Grand dictionnaire universel du XIXe siècle, vol.4
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César), jurisconsulte, né à Paris en 1789. Il s'est fait recevoir, en 1823, avocat à... (Paris, Paris, France - 1823)

 

Dictionnaire universel des contemporains contenant toutes les personnes notables de la France et des pays étrangers
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César), juris* consulte français, né le 8 mai 1789, i Paris, n'étudia le droit qu'après... (Paris, Paris, France - 1789)

 

Dictionnaire général de biographie et d'histoire : de mythologie, de géographie ancienne et moderne comparée, des antiquités et des institutions grecques, romaines, françaises et...
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César), jurisconsulte, né à Paris en 1789, m. en 1865, avocat à la Cour de... (Paris, Paris, France - 1865)

   

Dictionnaire universel des contemporains : contenant toutes les personnes notables de la France et des pays étrangers... : ouvrage rédigé et tenu à jour,...
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César), jurisconsulte français, né le 8 mai 1789 à Paris, n'étudia le droit qu'après avoir... (Paris, Paris, France - 1789)

   

Catalogue général de la librairie française... / par Otto Lorenz.... [1], [Tome I-XI] - 1840-1865 A-C
...COIN-DELISLE (Jean Baptiste César), jurisconsulte, ancien avocat à la cour de Paris, ne à Paris en... (Paris, Paris, France - 1783)

   

Journal du Palais (Paris) - 1861 (T72)
...1450 et 1461 , Coin-Delisle Donat. et test., sur l'art. 1002, n° 15 , Massé et Vergé, sur Zachariae, t.... (France - 1679)

   

Nouvelle biographie générale : depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours.... Tome 11 / publiée... sous la direction de M. le Dr....
...: COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César ), jurisconsulte français, avocat à la courde Paris depuis le 14 mars 1823. 11... (France - 1823)

   

Revue pratique de droit français. Jurisprudence, doctrine, législation - 1870/07/01 (T30)-1870/12/15
...103 bis, VI) , Coin-Delisle (Don. et test., sur l'art. 960, n° 45) , Dufresne (Rép. dunot., v° Révoc. de... (France - 1839)

   

Bulletin annuel - Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César), %, né le 8 mai 1789, professeur de belles-lettres, avocat à la Cour d'appel... (Paris, France - 1789)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1849-06-08
...le Code, les opinions de MM. Coin-Delisle, Toullier, Duranton, sont conformes à celte doctrine.... (Aix en Provence, Bouches-du-Rhône, France - 1775)

   

Bulletin annuel - Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris - 1883 (N5)
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César), %, né le 8 mai 1789, pro-fesseur de belles-lettres, avocat à la Cour d'appel... (Paris, France - 1789)

 

Jurisprudence générale
...mal 1830 (1). - Conf. MM. Coin Delisle, p. 116, Durand, n° 68). - ll. Troplong (n" 675, 676) est... (Baer, France - 1830)

 

Pasicrisie, ou, Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif...
...termes lavants : MM. Coin-Delisle (Donat, et tes L, sur fart 900, n. 39) et Troplong {Donat, et test., lom.... (Belgium - 1819)

   

Bulletin annuel - Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris
...COEURETDE SAINT-GEORGES, id, COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César),%,,néle 8 mai 1789,mort en 1865.... (Paris, France - 1865)

   

Bulletin annuel - Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César), $, né le 8 mai 1798, pro-fesseur de belles-lettres, avocat à la Cour d'appel... (Paris, France - 1798)

   

Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1825 (SER1,VOL8)-1827...
...ne serait pas juste, dit Thomine Desma-Coin-Delisle Comment. (France - 1805)

 

Pasicrisie, ou, Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif...
...1er août 1838 (Vol. 1859.2.100), MM. Coin-Delisle, Contr, par corps, pag. 117, et Troplong, id., n. 434 et 439. -... (Belgium - 1838)

