Le Constitutionnel : journal du commerce, politique et littéraire 1850/11/09
...l'Orangerie, SO, et Mlle. Bcrton, veuve Passez, rua Hautsville, 10. -+ M. .Devin, commis, rue Uauteville, 61, et Mlle Beut... (Corbeil, Paris, France - 1850)
...l'Orangerie, SO, et Mlle. Bcrton, veuve Passez, rua Hautsville, 10. -+ M. .Devin, commis, rue Uauteville, 61, et Mlle Beut... (Corbeil, Paris, France - 1850)
Geneanet username : colgnln17146208
Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris 1961/01/01
...connaître à l'étude de Me Claude Passez, avoué, 7, rue du Mont-Thabor, à Paris (rr), chargé de la procédure pour... (Paris (rr), Paris, France - 1961)
...connaître à l'étude de Me Claude Passez, avoué, 7, rue du Mont-Thabor, à Paris (rr), chargé de la procédure pour... (Paris (rr), Paris, France - 1961)
Geneanet username : colgnln16634879
Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris 1966/10/16
...connaître à l'étude de Me Claude Passez, avoué, 7, rue du Mont-Thabor, à Paris (rr), chargé de la procédure pour... (Paris (rr), Paris, France - 1966)
...connaître à l'étude de Me Claude Passez, avoué, 7, rue du Mont-Thabor, à Paris (rr), chargé de la procédure pour... (Paris (rr), Paris, France - 1966)
Geneanet username : colgnln16636489
Annuaire diplomatique et consulaire de la République française
...PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État. Les Portions ménagères et communales en France et à l'Étranger.... (Paris, Paris, France - 1888)
...PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État. Les Portions ménagères et communales en France et à l'Étranger.... (Paris, Paris, France - 1888)
Geneanet username : colgnln16581019
Bulletin de l'Union des sociétés de patronage de France
...de Valence, M. BOUCHEZ-LEHEUTRE, M. Ernest PASSEZ, M.FRANK-BASSET, M. le substitut de CASABIANCA, M. PRUDHOMME, M. BOUJ.LU, M. Henri CHÉDOT,... (Valence, Paris, France - 1908)
...de Valence, M. BOUCHEZ-LEHEUTRE, M. Ernest PASSEZ, M.FRANK-BASSET, M. le substitut de CASABIANCA, M. PRUDHOMME, M. BOUJ.LU, M. Henri CHÉDOT,... (Valence, Paris, France - 1908)
Geneanet username : colgnln16601008
Nouvelle gazette de Strasbourg
...d'Hôlel. Grand Hôtel Ville de Paris Passez vos soirées agréables au Prenez vos Repas sur la plus Jardin Municipal de... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1931)
...d'Hôlel. Grand Hôtel Ville de Paris Passez vos soirées agréables au Prenez vos Repas sur la plus Jardin Municipal de... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1931)
Geneanet username : colgnln16548055
Journal des débats politiques et littéraires - 1892/06/24
...a été soutenu par Me Ernest Passez, avocat à la Cour de cassation, et l'arrêt attaqué a été défendu par... (France - 1891)
...a été soutenu par Me Ernest Passez, avocat à la Cour de cassation, et l'arrêt attaqué a été défendu par... (France - 1891)
Geneanet username : colgnln335812
Journal des débats politiques et littéraires - 1913/06/07 (Numéro 157)
...Louveciennes, P. Cerf, M Saint-Germain Ernest Passez, a Saint-Ctoud Charles Bort.inot, a Saint-Ctoud E. Chavegrin, an Chesnay i Fourcado, a... (Saint-Germain, France - 1913)
...Louveciennes, P. Cerf, M Saint-Germain Ernest Passez, a Saint-Ctoud Charles Bort.inot, a Saint-Ctoud E. Chavegrin, an Chesnay i Fourcado, a... (Saint-Germain, France - 1913)
Geneanet username : colgnln342229
Bulletin municipal officiel de la Ville de Paris 1961/01/01
...connaître à l'étude de M* Claude Passez, avoué, 7, rue du Mont-Thabor, à Paris (1er), chargé de la procédure pour... (Paris (1er), Paris, France - 1961)
