La France militaire du 17 juin 1889
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Sont et demeurent abrogées les dispositions des décrets antérieurs contraires à celles... (Haute-Vienne, France - 1889)
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Sont et demeurent abrogées les dispositions des décrets antérieurs contraires à celles... (Haute-Vienne, France - 1889)
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La Loi du 3 octobre 1908
...CHAPITRE DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? En dehors du cas prévu&par le précédent article,toute cession d'opium ou de... (Paris, France - 1908)
...CHAPITRE DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? En dehors du cas prévu&par le précédent article,toute cession d'opium ou de... (Paris, France - 1908)
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La Loi du 21 mars 1917
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Toutes les sociétés, de quelque nature quelles soient, dont la création est... (Paris, France - 1917)
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Toutes les sociétés, de quelque nature quelles soient, dont la création est... (Paris, France - 1917)
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Journal des débats politiques et littéraires du 31 octobre 1904
...IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES Art. . Un règlement d'administration publique déterminera les 'mesures propres à assurer l'application de la... (Paris, France - 1904)
...IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES Art. . Un règlement d'administration publique déterminera les 'mesures propres à assurer l'application de la... (Paris, France - 1904)
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Journal officiel de la République française du 16 decembre 1879
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Toutes contributions directes et indirectes autres que celles autorisées par la loi... (Paris, France - 1879)
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Toutes contributions directes et indirectes autres que celles autorisées par la loi... (Paris, France - 1879)
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Le Droit du 21 fevrier 1913
...TITRE IV DISPOSITIONS GENERALES Art. . ? Des arrêtés ministériels détermineront le* dispositions de détail concernant :... (Paris, France - 1913)
...TITRE IV DISPOSITIONS GENERALES Art. . ? Des arrêtés ministériels détermineront le* dispositions de détail concernant :... (Paris, France - 1913)
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Vert-vert du 19 septembre 1878
...V DISPOSITIONS GENERALES ET TRANSITOIRES Art. . ? Un règlement, arrêté par le ministre, fixera les détails d'application du présent... (Paris, France - 1878)
...V DISPOSITIONS GENERALES ET TRANSITOIRES Art. . ? Un règlement, arrêté par le ministre, fixera les détails d'application du présent... (Paris, France - 1878)
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Journal officiel de la République française du 5 juillet 1874
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . Dans le cas o 'par suite de pertes sur les opérations de la... (Paris, France - 1874)
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . Dans le cas o 'par suite de pertes sur les opérations de la... (Paris, France - 1874)
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Le Messager de Paris du 30 mars 1876
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi,... (Paris, France - 1876)
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi,... (Paris, France - 1876)
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L'Estafette (1876-1914) du 11 fevrier 1905
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? L'article du Code pénal est applicable à tons les cas dons lesquels... (Paris, France - 1905)
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? L'article du Code pénal est applicable à tons les cas dons lesquels... (Paris, France - 1905)
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Journal officiel de la République française du 27 aout 1875
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . -Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi,... (Paris, France - 1875)
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . -Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente loi,... (Paris, France - 1875)
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Le Droit du 13 mars 1918
...TITRE IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Les baux et locations verbales en cours au er août seront prorogés... (Paris, France - 1918)
...TITRE IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Les baux et locations verbales en cours au er août seront prorogés... (Paris, France - 1918)
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Journal de la ville de Saint-Quentin et de l'arrondissement du 25 aout 1871
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er . Tout Français doit le service militaire personnel.... (Aisne, France - 1871)
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er . Tout Français doit le service militaire personnel.... (Aisne, France - 1871)
Geneanet username : colgnln19709661
Le Messager de Paris du 4 aout 1874
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . Dans le cas o par suite de pertes sur les opérations de la... (Paris, France - 1874)
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . Dans le cas o par suite de pertes sur les opérations de la... (Paris, France - 1874)
Geneanet username : colgnln20019708
La Patrie (1841-1937) du 6 septembre 1878
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les dispositions édictées par le présent décret pour les officiers de réserve... (Paris, France - 1878)
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les dispositions édictées par le présent décret pour les officiers de réserve... (Paris, France - 1878)
Geneanet username : colgnln20011515
Le Temps du 19 fevrier 1908
...III DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES Art. . Sont abrogés les décrets des août etl Onovembre et toutes les dispositions contraires... (Paris, France - 1908)
...III DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET TRANSITOIRES Art. . Sont abrogés les décrets des août etl Onovembre et toutes les dispositions contraires... (Paris, France - 1908)
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Journal officiel de la République française (Annexes) du 29 mars 1925
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? L'article du code pénal est applicable aux peines de prison et d'amende... (Paris, France - 1925)