 

Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
...forestière. Toutefois, nous croyons, avec MM. Coin-Delisle et Frédérich (t. 2, p. 68), que l'amende prononcée par le code pénal... (France - 1827)

   

Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1876 (PART2)...
...12 fév. 1812, et MM. Coin-Delisle, Donat. et test., sur Part. 970,. n. 42", Troplong, id-., t. 3, n.... (France - 1812)

 

Jurisprudence générale
...qui l'a fait établir (Conf. MM. Coin-Delisle, add. àla 2e édit., sur i'art. 20 , Chauveau sur Carré, quest. 2675)"... (France - 1833)

 

Jurisprudence générale
...20 fév. 1832 (2).- Conf. MM. Coin-Delisle, p. 22, et Troplong, n* 216). - Cependant Pigeau, f. 1, p. 525,... (France - 1832)

   

Revue critique de la jurisprudence en matière civile, administrative, commerciale et criminelle - 1853
...de tous les auteurs (Voy. MM. Coin Delisle, dissertation insérée dans la Revue de droit français et étranger, année +18-46,... (France - 1850)

   

Bulletin annuel - Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César) $,, né le 8 mai 1789, mort en 1865.... (Paris, France - 1865)

   

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...v° Demande nouvelle, n° 146), MM. Coin-Delisle, n° 8, Troplong, n° 526, Biocbe, n° 26, Dalioz, v° Contr. par corps,... (France - 1824)

 

Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
... N... N..., gement (Conf. MM. Coin-Delisle, p. 4, d'après Pigeau, Carré, sur Nimes 12 mai 1819, aff. Lahondes, Nîmes,... (France - 1819)

 

Jurisprudence générale. Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des...
..."54. Suivant MM. Coin-Delisle et Frédérich (t. 2, p. 59), on doit considérer comme ayant été abrogées... (France - 1810)

   

Des donations entre-vifs et des testaments, ou Commentaire du titre II du livre III du Code Napoléon. Tome 4 / par M. Troplong,
...contract., § 6, no 3. MM. Coin-Delisle, art. 108?, n° 65. Duranton, t. IX, n* 655. Rolland de Villargues, Répert.... (France - 1833)

 

Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...3 , qui la considèrent MM. Coin-Delisle, p. 16. Troplong, n° 14S. comme Incompatible avec les dispositions de l'art. 2063... (France - 1736)

 

Pasicrisie, ou, Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif...
...{C. n. 6.2. 114) , MM. Coin-Delisle, ubi *up., n. 8, et Trop-long, n. 326. - Contra, Toulouse, 19 mars... (Belgium - 1810)

 

Jurisprudence générale
...àla contrainte par corps (Conf. MM. Coin-Delisle, p. 96, Troplong, n° 475), ieur cautionnement étant présumé receler une associa-lion solidaire.-V.... (France - 1832)

   

Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1856 (SER2)...
...août 1838 (Vol. 1839.2.100) , MM. Coin-Delisle, Contr. par corps, sur l'art. 7 delà loi du 17 avr. 1832, n.... (France - 1832)

   

Bulletin annuel - Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris - 1910/01/01 (N32)-1910/12/31
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César) $,, né le 8 mai 1789, mort en 1865.... (Paris, France - 1865)

 

Journal du Palais répertoire général contenant la jurisprudence de 1791 à 1850, l'histoire du droit, la législation et la doctrine des auteurs ...
...doctrine.-Toutefois, elle est combattue par MM. Coin-Delisle (sur l'art. 43, u<> 7). et Duranton (t. n° 299 a la noie),... (Unknown country - 1802)

 

Lois de la procédure civile et commerciale (Volume 6, pt.1)
...Cette opinion , adoptée par MM. Coin-Delisle , Comm., p. 104, et Cadrés, p. 15 , a été consacrée par... (France - 1839)

 

