Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1925/01/07
...Ministre des Finances. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 15. - Les agents des diverses catégories auxquels s'appliquent les articles 1 er à... (Le Journal - 1925)
...Ministre des Finances. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 15. - Les agents des diverses catégories auxquels s'appliquent les articles 1 er à... (Le Journal - 1925)
Geneanet username : colgnln16801821
Journal judiciaire de l'Indochine française
...Sydenham. Teinture d'opium. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 4. - Un délai de six mois à dater de la publication du présent... (Le Journal, Viet Nam - 1932)
...Sydenham. Teinture d'opium. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 4. - Un délai de six mois à dater de la publication du présent... (Le Journal, Viet Nam - 1932)
Geneanet username : colgnln16800809
Le Messager du Midi : journal du soir, 1872/01/01 (ED2).
...des bases d'imposition. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 7. Les taxes applicales à l'année 1871, pour leseercles, sociétés et lieux de réunionneront... (Le Journal, Hérault, France - 1871)
...des bases d'imposition. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 7. Les taxes applicales à l'année 1871, pour leseercles, sociétés et lieux de réunionneront... (Le Journal, Hérault, France - 1871)
Geneanet username : colgnln17932342
Les Cahiers coloniaux 1931/02/11
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 14. - Les rhums et sucres entreposés dans les dock- des compagnies de navigation,... (Le Havre, Seine-Maritime, France - 1932)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 14. - Les rhums et sucres entreposés dans les dock- des compagnies de navigation,... (Le Havre, Seine-Maritime, France - 1932)
Geneanet username : colgnln17393260
Bulletin administratif du Tonkin
...'ivuob - i DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 39-Les permis d'abattre accordés antérieurement à la mise en application du présent arrêté, continueront,... (Mon, Viet Nam - 1918)
...'ivuob - i DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 39-Les permis d'abattre accordés antérieurement à la mise en application du présent arrêté, continueront,... (Mon, Viet Nam - 1918)
Geneanet username : colgnln16595219
Bulletin administratif du Cambodge
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 26. - Les secrétaires indigènes et asiatiques actuellement en service seront classés respectivement dans... (Le Gouverneur de la Cochinchine, Viet Nam - 1924)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 26. - Les secrétaires indigènes et asiatiques actuellement en service seront classés respectivement dans... (Le Gouverneur de la Cochinchine, Viet Nam - 1924)
Geneanet username : colgnln16595146
Recueil général des lois, décrets et arrêtés ...
...applicable en Algérie. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 27. - Les dispositions du présent règlement entreront en vigueur le 1 er juin... (Paris, Paris, France - 1898)
...applicable en Algérie. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 27. - Les dispositions du présent règlement entreront en vigueur le 1 er juin... (Paris, Paris, France - 1898)
Geneanet username : colgnln17473335
Bulletin de l'imprimerie : revue mensuelle
...par les contrevenants. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 12.- L'administration de l'enregistrement, passé le délai fixé par l'article 6 de la loi... (Paris, Paris, France - 1890)
...par les contrevenants. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 12.- L'administration de l'enregistrement, passé le délai fixé par l'article 6 de la loi... (Paris, Paris, France - 1890)
Geneanet username : colgnln16601357
Journal officiel de la République française (Paris. 1870) - 1875/12/24 (Année 7, N°352).
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 1er. - Tous les Etats qui étaient re présentés à la commission internationale du... (Paris, Paris, France - 1872)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 1er. - Tous les Etats qui étaient re présentés à la commission internationale du... (Paris, Paris, France - 1872)
Geneanet username : colgnln5250873
Wilaya de Constantine... Recueil des actes administratifs. 1906/02/20
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 15. - 1. Jusqu'au 1 er janvier 1903, et par mesure provisoire, les descriptions... (Paris, Paris, France - 1903)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 15. - 1. Jusqu'au 1 er janvier 1903, et par mesure provisoire, les descriptions... (Paris, Paris, France - 1903)
Geneanet username : colgnln17522899
La vie municipale : journal hebdomadaire des maires, adjoints, secrétaires de mairie, conseillers municipaux, etc. / publié sous la direction de M. Daure 1929/01/24...