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? L'article du code pénal est applicable aux peines de prison et d'amende... (Paris, France - 1925)
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Journal officiel de la République française du 5 septembre 1878
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les dispositions édictées par le présent décret pour les officiers de réserve... (Paris, France - 1878)
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les dispositions édictées par le présent décret pour les officiers de réserve... (Paris, France - 1878)
Geneanet username : colgnln18419826
Journal officiel de la République française du 4 aout 1876
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente... (Paris, France - 1876)
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Toutes contributions directes ou indirectes autres que celles autorisées par la présente... (Paris, France - 1876)
Geneanet username : colgnln18421875
La République française (1871-1924) du 18 aout 1877
..., TITRE W DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. i. - Une somme de ,, fir.... (Paris, Paris, France - 1877)
..., TITRE W DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. i. - Une somme de ,, fir.... (Paris, Paris, France - 1877)
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Le Progrès de la Côte-d'Or du 30 juin 1905
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? L'article du Code pénal est applicable à tous les cas dans lesquels... (Côte-d'Or, France - 1905)
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? L'article du Code pénal est applicable à tous les cas dans lesquels... (Côte-d'Or, France - 1905)
Geneanet username : colgnln18552217
La Dépêche coloniale du 5 avril 1899
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les indigènes continueront à exercer, dans les bois et forêts dépendant du... (Paris, France - 1899)
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les indigènes continueront à exercer, dans les bois et forêts dépendant du... (Paris, France - 1899)
Geneanet username : colgnln18738995
La Loi du 2 mars 1929
...CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er . - Le service des prestations en nature du ministère des finances est... (Paris, France - 1929)
...CHAPITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er . - Le service des prestations en nature du ministère des finances est... (Paris, France - 1929)
Geneanet username : colgnln19182058
La Loi du 5 decembre 1935
...XI DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PÉNALES Art. . ? Dans la présente loi, le mot banquier  comprend aussi les... (Paris, France - 1935)
...XI DISPOSITIONS GÉNÉRALES ET PÉNALES Art. . ? Dans la présente loi, le mot banquier  comprend aussi les... (Paris, France - 1935)
Geneanet username : colgnln19177334
La Loi du 31 mars 1920
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Un arrêté du ministre du commerce et de l'industrie déterminera le modèle... (Paris, France - 1920)
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Un arrêté du ministre du commerce et de l'industrie déterminera le modèle... (Paris, France - 1920)
Geneanet username : colgnln19171072
Journal officiel de la République française du 27 mai 1878
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er. - Les lignes de chemins de fer déjà exploitées ou à construire, qui... (Paris, France - 1878)
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er. - Les lignes de chemins de fer déjà exploitées ou à construire, qui... (Paris, France - 1878)
Geneanet username : colgnln18420923
Journal officiel de la République française du 28 mai 1879
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er. - L'auteur d'un dessin ou d'un modèle industriel a le droit exclusif, par... (Paris, France - 1879)
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er. - L'auteur d'un dessin ou d'un modèle industriel a le droit exclusif, par... (Paris, France - 1879)
Geneanet username : colgnln18421873
Journal officiel de la République française du 15 fevrier 1875
...SECTION SIXIÈME DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Aucuns frais ni émoluments ne pourront être perçus par les greffiers de... (Paris, France - 1875)
...SECTION SIXIÈME DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Aucuns frais ni émoluments ne pourront être perçus par les greffiers de... (Paris, France - 1875)
Geneanet username : colgnln18420976
Journal officiel de la République française du 30 decembre 1879
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Dans le cas o par suite de pertes sur les opérations de... (Paris, France - 1879)
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Dans le cas o par suite de pertes sur les opérations de... (Paris, France - 1879)
Geneanet username : colgnln18419536
La Dépêche coloniale du 5 avril 1899
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Toutes les contestations se rapportant aux immeubles immatriculés sont soumises aux tribunaux... (Paris, France - 1899)
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Toutes les contestations se rapportant aux immeubles immatriculés sont soumises aux tribunaux... (Paris, France - 1899)
Geneanet username : colgnln18738995
Journal officiel de la République française du 25 novembre 1878
...CHAPITRE IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les dépenses nécessitées par l'enseignement primaire supérieur seront à la charge des... (Paris, France - 1878)
...CHAPITRE IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les dépenses nécessitées par l'enseignement primaire supérieur seront à la charge des... (Paris, France - 1878)
Geneanet username : colgnln18422776
Journal officiel de la République française (Annexes) du 5 aout 1927
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. L - Les contraventions aux dispositions des articles , , il, du second Paragraphe... (Paris, France - 1927)
...TITRE III DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. L - Les contraventions aux dispositions des articles , , il, du second Paragraphe... (Paris, France - 1927)
Geneanet username : colgnln20039081
Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières du 2 juin 1913
...TITRE XII DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - La juridiction sociale de la banque est celle du siège social, odevront... (Paris, France - 1913)
...TITRE XII DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - La juridiction sociale de la banque est celle du siège social, odevront... (Paris, France - 1913)
Geneanet username : colgnln18645050
La Loi du 7 juillet 1935
