Journal de Toulouse : politique et littéraire 1869/06/20
...l'appel de M. Ésménarddu Mazet. M. Tavoeat-général Simon a pris la parole, au nom du ministère public. La Cour, réformant... (Perpignan, Pyrénées-Orientales, France - 1869)
...l'appel de M. Ésménarddu Mazet. M. Tavoeat-général Simon a pris la parole, au nom du ministère public. La Cour, réformant... (Perpignan, Pyrénées-Orientales, France - 1869)
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Lettre de M. Julien Dentant de Genève sur le réquisitoire de M. de Seguier, avocat-général, contre le mémoire publié en faveur de trois hommes...
...intérêts particuliers. Car j'espere que M. TAvoeat-Général ne me niera pas la pofïîbilité d'un témoignage calomnieux de la part d'un... (France - 1670)
...intérêts particuliers. Car j'espere que M. TAvoeat-Général ne me niera pas la pofïîbilité d'un témoignage calomnieux de la part d'un... (France - 1670)
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Journal du Loiret 1849/03/01
...chargé de cette mission . M. Tavoeat-général Vannier occupera le siège du ministère public . Le débat est fixé au... (Le Havre, Seine-Maritime, France - 1849)
...chargé de cette mission . M. Tavoeat-général Vannier occupera le siège du ministère public . Le débat est fixé au... (Le Havre, Seine-Maritime, France - 1849)
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Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus et plusieurs questions et règlemens... par Me Jean du Fresne,......
...Par ces considérations Monsieur TAvoeat Général estima qu'il.y avoit lieu de mettre Tappellàtion au néant, & cependant que... (Paris, France - 1706)
...Par ces considérations Monsieur TAvoeat Général estima qu'il.y avoit lieu de mettre Tappellàtion au néant, & cependant que... (Paris, France - 1706)
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Mémoire pour Marie-Jeanne de Bellingant de Kerbabu, veuve de Mre Gille, comte d'Hautefort, lieutenant général des armées navales, intimée, contre le marquis d'Hautefort, appellant...
...avoit toujours dissimulé sorj^Etat, 8c M. TAvoeat General le Nain remarqua que ce déguisement faisoit astés connaître quelle avoit été... (France - 1734)
...avoit toujours dissimulé sorj^Etat, 8c M. TAvoeat General le Nain remarqua que ce déguisement faisoit astés connaître quelle avoit été... (France - 1734)
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Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1826-06-23
...lui, et!Ï(i Oeft>fîêiriiar)Mér}tfc (Mvantilssîmagmtrnlàmn euiiuuj M. Tavoeat-général entre dans l'exposé des faits, les discute, et fait ressortir l'évidence des preuves... (France - 1826)
...lui, et!Ï(i Oeft>fîêiriiar)Mér}tfc (Mvantilssîmagmtrnlàmn euiiuuj M. Tavoeat-général entre dans l'exposé des faits, les discute, et fait ressortir l'évidence des preuves... (France - 1826)
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Le Spectateur [puis Spectateur (Le) des tribunaux]. Journal des cours et tribunaux - 1827/01 à 1827/04/15
...Malherbe, la Cour doit entendre M. Tavoeat-général Gesbert, nous ferons connaître l'arrêt qui interviendra dans ce procès, les plaidoyeries ont... (France - 1834)
...Malherbe, la Cour doit entendre M. Tavoeat-général Gesbert, nous ferons connaître l'arrêt qui interviendra dans ce procès, les plaidoyeries ont... (France - 1834)
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Le Droit du 31 mai 1847
... M. Tavoeat-général soutient l'accusation dans toutes ses parties, et appelle sur l'accusé la dernière répression... (Paris, France - 1847)
... M. Tavoeat-général soutient l'accusation dans toutes ses parties, et appelle sur l'accusé la dernière répression... (Paris, France - 1847)
Geneanet username : colgnln18519563
Gazette du Languedoc du 21 mars 1849
... M. Tavoeat-général. ?M. I Ivttielle , représentant , cité comme témoin, éciit qu'ayant été cité... (Haute-Garonne, France - 1849)
... M. Tavoeat-général. ?M. I Ivttielle , représentant , cité comme témoin, éciit qu'ayant été cité... (Haute-Garonne, France - 1849)
Geneanet username : colgnln19723782
La Tribune des départemens du 5 decembre 1830
...Vous avez bien raison , M. Tavoeat-général, voyez, voila nos seuls défenseurs feu me montrant la garde), il y a... (Paris, France - 1830)
...Vous avez bien raison , M. Tavoeat-général, voyez, voila nos seuls défenseurs feu me montrant la garde), il y a... (Paris, France - 1830)
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L'Union 1855/12/16
... M. Tavoeat-général Barbier"! interjeta ap,"el à minimâ "+( mandé une aggravation "le ,>eine.... (Gironde, France - 1855)
... M. Tavoeat-général Barbier"! interjeta ap,"el à minimâ "+( mandé une aggravation "le ,>eine.... (Gironde, France - 1855)
Geneanet username : colgnln15691907
Le Spectateur des tribunaux
...Malherbe, la Cour doit entendre M. Tavoeat-général Gesbert, nous ferons connaître l'arrêt qui interviendra dans ce procès, les plaidoyeries ont... (Paris, Paris, France - 1827)
...Malherbe, la Cour doit entendre M. Tavoeat-général Gesbert, nous ferons connaître l'arrêt qui interviendra dans ce procès, les plaidoyeries ont... (Paris, Paris, France - 1827)
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La France (Paris) du 12 mars 1873
... M. Tavoeat-genéral Fauconneau-Dufresne oc cupe le siège du ministère publie.... (Paris, France - 1873)
... M. Tavoeat-genéral Fauconneau-Dufresne oc cupe le siège du ministère publie.... (Paris, France - 1873)
Geneanet username : colgnln19765215
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