Rapports et délibérations - Pyrénées-Orientales, Conseil général - 1910/04
...le premier de ces établissements, M. l'Inspecteur des Eaux et Forêts a fait prévenir l'industriel d'avoir à cesser immédiatement tout... (Pyrénées-Orientales, France - 1909)
...le premier de ces établissements, M. l'Inspecteur des Eaux et Forêts a fait prévenir l'industriel d'avoir à cesser immédiatement tout... (Pyrénées-Orientales, France - 1909)
Geneanet username : colgnln508942
Rapports et délibérations - Pyrénées-Orientales, Conseil général - 1933
...nous avons fourni successivement à M. l'Inspecteur Général de l'Hydraulique Agricole, le... (Pyrénées-Orientales, France - 1920)
...nous avons fourni successivement à M. l'Inspecteur Général de l'Hydraulique Agricole, le... (Pyrénées-Orientales, France - 1920)
Geneanet username : colgnln508958
Procès-verbal des séances du Conseil général (Vaucluse) - 1890/08
...RAPPORT DE M. L'INSPECTEUR D'ACADÉMIE... (Vaucluse, France - 1888)
...RAPPORT DE M. L'INSPECTEUR D'ACADÉMIE... (Vaucluse, France - 1888)
Geneanet username : colgnln507796
Rapports et délibérations - Conseil général du département des Bouches-du-Rhône - 1911/04-1911/05
...le premier de ces documents, M. l'Inspecteur Principal examine la demande dont Mme Espanet, propriétaire de l'immeuble actuellement occupé par... (Bouches-du-Rhône, France - 1899)
...le premier de ces documents, M. l'Inspecteur Principal examine la demande dont Mme Espanet, propriétaire de l'immeuble actuellement occupé par... (Bouches-du-Rhône, France - 1899)
Geneanet username : colgnln508495
Recueil des actes administratifs de la Préfecture du département de la Seine - 1890/06 (Année 47, N°6)
...Sur le rapport de M. l'Inspecteur Général des Ponts et Chaussées, Directeur des travaux de Paris, .... (Paris, France - 1890)
...Sur le rapport de M. l'Inspecteur Général des Ponts et Chaussées, Directeur des travaux de Paris, .... (Paris, France - 1890)
Geneanet username : colgnln509509
L'Argus (1877) - 1898/01/02 (Année 22, N°932)
... MANUEL DE L'INSPECTEUR... (France - 1869)
... MANUEL DE L'INSPECTEUR... (France - 1869)
Geneanet username : colgnln625187
L'Argus (1877) - 1897/12/05 (Année 21, N°928)
... MANUEL DE L'INSPECTEUR... (France - 1868)
... MANUEL DE L'INSPECTEUR... (France - 1868)
Geneanet username : colgnln624021
L'Argus (1877) - 1923/06/17 (Année 47, N°2244)
...TE MANUEL DE L'INSPECTEUR ttâtl Agent *J d'Assurances (Accidents, Vol, Grèves, Mala-dies), par Antoine Roux, docteur... (France - 1922)
...TE MANUEL DE L'INSPECTEUR ttâtl Agent *J d'Assurances (Accidents, Vol, Grèves, Mala-dies), par Antoine Roux, docteur... (France - 1922)
Geneanet username : colgnln625194
L'Argus (1877) - 1911/11/05 (Année 35, N°1654)
...LE MANUEL DE L'INSPECTEUR KT bi L'AGENT D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS . i. .-", '?'.*? *... (France - 1908)
...LE MANUEL DE L'INSPECTEUR KT bi L'AGENT D'ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS . i. .-", '?'.*? *... (France - 1908)
Geneanet username : colgnln624530
L'Argus (1877) - 1898/04/10 (Année 22, N°946)
... MANUEL DE L'INSPECTEUR... (France - 1856)
... MANUEL DE L'INSPECTEUR... (France - 1856)
Geneanet username : colgnln624034
Rapports et délibérations - Conseil général de la Haute-Vienne - 1932
