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Recueil des édits, déclarations, arrêts et ordonnances de l'année ... pour la province de Languedoc
...de plus anciens Compoix , Rolles d'Imposition & autres Titres , lesdites Cotisâtions Se Impositions y avoir esté faites ,... (Montpelier, Hérault, France - 1616)
...de plus anciens Compoix , Rolles d'Imposition & autres Titres , lesdites Cotisâtions Se Impositions y avoir esté faites ,... (Montpelier, Hérault, France - 1616)
La Sorte
...1 f. 15 son Petit Manuel d'Imposition, avec l' Appendice qui contient un 'procédé très simple pour établir instantanément une... (Perpignan, Pyrénées-Orientales, France - 1892)
...1 f. 15 son Petit Manuel d'Imposition, avec l' Appendice qui contient un 'procédé très simple pour établir instantanément une... (Perpignan, Pyrénées-Orientales, France - 1892)

Héraldique et Généalogie
...figure comme procureur au r Ole d'Imposition de Valence en 1642 ( bourgeoisie) j sa fille Marianne x Henri CROZAT,... (Le Grand, France - 1642)
...figure comme procureur au r Ole d'Imposition de Valence en 1642 ( bourgeoisie) j sa fille Marianne x Henri CROZAT,... (Le Grand, France - 1642)
Mémoires de la Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc - 1901 (30)
...soient compris dans tous les Rolles d'Imposition qu'elconques avec le Tiers-Etat au prorata de leurs Bien.... (Meuse, France - 1889)
...soient compris dans tous les Rolles d'Imposition qu'elconques avec le Tiers-Etat au prorata de leurs Bien.... (Meuse, France - 1889)
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...DOUBLEMENT .* DU TAUX, EXCEPTIONS, MAXIMUM D'IMPOSITION (ART. 1"r). - f) REDEVANCE DES MINES : AUGMENTATION DU TAUX (ART. 1"r).... (Paris, Paris, France - 1920)
...DOUBLEMENT .* DU TAUX, EXCEPTIONS, MAXIMUM D'IMPOSITION (ART. 1"r). - f) REDEVANCE DES MINES : AUGMENTATION DU TAUX (ART. 1"r).... (Paris, Paris, France - 1920)
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Nièvre
...SITUATION DE CES LOIS D'IMPOSITION EXTRAORDINAIRE i ET EMPRUNTS DIT 1" JANVIER 1857 ATJ !"'JANVIER 1868.... (Nevers, Nièvre, France - 1868)
...SITUATION DE CES LOIS D'IMPOSITION EXTRAORDINAIRE i ET EMPRUNTS DIT 1" JANVIER 1857 ATJ !"'JANVIER 1868.... (Nevers, Nièvre, France - 1868)
Rapports du Préfet, procès-verbaux des délibérations / Conseil général de la Nièvre
...SITUATION DE CES LOIS D'IMPOSITION EXTRAORDINAIRE i ET EMPRUNTS DIT 1" JANVIER 1857 ATJ !"'JANVIER 1868.... (Bourgogne, France - 1868)
...SITUATION DE CES LOIS D'IMPOSITION EXTRAORDINAIRE i ET EMPRUNTS DIT 1" JANVIER 1857 ATJ !"'JANVIER 1868.... (Bourgogne, France - 1868)
Annuaire de l'imprimerie / par Arnold Muller, typographe
...sommes persuadés que le Petit Manuel d'Imposition recevra le meilleur accueil de nos confrères. {BULLETIN OFFICIEL DE LA CHAMBRE SYNDICALE... (Paris, Paris, France - 1892)
...sommes persuadés que le Petit Manuel d'Imposition recevra le meilleur accueil de nos confrères. {BULLETIN OFFICIEL DE LA CHAMBRE SYNDICALE... (Paris, Paris, France - 1892)
Annuaire de l'imprimerie / par Arnold Muller, typographe
...PETIT MANUEL D'IMPOSITION ^THÉORIE ET PRATIQUE) S'adresser à M. J. Comet, rue Grande-Saint-Jacques, à Perpignan 1... (Perpignan, Pyrénées-Orientales, France - 1892)
...PETIT MANUEL D'IMPOSITION ^THÉORIE ET PRATIQUE) S'adresser à M. J. Comet, rue Grande-Saint-Jacques, à Perpignan 1... (Perpignan, Pyrénées-Orientales, France - 1892)

Mémoires de la Société des lettres, sciences et arts de Bar-le-Duc [puis et du Musée de géographie] - 1901 (SER3,T10).
