Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1931/03/14 (A82,PART2,N11)
...poursuivie à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du Domaine à Pondichéry, sur Sinnavôlou, fils de Souppane,... (Chéry d'Archivack, India - 1934)
...poursuivie à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du Domaine à Pondichéry, sur Sinnavôlou, fils de Souppane,... (Chéry d'Archivack, India - 1934)
Geneanet username : colgnln4180852
Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1936/10/03 (Année 87, N°40)
...poursuivie à. la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de Pondichéry, sur le sieur Souprayacavoundar, fils de feu Péroumalcavoundar,... (Ariour, India - 1936)
...poursuivie à. la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de Pondichéry, sur le sieur Souprayacavoundar, fils de feu Péroumalcavoundar,... (Ariour, India - 1936)
Geneanet username : colgnln4181303
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1942/01/17
...folio 52, numéro 481, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement MAU- j REL, qui a perçu les droits, Monsieur Jean... (Aix-en-Provende, Bouches-du-Rhône, France - 1941)
...folio 52, numéro 481, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement MAU- j REL, qui a perçu les droits, Monsieur Jean... (Aix-en-Provende, Bouches-du-Rhône, France - 1941)
Geneanet username : colgnln16857571
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1942/06/06
...folio 58, numéro 3 par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits il appert que Monsieur ROSSI... (Bouc-bel-Air, Bouches-du-Rhône, France - 1860)
...folio 58, numéro 3 par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits il appert que Monsieur ROSSI... (Bouc-bel-Air, Bouches-du-Rhône, France - 1860)
Geneanet username : colgnln16857592
Journal de Ruffec : Aigre, Mansle, Villefagnan ["puis" républicain régional... "puis" journal républicain indépendant de l'arrondissement "puis" organe d'informations & de rénovation nationale...] 1934/07/15...
...la commune intéressée. Suppléants : MM. le Receveur de l'Enregistrement , Alcide Bois, conseiller d'arrondissement, maire de Saint-Ciers , Chalufour,... (Saint-Ciers, France - 1934)
...la commune intéressée. Suppléants : MM. le Receveur de l'Enregistrement , Alcide Bois, conseiller d'arrondissement, maire de Saint-Ciers , Chalufour,... (Saint-Ciers, France - 1934)
Geneanet username : colgnln16767734
L'Extrême-Orient : paraissant le jeudi et le dimanche 1895/10/01
...supérieur ou son délégué Président MM. le Receveur de l'Enregistrement de Hanoi , . . Membres Julliot de la Morandière,... (Yen-bay, Viet Nam - 1894)
...supérieur ou son délégué Président MM. le Receveur de l'Enregistrement de Hanoi , . . Membres Julliot de la Morandière,... (Yen-bay, Viet Nam - 1894)
Geneanet username : colgnln16874272
L'Eveil du Cameroun : journal bimensuel d'informations et de publicité 1914/12/05
...Folio 15 Case 20 par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement, M.M. Jacques All NOPOUl.09 et Adiold# M CIUELIDKS agisçaot an... (Douala - 1944)
...Folio 15 Case 20 par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement, M.M. Jacques All NOPOUl.09 et Adiold# M CIUELIDKS agisçaot an... (Douala - 1944)
Geneanet username : colgnln16869227
À Toulouse : le magazine d'informations de la ville de Toulouse / Ville de Toulouse 1951/01/12
...date du 28 Novembre 1951, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous informe que le taux des redevances sus-indiquées n'étant plus... (Le Port de la Daurade, Haute-Garonne, France - 1951)
...date du 28 Novembre 1951, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous informe que le taux des redevances sus-indiquées n'étant plus... (Le Port de la Daurade, Haute-Garonne, France - 1951)
Geneanet username : colgnln17525747
