Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française ..
...royale Bordc MO, 4* ch., MM. Desgranges-Bonnet, prés. , Ompans, av. gén., Uras-l.aftl Ue et Râteau, av.... (France - 1831)
...royale Bordc MO, 4* ch., MM. Desgranges-Bonnet, prés. , Ompans, av. gén., Uras-l.aftl Ue et Râteau, av.... (France - 1831)
Geneanet username : colgnln9239992
Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française ..
...cour royale Bordeaux, 4* ch., MM. Desgranges-Bonnet , prés. , Laferrière et de Chancel, av.... (France - 1835)
...cour royale Bordeaux, 4* ch., MM. Desgranges-Bonnet , prés. , Laferrière et de Chancel, av.... (France - 1835)
Geneanet username : colgnln9239992
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...de Bordeaux, 2e ch. - MM. Desgranges-Bonnet, prés. vouis-Arinengaud , av.-gén. - Prisson et Laferrière, av.... (Paris, Paris, France - 1836)
...de Bordeaux, 2e ch. - MM. Desgranges-Bonnet, prés. vouis-Arinengaud , av.-gén. - Prisson et Laferrière, av.... (Paris, Paris, France - 1836)
Geneanet username : colgnln16815401
Gazette nationale ou le Moniteur universel du 13 septembre 1849
...M. Journu, M. Gautier, maire, M. Desgranges-Bonnet, président de chambre à la cour d'appel, et M. le procureur général Troplong... (Lagrange, Paris, France - 1849)
...M. Journu, M. Gautier, maire, M. Desgranges-Bonnet, président de chambre à la cour d'appel, et M. le procureur général Troplong... (Lagrange, Paris, France - 1849)
Geneanet username : colgnln19424192
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1829 (T29,PART2)...
...- 4°. Ch. - Prés., M. Desgranges-Bonnet.-Concl., M. de Sèze, av. gén.-Pl. , MM. Dufaure et de Chancel.... (France - 1829)
...- 4°. Ch. - Prés., M. Desgranges-Bonnet.-Concl., M. de Sèze, av. gén.-Pl. , MM. Dufaure et de Chancel.... (France - 1829)
Geneanet username : colgnln363435
Journal du Palais (Paris) - 1849/07 (T2)-1849/12
...1849, arrêt C. Bordeaux, 4'cli., MM. Desgranges Bonnet prés., Lafon et libtrdolive av.... (France - 1849)
...1849, arrêt C. Bordeaux, 4'cli., MM. Desgranges Bonnet prés., Lafon et libtrdolive av.... (France - 1849)
Geneanet username : colgnln364883
Barreau de Bordeaux. Le Procès des frères Faucher. Discours prononcé le 6 décembre 1928, à la séance d'ouverture de la conférence des avocats stagiaires...
...voulu être leur Conseil, le sieur Desgranges-Bonnet a été nommé d'office par le Rapporteur sur la demande qui lui en... (Bordeaux, Gironde, France - 1803)
...voulu être leur Conseil, le sieur Desgranges-Bonnet a été nommé d'office par le Rapporteur sur la demande qui lui en... (Bordeaux, Gironde, France - 1803)
Geneanet username : colgnln601476
Le théâtrè a Bordeaux, étude historique, suivie de la nomenclature des auteurs dramatiques bordelais et de leurs ouvrages, établie en collaboration avec Jules Delpit...
