Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle - 1833 (T38,N8)
...mai dernier, à l'égard de Catherine Kuhn 7 femme de Joseph Couleàux.... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1833)
...mai dernier, à l'égard de Catherine Kuhn 7 femme de Joseph Couleàux.... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1833)
Geneanet username : colgnln297194
Le Petit Marocain 1940/12/30
...: les chefs de l'équipe, Joseph Couleaux, Jean Batyn, qui a remis la liasse de billets et Ernest Crombet ont... (Issy-les-Moulineaux, Grand Casablanca, Morocco - 1940)
...: les chefs de l'équipe, Joseph Couleaux, Jean Batyn, qui a remis la liasse de billets et Ernest Crombet ont... (Issy-les-Moulineaux, Grand Casablanca, Morocco - 1940)
Geneanet username : colgnln17298851
Le Courrier des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires 1829/10/14
...entre les mains du sieur Jacques Couleaux, mais en celles des frères Couteaux. Cette saisie, faite sans litre et en... (Saar-Union, Saarland, Germany - 1819)
...entre les mains du sieur Jacques Couleaux, mais en celles des frères Couteaux. Cette saisie, faite sans litre et en... (Saar-Union, Saarland, Germany - 1819)
Geneanet username : colgnln17172456
Bulletin de la Société belfortaine d'émulation
...bourgeois de la ville, un Jean-François Couleaux, intitulé arquebusier. En 1776, un autre Couleaux figure encore au nombre des principaux... (Delle, Territoire de Belfort, France - 1776)
...bourgeois de la ville, un Jean-François Couleaux, intitulé arquebusier. En 1776, un autre Couleaux figure encore au nombre des principaux... (Delle, Territoire de Belfort, France - 1776)
Geneanet username : colgnln16567774
Bulletin de la Société belfortaine d'émulation
...y avait à Delle, une famille Couleaux renommée dans la profession de serrurierarmurier, elle aurait eu même une fonderie de... (Delle, Territoire de Belfort, France - 1704)
...y avait à Delle, une famille Couleaux renommée dans la profession de serrurierarmurier, elle aurait eu même une fonderie de... (Delle, Territoire de Belfort, France - 1704)
Geneanet username : colgnln16567774
Le Progrès de l'Algérie 1887/08/13
...Strasbourg, la mort de M. Charles-Louis Couleaux, ancien maire de Strasbourg, de 1852 à 1864, ancien député du Corps législatif,... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1864)
...Strasbourg, la mort de M. Charles-Louis Couleaux, ancien maire de Strasbourg, de 1852 à 1864, ancien député du Corps législatif,... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1864)
Geneanet username : colgnln17338583
Instructions générales du conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines
...le sieur Sutterlin, héritier de madame Couleaux pour 4,21, et du sieur Couleaux pour 1164, s'est rendu adjudicataire , moyennant... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1835)
...le sieur Sutterlin, héritier de madame Couleaux pour 4,21, et du sieur Couleaux pour 1164, s'est rendu adjudicataire , moyennant... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1835)
Geneanet username : colgnln16752406
L'Alsace française : revue hebdomadaire d'action nationale 1935/03/30
...fait l'érudit historien. En 1803, Jacques Couleaux, avad obtenu du Premier Consul un traité lui garantissant la fabrication des "... (Mutzig, Bas-Rhin, France - 1803)
...fait l'érudit historien. En 1803, Jacques Couleaux, avad obtenu du Premier Consul un traité lui garantissant la fabrication des "... (Mutzig, Bas-Rhin, France - 1803)
Geneanet username : colgnln16823489
A Volume of Records Relating to the Early History of Boston
...463. Levering, George, 407. Levlgne, Joseph Couleaux, 340. Levingston, James, 285. Levowe, Charles, 442. Lewick, Ann, 88. Lewis (Lewes), Abigail,... (Lewes, East Sussex, United Kingdom - 1776)
...463. Levering, George, 407. Levlgne, Joseph Couleaux, 340. Levingston, James, 285. Levowe, Charles, 442. Lewick, Ann, 88. Lewis (Lewes), Abigail,... (Lewes, East Sussex, United Kingdom - 1776)