...DE M. L'INSPECTEUR CES ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS... (Haute-Vienne, France - 1931)
...DE M. L'INSPECTEUR CES ÉTABLISSEMENTS CLASSÉS... (Haute-Vienne, France - 1931)
Geneanet username : colgnln620903
L'Argus (1877) - 1914/01/04 (Année 38, N°1767)
...LE MANUEL DE L'INSPECTEUR-INCENDIE (2... (France - 1908)
...LE MANUEL DE L'INSPECTEUR-INCENDIE (2... (France - 1908)
Geneanet username : colgnln624542
L'Argus (1877) - 1935/03/10 (Année 59, N°2856)
...J: Lé Manuel de l'Inspecteur et de l'Agent J d'Assurances sur la Vie, par Antoine Roux,... (France - 1931)
...J: Lé Manuel de l'Inspecteur et de l'Agent J d'Assurances sur la Vie, par Antoine Roux,... (France - 1931)
Geneanet username : colgnln624964
L'Ouest-Éclair (Ed. de Nantes) - 1936/06/10 (Numéro 14461)
...l'Inspecteur Pridémie de Rennes à M. l'Inspecteur Primaire de Saint-Malo, qui s'est dépensé sans compter pour montrer les tra-vaux des... (Loire-Atlantique, France - 1936)
...l'Inspecteur Pridémie de Rennes à M. l'Inspecteur Primaire de Saint-Malo, qui s'est dépensé sans compter pour montrer les tra-vaux des... (Loire-Atlantique, France - 1936)
Geneanet username : colgnln435746
L'Ouest-Éclair (Rennes) - 1931/12/20 (Numéro 12827)
...l'Administration. Il en résulta que M. l'Inspecteur du Travail ne vis ta pas les ateliers et ne prescrivit pas a... (Ille-et-Vilaine, France - 1931)
...l'Administration. Il en résulta que M. l'Inspecteur du Travail ne vis ta pas les ateliers et ne prescrivit pas a... (Ille-et-Vilaine, France - 1931)
Geneanet username : colgnln457479
Recueil des actes administratifs, bulletin officiel d'information de la Préfecture de Paris et de la Préfecture de police - 1940/01 (A97,SECT1,N1)
...police, en double , 30 M. l'Inspecteur des Halles centrales.... (Paris, Paris, France - 1939)
...police, en double , 30 M. l'Inspecteur des Halles centrales.... (Paris, Paris, France - 1939)
Geneanet username : colgnln735225
Rapports et procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Jura - 1929
...son point de sue à M. l'Inspecteur des Postes et Télégraphes, ainsi qu'à M. l'Ingénieur en chef, et de préparer... (Unknown country - 1929)
...son point de sue à M. l'Inspecteur des Postes et Télégraphes, ainsi qu'à M. l'Ingénieur en chef, et de préparer... (Unknown country - 1929)
Geneanet username : colgnln375578
Rapports et délibérations - Conseil général des Landes - 1930/09
...sont faites chaque mois par M. l'Inspecteur des Eaux et Forêts, des conférenciers non universitaires viennent à l'école présenter les... (Landes, France - 1920)
...sont faites chaque mois par M. l'Inspecteur des Eaux et Forêts, des conférenciers non universitaires viennent à l'école présenter les... (Landes, France - 1920)
Geneanet username : colgnln375952
Rapports et délibérations - Conseil général des Landes - 1917/09
...De M. l'Inspecteur des Enfants assistés ,... (Landes, France - 1916)
...De M. l'Inspecteur des Enfants assistés ,... (Landes, France - 1916)
Geneanet username : colgnln375933
Rapports et délibérations - Conseil général des Landes - 1897/08
...admis sur un avis de M. l'Inspecteur des Enfants assistés.... (Landes, France - 1887)
...admis sur un avis de M. l'Inspecteur des Enfants assistés.... (Landes, France - 1887)
Geneanet username : colgnln375898
