Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Loire-Inférieure. Archives civiles (Volume 05 pt.01)
...baptême de Louise, fille de Gabriel de Litre, sieur de la Haute-Cour, sénéchal de la Roche, et de Jeanne Michel... (Bené, Loire-Atlantique, France - 1724)
...baptême de Louise, fille de Gabriel de Litre, sieur de la Haute-Cour, sénéchal de la Roche, et de Jeanne Michel... (Bené, Loire-Atlantique, France - 1724)
Geneanet username : colgnln306000
Journal du Loiret 1899/02/26
...la réunion , au cirque Fernando de la Haute Cour populaire présidée pa r M. Laguerre , vers la fin... (Rambouillet, Yvelines, France - 1893)
...la réunion , au cirque Fernando de la Haute Cour populaire présidée pa r M. Laguerre , vers la fin... (Rambouillet, Yvelines, France - 1893)
Geneanet username : colgnln15107150
Étude sur les droits du particulier dans son domicile et sur les restrictions que ces droits subissent dans l'intérêt public / thèse pour le...
...arrêt de la Commission d'instruc Lion de la Haute-Cour de justice (20 octobre 1899 , Gazette des Tribunaux du 22... (Bourgogne, France - 1899)
...arrêt de la Commission d'instruc Lion de la Haute-Cour de justice (20 octobre 1899 , Gazette des Tribunaux du 22... (Bourgogne, France - 1899)
Geneanet username : colgnln16563053
Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1908/03/15 (Année 21, N°3)...
...1907 par M. le juge Neville de la Haute Cour de justice de Londres, division de la Chancellerie, dans le... (Unknown country - 1907)
...1907 par M. le juge Neville de la Haute Cour de justice de Londres, division de la Chancellerie, dans le... (Unknown country - 1907)
Geneanet username : colgnln363900
Le Constitutionnel : journal du commerce, politique et littéraire 1900/07/10
...Setue. M: 'Octave Bernard, l'Octave Bernard de la Haute-Cour, qui a codent" à poursuivre et ,à faire condamner des justiciables... (Paris, Paris, France - 1900)
...Setue. M: 'Octave Bernard, l'Octave Bernard de la Haute-Cour, qui a codent" à poursuivre et ,à faire condamner des justiciables... (Paris, Paris, France - 1900)
Geneanet username : colgnln17154727
L'Intransigeant 1896/04/03
...Je comprends que les vieux Robert-Macaire de la Haute Cour aient une peiue énorme ? digérer ces manifestations qui' se... (Le Nord, Paris, France - 1896)
...Je comprends que les vieux Robert-Macaire de la Haute Cour aient une peiue énorme ? digérer ces manifestations qui' se... (Le Nord, Paris, France - 1896)
Geneanet username : colgnln16902300
La France de Bordeaux et du Sud-Ouest 1899/11/12
...contre l'assimilation faite par M* Devin de la Haute Cour au Haut Jury institué eu 1818. lest soutenir un paradoxe... (Aveyron, France - 1818)
...contre l'assimilation faite par M* Devin de la Haute Cour au Haut Jury institué eu 1818. lest soutenir un paradoxe... (Aveyron, France - 1818)
Geneanet username : colgnln16421183
L'Action française 1921/01/17
...que Clemenceau, na guère, menaçait Briand de la Haute-Cour, ainsi .que Briand le confia lui'même à' la Chambre, avec amertume,... (Rhône, France - 1916)
...que Clemenceau, na guère, menaçait Briand de la Haute-Cour, ainsi .que Briand le confia lui'même à' la Chambre, avec amertume,... (Rhône, France - 1916)
Geneanet username : colgnln14025490
La Propriété industrielle : organe officiel du Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle 1909/04/30
...en appel devant le juge Parker de la Haute Cour de Justice, délégué par le Lord Chancelier, ce savant, magistrat... (Berné, Bern, Switzerland - 1909)
...en appel devant le juge Parker de la Haute Cour de Justice, délégué par le Lord Chancelier, ce savant, magistrat... (Berné, Bern, Switzerland - 1909)
Geneanet username : colgnln17088033
Le Mémorial des Pyrénées (Pau) 1900/01/08
...serait dévolu à M. Octave Bernard de la Haute-Cour. Un souvenir. A Saint-Jean-la-Rivière, dans les Alpes, le général Caze, qui... (Paris, Paris, France - 1900)
...serait dévolu à M. Octave Bernard de la Haute-Cour. Un souvenir. A Saint-Jean-la-Rivière, dans les Alpes, le général Caze, qui... (Paris, Paris, France - 1900)
Geneanet username : colgnln17260307
L'Aurore (Paris. 1943) 1947/01/31
...DE LA HAUTE COUR Robert Moreau bénéficie d'un non- lieu Commissaire général aux prisonniers de guerre en 1944, Robert... (Paris, Paris, France - 1944)
...DE LA HAUTE COUR Robert Moreau bénéficie d'un non- lieu Commissaire général aux prisonniers de guerre en 1944, Robert... (Paris, Paris, France - 1944)
Geneanet username : colgnln16833374
La Paix des peuples. Revue internationale de l'organisation politique et économique du monde - 1919/05/10 (Année 1, N°6)-1919/05/25
...division du banc de là Reine de la Haute Cour Justice, qu'il était contraire au droit, pour des marins naufragés,... (France - 1884)
...division du banc de là Reine de la Haute Cour Justice, qu'il était contraire au droit, pour des marins naufragés,... (France - 1884)
Geneanet username : colgnln244974
L'Écho du Midi : journal des intérêts politiques, industriels et vinicoles : paraissant les dimanches, mercredis et vendredis, 1849/04/05 (A7,N83).