...financier. TITRE U! DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 'AT - Jusqu'à la constitution fin conseil] d'administration, le ministre du travail prendra, d'accord... (Le Journal, France - 1929)
...financier. TITRE U! DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 'AT - Jusqu'à la constitution fin conseil] d'administration, le ministre du travail prendra, d'accord... (Le Journal, France - 1929)
Geneanet username : colgnln17110388
Journal de l'enregistrement et des domaines / rédigé par une société d'employés de l'administration de l'enregistrement et du domaine national
...184 Art. 32,731. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 3. - Il n'est apporté aucune modification à la répartition actuelle des receveurs entre... (Paris, Paris, France - 1926)
...184 Art. 32,731. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 3. - Il n'est apporté aucune modification à la répartition actuelle des receveurs entre... (Paris, Paris, France - 1926)
Geneanet username : colgnln16785395
Journal de l'enregistrement et des domaines / rédigé par une société d'employés de l'administration de l'enregistrement et du domaine national
...au Journal officiel. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 8. - Dans chaque catégorie d'emplois, la répartition des agents en fonctions à la... (Le Journal, Paris, France - 1923)
...au Journal officiel. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 8. - Dans chaque catégorie d'emplois, la répartition des agents en fonctions à la... (Le Journal, Paris, France - 1923)
Geneanet username : colgnln16785395
[Recueil des actes administratifs] / [Département d'Alger]
...- 57 - DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 27. - Les militaires actuellement sous les drapeaux, qui, au 1 er janvier 1873,... (Versailles, Yvelines, France - 1873)
...- 57 - DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 27. - Les militaires actuellement sous les drapeaux, qui, au 1 er janvier 1873,... (Versailles, Yvelines, France - 1873)
Geneanet username : colgnln17523998
Tribune des colonies et des protectorats : journal de jurisprudence de doctrine et de législation maritimes et coloniales / directeur M. D. Penant
...50 fr. b DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 72. - Pour les Sociétés par actions en commandite ou anonymes déjà existantes, sans... (Paris, Paris, France - 1867)
...50 fr. b DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 72. - Pour les Sociétés par actions en commandite ou anonymes déjà existantes, sans... (Paris, Paris, France - 1867)
Geneanet username : colgnln17517238
Le Phare des campagnes 1891/05/31
...les conditions particulières. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art 10. Il est dressé un tableau général d'avancement des maîtres principaux et en¬ tretenus... (Rome, Roma, Italy - 1889)
...les conditions particulières. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art 10. Il est dressé un tableau général d'avancement des maîtres principaux et en¬ tretenus... (Rome, Roma, Italy - 1889)
Geneanet username : colgnln10543081
Recueil de la Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires
...dispositions suivantes : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 2. - La nouvelle limite d'âge résultant du présent décret pourra, à titre provisoire,... (Le Journal, Paris, France - 1937)
...dispositions suivantes : DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 2. - La nouvelle limite d'âge résultant du présent décret pourra, à titre provisoire,... (Le Journal, Paris, France - 1937)
Geneanet username : colgnln17471143
La République : journal démocratique du Midi 1872/11/27
...pour cette année. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 22. -# En 1872, pour l'année 1873, la répartition prescrite par l'article 7 sera... (Versailles, Yvelines, France - 1872)
...pour cette année. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 22. -# En 1872, pour l'année 1873, la répartition prescrite par l'article 7 sera... (Versailles, Yvelines, France - 1872)
Geneanet username : colgnln17094863
Recueil de la Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires
...de secours mutuels. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 37. - Les sociétés de secours mutuels antérieurement autorisées ou approuvées sont tenues, dans... (Paris, Paris, France - 1894)
...de secours mutuels. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 37. - Les sociétés de secours mutuels antérieurement autorisées ou approuvées sont tenues, dans... (Paris, Paris, France - 1894)
Geneanet username : colgnln17471148
Recueil de la Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires
...qu'il a acquitté. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 4. - Jusqu'à la disparition du régime d'études institué par le décret du 30... (Le Journal, Paris, France - 1925)
