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Archives du Doubs - répertoire de la série H, première partie, ordre et communautés d'hommes
...Chifflet, conseillers au Parlement, contre Claude-François Demolombc, de Byans, contre Charles-Antoine de Guyot de Malseigne, de Maîche, contre Claude et... (Byans, Haute-Saône, France - 1746)

 

Le Messager du Midi : journal du soir, 1879/10/03 (A32,ED3,N271).
...85 Vidal (Paul-Isidore-Simon)? 86 Demolombc (Marie-François-Itené) ? 87 Gauthier (Kugène-François-Chai'les-Louis) ? 88 Ganivet (Laurent-Marius-Léon) ? 89 Char-ruit (Noël) ? 90... (Aiguesmortes, Hérault, France - 1870)

Le Courrier du Centre 1885/07/03
...de constater l'absence du sieur Tito Demolombc (Nicolas), chef cuisinier, époux de la damo Appoliuo Guyoty, domicilié i" Limoges, rue... (Haute-Vienne, France - 1885)

 

Courrier de Saône-et-Loire : journal politique et judiciaire 1864/10/18
...Millot, riveur à Chaton, et Anne Demolombc. ouvrière en robe audit lieu jean Sorel, employé des pouls et chaussées à... (Chalon, Drôme, France - 1864)

 

Le Globe : journal des intérêts économiques et politiques / directeur gérant : Ad. Coste 1880/01/06
...été accordé cctto année â Mr. Demolombc, doyen de la faculté de Caen pour son "cour* do droit civil ",... (Paris, Paris, France - 1800)

 

Bibliographie de la France - 1814/01/07 à 1814/12
...doctrinal des recueils d'arrêts, par MM. C. Demolombc, V. j.iarca(!é, P. Pont, de Cormenin, V. Molinier. /~ro~)cr~. In-8"u'un quart de... (Paris, Paris, France - 1851)

 

Journal des audiences de la Cour d'Amiens et des tribunaux du ressort... - 1864/06/15 (Année 3, N°8). Note : 02 PI 0144 vues Réd....
...llourgcs, do lbrdcaux, de Nancy, MM. Demolombc, Zacbarive, Dalloz, oui adopté l'opinion contraire. Les art. ÎÎ07... (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France - 1661)

 

Le Figaro (Paris) - 1939/01/04 (Numéro 4)
...infirmière de l'Hôtel Dieu, Mme Paule Demolombc, âgée de 35 ans, sortait ce matin de chez elle, avenue du Maréchal-Foch,... (France - 1939)

Le 20 Décembre 1852/12/22
...recueils d'ariél* , publiée par MM. C. Demolombc. V. Marcadé, P. Pont. De Corinciitn et V. Molinier. Première année (1851),... (Haute-Vienne, France - 1851)

Le Courrier du Centre 1885/07/03
...l'absence du sieur Tito Demolombc (Nicolas), chef cuisinier, époux de la damo Appoliuo Guyoty, domicilié i" Limoges, rue Sautde-Boeuf, maison... (Haute-Vienne, France - 1885)

 

Journal de Toulouse : politique et littéraire 1865/02/16
...Troyes, imprimeur. Beinnlambr. Adhésion de M. Demolombc , brochure in-4°. Troyes, imprimeur. (Affaire Brauhauban). Rieliural. Rapport de M. le docteur... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1864)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...est cononne il l'opinion de MM. Demolombc, t. 4, n° 457, et Debelleymo, des téfpres, l. I, p. 65, et... (Paris, Paris, France - 1853)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...es auteurs, cl entre autres M. Demolombc, t. 9, CIO, on énonce saire, sinon et faute de ce faire dans... (Vannes, Morbihan, France - 1827)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...deux jurisconsultes d'un grand poids, MM. Troplonget Demolombc, professent J'opinion contraire. Il est ? regretter seulement quo ces deux autours... (Paris, Paris, France - 1735)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
..." Nous pensons, dit encore M. Demolombc, n° 455, qu'il faudrait considérer aussi, à l'cgald'un titre, des bornes qui seraient... (France - 1828)