Geneanet username : colgnln38882
Strasbourg illustré ou Panorama pittoresque, historique et statistique de Strasbourg et de ses environs
...La première, appartenant à la famille Couleaux, dont le nom se rattache si honorablement à la fabrication des armes dans... (Bas-Rhin, France - 1546)
...La première, appartenant à la famille Couleaux, dont le nom se rattache si honorablement à la fabrication des armes dans... (Bas-Rhin, France - 1546)
Geneanet username : colgnln1596448
Paris (1881-1935) du 14 fevrier 1904
...la fille du Paria), Mme Georges Coûleaux , . L'invitation à la valse, We ber.... (Paris, France - 1904)
...la fille du Paria), Mme Georges Coûleaux , . L'invitation à la valse, We ber.... (Paris, France - 1904)
Geneanet username : colgnln18305582
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
...forêt, et sur le Sieur Jacques Couléaux, adjudicataire d'icelle, par suite de l'expropriation du sieur Drion.... (Haut-Rhin, France - 1819)
...forêt, et sur le Sieur Jacques Couléaux, adjudicataire d'icelle, par suite de l'expropriation du sieur Drion.... (Haut-Rhin, France - 1819)
Geneanet username : colgnln532200
La Croix du Nord : supplément régional à la Croix de Paris ["puis" grand journal quotidien du Nord de la France] 1933/08/27
...Dn- vaine, assisté de M. Ernest Couleaux, secrétaire général Le Conseil d'administration statue sur les quo-tions inscrites h l'ordro du... (Petite Forêt, Nord, France - 1933)
...Dn- vaine, assisté de M. Ernest Couleaux, secrétaire général Le Conseil d'administration statue sur les quo-tions inscrites h l'ordro du... (Petite Forêt, Nord, France - 1933)
Geneanet username : colgnln16969944
Rapport général sur les travaux de la Société des sciences, agriculture et arts du Bas-Rhin...
...Paris. Colombel, à Sainte-Croix. Couleaux (Jacques), Entrepreneur de la manufacture d'armes du Klingenthal.* Crantz , Secrétaire du Cercle, à Crailsheim.... (Crailsheim, Baden-Württemberg, Germany - 1807)
...Paris. Colombel, à Sainte-Croix. Couleaux (Jacques), Entrepreneur de la manufacture d'armes du Klingenthal.* Crantz , Secrétaire du Cercle, à Crailsheim.... (Crailsheim, Baden-Württemberg, Germany - 1807)
Geneanet username : colgnln17463917
Le Peuple : organe quotidien du syndicalisme 1921/07/11
... Ernest Couleaux, député, maire de Saint-Amand, et François Lefebvre, députée maire de Denain, vinrent apporter... (Saint-Amand, Paris, France - 1921)
... Ernest Couleaux, député, maire de Saint-Amand, et François Lefebvre, députée maire de Denain, vinrent apporter... (Saint-Amand, Paris, France - 1921)
Geneanet username : colgnln17324828
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
...signifier sa cession au sieur Jacques Couléaux, et postérieurement la dame Dischbein rectifie, entant que debesoin, sa première saisie par... (Haut-Rhin, France - 1829)
...signifier sa cession au sieur Jacques Couléaux, et postérieurement la dame Dischbein rectifie, entant que debesoin, sa première saisie par... (Haut-Rhin, France - 1829)
Geneanet username : colgnln532200
Le Courrier des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires 1829/10/14
...38 janvier 1838. Refus du sieur Couleaux de payer le bordereau de la dame de Strahlenheiin, eu conséquence, intervention de... (Saar-Union, Saarland, Germany - 1838)
...38 janvier 1838. Refus du sieur Couleaux de payer le bordereau de la dame de Strahlenheiin, eu conséquence, intervention de... (Saar-Union, Saarland, Germany - 1838)
Geneanet username : colgnln17172456
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1829-10-10
..., et sur le sieur Jacques Couleaux , adjudicataire d'icelle, par suite de l'expropriation du sieur Drion.... (France - 1819)
..., et sur le sieur Jacques Couleaux , adjudicataire d'icelle, par suite de l'expropriation du sieur Drion.... (France - 1819)
Geneanet username : colgnln6209778
Le Messager du Midi : journal du soir, 1864/04/24 (A17,ED1,N114).