...soient compris daus tous les Rolles d'Imposition qu'elconques avec le Tiers-Etat au prorata de leurs Bien.... (Meuse, France - 1772)
...soient compris daus tous les Rolles d'Imposition qu'elconques avec le Tiers-Etat au prorata de leurs Bien.... (Meuse, France - 1772)
Annuaire de l'imprimerie (Paris. 1853) - 1854
...L'auteur du Manuel d'Imposition, du Manuel pour composer le grec, et de la casse dite Théotiste, appartient... (Paris, France - 1829)
...L'auteur du Manuel d'Imposition, du Manuel pour composer le grec, et de la casse dite Théotiste, appartient... (Paris, France - 1829)
Annuaire de l'imprimerie (Paris. 1853) - 1854.
...maison Firmin Didot. L'auteur du Manuel d'Imposition, du Manuel pour composer le urne, ot... (Paris, France - 1829)
...maison Firmin Didot. L'auteur du Manuel d'Imposition, du Manuel pour composer le urne, ot... (Paris, France - 1829)
Le Figaro (Paris) - 1937/01/27 (Numéro 27). Note : pages 4 bis et 4 ter
... MAXIMUM D'IMPOSITION. L'application de ces tarifs est limitée à un maximi'm que l'avant-dernier alinéa de... (France - 1937)
... MAXIMUM D'IMPOSITION. L'application de ces tarifs est limitée à un maximi'm que l'avant-dernier alinéa de... (France - 1937)
L'Informateur du chef d'entreprise] - 1935/12 (N200)
...APRÈS LE 1er JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION. ? Les enfants nés après le 1" janvier de l'année d'imposition... (France - 1935)
...APRÈS LE 1er JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION. ? Les enfants nés après le 1" janvier de l'année d'imposition... (France - 1935)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat - 1925 (TB2,VOL2)-1934
...DISPOSITION DU CONTRIBUABLE AU 1er JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION (Scaroguine, 22 mars 1929 p. 358), ? alors même que le... (France - 1929)
...DISPOSITION DU CONTRIBUABLE AU 1er JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION (Scaroguine, 22 mars 1929 p. 358), ? alors même que le... (France - 1929)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat - 1922 (A1922,SER2,T92)
...?DEMANDE EN DEDUCTION DU BÉNÉFICE NET DES ANNÉES D'IMPOSITION. ? La commission supérieure a fait une exacte application de la... (France - 1915)
...?DEMANDE EN DEDUCTION DU BÉNÉFICE NET DES ANNÉES D'IMPOSITION. ? La commission supérieure a fait une exacte application de la... (France - 1915)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat - 1922 (A1922,SER2,T92)
...DEMANDE EN DÉDUCTION DU BÉNÉFICE NET DES ANNÉES D'IMPOSITION. ? CALCUL DU BÉNÉFICE NORMAL. ? UNIQUE EXERCICE ANTÉRIEUR A LA... (France - 1916)
...DEMANDE EN DÉDUCTION DU BÉNÉFICE NET DES ANNÉES D'IMPOSITION. ? CALCUL DU BÉNÉFICE NORMAL. ? UNIQUE EXERCICE ANTÉRIEUR A LA... (France - 1916)
Journal officiel du Soudan français 1954/01/04
...Lieu d'imposition , Art. 2. - La taxe est établie au nom du possesseur des éléments imposables au... (Bamako, France - 1954)
...Lieu d'imposition , Art. 2. - La taxe est établie au nom du possesseur des éléments imposables au... (Bamako, France - 1954)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat - 1922 (A1922,SER2,T92)
...DU COMMERCE AVANT LE 1ER JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION. ? IMPÔT DÛ SUR LES BÉNÉFICES RÉALISÉS AVANT LA CESSATION. CHARGES... (France - 1916)
...DU COMMERCE AVANT LE 1ER JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION. ? IMPÔT DÛ SUR LES BÉNÉFICES RÉALISÉS AVANT LA CESSATION. CHARGES... (France - 1916)
Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public - 1931/01/08 (Année 1931, N°1)-1931/12/24 (Année 1931, N°38)
...EXISTENCE DE CONTRIBUABLE AU ter JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION.... (France - 1931)
...EXISTENCE DE CONTRIBUABLE AU ter JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION.... (France - 1931)
L'Informateur du chef d'entreprise] - 1935/12 (N200)
...AU V1 JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION. ? Le calcul des réductions ou déductions n'est effectué qu'en tenant... (France - 1935)
...AU V1 JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION. ? Le calcul des réductions ou déductions n'est effectué qu'en tenant... (France - 1935)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1896/10 (Année 19, N°10)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. GOMET Prix franco : 1 fr. 1S LÉGISLATION DES AFFICHÉS Par... (France - 1822)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. GOMET Prix franco : 1 fr. 1S LÉGISLATION DES AFFICHÉS Par... (France - 1822)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1900/02 (Année 23, N°2)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15'' liÉ(i!81l TIO. DES AFFICHES... (France - 1858)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15'' liÉ(i!81l TIO. DES AFFICHES... (France - 1858)