Recueil des procès-verbaux des séances plénières du Grand Conseil des intérêts économiques et financiers de l'Indochine... : session ordinaire de
...avis favorable aux propositions de M. l'Inspecteur Général des Travaux Publics et a été d'avis d'adopter le projet d'arrêté classant... (Viet Nam - 1936)
...avis favorable aux propositions de M. l'Inspecteur Général des Travaux Publics et a été d'avis d'adopter le projet d'arrêté classant... (Viet Nam - 1936)
Geneanet username : colgnln260935
Recueil des procès-verbaux des séances plénières du Grand Conseil des intérêts économiques et financiers de l'Indochine... : session ordinaire de
...débat, entre les intéressés et M. l'Inspecteur Général des Travaux Publics. ' L'accord ne semble pas s'être établi, et les... (Viet Nam - 1940)
...débat, entre les intéressés et M. l'Inspecteur Général des Travaux Publics. ' L'accord ne semble pas s'être établi, et les... (Viet Nam - 1940)
Geneanet username : colgnln260944
Rapports et délibérations - Conseil général de la Haute-Vienne - 1911
...DE M. L'INSPECTEUR DÉPARTEMENTAL DE L'ASSISTANCE... (Haute-Vienne, France - 1880)
...DE M. L'INSPECTEUR DÉPARTEMENTAL DE L'ASSISTANCE... (Haute-Vienne, France - 1880)
Geneanet username : colgnln300811
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Puy-de-Dôme - 1929/09
...RAPPORT DE M. L'INSPECTEUR D'ACADEMIE... (Puy-de-Dôme, France - 1930)
...RAPPORT DE M. L'INSPECTEUR D'ACADEMIE... (Puy-de-Dôme, France - 1930)
Geneanet username : colgnln300390
Rapports et délibérations - Sarthe, Conseil général - 1938
...M. l'Inspecteur d'Académie et de M. l'Inspecteur Primaire, des indications justifiant cette intervention.... (Sarthe, France - 1937)
...M. l'Inspecteur d'Académie et de M. l'Inspecteur Primaire, des indications justifiant cette intervention.... (Sarthe, France - 1937)
Geneanet username : colgnln301588
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Puy-de-Dôme - 1911/08
...suspect. De l'aveu même de M. l'Inspecteur du Service, un certain nombre de malades restent ainsi indûment à la charge... (Puy-de-Dôme, France - 1910)
...suspect. De l'aveu même de M. l'Inspecteur du Service, un certain nombre de malades restent ainsi indûment à la charge... (Puy-de-Dôme, France - 1910)
Geneanet username : colgnln300338
Rapports et délibérations - Var, Conseil général - 1881/04
...vous demande, sur l'invitation de M. l'Inspecteur Général des prisous, un crédit de trois mille cent francs pour réparations à... (Var, France - 1879)
...vous demande, sur l'invitation de M. l'Inspecteur Général des prisous, un crédit de trois mille cent francs pour réparations à... (Var, France - 1879)
Geneanet username : colgnln301748
Rapports et délibérations - Conseil général, Saône-et-Loire - 1868
...vos yeux le rapport de M. l'Inspecteur-général sur le local consacré au dépôt départemental qui joint à une extrême incommodité... (Saône-et-Loire, France - 1790)
...vos yeux le rapport de M. l'Inspecteur-général sur le local consacré au dépôt départemental qui joint à une extrême incommodité... (Saône-et-Loire, France - 1790)
Geneanet username : colgnln300977
Rapports et délibérations - Conseil général de la Vienne - 1930
...soumettre, accompagnée du rapport de M. l'Inspecteur Principal des Eaux et Forêts, une demande de M.le Président de la Fédération... (Vienne, France - 1929)