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1947/01/02
...de la république. Membres : MM. le Receveur de l'Enregistrement , Parini, administrateur adjoint. Art. 2. - Le présent arrêté,... (Le Journal - 1947)
...de la république. Membres : MM. le Receveur de l'Enregistrement , Parini, administrateur adjoint. Art. 2. - Le présent arrêté,... (Le Journal - 1947)
Geneanet username : colgnln16802426
Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1919/09/13 (Année 70, N°37,PART2)
...1919, à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du domaine à, Pondichéry, y demeu-, rànt et agissant... (Tir, India - 1919)
...1919, à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du domaine à, Pondichéry, y demeu-, rànt et agissant... (Tir, India - 1919)
Geneanet username : colgnln4179717
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1942/02/14
...folio 40, numéro 11, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, M. AUBERT Bienvenu - Eugène,... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
...folio 40, numéro 11, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, M. AUBERT Bienvenu - Eugène,... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
Geneanet username : colgnln16857575
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1942/06/27
...folio 58, numéro 3 par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits il appert que Monsieur ROSSI... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
...folio 58, numéro 3 par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits il appert que Monsieur ROSSI... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
Geneanet username : colgnln16857595
Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1917/06/30 (A58,PART2,N26)
...saisis à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du Domaine à Pondichéry, y demeurant et agissant au... (Pallitennai, India - 1917)
...saisis à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du Domaine à Pondichéry, y demeurant et agissant au... (Pallitennai, India - 1917)
Geneanet username : colgnln4179501
Le Réveil de Mascara. Journal démocratique. Hebdomadaire 1910/07/30
...folio 94, cm 614, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Monsieur Yahia CHAR- BIT a... (Mascara, Mascara, Algeria - 1776)
...folio 94, cm 614, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Monsieur Yahia CHAR- BIT a... (Mascara, Mascara, Algeria - 1776)
Geneanet username : colgnln17361733
Journal officiel du Niger
...Administrateur séquestre de ces biens Monsieur le Receveur de l'Enregistrement à Niamey. Et vous ferez justice. Cotonou, le onze mai... (Niamey - 1942)
...Administrateur séquestre de ces biens Monsieur le Receveur de l'Enregistrement à Niamey. Et vous ferez justice. Cotonou, le onze mai... (Niamey - 1942)
Geneanet username : colgnln16812265
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1941/01/02
...de la République. Membres : MM. le Receveur de l'Enregistrement de Brazzaville , Trézenem, administrateur adjoint des colonies. Chambre des... (Brazzaville - 1941)
...de la République. Membres : MM. le Receveur de l'Enregistrement de Brazzaville , Trézenem, administrateur adjoint des colonies. Chambre des... (Brazzaville - 1941)
Geneanet username : colgnln16802264
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1944/01/15
...de la République. Membres : MM. le Receveur de l'Enregistrement de Brazzaville , Debeleix, adjoint principal des Services civils. Conseil... (Fort-Lamy - 1943)
...de la République. Membres : MM. le Receveur de l'Enregistrement de Brazzaville , Debeleix, adjoint principal des Services civils. Conseil... (Fort-Lamy - 1943)
Geneanet username : colgnln16802354
La Démocratie : organe de la Fédération d'union économique, agricole, démocratique et sociale de l'Aude ["puis" organe de la Fédération radicale-socialiste : politique, économique,...