...connaître à l'étude de M* Claude Passez, avoué, 7, rue du Mont-Thabor, à Paris (1er), chargé de la procédure pour... (Paris (1er), Paris, France - 1961)
Geneanet username : colgnln16634879
Journal des débats politiques et littéraires 1893/08/06
...Dinard, Maurice Kann, à Saint-Moritz-Bar Ernest Passez, à Leyssm Rémaury, à Ax-lo.s-Therm.es, M"" J. Douëtd Arcq, a Nogent-sur-Soine MM.... (Pont-sur-Seine, Aube, France - 1893)
...Dinard, Maurice Kann, à Saint-Moritz-Bar Ernest Passez, à Leyssm Rémaury, à Ax-lo.s-Therm.es, M"" J. Douëtd Arcq, a Nogent-sur-Soine MM.... (Pont-sur-Seine, Aube, France - 1893)
Geneanet username : colgnln14019676
L'Action française 1918/01/24
...du garde des soeaux, M. Ernest Passez, secrétaire général, a don né lecture de son rapport sur les travaux du... (Le Palais de Justice, Rhône, France - 1918)
...du garde des soeaux, M. Ernest Passez, secrétaire général, a don né lecture de son rapport sur les travaux du... (Le Palais de Justice, Rhône, France - 1918)
Geneanet username : colgnln14024425
La Réforme sociale / publiée par un groupe d'économistes avec le concours de la Société d'économie sociale, de la Société bibliographique, des Unions de...
...MoHS comm~na~M OMmp~a~ères, Paris, 1854 Ernest Passez, ~.e~ po~tOH~ mena~'cs c~ communales en France et à l'étranger. (lievue ~enerû!~ t/'n~mt... (Paris, Paris, France - 1854)
...MoHS comm~na~M OMmp~a~ères, Paris, 1854 Ernest Passez, ~.e~ po~tOH~ mena~'cs c~ communales en France et à l'étranger. (lievue ~enerû!~ t/'n~mt... (Paris, Paris, France - 1854)
Geneanet username : colgnln17094341
Journal des débats politiques et littéraires - 1901/08/08 (Numéro 218)
...Argentières, Poutras, a Urvi He-Hague, Ernest Passez, à Ymers-sur-Mer, H. Quignon, à Daours, Villey, au château de Sannervil!e Vivat, à... (Daours, Somme, France - 1901)
...Argentières, Poutras, a Urvi He-Hague, Ernest Passez, à Ymers-sur-Mer, H. Quignon, à Daours, Villey, au château de Sannervil!e Vivat, à... (Daours, Somme, France - 1901)
Geneanet username : colgnln338046
Annuaire de législation étrangère / publié par la Société de législation comparéecontenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers - 1889...
...Cour d'appel de Chambêry. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. PAVLOVITCH (G.), conseiller d'État... (Budapest, Pest, Hungary - 1889)
...Cour d'appel de Chambêry. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. PAVLOVITCH (G.), conseiller d'État... (Budapest, Pest, Hungary - 1889)
Geneanet username : colgnln3108538
Journal officiel de la République française. Lois et décrets - 1912/08/07 (Année 44, N°213)
...M. Passez (Arnold), vice-président de la société amicale de la Marne en Tunisie à Tunis (régence de... (Tunis, Tunis, Tunisia - 1912)
...M. Passez (Arnold), vice-président de la société amicale de la Marne en Tunisie à Tunis (régence de... (Tunis, Tunis, Tunisia - 1912)
Geneanet username : colgnln1655316
Bulletin de la Société de législation comparée
...22, rue des Ecuries-d'Artois. Passez (Ernest), avocat à la Cour de cassation, 5, rue d'Isly. Passy (Louis), député, ancien sous-secrétaire... (Cour, Paris, France - 1882)
...22, rue des Ecuries-d'Artois. Passez (Ernest), avocat à la Cour de cassation, 5, rue d'Isly. Passy (Louis), député, ancien sous-secrétaire... (Cour, Paris, France - 1882)
Geneanet username : colgnln16605899
Les Biens communaux en France, étude historique et critique, par Roger Graffin,... [Précédé d'un rapport de E. Rousselle à la Société des agriculteurs de...