...soumettre, accompagnée du rapport de M. l'Inspecteur Principal des Eaux et Forêts, une demande de M.le Président de la Fédération... (Vienne, France - 1929)
Geneanet username : colgnln300913
Rapports et délibérations - Conseil général de la Haute-Vienne - 1902
...DE M. L'INSPECTEUR DIVISIONNAIRE DU TRAVAIL... (Haute-Vienne, France - 1901)
...DE M. L'INSPECTEUR DIVISIONNAIRE DU TRAVAIL... (Haute-Vienne, France - 1901)
Geneanet username : colgnln300805
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations - Conseil général du Puy-de-Dôme - 1930
... M. l'Inspecteur Primaire de Riom me signale que, dans sa circonscription, le nombre des sociétaires... (Puy-de-Dôme, France - 1920)
... M. l'Inspecteur Primaire de Riom me signale que, dans sa circonscription, le nombre des sociétaires... (Puy-de-Dôme, France - 1920)
Geneanet username : colgnln300397
Rapports et délibérations - Sarthe, Conseil général - 1945
...le Directeur des P.T.T., dé M. l'Inspecteur du Travail, du Chef de service de la Main-d,oeuvre et enfin de M.... (Sarthe, France - 1945)
...le Directeur des P.T.T., dé M. l'Inspecteur du Travail, du Chef de service de la Main-d,oeuvre et enfin de M.... (Sarthe, France - 1945)
Geneanet username : colgnln301592
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1938
...le Juge d'Instruction et de M. l'Inspecteur Primaire. , 4.500 '?>,... (Territoire de Belfort, France - 1938)
...le Juge d'Instruction et de M. l'Inspecteur Primaire. , 4.500 '?>,... (Territoire de Belfort, France - 1938)
Geneanet username : colgnln385345
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1924
...RAPPORT DE M. L'INSPECTEUR DU TRAVAIL 103... (Territoire de Belfort, France - 1923)
...RAPPORT DE M. L'INSPECTEUR DU TRAVAIL 103... (Territoire de Belfort, France - 1923)
Geneanet username : colgnln385330
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1923 (PART1)
...RAPPORT DE M. L'INSPECTEUR DEL ASSISTANGE PUBLIQUE 137... (Territoire de Belfort, France - 1922)
...RAPPORT DE M. L'INSPECTEUR DEL ASSISTANGE PUBLIQUE 137... (Territoire de Belfort, France - 1922)
Geneanet username : colgnln385327
Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1936
...Rapport de M. l'Inspecteur Départemental de l'A- P........ 70... (Territoire de Belfort, France - 1935)
...Rapport de M. l'Inspecteur Départemental de l'A- P........ 70... (Territoire de Belfort, France - 1935)
Geneanet username : colgnln385342
Rapports et délibérations - Conseil général du Bas-Rhin - 1933
...N° 16. Jahresbericht des M. l'Inspecteur Général des Services Vétérinaires.... (Bas-Rhin, France - 1868)
...N° 16. Jahresbericht des M. l'Inspecteur Général des Services Vétérinaires.... (Bas-Rhin, France - 1868)
Geneanet username : colgnln387384
Rapports et délibérations - Conseil général du Bas-Rhin - 1936
...de vous faire connaître que M. l'Inspecteur Général de la Répression des fraudes, auquel ]'ai soumis ce voeu pour avis,... (Bas-Rhin, France - 1934)
...de vous faire connaître que M. l'Inspecteur Général de la Répression des fraudes, auquel ]'ai soumis ce voeu pour avis,... (Bas-Rhin, France - 1934)
Geneanet username : colgnln387391
L'Argus (1877)
... MANUEL DE L'INSPECTEUR... (France - 1884)
... MANUEL DE L'INSPECTEUR... (France - 1884)
Geneanet username : colgnln150304
Bulletin de la Société de Borda - 1893 (A18).