...président. Accusé Degré ? Degré. MM. de la Haute-Cour et MM. les jurés : De ces longs débats j'ai puisé... (Hubert, Hérault, France - 1848)
...président. Accusé Degré ? Degré. MM. de la Haute-Cour et MM. les jurés : De ces longs débats j'ai puisé... (Hubert, Hérault, France - 1848)
Geneanet username : colgnln17909538
L'Intransigeant 1906/02/16
...des Fal- lières et des Bérenger de la Hauté-Cour ne veut pas voisiner avec La - sies, il ne dédaigne... (Barbezieux, Paris, France - 1906)
...des Fal- lières et des Bérenger de la Hauté-Cour ne veut pas voisiner avec La - sies, il ne dédaigne... (Barbezieux, Paris, France - 1906)
Geneanet username : colgnln16905892
Le courrier de la Meuse : journal quotidien, 1866-04-18
...le monument du feu duc Bernard de Saxe-Weimar. La Haute Cour a rejeté aujourd'hui le pourvoi en cassafion formé par... (Berlin, Berlin, Germany - 1852)
...le monument du feu duc Bernard de Saxe-Weimar. La Haute Cour a rejeté aujourd'hui le pourvoi en cassafion formé par... (Berlin, Berlin, Germany - 1852)
Geneanet username : colgnln20987557
Histoire de la Révolution de 1870-71 (Volume 1)
...CONVOCATION DE LA HAUTE COUR Napoléon, Par la grâce de Dieu et la volonté nationale, empereur des Français, A tous... (France - 1852)
...CONVOCATION DE LA HAUTE COUR Napoléon, Par la grâce de Dieu et la volonté nationale, empereur des Français, A tous... (France - 1852)
Geneanet username : colgnln381620
L'immunité contre les poursuites
...que le déclarait le juge Craig de la Haute Cour de justice de l'Ontario dans l'affaire Campbell c. Attorney-General of... (Canada - 1985)
...que le déclarait le juge Craig de la Haute Cour de justice de l'Ontario dans l'affaire Campbell c. Attorney-General of... (Canada - 1985)
Geneanet username : colgnln1598163
L'Intransigeant 1891/12/18
...devant les Merlin et les Barthélemy Saint-Hilaire de la Haute Cour le sèul homme qu'il considère comme capable de résister... (Ajaccio, Corse, France - 1891)
...devant les Merlin et les Barthélemy Saint-Hilaire de la Haute Cour le sèul homme qu'il considère comme capable de résister... (Ajaccio, Corse, France - 1891)
Geneanet username : colgnln16900734
La France militaire du 27 septembre 1899
...LA HAUTE COUR Rien de nouveau au Luxembourg, tout est calme. Suivant les règles qu'ils se sont imposées... (Le Luxembourg, Luxembourg - 1899)
...LA HAUTE COUR Rien de nouveau au Luxembourg, tout est calme. Suivant les règles qu'ils se sont imposées... (Le Luxembourg, Luxembourg - 1899)
Geneanet username : colgnln18820165
Histoire d'Angleterre. [N.] Tindal, de l'Abrégé historique par Rapin Thoyras, du Recueil des
...choisi Autret votti. pour être Prudent de la Haute Cour de Justice. Ensuite , la Chambre vota : L Qtjf... (United Kingdom - 1640)
...choisi Autret votti. pour être Prudent de la Haute Cour de Justice. Ensuite , la Chambre vota : L Qtjf... (United Kingdom - 1640)
Geneanet username : colgnln213187
Vol 1: Débats du procés instruit par la Haute-Cour de Justice contre Drouet, Baboeuf, et autres,
...: Il faudroit un jugei Kent de la Haute-Cour. La question est de savoir si Gérard les a ou non... (France - 1892)
...: Il faudroit un jugei Kent de la Haute-Cour. La question est de savoir si Gérard les a ou non... (France - 1892)
Geneanet username : colgnln9241397
L'Antijuif du 27 avril 1902
...qu'un homme contre lequel infâme Bernard de la Haute Cour demandait les travaux forcés à perpétuité, n'osant aller jusqu'à demander... (Clairvaux, Paris, France - 1902)
...qu'un homme contre lequel infâme Bernard de la Haute Cour demandait les travaux forcés à perpétuité, n'osant aller jusqu'à demander... (Clairvaux, Paris, France - 1902)
Geneanet username : colgnln20093400
Revue du monde catholique (Volume v.148(1901))
