais...
genbasit
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Bonjour,

Il aurait donc, si j'ai bien compris, été dans un hôpital lorrain, duquel il a été transféré , vers l'hôpital de Monségur.
Il est décédé dans cet hôpital, la famille a été informée, sans connaître la cause du décès (dossier médical ?).
Très logiquement, s'il était hospitalisé c'est que son état le nécessitait, et de ce fait il a du vraisemblablement décéder de son affection, sans que la famille en sache plus ? Ce sans autre cause liée à l'état de guerre ?

Cordialement.
Lao-Tseu
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ragouzi
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C'est ce que je pense, à la lecture de l'acte... Sauf qu'il n'est pas noté "transféré" mais "évacué", donc logiquement, évacué à cause des allemands.

En tout cas la famille était dans le flou des circonstances, ça c'est sûr...
Je ne sais pas pourquoi il était hospitalisé à la base, et je doute que quelqu'un le sache encore... Mais je vais chercher. L'hôpital de Briey, c'est pas si loin de chez moi, je peux envisager une expédition un de ces quatres...
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