Mémoire du sieur Charles Bosque,... adressé à l'Assemblée nationale, dont l'impression a été ordonnée par l'assemblée générale de la section de la Bibliothèque, le...
...possesseurs jusqu'en 1789, que le sieur Carminus de Vita, prétendant qu'ils se trouvoient sur la terre concédée au sieur de... (France - 1789)
...possesseurs jusqu'en 1789, que le sieur Carminus de Vita, prétendant qu'ils se trouvoient sur la terre concédée au sieur de... (France - 1789)
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Rapport fait en l'assemblée de MM. les commissaires de la majorité des sections de Paris, sur l'affaire de Tabago, réunis à l'invitation de celle...
...Lyon, pour les donner au sieur Carminus de Vita. Cet abus d'autorité l'entraîne bientôt dans un autre. Le sieur Bcfqtie,... (Paris, France - 1789)
...Lyon, pour les donner au sieur Carminus de Vita. Cet abus d'autorité l'entraîne bientôt dans un autre. Le sieur Bcfqtie,... (Paris, France - 1789)
Geneanet username : colgnln4251698
Mémoire pour M. Antoine Jobal, commandant en chef à Tabago, en l'absence de M. Dillon, gouverneur. [Signé : Jobal
...le sieur Vidal, arpenteur, le sieur Carminus de Vita, habitantpropriétaire , un juge de la cour de commission, CL un... (France - 1789)
...le sieur Vidal, arpenteur, le sieur Carminus de Vita, habitantpropriétaire , un juge de la cour de commission, CL un... (France - 1789)
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