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Cour de cassation. Lois et règlements à l'usage de la Cour de cassation, recueillis et annotés par A.-P. Tarbé,
...à l'habitation et à l'agriculture, madame Duroseil reste propriétaire de la surface. Quant a l'assiette du chemin de fer et... (France - 1810)
...à l'habitation et à l'agriculture, madame Duroseil reste propriétaire de la surface. Quant a l'assiette du chemin de fer et... (France - 1810)
Cour de cassation. Lois et règlements à l'usage de la Cour de cassation, recueillis et annotés par A.-P. Tarbé,
...sous la propriété superficielle de madame Duroseil, soient, quant à la mine, considérées comme étant à la surface ? Peut-on... (France - 1810)
...sous la propriété superficielle de madame Duroseil, soient, quant à la mine, considérées comme étant à la surface ? Peut-on... (France - 1810)
Bulletin des contributions directes et du cadastre
...fondé sur ce que le sieur Duroseil, dont la maison d'habitation a été démolie en décembre 1852, ne justifierait pas... (Rive, Paris, France - 1852)
...fondé sur ce que le sieur Duroseil, dont la maison d'habitation a été démolie en décembre 1852, ne justifierait pas... (Rive, Paris, France - 1852)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...annulé. Il est accordé au sieur Duroseil décharge de la contribution mobilière à laquelle il a été imposé, pour ladite... (Rive-de-Gier, Loire, France - 1853)
...annulé. Il est accordé au sieur Duroseil décharge de la contribution mobilière à laquelle il a été imposé, pour ladite... (Rive-de-Gier, Loire, France - 1853)
Bulletin des contributions directes et du cadastre
...Vu la requête du sieur Duroseil, enregistrée au secrétariat de la section du contentieux le 9 aoùt 1853, et... (Rive, Paris, France - 1853)
...Vu la requête du sieur Duroseil, enregistrée au secrétariat de la section du contentieux le 9 aoùt 1853, et... (Rive, Paris, France - 1853)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...c'est à tort que ledit sieur Duroseil a été imposé et maintenu, pour 1853, à raison de ladite maison, sur... (Rivede-Gier, France - 1853)
...c'est à tort que ledit sieur Duroseil a été imposé et maintenu, pour 1853, à raison de ladite maison, sur... (Rivede-Gier, France - 1853)
Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1837 (A1837,T1,PART2)
...à l'habitation et à l'agriculture, madame Duroseil reste propriétaire de la surface. Quant à l'assieite du chemin de fer et... (France - 1810)
...à l'habitation et à l'agriculture, madame Duroseil reste propriétaire de la surface. Quant à l'assieite du chemin de fer et... (France - 1810)
Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1837 (A1837,T1,PART2)
...attaqué nous fait connaître que madame Duroseil " a concédé à la compagnie tout " l'espace de terrain qu'il serait... (France - 1810)
...attaqué nous fait connaître que madame Duroseil " a concédé à la compagnie tout " l'espace de terrain qu'il serait... (France - 1810)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...fondé sur ce que le sieur Duroseil, dont la maison d'habitation a été démolie en décembre 1852, ne justifierait pas... (Rivede-Gier, France - 1852)
...fondé sur ce que le sieur Duroseil, dont la maison d'habitation a été démolie en décembre 1852, ne justifierait pas... (Rivede-Gier, France - 1852)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...etc.,- Vu la requête du sieur Duroseil tendant à ce qu'il nous plaise annuler un arrêté, en date du 18... (Rivede-Gier, France - 1852)
...etc.,- Vu la requête du sieur Duroseil tendant à ce qu'il nous plaise annuler un arrêté, en date du 18... (Rivede-Gier, France - 1852)
Bulletin des contributions directes et du cadastre
...c'est à tort que ledit sieur Duroseil a été imposé et maintenu pour 1853, à raison de ladite maison, sur... (Rive, Paris, France - 1853)