...DESGRANGES-BONNET (Pierre), avocat, n. Bord., m. Bord.... (Bordeaux, Gironde, France - 1806)
...DESGRANGES-BONNET (Pierre), avocat, n. Bord., m. Bord.... (Bordeaux, Gironde, France - 1806)
Geneanet username : colgnln21301
Le Mémorial bordelais du 17 mars 1848
...lôtel-de?Ville, sous la présidence de M. Desgranges-Bonnet, président de chambre près la cour d'appel, dont les paroles chaleureuses ont plusieurs... (Gironde, France - 1848)
...lôtel-de?Ville, sous la présidence de M. Desgranges-Bonnet, président de chambre près la cour d'appel, dont les paroles chaleureuses ont plusieurs... (Gironde, France - 1848)
Geneanet username : colgnln20207160
Gazette nationale ou le Moniteur universel du 27 avril 1822
...de M: le premier président, M. Bonnet Desgranges a prononce , pour M. le procureur cénéra! qui n a pu... (Paris, France - 1822)
...de M: le premier président, M. Bonnet Desgranges a prononce , pour M. le procureur cénéra! qui n a pu... (Paris, France - 1822)
Geneanet username : colgnln19419690
Le Mémorial bordelais du 17 mars 1848
...des conseils de guerre. L'honorable M. Desgranges Bonnet continuera à présider ces séances.... (Gironde, France - 1848)
...des conseils de guerre. L'honorable M. Desgranges Bonnet continuera à présider ces séances.... (Gironde, France - 1848)
Geneanet username : colgnln20207160
Le Droit du 25 juin 1840
...Cour royale de Bordeaux,présidée par M. Desgranges-Bonnet, a rendit dans son audience du juin, sur la plaidoirie de M Coq,... (Paris, France - 1840)
...Cour royale de Bordeaux,présidée par M. Desgranges-Bonnet, a rendit dans son audience du juin, sur la plaidoirie de M Coq,... (Paris, France - 1840)
Geneanet username : colgnln18515874
Jurisprudence générale
...4"ch., 28 août J 829, M. Desgranges-Bonnet. pr., aff. Tabourier G. Maisonneuve). - V. aussi Chose jugée, n°" 585 et... (France - 1826)
...4"ch., 28 août J 829, M. Desgranges-Bonnet. pr., aff. Tabourier G. Maisonneuve). - V. aussi Chose jugée, n°" 585 et... (France - 1826)
Geneanet username : colgnln735541
Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...4e ch., 1" août 1834, M. Desgranges-Bonnet, pr., aff. Dubreuilh C. Gourgues, 21 déc. 1838, aff. Lacassagne, n- 3703, Grenoble,... (France - 1838)
...4e ch., 1" août 1834, M. Desgranges-Bonnet, pr., aff. Dubreuilh C. Gourgues, 21 déc. 1838, aff. Lacassagne, n- 3703, Grenoble,... (France - 1838)
Geneanet username : colgnln189902
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...4e Ch.- Prés" M. Desgranges-Bonnet.-Concl., lU. De~èze, av. gén .-Pl., MM. Thounens et de Chancel.... (Paris, Paris, France - 1828)
...4e Ch.- Prés" M. Desgranges-Bonnet.-Concl., lU. De~èze, av. gén .-Pl., MM. Thounens et de Chancel.... (Paris, Paris, France - 1828)
Geneanet username : colgnln17473293
Le Pays : journal des volontés de la France 1852/05/27
...même cour, en remplacement de M. Desgranges-Bonnet, admis à la retraite (décret du 1er mars) et nommé président de chambre... (Bordeaux, Gironde, France - 1852)
...même cour, en remplacement de M. Desgranges-Bonnet, admis à la retraite (décret du 1er mars) et nommé président de chambre... (Bordeaux, Gironde, France - 1852)
Geneanet username : colgnln17273127
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1829 (T29,PART2)...
...janvier 1829.-C. r. Bordeaux.-4e. Ch.-Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Concl., M. Desèze, av. gén. - Pl., MM. Thounens et de Chancel.... (France - 1829)
...janvier 1829.-C. r. Bordeaux.-4e. Ch.-Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Concl., M. Desèze, av. gén. - Pl., MM. Thounens et de Chancel.... (France - 1829)
Geneanet username : colgnln363435
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...ur roy. de Bordeaux.- Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Pl., MM Du- faure, Rateau, de Chancel et Grangeneuve.... (Paris, Paris, France - 1829)
...ur roy. de Bordeaux.- Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Pl., MM Du- faure, Rateau, de Chancel et Grangeneuve.... (Paris, Paris, France - 1829)
Geneanet username : colgnln17473293
Actes de l'Académie nationale des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux - 1881 (022)
...DESGRANGES-BONNET (Pierre), avocat, n. Bord., m. Bord.... (Gironde, France - 1806)
...DESGRANGES-BONNET (Pierre), avocat, n. Bord., m. Bord.... (Gironde, France - 1806)
Geneanet username : colgnln2080
Revue des deux mondes (1829) - 1882/03 (PERIODE3,T50)-1882/04.