...qu'il a acquitté. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 4. - Jusqu'à la disparition du régime d'études institué par le décret du 30... (Le Journal, Paris, France - 1925)
Geneanet username : colgnln17471186
Le Mémorial diplomatique : journal international, politique, littéraire et financier / rédacteur gérant Jean-Baptiste Desplaces 1889/05/01
...la loi électsrale.) DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 203. - I. La sous-commission constituante élue par le comité que le roi a... (Gorki (près de Sandomir), Paris, France - 1847)
...la loi électsrale.) DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 203. - I. La sous-commission constituante élue par le comité que le roi a... (Gorki (près de Sandomir), Paris, France - 1847)
Geneanet username : colgnln17263623
[Recueil des actes administratifs] / [Département d'Alger]
...pour cette année. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 22. - En 1872, pour l'année 1873, la répartition prescrite par l'article 7 sera... (Versailles, Yvelines, France - 1872)
...pour cette année. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 22. - En 1872, pour l'année 1873, la répartition prescrite par l'article 7 sera... (Versailles, Yvelines, France - 1872)
Geneanet username : colgnln17523999
Journal de Toulouse : politique et littéraire 1876/06/13
...concurrents. TITRE 111 DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 19. - Pourront être admis h concourir pour le titre d'attaché de l r... (Le Journal, Haute-Garonne, France - 1876)
...concurrents. TITRE 111 DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 19. - Pourront être admis h concourir pour le titre d'attaché de l r... (Le Journal, Haute-Garonne, France - 1876)
Geneanet username : colgnln16780176
Le Contrôleur de l'enregistrement / par un ancien inspecteur général
...par les contrevenants. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 42. L'Administration de l'Enregistrement, passé le délai fixé par l'art. 6 de la loi... (Le Journal, Paris, France - 1890)
...par les contrevenants. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 42. L'Administration de l'Enregistrement, passé le délai fixé par l'art. 6 de la loi... (Le Journal, Paris, France - 1890)
Geneanet username : colgnln17155429
Le Messager du Midi : journal du soir, 1873/08/09 (A26,ED2,N216).
...dans l'armée active. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art, 41. Les officiers de la garde nationale mobile qui sont assujettis par leur âge... (Villefort, Lozère, France - 1830)
...dans l'armée active. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art, 41. Les officiers de la garde nationale mobile qui sont assujettis par leur âge... (Villefort, Lozère, France - 1830)
Geneanet username : colgnln17932917
La Voix du combattant : organe officiel de la Fédération départementale des associations de mutilés, blessés, anciens combattants de la Grande guerre, leurs veuves,...
...cause. TITRE Vil DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 27. - Les décisions ministérielles portant suppression ou réduction des pem sions par application... (Le Titre, Gironde, France - 1914)
...cause. TITRE Vil DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 27. - Les décisions ministérielles portant suppression ou réduction des pem sions par application... (Le Titre, Gironde, France - 1914)
Geneanet username : colgnln17108949
Le Petit Clermontois 1888/06/23
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 20. - La date de l'ouverture de l'école et celle dee examens d'admission seront... (Paris, Paris, France - 1888)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 20. - La date de l'ouverture de l'école et celle dee examens d'admission seront... (Paris, Paris, France - 1888)
Geneanet username : colgnln16452667
Journal judiciaire de l'Indochine française
...au présent décret. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 88. - Les greffiers de l'Indochine, en exercice à la date de la publication... (Le Journal, Viet Nam - 1931)
...au présent décret. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 88. - Les greffiers de l'Indochine, en exercice à la date de la publication... (Le Journal, Viet Nam - 1931)
Geneanet username : colgnln16800805
Le Mémorial diplomatique : journal international, politique, littéraire et financier / rédacteur gérant Jean-Baptiste Desplaces 1886/02/01
...qu'au résident général. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 13. - Le présent décret entrera en vigueur à partir du jour où le... (Pékin, Paris, France - 1886)
...qu'au résident général. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 13. - Le présent décret entrera en vigueur à partir du jour où le... (Pékin, Paris, France - 1886)
Geneanet username : colgnln17263620
La République : journal démocratique du Midi, 1873/05/25 (A5,ED1,N141).