...c'est à tort que ledit sieur Duroseil a été imposé et maintenu pour 1853, à raison de ladite maison, sur... (Rive, Paris, France - 1853)
Bulletin des contributions directes et du cadastre
...1853, la contribution mobilière dudit sieur Duroseil, a été démolie au mois de décembre 1852, que, dans la circonstance, c'est... (Rive, Paris, France - 1852)
...1853, la contribution mobilière dudit sieur Duroseil, a été démolie au mois de décembre 1852, que, dans la circonstance, c'est... (Rive, Paris, France - 1852)
Bulletin des contributions directes et du cadastre
...que la maison dont le sieur Duroseil était propriétaire dans la commune de Rive-de Gier, et sur laquelle a été... (Rive, Paris, France - 1852)
...que la maison dont le sieur Duroseil était propriétaire dans la commune de Rive-de Gier, et sur laquelle a été... (Rive, Paris, France - 1852)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...1853, la contribution mobilière dudit sieur Duroseil, a été démolie au mois de décembre 1852 , que, dans ces circonstances,... (Rivede-Gier, France - 1852)
...1853, la contribution mobilière dudit sieur Duroseil, a été démolie au mois de décembre 1852 , que, dans ces circonstances,... (Rivede-Gier, France - 1852)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...que la maison dont le sieur Duroseil était propriétaire dans la commune de Rivede-Gier, et sur laquelle a élé établie... (Rivede-Gier, France - 1852)
...que la maison dont le sieur Duroseil était propriétaire dans la commune de Rivede-Gier, et sur laquelle a élé établie... (Rivede-Gier, France - 1852)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...fondé sur ce que le sieur Duroseil, dont la maison d'habitation a été démolie en décembre 1852, ne justifierait pas... (Rivede-Gier, France - 1852)
...fondé sur ce que le sieur Duroseil, dont la maison d'habitation a été démolie en décembre 1852, ne justifierait pas... (Rivede-Gier, France - 1852)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...etc.,? Vu la requête du sieur Duroseil tendant à ce qu'il nous plaise annuler un arrêté, en date du 18... (Rivede-Gier, France - 1852)
...etc.,? Vu la requête du sieur Duroseil tendant à ce qu'il nous plaise annuler un arrêté, en date du 18... (Rivede-Gier, France - 1852)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...annulé. Il est accordé au sieur Duroseil décharge de la contribution mobilière à laquelle il a été imposé, pour ladite... (Rive-de-Gier, Loire, France - 1853)
...annulé. Il est accordé au sieur Duroseil décharge de la contribution mobilière à laquelle il a été imposé, pour ladite... (Rive-de-Gier, Loire, France - 1853)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...c'est à tort que ledit sieur Duroseil a été imposé et maintenu, pour 1853, à raison de ladite maison, sur... (Rivede-Gier, France - 1853)
...c'est à tort que ledit sieur Duroseil a été imposé et maintenu, pour 1853, à raison de ladite maison, sur... (Rivede-Gier, France - 1853)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat] - 1854 (SER2,T24). Note : REDRESSEMENT
...fondé sur ce que le sieur Duroseil, dont la maison d'habitation a été démolie en décembre 1852, nejustifierait pas de... (Rive-de-G-ier, France - 1852)
...fondé sur ce que le sieur Duroseil, dont la maison d'habitation a été démolie en décembre 1852, nejustifierait pas de... (Rive-de-G-ier, France - 1852)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...1853, la contribution mobilière dudit sieur Duroseil, a été démolie au mois de décembre 1852 , que, dans ces circonstances,... (Rivede-Gier, France - 1852)
...1853, la contribution mobilière dudit sieur Duroseil, a été démolie au mois de décembre 1852 , que, dans ces circonstances,... (Rivede-Gier, France - 1852)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1837-08-02