...ménagères,' 1854, p. 258 et Ernest Passez, Les portions ménagères el communales, 1888, p. 19. (Extrait de la Revue générale... (France - 1888)
...ménagères,' 1854, p. 258 et Ernest Passez, Les portions ménagères el communales, 1888, p. 19. (Extrait de la Revue générale... (France - 1888)
Geneanet username : colgnln5981908
Bulletin de la Société de législation comparée - 1889/01 (Année 20, N°1)-1889/07 (Année 20, N°7).
...d'appel, à Chambéry (Savoie). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation,... (Chambéry, Savoie, France - 1916)
...d'appel, à Chambéry (Savoie). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation,... (Chambéry, Savoie, France - 1916)
Geneanet username : colgnln6851738
Le Républicain de Constantine. Journal des intérêts des communes et du département 1886/06/03
...28 février 1886 Présidence de Monsieur PASSEZ Lecture du procès-verbal de la séance du 31 janvier qui est adopté sans... (Bou-Saâda, Constantine, Algeria - 1886)
...28 février 1886 Présidence de Monsieur PASSEZ Lecture du procès-verbal de la séance du 31 janvier qui est adopté sans... (Bou-Saâda, Constantine, Algeria - 1886)
Geneanet username : colgnln17353450
Paris-adresses : annuaire général de l'industrie et du commerce : corps constitués, administrations, professions libérales, propriétaires, rentiers, etc... de Paris et du département de...
...de Cassation, Fbg-St-Honoré, 122. Passez (André), avocat, Général-Foy, 46. Passigli, rentier, Clichy, 26-28. Passignat, tresses de paille pour chapeaux, rue... (Le Conseil d'Etat, Paris, France - 1907)
...de Cassation, Fbg-St-Honoré, 122. Passez (André), avocat, Général-Foy, 46. Passigli, rentier, Clichy, 26-28. Passignat, tresses de paille pour chapeaux, rue... (Le Conseil d'Etat, Paris, France - 1907)
Geneanet username : colgnln17441197
Annales du sauvetage maritime
...Passez (Ernest), docteur en droit, avocat au conseil d'Etat et à la cour de cassation. Paslré,... (Autriche, Austria - 1898)
...Passez (Ernest), docteur en droit, avocat au conseil d'Etat et à la cour de cassation. Paslré,... (Autriche, Austria - 1898)
Geneanet username : colgnln16580080
L'OEuvre 1944/06/24
...tribunal l'exaspération n'est pas tombée. Charlotte Passez est tout aussi nerveuse que le 30 mars, si nerveuse même que son... (Puy-de-Dôme, France - 1940)
...tribunal l'exaspération n'est pas tombée. Charlotte Passez est tout aussi nerveuse que le 30 mars, si nerveuse même que son... (Puy-de-Dôme, France - 1940)
Geneanet username : colgnln14072716
Le Livre (Paris) - 1888 (Bibliogr. moderne 9)
...recours contentieux, par E. Laferrière. Ernest Passez Les portions ménagères et communales en France et à l'étranger (suite).... (Troyes, Aube, France - 1772)
...recours contentieux, par E. Laferrière. Ernest Passez Les portions ménagères et communales en France et à l'étranger (suite).... (Troyes, Aube, France - 1772)
Geneanet username : colgnln372215
Annuaire de législation étrangère / publié par la Société de législation comparéecontenant la traduction des principales lois votées dans les pays étrangers - 1887...
...PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. PAVLOVITCH (G.), ministre plénipotentiaire... (Rome, Roma, Italy - 1886)
...PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation. PAVLOVITCH (G.), ministre plénipotentiaire... (Rome, Roma, Italy - 1886)
Geneanet username : colgnln3108535
Le Mémorial des Pyrénées 1874/05/14
...Pau 9 ans. - Marie Hyacinthe-Emilie Passez, née à Pau, 21 jours. - Jean Lauriau, journalier, né à Momy, 82... (Pau, Pyrénées-Atlantiques, France - 1874)
...Pau 9 ans. - Marie Hyacinthe-Emilie Passez, née à Pau, 21 jours. - Jean Lauriau, journalier, né à Momy, 82... (Pau, Pyrénées-Atlantiques, France - 1874)
Geneanet username : colgnln16263584
La Réforme sociale / publiée par un groupe d'économistes avec le concours de la Société d'économie sociale, de la Société bibliographique, des Unions de...
...par MM. E. Passez, Hubert-Valleroux, le comte de Las Cases et Frantz Funck-Brentano, la dernière, on... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1905)
...par MM. E. Passez, Hubert-Valleroux, le comte de Las Cases et Frantz Funck-Brentano, la dernière, on... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1905)
Geneanet username : colgnln17094431
Paris-adresses : annuaire général de l'industrie et du commerce : corps constitués, administrations, professions libérales, propriétaires, rentiers, etc... de Paris et du département de...
...), mercerie, Gergovie, 13. Passez (Ernest), I. avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, Fbg-St-Honoré, 122. Passez... (Le Conseil d'Etat, Paris, France - 1907)
...), mercerie, Gergovie, 13. Passez (Ernest), I. avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, Fbg-St-Honoré, 122. Passez... (Le Conseil d'Etat, Paris, France - 1907)
Geneanet username : colgnln17441197
L'Eclair 1910/07/24
...La meilleur e Liqueur de Famille Passez l'été à Evian. Buvez Evian-C achat Wft VONJu COWQO v EicÎQK°rv Ms^_ DEMANDEZ... (Evian, Languedoc-Roussillon, France - 1910)
...La meilleur e Liqueur de Famille Passez l'été à Evian. Buvez Evian-C achat Wft VONJu COWQO v EicÎQK°rv Ms^_ DEMANDEZ... (Evian, Languedoc-Roussillon, France - 1910)
Geneanet username : colgnln14261966
Bulletin de l'Union des sociétés de patronage de France
...Sur la proposition de M. Ernest PASSEZ, l'assemblée, à l'unanimité et sans discussion, a pris la résolution suivante ,... (Senlis, Oise, France - 1912)
...Sur la proposition de M. Ernest PASSEZ, l'assemblée, à l'unanimité et sans discussion, a pris la résolution suivante ,... (Senlis, Oise, France - 1912)
Geneanet username : colgnln16601003
Annales du sauvetage maritime
...el Ce, a New-York. Passez (Ernest), docteur en droit, avocat au conseil d'Etat et à la cour de cassation. Pastré,... (New-York, New York, United States - 1900)
...el Ce, a New-York. Passez (Ernest), docteur en droit, avocat au conseil d'Etat et à la cour de cassation. Pastré,... (New-York, New York, United States - 1900)
Geneanet username : colgnln16580012
Bulletin de la Société de législation comparée
...3, rue Bastiat (Paris). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, 217, rue Saint-Honoré (Paris).... (Chambéry, Savoie, France - 1887)
...3, rue Bastiat (Paris). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, 217, rue Saint-Honoré (Paris).... (Chambéry, Savoie, France - 1887)
Geneanet username : colgnln16606040
Annuaire diplomatique et consulaire de la République française
...3 fr. 50 c. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État. Les portions ménagÚres et communales en France et à l'Étranger... (Paris, Paris, France - 1870)
...3 fr. 50 c. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État. Les portions ménagÚres et communales en France et à l'Étranger... (Paris, Paris, France - 1870)
Geneanet username : colgnln16581036
Journal officiel de la République française. Lois et décrets 1941/10/20
...Passez (Arnold), négociant propriétaire, C, rue des Belges, Timi?, 33°, Ch. - Nouvelle Carthage, de Tunis.... (Tunis, Tunis, Tunisia - 1941)
...Passez (Arnold), négociant propriétaire, C, rue des Belges, Timi?, 33°, Ch. - Nouvelle Carthage, de Tunis.... (Tunis, Tunis, Tunisia - 1941)
Geneanet username : colgnln16809464
Le Républicain de Constantine. Journal des intérêts des communes et du département 1895/01/19
... M. PASSEZ, ru Avis Un employé d'administration, père de famille, habitant Constan- tine, disposant de... (Constantine, Constantine, Algeria - 1895)
... M. PASSEZ, ru Avis Un employé d'administration, père de famille, habitant Constan- tine, disposant de... (Constantine, Constantine, Algeria - 1895)
Geneanet username : colgnln17356008
Paris-adresses : annuaire général de l'industrie et du commerce : corps constitués, administrations, professions libérales, propriétaires, rentiers, etc... de Paris et du département de...