Revue des eaux et forêts : économie forestière, reboisement... / dir. : S. Frézard , réd. en chef : A. Frézard
...L'OPPORTUNITÈ D'UNE RÉFORME DE LA MÉTHODE D'IMPOSITION DES PROPRIÉTÉS BOISÉES 1.... (Paris, Paris, France - 1917)
...L'OPPORTUNITÈ D'UNE RÉFORME DE LA MÉTHODE D'IMPOSITION DES PROPRIÉTÉS BOISÉES 1.... (Paris, Paris, France - 1917)
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...FAMILLE, DÉDUCTIONS, RÉDUCTIONS, DATE, 1ER JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION.... (Paris, Paris, France - 1927)
...FAMILLE, DÉDUCTIONS, RÉDUCTIONS, DATE, 1ER JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION.... (Paris, Paris, France - 1927)
Dalloz. Recueil hebdomadaire de jurisprudence en matière civile, commerciale, administrative et de droit public - 1931/01/08 (Année 1931, N°1)-1931/12/24 (Année 1931, N°38)
...EXISTENCE DU CONTRIBUABLE AU 1ER JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION.... (France - 1931)
...EXISTENCE DU CONTRIBUABLE AU 1ER JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION.... (France - 1931)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat] - 1929 (T99,SER2)
...CONTRIBUABLE N'AYANT PAS,. AU 1" JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION, SA... (France - 1917)
...CONTRIBUABLE N'AYANT PAS,. AU 1" JANVIER DE L'ANNÉE D'IMPOSITION, SA... (France - 1917)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1897/06 (Année 20, N°6)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1960)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1960)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1895/02 (Année 18, N°2)
... MANUEL D'IMPOSITION Par .). COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1895)
... MANUEL D'IMPOSITION Par .). COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1895)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1896/09 (Année 19, N°9)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1782)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1782)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1897/04 (Année 20, N°4)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1905)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1905)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1897/02 (Année 20, N°2)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1863)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1863)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1900/01 (Année 23, N°1)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1911)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1911)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1899/03 (Année 22, N°3)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1851)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1851)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1897/11 (Année 20, N°11)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET.... (France - 1973)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET.... (France - 1973)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1898/03 (Année 21, N°4)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1861)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1861)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1897/07 (Année 20, N°7)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 13... (France - 1865)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 13... (France - 1865)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1897/05 (Année 20, N°5)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. GOMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1941)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. GOMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1941)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1897/01 (Année 20, N°1)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J..COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1815)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J..COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1815)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1895/12 (Année 18, N°12)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1897)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1897)
Bulletin [puis général] de la papeterie... - 1898/08 (Année 21, N°8)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1890)
... MANUEL D'IMPOSITION Par J. COMET Prix franco : 1 fr. 15... (France - 1890)
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