...des élèves dont parle l'honobie M. Couleaux. Les élèves de l'Ecole polytechnique entrent dans la marine avec le grade d'aspirant... (Paris, Paris, France - 1864)
...des élèves dont parle l'honobie M. Couleaux. Les élèves de l'Ecole polytechnique entrent dans la marine avec le grade d'aspirant... (Paris, Paris, France - 1864)
Geneanet username : colgnln17929952
Instructions générales du conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines
...Couleaux pour 4,21, et du sieur Couleaux pour 1164, s'est rendu adjudicataire , moyennant 97,000 fr., d'une maison sise à... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1835)
...Couleaux pour 4,21, et du sieur Couleaux pour 1164, s'est rendu adjudicataire , moyennant 97,000 fr., d'une maison sise à... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1835)
Geneanet username : colgnln16752406
Journal des chasseurs
...de Schlestadt : M. Couleaux (Charles), député et maire, à Strasbourg. Arrond. de Strasbourg : M. Charpentier (Achille), à Walbourg.... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1860)
...de Schlestadt : M. Couleaux (Charles), député et maire, à Strasbourg. Arrond. de Strasbourg : M. Charpentier (Achille), à Walbourg.... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1860)
Geneanet username : colgnln16793720
La Justice (1880-1976) du 14 novembre 1903
...d'Hiver avec concours de Mme Georges Coûleaux, soprano, Mlle Suzanne, rte Lafory, contralto, M. J. Bilewsky, violoniste.... (Le Jardin, Paris, France - 1903)
...d'Hiver avec concours de Mme Georges Coûleaux, soprano, Mlle Suzanne, rte Lafory, contralto, M. J. Bilewsky, violoniste.... (Le Jardin, Paris, France - 1903)
Geneanet username : colgnln18317658
Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...emprisonné à la requête du sieur Couleaux, en vertu +rdonné. Us sont ensuite poursuivis comme banqueroutiers simples, et d'un jugement... (France - 1820)
...emprisonné à la requête du sieur Couleaux, en vertu +rdonné. Us sont ensuite poursuivis comme banqueroutiers simples, et d'un jugement... (France - 1820)
Geneanet username : colgnln380540
Journal de la ville de Saint-Quentin et de l'arrondissement du 19 novembre 1837
...Fieulaine apparte nant à la veuve Couleaux , La dixième, de la contenance de cinquante-un ares quatre-vingt-dix centiares (ou un... (Pontruet, Aisne, France - 1837)
...Fieulaine apparte nant à la veuve Couleaux , La dixième, de la contenance de cinquante-un ares quatre-vingt-dix centiares (ou un... (Pontruet, Aisne, France - 1837)
Geneanet username : colgnln19709357
Le Soleil (1873-1922) du 16 novembre 1902
...Vifc lanelle (Dell' Aequo), Mme Georges Coûleaux. ?i Sérénade d'amour (Desormes). Solistes , MM, Boullard, Martinet et Berthelier. - La... (Gounod, Paris, France - 1902)
...Vifc lanelle (Dell' Aequo), Mme Georges Coûleaux. ?i Sérénade d'amour (Desormes). Solistes , MM, Boullard, Martinet et Berthelier. - La... (Gounod, Paris, France - 1902)
Geneanet username : colgnln19820282
L'Auvergnat de Paris du 27 mars 1937
...et MM. Jules Bardon, Couleaux Marcellin, d'Espagnac (Corrèze), Fouraol Etienne, de Thiézac (Cantal), le ruban de chevalier. La fête se... (Thiézac, Cantal, France - 1937)