...et La- fayette, 57. Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etatet à la Cour de Cassation, Fbg-St-Honoré, 122. Passier, chef de... (Le Conseil d'Etatet, Paris, France - 1900)
...et La- fayette, 57. Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etatet à la Cour de Cassation, Fbg-St-Honoré, 122. Passier, chef de... (Le Conseil d'Etatet, Paris, France - 1900)
Geneanet username : colgnln17441193
Paris-adresses : annuaire général de l'industrie et du commerce : corps constitués, administrations, professions libérales, propriétaires, rentiers, etc... de Paris et du département de...
...), mercerie, Victor-Massé, 16 Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, rue St-Guillaume, 19. Passien,... (Le Conseil d'Etat, Paris, France - 1894)
...), mercerie, Victor-Massé, 16 Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, rue St-Guillaume, 19. Passien,... (Le Conseil d'Etat, Paris, France - 1894)
Geneanet username : colgnln17441200
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-12-22
...Sur la proposition de M. Ernest Passez, l'assemblée, à l'unanimité et sans discussion, a pris la résolution suivante :... (Senlis, Oise, France - 1912)
...Sur la proposition de M. Ernest Passez, l'assemblée, à l'unanimité et sans discussion, a pris la résolution suivante :... (Senlis, Oise, France - 1912)
Geneanet username : colgnln6233596
Le Grand écho du Nord de la France 1912/04/23
...dessinateur à baint-# Quentin , Emile Passez, rentier à Aubencheul-aux-Bois , Fruiiçois-Hippolyte Piot, rentier à Grugiet" , Aimé-Fidèle-Arthur Pollet, cultivateur... (Aubencheul-aux-Bois, Aisne, France - 1912)
...dessinateur à baint-# Quentin , Emile Passez, rentier à Aubencheul-aux-Bois , Fruiiçois-Hippolyte Piot, rentier à Grugiet" , Aimé-Fidèle-Arthur Pollet, cultivateur... (Aubencheul-aux-Bois, Aisne, France - 1912)
Geneanet username : colgnln14096151
L'Italie nouvelle : journal hebdomadaire, politique, littéraire et artistique / directeur Nicola Bonservizi 1944/01/04
...état a été jugé sérieux. Mme Passez a été arrêtée. # liiiiiiiiiiiiiiiiiiimiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiniini Hi Pourra-t-on identifier enfin les victimes du docteur... (Paris, Paris, France - 1944)
...état a été jugé sérieux. Mme Passez a été arrêtée. # liiiiiiiiiiiiiiiiiiimiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiniini Hi Pourra-t-on identifier enfin les victimes du docteur... (Paris, Paris, France - 1944)
Geneanet username : colgnln16919451
Annuaire diplomatique et consulaire de la République française
...1879, broché. 1 fr. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'Élat. Les Portions ménagères et communales en France et à l'Étranger... (Paris, Paris, France - 1879)
...1879, broché. 1 fr. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'Élat. Les Portions ménagères et communales en France et à l'Étranger... (Paris, Paris, France - 1879)
Geneanet username : colgnln16581018
Annuaire diplomatique et consulaire de la République française
..., broché. 1 fr. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'Élat. Les Portions ménagères et communales en France et a l'Étranger... (Paris, Paris, France - 1870)
..., broché. 1 fr. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'Élat. Les Portions ménagères et communales en France et a l'Étranger... (Paris, Paris, France - 1870)
Geneanet username : colgnln16581023
Bulletin de la Société de législation comparée
...à La Châtre (Indre). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation, 19, rue Saint-Guillaume (Paris).... (Chambéry, Savoie, France - 1899)