...cette liste était le juge Jérôme de la Haute Cour, porté pour le poste de district attorney ou procureur de... (Unknown country - 1902)
...cette liste était le juge Jérôme de la Haute Cour, porté pour le poste de district attorney ou procureur de... (Unknown country - 1902)
Geneanet username : colgnln1651181
Le Morbihannais 1899/12/31
...M- de Vauplaneplaid" ensuite pour M. de Sabran La Haute Cour a décidé de siéger dimanche prochahi.Quels chiens que ces... (Pluneret, Morbihan, France - 1900)
...M- de Vauplaneplaid" ensuite pour M. de Sabran La Haute Cour a décidé de siéger dimanche prochahi.Quels chiens que ces... (Pluneret, Morbihan, France - 1900)
Geneanet username : colgnln10518720
L'Intransigeant 1900/06/01
...VERDICT DE LA HAUTE COUR Paul Déroulède est pondamné à dix ans de bannissement , André Buffet est condamné à... (Paris, Paris, France - 1881)
...VERDICT DE LA HAUTE COUR Paul Déroulède est pondamné à dix ans de bannissement , André Buffet est condamné à... (Paris, Paris, France - 1881)
Geneanet username : colgnln16903817
Le Rappel (Paris. 1869) - 1920/11/13 (N18235)
...menacé M. Clemenceau et M. André Tardieu de la Haute-Cour. On avait bien démenti, lors des man?uvres pour l'élection de... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1920)
...menacé M. Clemenceau et M. André Tardieu de la Haute-Cour. On avait bien démenti, lors des man?uvres pour l'élection de... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1920)
Geneanet username : colgnln3575966
L'Univers 1901/05/23
...prochaine la con vocation par M. Fallières de la Haute-Cour , c'est celle qui siégea en 1899-1900 qui jugera M.... (Tanger, Tanger-Tétouan, Morocco - 1900)
...prochaine la con vocation par M. Fallières de la Haute-Cour , c'est celle qui siégea en 1899-1900 qui jugera M.... (Tanger, Tanger-Tétouan, Morocco - 1900)
Geneanet username : colgnln14047716
Revue du monde catholique - 1901/11/01 (A40,T9,N3) à 1901/12/01 (A40,T9,N5)
...cette liste était le juge Jérôme de la Haute Cour, porté pour le poste de district attomey ou procureur de... (France - 1902)
...cette liste était le juge Jérôme de la Haute Cour, porté pour le poste de district attomey ou procureur de... (France - 1902)
Geneanet username : colgnln105179
La Patrie valaisanne 1929/10/05
...lequel menaça publiquement M . Briand de la Haute-Cour : ou bien simple député , faisait la critique la plus... (Valais, Switzerland - 1929)
...lequel menaça publiquement M . Briand de la Haute-Cour : ou bien simple député , faisait la critique la plus... (Valais, Switzerland - 1929)
Geneanet username : colgnln13723062
Le Petit Oranais : petit africain, colon oranais : journal politique, littéraire, mondain, sportif, agricole, commercial et maritime 1933/08/18
...et la petite' épargne. M. Joseph de la Haute-Cour, grand financier sénatorial - d"iil le" conceptions financières "ud lad faillite... (Oran, Oran, Algeria - 1933)
...et la petite' épargne. M. Joseph de la Haute-Cour, grand financier sénatorial - d"iil le" conceptions financières "ud lad faillite... (Oran, Oran, Algeria - 1933)
Geneanet username : colgnln17309656
L'Intransigeant 1900/01/09
...étalées impunément. C'est, paraît-il, le Bérenger de la Haute Cour qui a établi cette distinction entre la photographie non dreyfusarde... (Paris, Paris, France - 1900)
...étalées impunément. C'est, paraît-il, le Bérenger de la Haute Cour qui a établi cette distinction entre la photographie non dreyfusarde... (Paris, Paris, France - 1900)
Geneanet username : colgnln16903674
La Dépêche de Brest : journal politique et maritime ["puis" journal de l'Union républicaine "puis" journal républicain quotidien "puis" quotidien républicain du matin]... 1899/09/27...