...le 18 mars 1930, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Monsieur Charles Canlorbe, administrateur et... (Paris, Paris, France - 1930)
...le 18 mars 1930, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Monsieur Charles Canlorbe, administrateur et... (Paris, Paris, France - 1930)
Geneanet username : colgnln16977003
La Croix du Nord : supplément régional à la Croix de Paris ["puis" grand journal quotidien du Nord de la France] 1920/10/22
...Lille, le 20 octobre 1920. Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de La Chambre de Commerce de Lille reçoit d'un de... (Hazebrouck, Nord, France - 1920)
...Lille, le 20 octobre 1920. Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de La Chambre de Commerce de Lille reçoit d'un de... (Hazebrouck, Nord, France - 1920)
Geneanet username : colgnln16965433
Bulletin administratif du Cambodge
...les Résidents. (en communication à MM. le Receveur de l'Enregistrement et le Chef du Service du Cadastre à Phnom-Penh). Certaines... (Phnom-Penh - 1936)
...les Résidents. (en communication à MM. le Receveur de l'Enregistrement et le Chef du Service du Cadastre à Phnom-Penh). Certaines... (Phnom-Penh - 1936)
Geneanet username : colgnln16595168
L'Informateur de Melun 1926/08/13
...au bureau A. J. de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre , Notification a été faite... (Fontainebleau, Seine-et-Marne, France - 1926)
...au bureau A. J. de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre , Notification a été faite... (Fontainebleau, Seine-et-Marne, France - 1926)
Geneanet username : colgnln16895404
Conseil général : session... / Sénégal et dépendances
...- 407 M. LE RECEVEUR DE L'ENREGISTREMENT. - C'est l'Administration, il s'agit là d'amendes fiscales et non... (Le Gouverneur, France - 1887)
...- 407 M. LE RECEVEUR DE L'ENREGISTREMENT. - C'est l'Administration, il s'agit là d'amendes fiscales et non... (Le Gouverneur, France - 1887)
Geneanet username : colgnln16662642
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1936/10/17
...folio 34, case 4, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Madame TOCHE Marguerite, épouse autorisée... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1936)
...folio 34, case 4, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Madame TOCHE Marguerite, épouse autorisée... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1936)
Geneanet username : colgnln16857317
Le Réveil de Mascara. Journal démocratique. Hebdomadaire 1910/09/17
...folio 24, case 13G, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Monsieur Antonio CANO, maître charretier... (Saïda, Saida, Algeria - 1815)
...folio 24, case 13G, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Monsieur Antonio CANO, maître charretier... (Saïda, Saida, Algeria - 1815)
Geneanet username : colgnln17361741
L'Informateur de Melun 1926/07/13
...au bureau. A. J. de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre. Notification a été faite à... (Fontainebleau, Seine-et-Marne, France - 1926)
...au bureau. A. J. de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre. Notification a été faite à... (Fontainebleau, Seine-et-Marne, France - 1926)
Geneanet username : colgnln16895399
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1941/07/06
...folio 45, numéro 466, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Madame Edmée - Thérèse GUIBAUD,... (Aix, Bouches-du-Rhône, France - 1941)
...folio 45, numéro 466, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, Madame Edmée - Thérèse GUIBAUD,... (Aix, Bouches-du-Rhône, France - 1941)
Geneanet username : colgnln16857545
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1920/01/12
...la circonscription de rÔmbella-M'Poko : MM. le Receveur de l'Enregistrement , le Chef du Service des Travaux publics , Lavastrou.... (Bangui - 1920)
...la circonscription de rÔmbella-M'Poko : MM. le Receveur de l'Enregistrement , le Chef du Service des Travaux publics , Lavastrou.... (Bangui - 1920)
Geneanet username : colgnln16801699
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1942/07/03
...folio 40, numéro 11, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, M. AUBERT Bienvenu - Eugène,... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
...folio 40, numéro 11, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droits, M. AUBERT Bienvenu - Eugène,... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
Geneanet username : colgnln16857597
Bulletin Municipal de la ville de Toulouse - 1951 (12)
...date du 28 Novembre 1951, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous informe que le taux des redevances sus-indiquées n'étant plus... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1951)
...date du 28 Novembre 1951, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous informe que le taux des redevances sus-indiquées n'étant plus... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1951)