...et MM. Jules Bardon, Couleaux Marcellin, d'Espagnac (Corrèze), Fouraol Etienne, de Thiézac (Cantal), le ruban de chevalier. La fête se... (Thiézac, Cantal, France - 1937)
Geneanet username : colgnln18948224
Le Peuple français (1893-1911) du 15 novembre 1903
...avec le concours de Mme Georges Coûleaux, soprano, Mlle Suzanne de Lafory, contrait, M. J. Bilewsky, violoniste.... (Le Jardin d'Acclimatation, Paris, France - 1903)
...avec le concours de Mme Georges Coûleaux, soprano, Mlle Suzanne de Lafory, contrait, M. J. Bilewsky, violoniste.... (Le Jardin d'Acclimatation, Paris, France - 1903)
Geneanet username : colgnln20238559
Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...emprisonné à la requète du sieur Couleaux , en vertu d'un jugement arbitral. - 20 du mème mois, Couleaux obtient... (France - 1822)
...emprisonné à la requète du sieur Couleaux , en vertu d'un jugement arbitral. - 20 du mème mois, Couleaux obtient... (France - 1822)
Geneanet username : colgnln17646
Archives parlementaires de 1787 à 1860 recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres Françaises
...tenae le lundi l:> avril Signe Couleaux, Decoiiviile, Dilamarlinière, Saunier , Ralel , Uroy, Tarel, Corn , IVrrier, Piot: Duvet,... (France - 1789)
...tenae le lundi l:> avril Signe Couleaux, Decoiiviile, Dilamarlinière, Saunier , Ralel , Uroy, Tarel, Corn , IVrrier, Piot: Duvet,... (France - 1789)
Geneanet username : colgnln9242547
Le Radical (1881-1931) du 1 fevrier 1903
...avec le concours de Mme Georges Coûleaux. soprano drar matique , M. Edtouard Bernard, premier prix du... (Le Jardin, Paris, France - 1903)
...avec le concours de Mme Georges Coûleaux. soprano drar matique , M. Edtouard Bernard, premier prix du... (Le Jardin, Paris, France - 1903)
Geneanet username : colgnln18426415
La France militaire du 28 decembre 1902
...vec le concours de M Georges Coûleaux, soprano dramatique , M Pierre Triadou, baryton, * prix du Conservatoire , M.... (Le Jardin d'Acciimatation, Haute-Vienne, France - 1902)
...vec le concours de M Georges Coûleaux, soprano dramatique , M Pierre Triadou, baryton, * prix du Conservatoire , M.... (Le Jardin d'Acciimatation, Haute-Vienne, France - 1902)
Geneanet username : colgnln18821111
L'Union libérale du 27 avril 1906
...Rouen, avril. ? La nommée Marie Couleaux, âgée d ans, demeurant à Yvetot, a été arrêtée pour avoir fait mourir... (Yvetot, Indre-et-Loire, France - 1906)
...Rouen, avril. ? La nommée Marie Couleaux, âgée d ans, demeurant à Yvetot, a été arrêtée pour avoir fait mourir... (Yvetot, Indre-et-Loire, France - 1906)
Geneanet username : colgnln20439931
Le livre d'or de l'ordre de Léopold et de la croix de fer
...artistes. Amateur éclairé et généreux, M. Coùleaux a puissamment contribué à donner une vive impulsion aux travaux de nos jeunes... (Bruxelles, Bruxelles-Capitale | Brussel-Hoofdstad, Belgium - 1815)
...artistes. Amateur éclairé et généreux, M. Coùleaux a puissamment contribué à donner une vive impulsion aux travaux de nos jeunes... (Bruxelles, Bruxelles-Capitale | Brussel-Hoofdstad, Belgium - 1815)
Geneanet username : colgnln9240202
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1829 (T29,PART2)...