...valu déjà une bordée d'injures. Rien de la Haute Cour, bien entendu. H s'agit tout simplement d'une question chère à... (Brest, France - 1899)
...valu déjà une bordée d'injures. Rien de la Haute Cour, bien entendu. H s'agit tout simplement d'une question chère à... (Brest, France - 1899)
Geneanet username : colgnln16991253
L'Action française 1921/12/13
...affaire, que M. Clemenceau menaçait Briand de la Haute-Cour quand Briand essayait de faire le méchant. Naturelle ment, le dossier... (Rhône, France - 1921)
...affaire, que M. Clemenceau menaçait Briand de la Haute-Cour quand Briand essayait de faire le méchant. Naturelle ment, le dossier... (Rhône, France - 1921)
Geneanet username : colgnln14025819
Le Pays : journal des volontés de la France 1900/06/10
...M. Octave Bernard, l'Octave Bernard de la Haute-Cour, qui a consenti à poursuivre et à faire condamner des justiciables... (Paris, Paris, France - 1900)
...M. Octave Bernard, l'Octave Bernard de la Haute-Cour, qui a consenti à poursuivre et à faire condamner des justiciables... (Paris, Paris, France - 1900)
Geneanet username : colgnln17289806
La Petite presse : journal quotidien... / [rédacteur en chef : Balathier Bragelonne] 1900/07/10
...^ M. Octave Bernard, l'Octave Bernard de la Haute-Cour, qui a consenti à poursuivre et à faire condamner des justiciables... (Paris, Paris, France - 1900)
...^ M. Octave Bernard, l'Octave Bernard de la Haute-Cour, qui a consenti à poursuivre et à faire condamner des justiciables... (Paris, Paris, France - 1900)
Geneanet username : colgnln17081791
L'Express du Nord et du Pas-de-Calais : ancien journal La Colonne 1889/09/08
...pas ici au Sénat. J'invite MM. de la Haute-Cour au silence. M. de Beaurepaire continue : Boulanger, dit-il, a commencé... (Montesquiou, Gers, France - 1889)
...pas ici au Sénat. J'invite MM. de la Haute-Cour au silence. M. de Beaurepaire continue : Boulanger, dit-il, a commencé... (Montesquiou, Gers, France - 1889)
Geneanet username : colgnln16870727
Le Constitutionnel : journal du commerce, politique et littéraire 1901/06/21
...parti/comme le nô-Bércngcr lui-même, le Bérenger de la Haute Cour, l'associé de Waldeck pour cette besogne, infâme qui consistait ù"... (Paris, Paris, France - 1901)
...parti/comme le nô-Bércngcr lui-même, le Bérenger de la Haute Cour, l'associé de Waldeck pour cette besogne, infâme qui consistait ù"... (Paris, Paris, France - 1901)
Geneanet username : colgnln17154931
Le Pays : journal des volontés de la France 1901/06/21
...Bérenger lui-même, le Bérenger de la Haute Cour, l'associé de Waldeck pour cette besogne infâme qui consistait il... (Paris, Paris, France - 1901)
...Bérenger lui-même, le Bérenger de la Haute Cour, l'associé de Waldeck pour cette besogne infâme qui consistait il... (Paris, Paris, France - 1901)
Geneanet username : colgnln17290143
Le Temps (Paris. 1861) - 1901/11/08 (Numéro 14759)
...cette liste était le juge Jérôme de la Haute Cour, porté pour le poste de district attorney ou procureur de... (France - 1901)
...cette liste était le juge Jérôme de la Haute Cour, porté pour le poste de district attorney ou procureur de... (France - 1901)
Geneanet username : colgnln693435
L'Action française 1924/11/09
...Sceaux, a juré de sauver Alexandre de la Haute-Cour. Lorsque de Millerand la peur est centri fuge, C'est dans tes... (Rhône, France - 1924)
...Sceaux, a juré de sauver Alexandre de la Haute-Cour. Lorsque de Millerand la peur est centri fuge, C'est dans tes... (Rhône, France - 1924)
Geneanet username : colgnln14026876
La Défense : organe de la Section française du Secours rouge international 1946/08/30
...La démission de Louis Marin de la Haute Cour, l'attitude plus ferme du groupe socialiste traduisent l'existence d'un courant... (Paris, Paris, France - 1946)