 

Jurisprudence de la Cour royale [puis d'appel] de Caen - 1867 (T31)
...l'art. 337, n° a, et M. Demolombc, t. V, n" 461). Il faut ajouter aux autorités citées par notre (Sininent... (Calvados, France - 1860)

 

Revue critique de législation et de jurisprudence - 1882 (A31,T11)
...y MM. Demolombc, XXV, na 241 , ? Aubry et Rau, IV, S 313, note 44.... (France - 1734)

 

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1865-06-30
...à la durée de l'usufrui' M. Demolombc [Usufruit, n° 375) partage cet avis. Jais l'espèce soumise à la Cour présente... (France - 1864)

 

Journal de l'enregistrement et des domaines / rédigé par une société d'employés de l'administration de l'enregistrement et du domaine national
...non avenues. " L'héritier, dit M. Demolombc, ne peut accepter ou répudier l'hérédité (pie comme elle lui est déférée, et... (Paris, Paris, France - 1798)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...développé dans une consultation de MM. Demolombc et Leblond, (pii a été produite devant la cour de Caen, à propos... (Paris, Paris, France - 1862)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...et de succe sion. - M. Demolombc a bien voulu accueillir dédicace de l'ouvrage. Quel meilleur et quel plussl patronage... (Paris, Paris, France - 1860)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...45, n" 1). Cependant M. Demolombc, t. 5, n° 107, p. 145, so prononce avec force pour l'opinion qui,... (France - 1809)

 

Le Journal de l'arrondissement de Valognes 1862/01/31
...Faculté de Caen. A peine M. Demolombc eut-il pris possession de sa chairequ'il révéla l'émineni professeur qui, pendant plus de... (Valognes, Manche, France - 1831)

 

Le Contrôleur de l'enregistrement / par un ancien inspecteur général
...(Donations, IV, p. 485) et M. Demolombc, Traité des donations, t. VI, p. 291, établissent que d'après l'article 1081 du... (Paris, Paris, France - 1877)

 

Ouest-Éclair : journal quotidien d'informations, politique, littéraire, commercial 1925/11/27 edition Orne, Sarthe, Mayenne
...collaboration du grand avocat aveo M. Demolombc. Par le rayonnement de Jeur gloire, conclut-il, ces deux hommes ont -illustré à... (Caen, Calvados, France - 1925)

 

La Gazette de France 1881/05/18
...L'orateur l'opinion de MM. Demolombc, Aubry Baux, Ma seau é, etc., etc.... (Paris, Paris, France - 1881)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...laquelle se mesure celle capacité? M. Demolombc ne reculerait-il pas lui-même devant cette déduction logique de sa théorie ? Au... (Paris, Paris, France - 1845)

Journal du Palais, recueil le plus ancien et le plus complet de la jurisprudence française ..
...août 1861 (P.1863.496.-S.1862.2.467). Aide M. Demolombc, Donat. et tett., t. 3, a. 882.-On décide même que la disposition dont... (France - 1861)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...Les héritiers du mari, dit M. Demolombc, l. 3, n" 38, pourrai" nt désavouer l'enfant né mémo moins de trois... (Paris, Paris, France - 1847)

 

Recueil de la Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires
...24 février 1909 (DaL, 1910.2.172). M. Demolombc a prêté à cette jurisprudence l'appui de son autorité (t. IV, n°106). On... (Paris, Paris, France - 1909)

 

Nouveau recueil ou journal de la jurisprudence... (1859-1860.). Année 1860
...1847.?R. C. XI, p. 336, M. Demolombc, VIII, nos 166, 170, 171 et suiv.-Pau, 9 Février 1857. (S. 59. 2.... (Calvados, France - 1857)

 

Le Messager du Midi 1879/10/03
...86 Demolombc (Marie-François-Itené ) - 87... (Languedoc-Roussillon, France - 1879)