...afnrmatif du Sénat. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 16. ? Lorsque l'Assembl e nationale aura dé¬ terminé par un voie l'époque où... (Tours, Indre-et-Loire, France - 1848)
...afnrmatif du Sénat. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 16. ? Lorsque l'Assembl e nationale aura dé¬ terminé par un voie l'époque où... (Tours, Indre-et-Loire, France - 1848)
Geneanet username : colgnln17919390
Journal officiel de la République française. Lois et décrets - 1924/03/02 (Année 56, N°61)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 15. - Les dispositions de l'article 6 de la loi du 22 juillet 1923,... (Le Journal, France - 1923)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 15. - Les dispositions de l'article 6 de la loi du 22 juillet 1923,... (Le Journal, France - 1923)
Geneanet username : colgnln1659375
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1926/03/15
...nouvelle année d'études. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 2. - Les stagiaires ayant échoué à l'examen de sortie du 15 mai 1925,... (Le Journal - 1925)
...nouvelle année d'études. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 2. - Les stagiaires ayant échoué à l'examen de sortie du 15 mai 1925,... (Le Journal - 1925)
Geneanet username : colgnln16801854
L'Information universitaire : journal hebdomadaire 1924/05/31
...13 mars 1924. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 27. - Par exception, la première session pour la première épreuve après la publication... (Le Journal, Paris, France - 1924)
...13 mars 1924. DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 27. - Par exception, la première session pour la première épreuve après la publication... (Le Journal, Paris, France - 1924)
Geneanet username : colgnln16896907
L'Électeur du Finistère, novembre 1872
...pour cette année. DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 22, En 1872, pour l'année 1873, la répartition prescrite par l'article 7 sera faite... (Finistère, France - 1872)
...pour cette année. DISPOSITIONS TRANSITOIRES, Art. 22, En 1872, pour l'année 1873, la répartition prescrite par l'article 7 sera faite... (Finistère, France - 1872)
Geneanet username : colgnln20540453
Procès-verbaux de la Société archéologique d'Eure-et-Loir (Volume 10)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. XXXII. - Dans le cas où la Société cesserait d'exister, les registres, titres, papiers,... (Chartres, Eure-et-Loir, France - 1818)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. XXXII. - Dans le cas où la Société cesserait d'exister, les registres, titres, papiers,... (Chartres, Eure-et-Loir, France - 1818)
Geneanet username : colgnln20011
Revue de Madagascar (Paris) - 1902/01/10 (Année 4, N°1) à 1902/06/10 (Année 4, N°6)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 44. - Les permis de recherche, accordés en vertu du décret du 17 juillet... (Madagascar - 1896)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 44. - Les permis de recherche, accordés en vertu du décret du 17 juillet... (Madagascar - 1896)
Geneanet username : colgnln399137
Bulletin de l'instruction primaire de la Vendée, 1892
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 4. - Les maitres et maitresses primaires, les instituteurs et institutrices et les mattres... (Vendée, France - 1889)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 4. - Les maitres et maitresses primaires, les instituteurs et institutrices et les mattres... (Vendée, France - 1889)
Geneanet username : colgnln6506758
Le Journal De Lyon, Deuxième Année - N°3 1872/01/04
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 8. Les taxes applicables à l'année 1871, pour les billards publics et privés possédés,... (Lyon, Rhône, France - 1871)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 8. Les taxes applicables à l'année 1871, pour les billards publics et privés possédés,... (Lyon, Rhône, France - 1871)
Geneanet username : colgnln1641290
Chronique des arts et de la curiosité (Volume 1908)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. IL - Jusqu'à la liu de la période fixée par l'article 16 de la... (France - 1905)
...DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. IL - Jusqu'à la liu de la période fixée par l'article 16 de la... (France - 1905)
Geneanet username : colgnln383107
L'Étoile de la mer, août 1901
...DISPOSITIONS C.IÎNÉUAI.F_S ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 20. - Dans to u t établissem ent d'en geignem ent privé, de quelque... (Le Bureau du Journal, Finistère, France - 1901)
...DISPOSITIONS C.IÎNÉUAI.F_S ET DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 20. - Dans to u t établissem ent d'en geignem ent privé, de quelque... (Le Bureau du Journal, Finistère, France - 1901)
Geneanet username : colgnln20540622
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1948/01/04