...somme envers lui , que Jacques Couleaux seul, l'un des .membres de cette, société , était son débiteur, dvoù le... (France - 1829)
...somme envers lui , que Jacques Couleaux seul, l'un des .membres de cette, société , était son débiteur, dvoù le... (France - 1829)
Geneanet username : colgnln363435
Les Spectacles : Paraît tous les vendredis [puis Organe d'informations théâtrales, musicales, cinématographiques puis Organe du Syndicat des loueurs de films cinématographiques de la...
...l'initiative de son dévoué maire, Ernest Couleaux, la municipalité ainandinoise organisait, à l'occasion îles Fêles de la Renaissance de St-Amand,... (Nord, France - 1887)
...l'initiative de son dévoué maire, Ernest Couleaux, la municipalité ainandinoise organisait, à l'occasion îles Fêles de la Renaissance de St-Amand,... (Nord, France - 1887)
Geneanet username : colgnln4848648
Journal de jurisprudence civile et commerciale, ou Recueil des arrêts notables de la Cour d'appel, séant à Colmar / [publié ... par Me. Jourdain,...
...Et le sieur Jean-Jacques Couleaux aîné, propriétaire audit Strasbourg, intimé, incidemment appelant.... (Haut-Rhin, France - 1804)
...Et le sieur Jean-Jacques Couleaux aîné, propriétaire audit Strasbourg, intimé, incidemment appelant.... (Haut-Rhin, France - 1804)
Geneanet username : colgnln724095
Annuaire général du commerce, de l'industrie, de la magistrature et de l'administration : ou almanach des 500.000 adresses de Paris, des départements et des...
...Couleaux, veuve Arban, Sutterlin et Cie, propriétaires-entrepreneurs de la manufacture royale de Mutzig, dépôt, Culturc-Ste-Cathorine, 12.... (Paris, Paris, France - 1848)
...Couleaux, veuve Arban, Sutterlin et Cie, propriétaires-entrepreneurs de la manufacture royale de Mutzig, dépôt, Culturc-Ste-Cathorine, 12.... (Paris, Paris, France - 1848)
Geneanet username : colgnln16581372
France-aviation - 1978/03 (Année 25, N°275)
...VAT, MP équip. (argent) , Rémi COULEAUX, adjt Relations travail (argent), et Jean PAGNAT, MP avion (vermeil).... (France - 1977)
...VAT, MP équip. (argent) , Rémi COULEAUX, adjt Relations travail (argent), et Jean PAGNAT, MP avion (vermeil).... (France - 1977)
Geneanet username : colgnln3606397
L'Union libérale du Morbihan 1904/10/30
...au droit de 7 francs. M. Couleaux, dans Le Temps du 11 octobre, arrive, par un raisonnement différent, au chiffre... (Planiour, Finistère, France - 1904)
...au droit de 7 francs. M. Couleaux, dans Le Temps du 11 octobre, arrive, par un raisonnement différent, au chiffre... (Planiour, Finistère, France - 1904)
Geneanet username : colgnln10495097
Bulletin de la Société industrielle de Mulhouse
...de 3 actions prises par M. Couleaux aîné, de Strasbourg, l'un des propriétaires de concession du val de Ville, où... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1827)
...de 3 actions prises par M. Couleaux aîné, de Strasbourg, l'un des propriétaires de concession du val de Ville, où... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1827)
Geneanet username : colgnln16549126
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort, publiés par MM. Meyer et Neyremand,.... Tome 19
...Le 4 février 1823 lé, sieur Couleaux forma par exploit , opposition à ce jugement, et en tant que besoin,... (Haut-Rhin, France - 1823)
...Le 4 février 1823 lé, sieur Couleaux forma par exploit , opposition à ce jugement, et en tant que besoin,... (Haut-Rhin, France - 1823)
Geneanet username : colgnln721601
La France de Bordeaux et du Sud-Ouest 1939/03/27
...Charles Richet, traduction de M. Jean Couleaux (frviginetlts)', présentation, mise en ondes de M, ' filh'rb Darnault. - POSTE PARISIEN... (Aveyron, France - 1939)
