Significations du Régime Dotal pour Contrat de Mariage en 1823

[ribouletmh]

Bonjour,

Mes ancêtres Joseph RIBOULET et Marguerite Françoise DUPOIZAT on conclus un Contrat de Mariage le 1 mai 1823 à Saint-Germain-sur-l'Arbresle dans le Rhône. Ils ont adoptés, lors de la rédaction de l'acte, le Régime Dotal. Il semble que ce régime ressemble un peu à la séparation de biens.

Quelqu'un pourrait-il me dire quels sont les avantages et les inconvénients de ce régime matrimonial pour chacune des deux parties ?

Cordialement

Marie-Hélène RIBOULET

[lyonnais92]

Bonjour,

une recherche interne sur "régime dotal" vous donnera des réponses complémentaires.

J'y ai trouvé celle-ci

https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k61051270/f7.image.texteImage

qui met en évidence une analyse de la fin du XIX ème.

(paraphernaux = biens propres laissé à la jouissance et administrés par la femme).

Cordialement

[ribouletmh]

Bonjour,

Effectivement le document que vous m'indiquez explique très bien ce qu'est ce régime matrimonial particulier.
Je vais prendre le temps de le décortiquer et de le comprendre (je ne suis pas juriste), mais je pense qu'il devrait pouvoir éclairer parfaitement ma lanterne sur le sujet.
Je vous remercie beaucoup pour votre aide.
Cordialement
Marie-Hélène RIBOULET