...Ordinaire, sous la Direction de M. l'Inspecteur Général Eyriaud-Desvergnes. - (Hommage des auteurs) ,... (France - 1890)
...Ordinaire, sous la Direction de M. l'Inspecteur Général Eyriaud-Desvergnes. - (Hommage des auteurs) ,... (France - 1890)
Geneanet username : colgnln168753
Alger socialiste - 1929/02/16 (Année 11, N°478)
...? général, M. l'Inspecteur des Ai... (Algeria - 1884)
...? général, M. l'Inspecteur des Ai... (Algeria - 1884)
Geneanet username : colgnln365612
Session ordinaire et extraordinaire du Conseil général (Département de la Martinique) - 1910/12
...Grâce à l'intervention de M. l'Inspecteur du Travail, auquel nous sommes heureux ici de souhaiter la bienvenue, nous attendons... (Martinique - 1900)
...Grâce à l'intervention de M. l'Inspecteur du Travail, auquel nous sommes heureux ici de souhaiter la bienvenue, nous attendons... (Martinique - 1900)
Geneanet username : colgnln363566
Rapports et procès-verbaux des délibérations / Ile de la Réunion, Conseil général - 1921 (SESSION ORDINAIRE2)
...- Je vons demande d'entende M. l'Inspecteur du Travail qui pourra vous fournir des renseignements sur ce service.... (Réunion - 1917)
...- Je vons demande d'entende M. l'Inspecteur du Travail qui pourra vous fournir des renseignements sur ce service.... (Réunion - 1917)
Geneanet username : colgnln371063
Rapports et délibérations (Ariège, Conseil général) - 1926 (RD)
... M. L'INSPECTEUR D'ACADÉMIE.- Je m'excuse tout d'abord de ne pas avoir été présentée matin à... (Ariège, France - 1925)
... M. L'INSPECTEUR D'ACADÉMIE.- Je m'excuse tout d'abord de ne pas avoir été présentée matin à... (Ariège, France - 1925)
Geneanet username : colgnln120189
Rapports et délibérations - Pas-de-Calais, Conseil général - 1933
...? de M. l'Inspecteur des Services d'Incendie ... 166... (Pas-de-Calais, France - 1933)
...? de M. l'Inspecteur des Services d'Incendie ... 166... (Pas-de-Calais, France - 1933)
Geneanet username : colgnln4266951
Rapports et délibérations - Conseil général, Saône-et-Loire - 1936/05
...Vu l'avis de M. l'Inspecteur d'Académie:... (Saône-et-Loire, France - 1936)
...Vu l'avis de M. l'Inspecteur d'Académie:... (Saône-et-Loire, France - 1936)
Geneanet username : colgnln4181605
La Terre de Bourgogne. La Bourgogne agricole et la Bourgogne rurale réunies... - 1928/08/25 (Année 7, N°34)
...Jury, sous la Présidence de M. l'Inspecteur Général de l'Agriculture dé la région ou de son délégué.... (Bourgogne, France - 1912)
...Jury, sous la Présidence de M. l'Inspecteur Général de l'Agriculture dé la région ou de son délégué.... (Bourgogne, France - 1912)
Geneanet username : colgnln4197904
L'Argus (1877) - 1912/01/28
...LK MANUEL DE L'INSPECTEUR-INCENDIK (2 JD volumes) 15 fr.... (France - 1910)
...LK MANUEL DE L'INSPECTEUR-INCENDIK (2 JD volumes) 15 fr.... (France - 1910)
Geneanet username : colgnln4262162
Bulletin du Comité du folklore champenois - 1930 (Année 1, N°1)-1947 (Année 13, N°47)
...~P métallurgie était florissante, dit M. l'Inspecteur Primaire de (clous, fer blanc, poêles) grâce au fer oolithique provenant de... (France - 1930)
...~P métallurgie était florissante, dit M. l'Inspecteur Primaire de (clous, fer blanc, poêles) grâce au fer oolithique provenant de... (France - 1930)
Geneanet username : colgnln4267595
L'Ouvrier syndiqué : Organe [puis Bulletin] officiel de l'Union des chambres syndicales ouvrières des Bouches-du-Rhône et de la Bourse du travail de Marseille -...
...Le Conseil décide d'écrire à M. l'Inspecteur du Travail une lettre lui signalant ces laits. ? Adopté.... (Bouches-du-Rhône, France - 1937)
...Le Conseil décide d'écrire à M. l'Inspecteur du Travail une lettre lui signalant ces laits. ? Adopté.... (Bouches-du-Rhône, France - 1937)
Geneanet username : colgnln4866687
Search Filters
Collection
80,008
71,219
2,782
1
Access rights
Language
153,921
57
21
6
4
1