...11 obéit à son supérieur. M. Desgranges-Bonnet, l'avocat-général, qui n'a pas d'autre fortune que les emolumens de sa place., a... (France - 1824)
...11 obéit à son supérieur. M. Desgranges-Bonnet, l'avocat-général, qui n'a pas d'autre fortune que les emolumens de sa place., a... (France - 1824)
Geneanet username : colgnln5978557
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...M. de Saget. - Concl., M. Desgranges-Bonnet, 1er av. gén. - Pl. MM. Brochui) jeune, Boussenot.... (Paris, Paris, France - 1826)
...M. de Saget. - Concl., M. Desgranges-Bonnet, 1er av. gén. - Pl. MM. Brochui) jeune, Boussenot.... (Paris, Paris, France - 1826)
Geneanet username : colgnln17473295
Journal du Palais : contenant les jugemens du Tribunal de cassation, et des tribunaux d'appel de Paris et des départemens, dans les principales causes...
...la cour royale de Bordeaux, M. Desgranges-Bonnet président, MM. Dufaure, Rateau, de Chancel et Grangeneuve avocats, par lequel :... (Paris, Paris, France - 1829)
...la cour royale de Bordeaux, M. Desgranges-Bonnet président, MM. Dufaure, Rateau, de Chancel et Grangeneuve avocats, par lequel :... (Paris, Paris, France - 1829)
Geneanet username : colgnln16799146
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...4f ch. - Prés , M. Desgranges Bonnet. - Pl., lUM. Princeteau et Bras Lafi^ft., ADJUDICATAIRE.-PRISE DE POSSESSION.- INVENTAIRE.... (Paris, Paris, France - 1829)
...4f ch. - Prés , M. Desgranges Bonnet. - Pl., lUM. Princeteau et Bras Lafi^ft., ADJUDICATAIRE.-PRISE DE POSSESSION.- INVENTAIRE.... (Paris, Paris, France - 1829)
Geneanet username : colgnln17473293
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1829 (T29,PART2)...
...C. r., Bordeaux. - Prés., M. Desgranges-Bonnet,-Pl. MM. Dufaure, Râteau, de Chancel et Grangeneuve.... (France - 1829)
...C. r., Bordeaux. - Prés., M. Desgranges-Bonnet,-Pl. MM. Dufaure, Râteau, de Chancel et Grangeneuve.... (France - 1829)
Geneanet username : colgnln363435
Journal du droit criminel, ou Jurisprudence criminelle du Royaume : recueil périodique des décisions judiciaires et administratives concernant les matières criminelles, correctionnelles et de...
...Bordeaux. - Ch. corr. - M. Desgranges-Bonnet, prés. - M. Desgranges-Touzin, av.-gén. art. 296. Peines. - atténuation. L'art. 6 de... (Paris, Paris, France - 1830)
...Bordeaux. - Ch. corr. - M. Desgranges-Bonnet, prés. - M. Desgranges-Touzin, av.-gén. art. 296. Peines. - atténuation. L'art. 6 de... (Paris, Paris, France - 1830)
Geneanet username : colgnln16799939
Nos médecins bordelais en 1878 - deuxième série
...et je crois bien que M. Desgranges-Bonnet et lui étaient les seuls qui faisaient partie de l'opposition. Il me semble... (Bordeaux, Gironde, France - 1878)
...et je crois bien que M. Desgranges-Bonnet et lui étaient les seuls qui faisaient partie de l'opposition. Il me semble... (Bordeaux, Gironde, France - 1878)
Geneanet username : colgnln200
Revue des deux mondes (Volume 1882:2)
...11 obéit à son supérieur. M. Desgranges-Bonnet, l'avocat- général , qui n'a pas d'autre fortune que les émolumens de sa... (France - 1822)
...11 obéit à son supérieur. M. Desgranges-Bonnet, l'avocat- général , qui n'a pas d'autre fortune que les émolumens de sa... (France - 1822)
Geneanet username : colgnln123119
Recueil des actes de l'Académie des sciences, belles-lettres et arts de Bordeaux
... M. Desgranges-Bonnet cherche à expliquer comment est venu aux habitants de la campagne ce désir... (Gironde, France - 1847)
... M. Desgranges-Bonnet cherche à expliquer comment est venu aux habitants de la campagne ce désir... (Gironde, France - 1847)
Geneanet username : colgnln378435
Revue des deux mondes (Volume 1882, v2)
...11 obéit à son supérieur. M. Desgranges-Bonnet, l'avocat- général, qui n'a pas d'autre fortune que les émolumens de sa place,... (France - 1824)