...premier avril 1828 avec la veuve Duroseil , propriétaire de la surface, n'a pu leur conférer aucun droit sur la... (France - 1828)
...premier avril 1828 avec la veuve Duroseil , propriétaire de la surface, n'a pu leur conférer aucun droit sur la... (France - 1828)
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...que la maison dont le sieur Duroseil était propriétaire dans la commune de Rivede-Gier, et sur laquelle a élé établie... (Rivede-Gier, France - 1852)
...que la maison dont le sieur Duroseil était propriétaire dans la commune de Rivede-Gier, et sur laquelle a élé établie... (Rivede-Gier, France - 1852)
Cour de cassation. Lois et règlements à l'usage de la Cour de cassation, recueillis et annotés par A.-P. Tarbé,
...attaqué nous fait connaître que madame Duroseil " a concédé à la compagnie tout l'espace de terrain qu'il serait nécessaire... (France - 1601)
...attaqué nous fait connaître que madame Duroseil " a concédé à la compagnie tout l'espace de terrain qu'il serait nécessaire... (France - 1601)
Mémorial judiciaire de la Loire : législation, jurisprudence, notariat, administration, commerce, canaux, chemins de fer, annonces 1848/02/09
...employé au service de madame veuve Duroseil , prupvie taire, demeurant a Et ugerolles, "1 daine Marie Deschaud , son... (Saint-Etienne, France - 1848)
...employé au service de madame veuve Duroseil , prupvie taire, demeurant a Et ugerolles, "1 daine Marie Deschaud , son... (Saint-Etienne, France - 1848)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat] - 1854 (SER2,T24). Note : REDRESSEMENT
...1855, la contribution mobilière dudit sieur Duroseil, a été démolie an mois de décembre 1852, que, dans ces circonstances, c'est... (France - 1852)
...1855, la contribution mobilière dudit sieur Duroseil, a été démolie an mois de décembre 1852, que, dans ces circonstances, c'est... (France - 1852)
Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1837 (A1837,T1,PART2)
...sous la propriété superficielle de madame Duroseil, soient, quanta la mine, considérées comme étant à la surface? Peut-on reconnaître avec... (France - 1810)
...sous la propriété superficielle de madame Duroseil, soient, quanta la mine, considérées comme étant à la surface? Peut-on reconnaître avec... (France - 1810)
Mémorial du commerce [puis et de l'industrie]... - 1837 (A1837,T1,PART2)
...pas acquis ce droit de madame Duroseil? La mine est n nécessairement asservie à la surface. Nous avions Jonc le... (France - 1829)
...pas acquis ce droit de madame Duroseil? La mine est n nécessairement asservie à la surface. Nous avions Jonc le... (France - 1829)
Bulletin des contributions directes et du cadastre
...Il est accordé au sieur Duroseil décharge de la contribution mo " bilière à laquelle il a été imposé... (Rive-de-Gier, Loire, France - 1855)
...Il est accordé au sieur Duroseil décharge de la contribution mo " bilière à laquelle il a été imposé... (Rive-de-Gier, Loire, France - 1855)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat] - 1854 (SER2,T24). Note : REDRESSEMENT
...annulé. Il est accordé au sieur Duroseil décharge de la contribution mobilière à laquelle il a été imposé, pour ladite... (France - 1855)
...annulé. Il est accordé au sieur Duroseil décharge de la contribution mobilière à laquelle il a été imposé, pour ladite... (France - 1855)
Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1835 (A13)
...Duroseil, représentée aujourd'hui par le sieur Duroseil, son fils, partie intervenante, et que celle-ci vendit à la compagnie du chemin... (Rhône, France - 1828)
...Duroseil, représentée aujourd'hui par le sieur Duroseil, son fils, partie intervenante, et que celle-ci vendit à la compagnie du chemin... (Rhône, France - 1828)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat] - 1854 (SER2,T24). Note : REDRESSEMENT