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celles du présent décret.... (Paris, France - 1935)
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires à celles du présent décret.... (Paris, France - 1935)
Geneanet username : colgnln19177241
Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières du 25 mars 1912
...TITRE DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er . ? La société générale . R. P. du crédit foncier d'Autriche est... (Paris, France - 1912)
...TITRE DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er . ? La société générale . R. P. du crédit foncier d'Autriche est... (Paris, France - 1912)
Geneanet username : colgnln18644992
La Loi du 15 octobre 1927
...TITRE XIV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Des médecins sanitaires français sont établis en Orient : leur nombre, leur... (Paris, France - 1927)
...TITRE XIV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Des médecins sanitaires français sont établis en Orient : leur nombre, leur... (Paris, France - 1927)
Geneanet username : colgnln19181706
Journal officiel de la République française du 26 janvier 1878
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les règlements administratifs et les ordonnances de police concernant le service des... (Paris, France - 1878)
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les règlements administratifs et les ordonnances de police concernant le service des... (Paris, France - 1878)
Geneanet username : colgnln18422219
La Loi du 4 septembre 1935
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Il sera statué par décret sur toutes les mesures propres à assurer... (Paris, France - 1935)
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Il sera statué par décret sur toutes les mesures propres à assurer... (Paris, France - 1935)
Geneanet username : colgnln19177278
Riom-journal du 28 novembre 1872
...TITRE IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . La loi du juin et le décret du octobre sont abrogés. . .... (Puy-de-Dôme, France - 1872)
...TITRE IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . La loi du juin et le décret du octobre sont abrogés. . .... (Puy-de-Dôme, France - 1872)
Geneanet username : colgnln20470469
La Loi du 7 janvier 1937
...TITRE IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? La deuxième phrase du second alitée de l'article du décret-loi du juin... (Paris, France - 1937)
...TITRE IV DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? La deuxième phrase du second alitée de l'article du décret-loi du juin... (Paris, France - 1937)
Geneanet username : colgnln19177591
Journal officiel de la République française du 7 mars 1880
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er. Â Le ministre de la guerre est la chef responsable de la totalité... (Paris, France - 1880)
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er. Â Le ministre de la guerre est la chef responsable de la totalité... (Paris, France - 1880)
Geneanet username : colgnln18420516
Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières du 21 novembre 1927
...TITRE VII DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Les souscripteurs, ici comparant et se portant forts pour des tiers, déclarent... (Paris, France - 1927)
...TITRE VII DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Les souscripteurs, ici comparant et se portant forts pour des tiers, déclarent... (Paris, France - 1927)
Geneanet username : colgnln18645773
La Vérité (1870-1884) du 4 avril 1883
...TITRE VIII DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Sont ou demeurent abrogés ° Les articles , , , , ,... (Paris, France - 1883)
...TITRE VIII DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Sont ou demeurent abrogés ° Les articles , , , , ,... (Paris, France - 1883)
Geneanet username : colgnln20488743
Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières du 24 mars 1913
...TITRE IX DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Dans le cas ose produirait un différend, pendant la durée de la... (Paris, France - 1913)
...TITRE IX DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Dans le cas ose produirait un différend, pendant la durée de la... (Paris, France - 1913)
Geneanet username : colgnln18645040
Journal officiel de la République française du 21 decembre 1878
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Les frais d'abatage, d'enfouissement, de transport, de quarantaine, de desinfec- < tion,... (Paris, France - 1878)
...TITRE V DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - Les frais d'abatage, d'enfouissement, de transport, de quarantaine, de desinfec- < tion,... (Paris, France - 1878)
Geneanet username : colgnln18419258
La Presse du 16 aout 1877
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . Dès que les travaux du jury des prési dents lui ont été remt,la... (Paris, France - 1877)
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . Dès que les travaux du jury des prési dents lui ont été remt,la... (Paris, France - 1877)
Geneanet username : colgnln18936197
L'Avenir du Tonkin du 9 novembre 1899
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux réservistes de la cl... (France - 1899)
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux réservistes de la cl... (France - 1899)
Geneanet username : colgnln18975769
Le Droit du 15 avril 1915
...TITRE DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Le ministre des finances arrête les conditions particulières à chacun des contrats... (Paris, France - 1915)
...TITRE DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . ? Le ministre des finances arrête les conditions particulières à chacun des contrats... (Paris, France - 1915)
Geneanet username : colgnln18510200
Le Messager parisien du 30 mai 1878
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er . ? L'organisation financière du service distinct constitué, sous l'autorité du ministre des... (Paris, France - 1878)
...TITRE PREMIER DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. er . ? L'organisation financière du service distinct constitué, sous l'autorité du ministre des... (Paris, France - 1878)
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La Loi du 11 septembre 1935
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - En vue d'assurer l'application des prescriptions contenues dans les titres l ,r... (Paris, France - 1935)
...TITRE VI DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. . - En vue d'assurer l'application des prescriptions contenues dans les titres l ,r... (Paris, France - 1935)
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