...11 obéit à son supérieur. M. Desgranges-Bonnet, l'avocat- général, qui n'a pas d'autre fortune que les émolumens de sa place,... (France - 1824)
Geneanet username : colgnln123113
Le Droit du 16 octobre 1844
...BORDEAUX (Appels correctionnels.) Présidence de M. Desgranges-Bonnet.... (Paris, France - 1844)
...BORDEAUX (Appels correctionnels.) Présidence de M. Desgranges-Bonnet.... (Paris, France - 1844)
Geneanet username : colgnln18518753
L'Indépendant de la Charente-Inférieure du 10 octobre 1861
...Bonnet, discutée entre lui et MM. Desgranges-Bonnet, Marmisse, Rey, Lafargue et Bazin.... (Charente-Maritime, France - 1861)
...Bonnet, discutée entre lui et MM. Desgranges-Bonnet, Marmisse, Rey, Lafargue et Bazin.... (Charente-Maritime, France - 1861)
Geneanet username : colgnln20403152
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...Bordeaux.- le eh. - Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Pl., + Uf. Gergerès et Martinelly.... (Paris, Paris, France - 1829)
...Bordeaux.- le eh. - Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Pl., + Uf. Gergerès et Martinelly.... (Paris, Paris, France - 1829)
Geneanet username : colgnln17473293
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...LA COUR,-sur les concl. de M. Desgranges-Bonnet, 1er av. gén., - Attendu que l'autorité administrative n'est appelée à connaître de... (Paris, Paris, France - 1826)
...LA COUR,-sur les concl. de M. Desgranges-Bonnet, 1er av. gén., - Attendu que l'autorité administrative n'est appelée à connaître de... (Paris, Paris, France - 1826)
Geneanet username : colgnln16815398
Le Courrier de la Rochelle 1904/05/12
..." A Monsieur Desgranges-Bonnet,... (Charente-Maritime, France - 1904)
..." A Monsieur Desgranges-Bonnet,... (Charente-Maritime, France - 1904)
Geneanet username : colgnln14923888
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...COUR ,-sur les cond. de M. Desgranges-Bonnet, av. gén., - Attendu que Charron-Lateriière père et ses enfans sont constitués débiteurs... (Paris, Paris, France - 1826)
...COUR ,-sur les cond. de M. Desgranges-Bonnet, av. gén., - Attendu que Charron-Lateriière père et ses enfans sont constitués débiteurs... (Paris, Paris, France - 1826)
Geneanet username : colgnln16815398
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...de Bordeaux, 4e ch. - M. Desgranges-Bonnet, pr.... (Paris, Paris, France - 1829)
...de Bordeaux, 4e ch. - M. Desgranges-Bonnet, pr.... (Paris, Paris, France - 1829)
Geneanet username : colgnln16815417
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1830-09-24
...sous la présidence du vénérable M. Desgranges Bonnet. Dans ces deux solennités judiciaires, le concours des auditeurs était immense ,... (France - 1830)
...sous la présidence du vénérable M. Desgranges Bonnet. Dans ces deux solennités judiciaires, le concours des auditeurs était immense ,... (France - 1830)
Geneanet username : colgnln6210066
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...- 40 ch. - Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Pl., -.IIM. Dufaure et Brochon jeune.... (Paris, Paris, France - 1829)
...- 40 ch. - Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Pl., -.IIM. Dufaure et Brochon jeune.... (Paris, Paris, France - 1829)
Geneanet username : colgnln17473293
M. Dufaure, sa vie et ses discours : études d'histoire parlementaire / par Georges Picot,
...Il obéit à son superieur. M. Desgranges-Bonnet, l'avocat général, qui n'a pas d'autre Fortune quo les émoluments de sa place,... (France - 1822)
...Il obéit à son superieur. M. Desgranges-Bonnet, l'avocat général, qui n'a pas d'autre Fortune quo les émoluments de sa place,... (France - 1822)
Geneanet username : colgnln7179
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1828 (SER1,VOL9)-1830...