...à La Châtre (Indre). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation, 19, rue Saint-Guillaume (Paris).... (Chambéry, Savoie, France - 1899)
Geneanet username : colgnln16606128
Bulletin de la Société de législation comparée
...à La Châtre (Indre). Passez (Ernest!, avocat au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation, 10, rue Saint-Guillaume (Paris).... (La Châtre, Indre, France - 1896)
...à La Châtre (Indre). Passez (Ernest!, avocat au Conseil d'Etat et a la Cour de cassation, 10, rue Saint-Guillaume (Paris).... (La Châtre, Indre, France - 1896)
Geneanet username : colgnln16606083
Bulletin de l'Union des sociétés de patronage de France
...conclusions du rapport de M. Ernest PASSEZ, sur l'application des articles 4 et 5 de la loi du 19 avril... (Paris, Paris, France - 1898)
...conclusions du rapport de M. Ernest PASSEZ, sur l'application des articles 4 et 5 de la loi du 19 avril... (Paris, Paris, France - 1898)
Geneanet username : colgnln16600987
Bulletin de l'Union des sociétés de patronage de France
..., Secrétaire général : M. Ernest PASSEZ, ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation , *... (Cour, Paris, France - 1912)
..., Secrétaire général : M. Ernest PASSEZ, ancien avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation , *... (Cour, Paris, France - 1912)
Geneanet username : colgnln16601003
Annuaire diplomatique et consulaire de la République française
...in-8°, br. 1 fr. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État. Les Portions ménagères et communales en France et à l'Étranger... (Paris, Paris, France - 1870)
...in-8°, br. 1 fr. PASSEZ (Ernest), avocat au Conseil d'État. Les Portions ménagères et communales en France et à l'Étranger... (Paris, Paris, France - 1870)
Geneanet username : colgnln16581031
Bulletin de la Société de législation comparée
...d'appel, à Chambéry (Savoie). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 122, rue du Faubourg-Saint-Honoré... (Chambéry, Savoie, France - 1901)
...d'appel, à Chambéry (Savoie). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 122, rue du Faubourg-Saint-Honoré... (Chambéry, Savoie, France - 1901)
Geneanet username : colgnln16606094
Revue agricole, industrielle et littéraire du Nord / publ. sous le patronage de la Société d'agriculture, sciences et arts de l'arrondissement de Valenciennes -...
...intéressante et claire de M. Ernest Passez, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, publiée dans les... (Nord, France - 1890)
...intéressante et claire de M. Ernest Passez, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation, publiée dans les... (Nord, France - 1890)
Geneanet username : colgnln145715
Bulletin de la Société de législation comparée
...d'appel, à Chambéry (Savoie). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 122, rue du Faubourg-Saint-IIonoré... (Chambéry, Savoie, France - 1906)
...d'appel, à Chambéry (Savoie). Passez (Ernest), avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 122, rue du Faubourg-Saint-IIonoré... (Chambéry, Savoie, France - 1906)
Geneanet username : colgnln16605981
Dalloz. Jurisprudence générale
...avocats ? la cour d'appel, Ernest Passez, avocat au conseil d'Etat et ? la cour de cassation, Loys Rrueyre, membre... (Paris, Paris, France - 1830)
...avocats ? la cour d'appel, Ernest Passez, avocat au conseil d'Etat et ? la cour de cassation, Loys Rrueyre, membre... (Paris, Paris, France - 1830)
Geneanet username : colgnln16694909
Go further
Use the options in the left menu to get a more relevant search results list.
Search Filters
Collection
2,946
712
60
1
1
Access rights
Language
3,697
14
5
4