Geneanet username : colgnln6508485
Bulletin Municipal de la ville de Toulouse - 1952 (01)
...date du 28 Novembre 1951, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous informe que le taux de la dite redevance n'étant... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1951)
...date du 28 Novembre 1951, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous informe que le taux de la dite redevance n'étant... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1951)
Geneanet username : colgnln6508487
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1942/07/03
...folio 96, numéro 878, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement Maurel qui a perçu les droits, Mademoiselle Fernande FOUQUE, commerçante,... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
...folio 96, numéro 878, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement Maurel qui a perçu les droits, Mademoiselle Fernande FOUQUE, commerçante,... (Aix-en, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
Geneanet username : colgnln16857597
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1942/03/14
...folio 58, numéro 503, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement Maurel, qui a perçu les droits, Monsieur Cristos-Basilio KATSOULAS ou... (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
...folio 58, numéro 503, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement Maurel, qui a perçu les droits, Monsieur Cristos-Basilio KATSOULAS ou... (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
Geneanet username : colgnln16857580
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1942/04/18
...folio 12, numéro 145, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement Maurel qui a perçu les droits, . Monsieur Henri -... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
...folio 12, numéro 145, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement Maurel qui a perçu les droits, . Monsieur Henri -... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1942)
Geneanet username : colgnln16857585
L'Avenir provençal : journal hebdomadaire d'informations locales : organe de défense des intérêts économiques des pays d'Aix / dir. Paul Roubaud 1942/03/28
...folio 12, numéro 145, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement Maurel qui a perçu les 'droits, Monsieur Henri - Âugus-... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1939)
...folio 12, numéro 145, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement Maurel qui a perçu les 'droits, Monsieur Henri - Âugus-... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1939)
Geneanet username : colgnln16857582
Le Moniteur Viennois 1943/06/26
...payeur général de l'Isère par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de Vienne et formant le montant net de la réalisation... (Grenoble, Isère, France - 1943)
...payeur général de l'Isère par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de Vienne et formant le montant net de la réalisation... (Grenoble, Isère, France - 1943)
Geneanet username : colgnln9804650
Bulletin administratif du Cambodge 1940/05/07
...de Province (en cion à MM. le Receveur de l'Enregistrement, le Délégué du Protectorat auprès du Gouvernement Cambodgien). Par circulaire... (Pnom-Penh - 1940)
...de Province (en cion à MM. le Receveur de l'Enregistrement, le Délégué du Protectorat auprès du Gouvernement Cambodgien). Par circulaire... (Pnom-Penh - 1940)
Geneanet username : colgnln16595181
Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1927/12/24 (A78,PART2,N52)
...?Pondichéry, rue Dupi.eix, et 2° Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de l'Etabli ssem'ent français dans /l'Inde de Pondichéry, ayant ses... (Bahour, India - 1969)
...?Pondichéry, rue Dupi.eix, et 2° Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de l'Etabli ssem'ent français dans /l'Inde de Pondichéry, ayant ses... (Bahour, India - 1969)
Geneanet username : colgnln4180529
Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1928/10/27 (A79,PART2,N43)
...français dans l'Inde et 2° Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de l'Etablissement français dans l'Inde de Pondichèry, tous les deux... (Pondichèry, Tamil Nadu, India - 1948)
...français dans l'Inde et 2° Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de l'Etablissement français dans l'Inde de Pondichèry, tous les deux... (Pondichèry, Tamil Nadu, India - 1948)
Geneanet username : colgnln4180632
L'indicateur de la Savoie 1906/03/03
...chers Concitovens, (C'est demain que Monsieur le Receveur de l'Enregistrement doit venir à Serraval Four procéder à l'inventaire des biens... (Serraval, Haute-Savoie, France - 1906)