...contrôle. TITRE VI DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 17. - Exceptionnellement et tant que les relations maritimes ne seront pas redevenues régulières,... (Le Journal - 1948)
...contrôle. TITRE VI DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 17. - Exceptionnellement et tant que les relations maritimes ne seront pas redevenues régulières,... (Le Journal - 1948)
Geneanet username : colgnln16802455
Recueil de la Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires
...VII DISPOSITIONS SPÉCIALES ET TRANSITOIRES Art. 33. Les établissements existant lors de la publication du présent règlement pourront, après avis... (Le Journal, Paris, France - 1904)
...VII DISPOSITIONS SPÉCIALES ET TRANSITOIRES Art. 33. Les établissements existant lors de la publication du présent règlement pourront, après avis... (Le Journal, Paris, France - 1904)
Geneanet username : colgnln17471166
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1914/05/15
...applicables. TITRE VI DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 25. - Les sociétés ou particuliers qui, antérieurement à la promulgation du présent décret,... (Le Journal - 1914)
...applicables. TITRE VI DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 25. - Les sociétés ou particuliers qui, antérieurement à la promulgation du présent décret,... (Le Journal - 1914)
Geneanet username : colgnln16801559
Journal de la Manche et de la Basse-Normandie : Républicain progressiste, politique, littéraire, agricole, industriel et commercial, "puis" Républicain indépendant, politique, littéraire, agricole, industriel...
...chevai. DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET PARTICULIÈRES Art. 41.- La présente loi n'est pas applicable aux appelés appartenant aux classes de 1910,... (Paris, Paris, France - 1910)
...chevai. DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET PARTICULIÈRES Art. 41.- La présente loi n'est pas applicable aux appelés appartenant aux classes de 1910,... (Paris, Paris, France - 1910)
Geneanet username : colgnln16788880
Wilaya de Constantine... Recueil des actes administratifs.
...militaire. TITRE IV DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 24. - Tout homme faisant partie, soit de la réserve de l'armée active, comme... (Versailles, Yvelines, France - 1867)
...militaire. TITRE IV DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 24. - Tout homme faisant partie, soit de la réserve de l'armée active, comme... (Versailles, Yvelines, France - 1867)
Geneanet username : colgnln17522838
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1928/01/01
...VI DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES Art. 27. - Les Conseils et Comités d'hygiène actuellement existants continueront à fonctionner jusqu'à leur... (Le Journal - 1911)
...VI DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET DIVERSES Art. 27. - Les Conseils et Comités d'hygiène actuellement existants continueront à fonctionner jusqu'à leur... (Le Journal - 1911)
Geneanet username : colgnln16801892
Le Journal de l'île de La Réunion : paraissant tous les jours 1899/08/02
...Française, TITRE VI DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 15.- Les magasininiers de 4* et de 3* classe de l'organisation actuelle prendront le... (Paris, Paris, France - 1899)
...Française, TITRE VI DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 15.- Les magasininiers de 4* et de 3* classe de l'organisation actuelle prendront le... (Paris, Paris, France - 1899)
Geneanet username : colgnln17200364
Journal officiel de l'Algérie 1933/01/20
...réintégration. TITRE VT DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 34. - Sont nommés de plein droit, en qualité de commis ou de commis... (Oran, Oran, Algeria - 1905)
...réintégration. TITRE VT DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 34. - Sont nommés de plein droit, en qualité de commis ou de commis... (Oran, Oran, Algeria - 1905)
Geneanet username : colgnln16803375
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1934/01/01
...infractions. TITRE IX DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 11.7. - Le présent décret entrera en application dès la mise en vigueur des... (Le Gouverneur - 1926)
...infractions. TITRE IX DISPOSITIONS TRANSITOIRES Art. 11.7. - Le présent décret entrera en application dès la mise en vigueur des... (Le Gouverneur - 1926)
Geneanet username : colgnln16802047
Journal officiel de l'Afrique équatoriale française 1913/01/01
...IV DISPOSITIONS SPÉCIALES ET TRANSITOIRES Art. 32. - L'honorariat du grade peut, après avis de la commission dr classement, être... (Le Journal - 1912)
...IV DISPOSITIONS SPÉCIALES ET TRANSITOIRES Art. 32. - L'honorariat du grade peut, après avis de la commission dr classement, être... (Le Journal - 1912)
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