Reconnaissance après naissance et nom de famille, année 1900

[solonka]

Bonjour,

J'ai un arrière grand père né en 1893 portant le nom de sa mère sur son acte de naissance. En 1902, ses parents se sont mariés et le nom de son père a été rajouter en marge de l'acte.

Quelles étaient les règles à l'époque? Un enfant non légitime pouvait-il porter le nom de son père?

Voyez-vous une explication à ce décalage de date? Ca me donne l'impression que l'homme qui a reconnu mon arrière grand-père est plutôt un père adoptif...

Merci de bien vouloir m'éclairer

[lyonnais92]

Bonjour,

que dit l'acte de mariage de 1902 ?

est-ce qu'il mentionne la légitimation de votre AGP ?

y a t'il mention d'autres enfants ?

Votre AAGM a-t'elle eu d'autres enfants entre 1893 et 1902 ?

Si des recensements sont disponibles avec qui votre AAGM est elle recensée en 1901, 1896 et 1891 ?

Cordialement

[genea0277]

Bonjour,

L'enfant naturel porte le nom de sa mère, jusqu'au mariage de celle ci.
L'époux a alors légitimé l'enfant, mais rien ne permet d'affirmer avec certitude qu'il est ou non le père biologique.

C.

[fvielfau]

J'ai un arrière grand père né en 1893 portant le nom de sa mère sur son acte de naissance.

si c'est un enfant naturel de père non déclaré ou inconnu, c'est normal

En 1902, ses parents se sont mariés et le nom de son père a été rajouter en marge de l'acte.

c'est habituel, au mariage, les parents légitiment les enfants non reconnus préalablement

Quelles étaient les règles à l'époque? Un enfant non légitime pouvait-il porter le nom de son père?

un enfant naturel peut bien porter le nom de son père si :
a) le père est mentionné dans l'acte de naissance et qu'il déclare le reconnaître
b) le père n'est pas mentionné dans l'acte de naissance mais qu'il le reconnait par la suite

Voyez-vous une explication à ce décalage de date?

pour des raisons que nous ignorons, les parents ont choisi de se marier un peu tardivement

Ca me donne l'impression que l'homme qui a reconnu mon arrière grand-père est plutôt un père adoptif...

l'adoption est un processus complément différent de la reconnaissance et de la légitimation.
la seule preuve que vous pouvez avoir du fait que le mari n'est pas le géniteur, c'est son âge par exemple, si en 1902 il a 20 ans, il ne peut pas avoir eu un enfant en 1893.

François

[solonka]

Merci à vous pour vos réponses.

Lyonnais92, je n'avais pas beaucoup de réponses à vos questions car je n'ai que la 1ère page du livret de famille.

[lyonnais92]

Bonjour,

Merci à vous pour vos réponses.

Lyonnais92, je n'avais pas beaucoup de réponses à vos questions car je n'ai que la 1ère page du livret de famille.

Il n'y avait pas de critiques dans mes questions.

J'avais d'ailleurs bien conscience que je ne répondais pas à la partie juridique de vos questions et que j'étais plus sur l'interprétation des faits (géniteur ou père adoptif).

Sous une forme interrogative, j'ai cherché à vous donner des méthodes (documents à consulter, informations pertinentes dans ces documents) pour que vous puissiez avoir plus d'éléments pour former votre opinion.

N'oubliez pas, il n'y a jamais de certitude que le père d'un enfant (même né en légitime mariage) soit le géniteur, il y a seulement des probabilités qui vont de "très faible" à "très forte".

Il y a le géniteur (biologique), le père (social) et celui que l'on appelle "papa". Majoritairement, c'est une seule et même personne.

Parfois, ça ne l'est pas. Quel est le lien important ?

C'est complexe.

Mon arbre dit que mon GP paternel est mort au front en 18. Sa mère s'est remarié. Son 2ème mari a adopté mon père. Il l'appelait "papa" et nous (les enfants) le considérions comme tel alors que nous savions que ce n'était pas son père. Nous le savions parce que les relations avec sa famille paternelle étaient fortes. Son père est resté son père.

Cordialement

[walioun]

.........….Quelles étaient les règles à l'époque? Un enfant non légitime pouvait-il porter le nom de son père?...…….

Bonjour,

Ma grand mère née en 1886 était, comme ses 9 frères et sœur, une enfant naturelle portant le nom de son père vus que ses parents, mes AGParents, ne se sont jamais mariés.

[lyonnais92]

Bonjour,

...


Bonjour,

Ma grand mère née en 1886 était, comme ses 9 frères et sœur, une enfant naturelle portant le nom de son père vus que ses parents, mes AGParents, ne se sont jamais mariés.

Votre formulation me semble bizarre.

A cette époque, un enfant naturel porte le nom de son père dès lors que celui-ci est le déclarant et que sa déclaration contient explicitement le fait qu'il se reconnait père de l'enfant.

Il le porte aussi (il est peut être plus juste de dire qu'il l'acquiert) en cas de reconnaissance postérieure (dont mention est portée en marge de l'acte de naissance.

Il peut aussi l'acquérir en cas de légitimation par mariage (ce qui n'est pas le cas de votre grand-mère).

Un enfant naturel peut avoir successivement trois noms :

- celui qui est déclaré dans son acte de naissance

- celui de sa mère par reconnaissance ultérieure (la mère peut donner une fausse identité à celui/celle qui déclare la naissance mais elle doit prouver son identité lors de la reconnaissance)

- celui de son père par reconnaissance postérieure ou légitimation par mariage.

Cordialement

[walioun]

..Ma grand mère née en 1886 était, comme ses 9 frères et sœur, une enfant naturelle portant le nom de son père vus que ses parents, mes AGParents, ne se sont jamais mariés.

Votre formulation me semble bizarre.
A cette époque, un enfant naturel porte le nom de son père dès lors que celui-ci est le déclarant et que sa déclaration contient explicitement le fait qu'il se reconnait père de l'enfant.

Je ne vois pas ce qu'il y a de bizarre dans mon explication

une enfant naturelle portant le nom de son père

Et si elle porte le nom de son père, c'est que c'est inscrit sur son acte de naissance, comme sur celui de ses 9 frères et sœurs.

[walioun]

Ma grand mère née en 1886 était, comme ses 9 frères et sœur, une enfant naturelle portant le nom de son père vus que ses parents, mes AGParents, ne se sont jamais mariés.

Il peut aussi l'acquérir en cas de légitimation par mariage (ce qui n'est pas le cas de votre grand-mère).

Evidemment comme je l'ai dit :

vus que ses parents, mes AGParents, ne se sont jamais mariés.

Les 10 enfants, dont ma grand mère, n'étaient donc pas légitimes.