...La démission de Louis Marin de la Haute Cour, l'attitude plus ferme du groupe socialiste traduisent l'existence d'un courant... (Paris, Paris, France - 1946)
Geneanet username : colgnln16975743
La France de Bordeaux et du Sud-Ouest 1901/06/19
...renouasses. Bérenger lui- même, le Bérenger de la Haute Cour, l'associé de Waldeek pour cette besogne Infâme gui consistait a... (Aveyron, France - 1901)
...renouasses. Bérenger lui- même, le Bérenger de la Haute Cour, l'associé de Waldeek pour cette besogne Infâme gui consistait a... (Aveyron, France - 1901)
Geneanet username : colgnln16421766
Le Rappel du 13 novembre 1920
...menacé M. Clemenceau et M. André Tardieu de la Haute-Cour. On avait bien démenti, lors des manoeuvres pour l'élection de... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1920)
...menacé M. Clemenceau et M. André Tardieu de la Haute-Cour. On avait bien démenti, lors des manoeuvres pour l'élection de... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1920)
Geneanet username : colgnln19380166
Aux écoutes du 14 novembre 1920
...menacé M. Clemenceau et M. André Tardieu de la Haute-Cour. On avait bien démenti, lors des manoeuvres pour l'élection de... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1920)
...menacé M. Clemenceau et M. André Tardieu de la Haute-Cour. On avait bien démenti, lors des manoeuvres pour l'élection de... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1920)
Geneanet username : colgnln18640506
Le Héraut : hebdomadaire franciscain 1923/07/01
...le lord Juge Sir Charles Russell de la Haute-Cour de Justice, le comte Salis, naguère encore ministre d'Angleterre auprès du... (Oxford, Oxfordshire, United Kingdom - 1923)
...le lord Juge Sir Charles Russell de la Haute-Cour de Justice, le comte Salis, naguère encore ministre d'Angleterre auprès du... (Oxford, Oxfordshire, United Kingdom - 1923)
Geneanet username : colgnln17197265
La Croix (1880) - 1900/02/25 (Numéro 5173)-1900/02/26
...VERDICT DE LA HAUTE COUR Paul Déroulède a adressé à M. Galli, directeur du Drapeait, la dépêche suivante relative à... (France - 1900)
...VERDICT DE LA HAUTE COUR Paul Déroulède a adressé à M. Galli, directeur du Drapeait, la dépêche suivante relative à... (France - 1900)
Geneanet username : colgnln4854007
L'Impartial 1985/12/11
...condamné par le juge Sir Harry Woolf de la Haute Cour de Londres, à payer 17.560 livres (55.000... (La Chaux-de-Fonds, Neuchâtel, Switzerland - 1985)
...condamné par le juge Sir Harry Woolf de la Haute Cour de Londres, à payer 17.560 livres (55.000... (La Chaux-de-Fonds, Neuchâtel, Switzerland - 1985)
Geneanet username : colgnln4772499
La France de Bordeaux et du Sud-Ouest 1900/02/08
...SOUVENIRS DE LA HAUTE COUR Henri Rochefort (Intronsigeont) : On aurait compris que co président d'étrangleurs s'appuyât dans son discours... (Aveyron, France - 1900)
...SOUVENIRS DE LA HAUTE COUR Henri Rochefort (Intronsigeont) : On aurait compris que co président d'étrangleurs s'appuyât dans son discours... (Aveyron, France - 1900)
Geneanet username : colgnln16421271
Femmes françaises / édité par France d'abord 1945/12/10
...cynisme n'auront pas réussi au sieur de Châleidon. La Haute-Cour ne s'est pas laissée impressionner et a rendu le verdict... (Paris, Paris, France - 1940)
...cynisme n'auront pas réussi au sieur de Châleidon. La Haute-Cour ne s'est pas laissée impressionner et a rendu le verdict... (Paris, Paris, France - 1940)
Geneanet username : colgnln16719636
L'Ordre de Paris du 21 juin 1901
...Bérenger lui-même, le Bérenger de la Haute Cour, l'associé de Waldeck pour celle besogne infâme qui consistait à... (Paris, France - 1901)
...Bérenger lui-même, le Bérenger de la Haute Cour, l'associé de Waldeck pour celle besogne infâme qui consistait à... (Paris, France - 1901)
Geneanet username : colgnln19353089
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