...chers Concitovens, (C'est demain que Monsieur le Receveur de l'Enregistrement doit venir à Serraval Four procéder à l'inventaire des biens... (Serraval, Haute-Savoie, France - 1906)
Geneanet username : colgnln9740860
L'Egalité de Roubaix-Tourcoing 1933/10/24
...folio 39. case 14, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droit", M. et Mme CREPIN ont... (Roubaix-Tourcoing, Nord, France - 1933)
...folio 39. case 14, par Monsieur le Receveur de l'Enregistrement qui a perçu les droit", M. et Mme CREPIN ont... (Roubaix-Tourcoing, Nord, France - 1933)
Geneanet username : colgnln6727000
Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1927/11/12 (A78,PART2,N46)
...rue Dupleix , et 2° Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de l'Etablissement français dans l'Inde de Pondichêry ayant ses bureaux... (Mourticoupom, India - 1927)
...rue Dupleix , et 2° Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de l'Etablissement français dans l'Inde de Pondichêry ayant ses bureaux... (Mourticoupom, India - 1927)
Geneanet username : colgnln4180518
Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1918/01/26 (Année 69, N°4,PART2)
...saisi à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du.domaine à Pondichéry, y demeurant et agissant au nom... (Tirouvandarcovil, India - 1918)
...saisi à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du.domaine à Pondichéry, y demeurant et agissant au nom... (Tirouvandarcovil, India - 1918)
Geneanet username : colgnln4179554
Ville de Hanoï : bulletin municipal
...lettre du 18 Avril 1935, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous a. avisé qu'il venait d'appréhender en qualité de curateur... (Hanoï, Viet Nam - 1935)
...lettre du 18 Avril 1935, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous a. avisé qu'il venait d'appréhender en qualité de curateur... (Hanoï, Viet Nam - 1935)
Geneanet username : colgnln17522306
La Dépêche tunisienne 1949/09/24
...deux hectares environ. POURSUIVANT : Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de Souk- cl-Arba, ès-qualité. MISES A PRIX Pour le premier... (Tunis, Tunis, Tunisia - 1949)
...deux hectares environ. POURSUIVANT : Monsieur le Receveur de l'Enregistrement de Souk- cl-Arba, ès-qualité. MISES A PRIX Pour le premier... (Tunis, Tunis, Tunisia - 1949)
Geneanet username : colgnln17009569
Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1918/06/15 (Année 69, N°24,PART2)
...&aisi à la requête dé Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du domaine à Pondichéry, y demeurant et agissant au... (Coupom, India - 1885)
...&aisi à la requête dé Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du domaine à Pondichéry, y demeurant et agissant au... (Coupom, India - 1885)
Geneanet username : colgnln4179590
Ville de Hanoï : bulletin municipal - 1935/08 (N8)
...lettre du 18 avril 1935, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous a avisé qu'il venait d'appréhender en qualité de curateur... (Viet Nam - 1935)
...lettre du 18 avril 1935, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement nous a avisé qu'il venait d'appréhender en qualité de curateur... (Viet Nam - 1935)
Geneanet username : colgnln363717
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1945/02/15
...de la République. Membres : MM. le Receveur de l'Enregistrement , Debeleix, adjoint principal des Services civils. Conseil du Contentieux... (Brazzaville - 1945)
...de la République. Membres : MM. le Receveur de l'Enregistrement , Debeleix, adjoint principal des Services civils. Conseil du Contentieux... (Brazzaville - 1945)
Geneanet username : colgnln16802382
Le Tamatave. Journal républicain indépendant, organe des intérêts agricoles, commerciaux et industriels des colons - 1927/11/02 (Année 17, N°2028)
...A la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre à Tamatave et Curateur aux... (Tamatave, Madagascar - 1927)
...A la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre à Tamatave et Curateur aux... (Tamatave, Madagascar - 1927)
Geneanet username : colgnln633439
Journal officiel des Etablissements français dans l'Inde - 1930/04/19 (A81,PART2,N16)
...poursuivie à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du Domaine à Pondichéry, en son bureau sis en... (Garamai, India - 1915)
...poursuivie à la requête de Monsieur le Receveur de l'Enregistrement et du Domaine à Pondichéry, en son bureau sis en... (Garamai, India - 1915)
Geneanet username : colgnln4180759
Conseil général : session... / Sénégal et dépendances
...M. DEVÈS. Voulez-vous me dire, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement, si le droit spécifie par l'article 38 du décret du... (Saint-Louis, France - 1896)
...M. DEVÈS. Voulez-vous me dire, Monsieur le Receveur de l'Enregistrement, si le droit spécifie par l'article 38 du décret du... (Saint-Louis, France - 1896)
Geneanet username : colgnln16662620
Search Filters
Collection
123
60