Jurisprudence générale
...à sa requête (V. Conf. M. Demolombc, t. 4, n* 132). - Les tiers peuvent réciproquement faire contre la femme... (France - 1844)

Pasicrisie, ou, Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif...
...-F. toutefois en sens contraire, MM. Demolombc, Messé el Vergé sur Zachariae, ut supra.... (Belgium - 1860)

 

Journal du Palais. Lois, décrets, règlements et instructions d'intérêt général, suivis d'annotations
...conseils et les encouragements de M. Demolombc lui-même que M. Guillouard aborde l'étude d'un sujet dont les difficultés auraient fourni... (Paris, Paris, France - 1804)

Polybiblion, revue bibliographique universelle (Volume 25-26)
...du prix décennal décerné à M. Demolombc , -le rapport sur le con-cours Volney, dont le prix a été décerné... (France - 1878)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...tj^. 1 'art. 644, dit M. Demolombc, Servit., t. t, n° 152, n'accorde le d'irrigation qu'aux propriétés riveraines, du moins... (Paris, Paris, France - 1865)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...développé dans une consultation de MM. Demolombc et Leblond, qui a été produite devant la cour de Caen, à propos... (Paris, Paris, France - 1862)

 

Journal du Palais (Paris) - 1862 (T73)
...ou par prescription (V. notamment, M. Demolombc, t. 9, n. 65-1). Ces principes sont du reste applicables au locataire qui... (France - 1851)

 

Journal du droit administratif ou Le droit administratif mis à la portée de tout le monde : recueil qui comprend la législation, la jurisprudence,...
...pour mod?sle le travail de M. Demolombc, sur le Code Napoléon. Il ne pouvait adopter un meilleur type. En suivant... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1800)

 

Instructions générales du conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines
...11 s'en faut bien, "enseigne M. Demolombc, que le principe posé par l'article 88.) " soit étranger à la législation... (Paris, Paris, France - 1866)

 

La Gazette de Château-Gontier : Journal politique, littéraire, agricole et commercial ["ou" Nouvelles de l'Ouest...] 1881/01/13
...prononcé, par l'organe de l'illustre M. Demolombc, de ma nière à faire renoncer M. Ferry et ses fonctionnaires à toute... (Le Mans, Sarthe, France - 1881)

 

Supplément alphabétique et analytique aux Lois de la procédure civile et commerciale de C.-L.-J. Carré et Chauveau Adolphe : contenant, avec le résumé succinct...
...le procès en séparation ? M. Demolombc, n. 484, J ne le pense pas. Le président ne lui paraît pas... (France - 1838)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...Prou- dbon, 1.1, p. 477). M. Demolombc, Cours de code civil, 1.1, n° 206, résume ainsi les motifs qui lui... (Paris, Paris, France - 1851)

 

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...chose qu'une résidence. M. Demolombc se I - thêoi. ,llement P° ur la négative (V. ad. not.) et... (Paris, Paris, France - 1840)

 

La Liberté (Paris. 1865) 1881/08/07
...1877, M.Chapu.-Académie des beaux-arts. 1879, M. Demolombc. - Académie des 1 sciences morales et politiques. c 1881, M. Nisard.... (Paris, Paris, France - 1881)

Journal historique et littéraire
...auteur récent qui fait autorité, M. Demolombc, dans son vaste et brillant commentaire du Code civil, enseigne que la loi... (France - 1791)

 

Bulletin de la Société historique régionale de Villers-Cotterêts chargée de la conservation du Musée Alexandre Dumas - 1911 (5)
...et mère, de M. et Mme Massot-Demolombc, de M. et Mnle Ripault-Massot et de M. et M"1.- Milet-Massot, parents.... (Aisne, France - 1942)

 

Gazette nationale ou le Moniteur universel 1881/06/01
...de droit, en remplacement do M. Demolombc, démissionnaire.... (Paris, Paris, France - 1881)

Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement, ou, Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale :...
...ne nous paraît pas juridique. M. Demolombc et MM. Aubry et Rau font remarquer avec raison que, lorsque l'art. 906... (France - 1656)