...4= ch. ? Prés M. Desgranges Bonnet. Pl., MJÏ. Princeteau et Bras Ladite.... (France - 1858)
...4= ch. ? Prés M. Desgranges Bonnet. Pl., MJÏ. Princeteau et Bras Ladite.... (France - 1858)
Geneanet username : colgnln363431
Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation - 1829 (A1829)
...Bordeaux , 4e Ch. ? M. Desgranges-Bonnet, prés. ? MM. Thounens et de Chancel, av.... (France - 1829)
...Bordeaux , 4e Ch. ? M. Desgranges-Bonnet, prés. ? MM. Thounens et de Chancel, av.... (France - 1829)
Geneanet username : colgnln4207057
Testament d'un vieux diplomate. Volume 2 / par André Delrieu,
...M. Gergerès refusa. M. Desgranges-Bonnet refusa. Mais la nuit était passée, le tribunal entrait en séance, et le... (France - 1813)
...M. Gergerès refusa. M. Desgranges-Bonnet refusa. Mais la nuit était passée, le tribunal entrait en séance, et le... (France - 1813)
Geneanet username : colgnln4878074
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1830 (T30,PART2)...
...- 4e Ch. - Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Pl , MM. Dufaure et Brochon jeune.... (France - 1829)
...- 4e Ch. - Prés., M. Desgranges-Bonnet. - Pl , MM. Dufaure et Brochon jeune.... (France - 1829)
Geneanet username : colgnln363437
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1830 (T30,PART2)...
...4e. Ch. - Prés. , M. Desgranges-Bonnet. - Pl, MM. Gergerès et Martincelly, av.... (France - 1829)
...4e. Ch. - Prés. , M. Desgranges-Bonnet. - Pl, MM. Gergerès et Martincelly, av.... (France - 1829)
Geneanet username : colgnln363437
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1826 (T26,PART2)...
...- Prés., I. de Saget..-Concl., M. Desgranges-Bonnet, Ier av. gén. - Plaid,, MM. Brochon jeune , Boussenot.... (France - 1824)
...- Prés., I. de Saget..-Concl., M. Desgranges-Bonnet, Ier av. gén. - Plaid,, MM. Brochon jeune , Boussenot.... (France - 1824)
Geneanet username : colgnln363430
Journal de médecine-pratique, ou Recueil des travaux de la Société royale de médecine de Bordeaux
...DU BAUME DE COPAHU, Par M. DESGRANGES-BONNET, D. M. M. X..., octogénaire, doué d'un tempérament nervososanguin, ancien officier de cavalerie,... (Bordeaux, Gironde, France - 1835)
...DU BAUME DE COPAHU, Par M. DESGRANGES-BONNET, D. M. M. X..., octogénaire, doué d'un tempérament nervososanguin, ancien officier de cavalerie,... (Bordeaux, Gironde, France - 1835)
Geneanet username : colgnln16791417
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...- Cour de Bordeaux,-4° Ch.- M. Desgranges-Bonnet, pr. - MM. Princeteau et Bras-Laffite ar.... (Paris, Paris, France - 1829)
...- Cour de Bordeaux,-4° Ch.- M. Desgranges-Bonnet, pr. - MM. Princeteau et Bras-Laffite ar.... (Paris, Paris, France - 1829)
Geneanet username : colgnln16815418
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1828 (SER1,VOL9)-1830...
...~?P~ M. Desgranges-Bonnet. ?Ff., MM. Dufaure et Brochon Jeune.... (France - 1673)
...~?P~ M. Desgranges-Bonnet. ?Ff., MM. Dufaure et Brochon Jeune.... (France - 1673)
Geneanet username : colgnln363431
Recueil Dalloz Sirey de doctrine de jurisprudence et de législation - 1829 (A1829)
..., ? 4e Ch. ? M. Desgranges-Bonnet , prés. ? MM. Gergerès et Martinelly, av.... (France - 1829)
..., ? 4e Ch. ? M. Desgranges-Bonnet , prés. ? MM. Gergerès et Martinelly, av.... (France - 1829)
Geneanet username : colgnln4207057
Le Droit du 29 janvier 1848
...(Appels correctionnels.) Présidence de M. Desgranges-Bonnet.... (Paris, France - 1848)
...(Appels correctionnels.) Présidence de M. Desgranges-Bonnet.... (Paris, France - 1848)
Geneanet username : colgnln18503155
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