...g.) Tu la requête du sieur Duroseil, enregistrée au secrétariat de la Section dn contentieux le 9 août 1855, et... (France - 1855)
...g.) Tu la requête du sieur Duroseil, enregistrée au secrétariat de la Section dn contentieux le 9 août 1855, et... (France - 1855)
Cour de cassation. Lois et règlements à l'usage de la Cour de cassation, recueillis et annotés par A.-P. Tarbé,
...pas acquis ce droit de madame Duroseil ? La mine est nécessairement asservie à la surface. Nous avions donc le... (France - 1601)
...pas acquis ce droit de madame Duroseil ? La mine est nécessairement asservie à la surface. Nous avions donc le... (France - 1601)
Recueil des arrêts du Conseil d'Etat] - 1854 (SER2,T24). Note : REDRESSEMENT
...que la maison dont le sieur Duroseil était' propriétaire dans la commune de Rive-de-Gier, et sur laquelle a été établie,... (France - 1855)
...que la maison dont le sieur Duroseil était' propriétaire dans la commune de Rive-de-Gier, et sur laquelle a été établie,... (France - 1855)
Mémorial judiciaire de la Loire : législation, jurisprudence, notariat, administration, commerce, canaux, chemins de fer, annonces 1846/05/17
...- 2'r. Puy-Duroseil Félix-Jacques-Pierre, rentier à Bive de-Gier. -25. Bizaillon-Blucbon fils Pierre, fabricant de rubans à Saint-Etienne. -... (Bive, France - 1846)
...- 2'r. Puy-Duroseil Félix-Jacques-Pierre, rentier à Bive de-Gier. -25. Bizaillon-Blucbon fils Pierre, fabricant de rubans à Saint-Etienne. -... (Bive, France - 1846)
Mémorial de la Loire et de la Haute-Loire 1855/08/30
...u Non impos, ble Duroseil-Puy Félix, à Lyon, place Bellecour Non imposable Donzel Jean, à Mornant... (Mornant, Rhône, France - 1855)
...u Non impos, ble Duroseil-Puy Félix, à Lyon, place Bellecour Non imposable Donzel Jean, à Mornant... (Mornant, Rhône, France - 1855)
Jurisprudence de la Cour royale de Lyon - 1846 (A24)
...dite, comme chez lui, chez M. Duroseil , dans sa, maison, dans sa ferme, à 46 mètres de ta ligne... (Rhône, France - 1837)
...dite, comme chez lui, chez M. Duroseil , dans sa, maison, dans sa ferme, à 46 mètres de ta ligne... (Rhône, France - 1837)
Mémorial judiciaire de la Loire : législation, jurisprudence, notariat, administration, commerce, canaux, chemins de fer, annonces 1846/05/24
...possibilité de siéger , que MM. Prost et Puy-Duroseil, étaient absents de leur domicile au moment de la notification de... (Saint-Etienne, France - 1845)
...possibilité de siéger , que MM. Prost et Puy-Duroseil, étaient absents de leur domicile au moment de la notification de... (Saint-Etienne, France - 1845)
Journal de Montbrison 1846/08/01
...Puy-Duroseil, Félix-Jacques-Pierre, rentier à Rive-de-Gier, - 8. Gouilloud, André, propriétaire à Saint-Sym-phorien, - 9. Verchère, Henri,... (Loire, France - 1846)
...Puy-Duroseil, Félix-Jacques-Pierre, rentier à Rive-de-Gier, - 8. Gouilloud, André, propriétaire à Saint-Sym-phorien, - 9. Verchère, Henri,... (Loire, France - 1846)
Journal de l'enregistrement, des droits y réunis et des domaines - 1835/03/01 (T73,N1307)
...étaient débiteurs de la dame veuve Duroseil, leur mère ,... (France - 1906)
...étaient débiteurs de la dame veuve Duroseil, leur mère ,... (France - 1906)
Journal de Montbrison 1846/08/22
...le service de son mandat, MM. Puy-Duroseil, Morillon et Decbastelus, jurés absents, sont condamnés a 500 francs d'amende.... (Loire, France - 1846)
...le service de son mandat, MM. Puy-Duroseil, Morillon et Decbastelus, jurés absents, sont condamnés a 500 francs d'amende.... (Loire, France - 1846)
Mémorial judiciaire de la Loire : législation, jurisprudence, notariat, administration, commerce, canaux, chemins de fer, annonces 1846/08/02
...Puy-Duroseil (Félix-Jacques-Pierre), rentier à Rivede-Gier.... (Saint-Etienne, France - 1846)
...Puy-Duroseil (Félix-Jacques-Pierre), rentier à Rivede-Gier.... (Saint-Etienne, France - 1846)