Pasicrisie. Cour de Belgique
...de 'a Gour de cassation, MM. Coin Delisle, Donat, et '"f., sur l'art. 1094, n. 16, Troplong, id., n. 2599... (Belgium - 1980)

   

Bulletin annuel - Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César) $<, né le 8 mai 1789, mort en 1865.... (Paris, France - 1865)

   

Répertoire encyclopédique du droit français. Tome 2 / par Fernand Labori,..., avec la collaboration de É. Schaffhauser,... et de Alfred Duparcq,
...doctrine toutefois est combattue par MM. Coin-Delisle, sur l'art. 909, n. 6, et Demante et Colmet de Santerre, t. 4,... (France - 1830)

   

Traité général de la responsabilité ou De l'action en dommages-intérêts en dehors des contrats.... Tome 1 / par M. A. Sourdat,...
...Toulouse,.29 fév. 1832, S. 32.2.389, MM. Coin-Delisle, no 30, Troplong, n U 216, Conirà, Pigeau, t. 1, p. 325, Chauveau... (France - 1832)

   

Bulletin annuel - Association amicale des secrétaires et anciens secrétaires de la Conférence des avocats à Paris
...COIN-DELISLE (Jean-Baptiste-César) $<, né le 8 mai 1789, mort en 1865.... (Paris, France - 1865)

 

Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...qui l'a fait établir (Conf. MM. Coin-Delisle, débiteur restera en étau (V. rapp. de M. Durand, p. 342, n° 9).... (France - 1839)

 

Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...pour contrainte par corps (Conf. MM. Coin-Delisle, p. 96, Troplong, revenus que les émoluments attachés à leurs fonctions, l'Intérêt n°... (France - 1832)

   

Journal du Palais (Paris) - 1876
...12 fév. 1812, et MM. Coin-Delisle, Donat. et test., sur l'art. 970, n. 42 , Troplong, id., t. 3,... (France - 1812)

   

Encyclopédie du droit ou Répertoire raisonné de législation et de jurisprudence en matière civile, administrative, criminelle et commerciale.... Tome 6 / rédigé et publié...
...la dette. ? V. pourtant MM. Coin-Delisle et Duvergier (sur l'art. 14, 1. 17 avril 1832, n° 3), et Metz,... (France - 1832)

   

Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...telle est aussi l'opinion de MM. Coin-Delisle, Contr. par corps, p. 112, et Dalloz, toc. cit., n0?' a.-Mais les... (France - 1842)

   

Jurisprudence du notariat - 1848 (T21)
...premier parti est embrassé par MM. Coin-Delisle, Delvincourt, Dalloz et Duranton, t. 18, n° 459, et a été adopté par... (France - 1832)

 

Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et alphabétique de législation
...portés à la connaissance Conf. MM. Coin-Delisle, p. 18, Thomine-Desmazures, t. 2, du public. C'est pour ce motif que la... (France - 1667)

   

Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1857 (SER2)...
...août 1831 (Vol. 1832.2.145), et MM. Coin-Delisle, des Donat. et testam., sur l'art. 1008, n. 13 , Marcadé, sur l'art.... (France - 1831)

   

Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1866 (PART2)...
...V. conf., MM. Coin-Delisle, op. cit., n. 12, Bioche, Dictionn. de proc, v° Contrainte par corps, n.... (France - 1834)

   

Nouveau recueil ou journal de la jurisprudence... (1859-1860.). Année 1860
...produit une consultation délibérée par MM. Coin-Delisle, Senard et Th. Bac. Elle s'exprime ainsi sur la fin de non-recevoir :... (Calvados, France - 1857)

 

Pasicrisie, ou, Recueil général de la jurisprudence des cours de France et de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif...
...1858.2.558.-P.1858 553). I V. conf., MM. Coin-Delisle, op. cit., n. 12, Bioche, DUtionn. de proc, y* Contrainte par corps, I... (Belgium - 1858)