...Charles Richet, traduction de M. Jean Couleaux (frviginetlts)', présentation, mise en ondes de M, ' filh'rb Darnault. - POSTE PARISIEN... (Aveyron, France - 1939)
Geneanet username : colgnln16435404
Journal du Loiret 1883/05/06
...M. François-Joseph Couleaux , garde champêtre adjoint , demeurant à Pithi viers * Au ' nom... (Pithi, Languedoc-Roussillon, France - 1883)
...M. François-Joseph Couleaux , garde champêtre adjoint , demeurant à Pithi viers * Au ' nom... (Pithi, Languedoc-Roussillon, France - 1883)
Geneanet username : colgnln15102300
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey
...incarcéré, à la requête du sieur Couleaux, en vertu d'un jugement arbitral, rendu au profit de ce dernier.-t'aillito d'une lettre... (Paris, Paris, France - 1803)
...incarcéré, à la requête du sieur Couleaux, en vertu d'un jugement arbitral, rendu au profit de ce dernier.-t'aillito d'une lettre... (Paris, Paris, France - 1803)
Geneanet username : colgnln17473294
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
...saisie, le sieur Jacques Couléaux adjudicataire, mais entre celles de la raison sociale des frères Couléaux, qu'elle est... (Haut-Rhin, France - 1829)
...saisie, le sieur Jacques Couléaux adjudicataire, mais entre celles de la raison sociale des frères Couléaux, qu'elle est... (Haut-Rhin, France - 1829)
Geneanet username : colgnln532200
Annales des mines
...Halberg, ces dernières appartenant à MM. COULEAUX Frères, de Moutzig (Bas-Rhin). les verreries MARIANNE (près de Schnappach), de Gersweiler, de... (Gersweiler, Paris, France - 1948)
...Halberg, ces dernières appartenant à MM. COULEAUX Frères, de Moutzig (Bas-Rhin). les verreries MARIANNE (près de Schnappach), de Gersweiler, de... (Gersweiler, Paris, France - 1948)
Geneanet username : colgnln16578584
Rapport général sur les travaux de la Société des sciences, agriculture et arts du Bas-Rhin...
...Couleaux (Jean), Entrepreneur de la manufacture d'armes du Klingenthal. II. Coze, Professeur à l'école de médecine.... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1807)
...Couleaux (Jean), Entrepreneur de la manufacture d'armes du Klingenthal. II. Coze, Professeur à l'école de médecine.... (Strasbourg, Bas-Rhin, France - 1807)
Geneanet username : colgnln17463917
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
...Buttler entre les mains du sieur Couléaux, ? déclare également nulle la saisie-arrêt interposée à la requête de la demanderesse... (Haut-Rhin, France - 1828)
...Buttler entre les mains du sieur Couléaux, ? déclare également nulle la saisie-arrêt interposée à la requête de la demanderesse... (Haut-Rhin, France - 1828)
Geneanet username : colgnln532200
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
...faire en celles du sieur Jacques Couléaux, ce ne sera que par la déclaration des frères Couléaux, qu'on apprendra s'ils... (Haut-Rhin, France - 1828)
...faire en celles du sieur Jacques Couléaux, ce ne sera que par la déclaration des frères Couléaux, qu'on apprendra s'ils... (Haut-Rhin, France - 1828)
Geneanet username : colgnln532200
Arrêts et décisions de la Cour royale de Colmar et des tribunaux du ressort / publiés par MM. Meyer et de Neyremand, avocats -...
...n'a pas été faite sur Jacques Couléaux, débiteur personnel de la partie saisie, comme seul adjudicataire de la forêt, mais... (Haut-Rhin, France - 1828)
...n'a pas été faite sur Jacques Couléaux, débiteur personnel de la partie saisie, comme seul adjudicataire de la forêt, mais... (Haut-Rhin, France - 1828)
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