Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...la demoiselle Sain, épouse du sieur Alméras-Latour, la cour de Grenoble, par arrêt du 16 janvier 1834 " infirma en... (Paris, Paris, France - 1834)
...la demoiselle Sain, épouse du sieur Alméras-Latour, la cour de Grenoble, par arrêt du 16 janvier 1834 " infirma en... (Paris, Paris, France - 1834)
Geneanet username : colgnln16815397
Journal du Palais (Paris) - 1867
...- C. Melz, ch. civ. MM. Alméras-Latour, 1" prés., Lombard (du barreau de Nancy) et Boulangé, av.... (France - 1866)
...- C. Melz, ch. civ. MM. Alméras-Latour, 1" prés., Lombard (du barreau de Nancy) et Boulangé, av.... (France - 1866)
Geneanet username : colgnln364896
Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale - 1882 (T31,A31)...
...de cassation chambre d requêtes. MM. ALMÉRAS-LATOUR, président, TALANDIER, conseill rapporteur, BABINET, avocat général , Me TRÉZEL, avocats.... (France - 1882)
...de cassation chambre d requêtes. MM. ALMÉRAS-LATOUR, président, TALANDIER, conseill rapporteur, BABINET, avocat général , Me TRÉZEL, avocats.... (France - 1882)
Geneanet username : colgnln4842029
Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale - 1871 (T20,A20)...
...requêtes. ? M. BONJEAN, président, MM. Alméras-Latour, rapporteur, Charrins, avocat général (concl. conf.), Hérisson, avocat.... (France - 1870)
...requêtes. ? M. BONJEAN, président, MM. Alméras-Latour, rapporteur, Charrins, avocat général (concl. conf.), Hérisson, avocat.... (France - 1870)
Geneanet username : colgnln4842020
Jurisprudence générale des assurances, répertoire annoté... par M. Louis Bonneville de Marsangy,... avec la collaboration de MM. Charles Perrin,... et Christian de Corny,
...de Cassation [Ch. des req.]. MM. Alméras-Latour, f. f. de prés., Petit, rap., Rivière, av. gén., c. conf., Jozon, av.... (Marsangy, France - 1881)
...de Cassation [Ch. des req.]. MM. Alméras-Latour, f. f. de prés., Petit, rap., Rivière, av. gén., c. conf., Jozon, av.... (Marsangy, France - 1881)
Geneanet username : colgnln298591
Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale - 1877 (T26,A26)...
...cassation, chambre des requêtes. ? MM. ALMÉRAS-LATOUR, faisant fonctions de président , GODELLE, avocat général, Me GEORGES DEVIN, avocat.... (France - 1876)
...cassation, chambre des requêtes. ? MM. ALMÉRAS-LATOUR, faisant fonctions de président , GODELLE, avocat général, Me GEORGES DEVIN, avocat.... (France - 1876)
Geneanet username : colgnln4842026
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle : ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales...
...que Marie-Antoinette-Sophie Sain, femme du sieur Alméras-Latour, ne peut être réputée personne interposée pour faire passer à son père la... (Paris, Paris, France - 1819)
...que Marie-Antoinette-Sophie Sain, femme du sieur Alméras-Latour, ne peut être réputée personne interposée pour faire passer à son père la... (Paris, Paris, France - 1819)
Geneanet username : colgnln16815399
Le Journal de Vienne et de l'Isère 1849/07/28
...Milan, 51 , Marie-Antoinelte-Sophie Sain, veuve Almeras-Latour, 64, Jean-Léonard Barioz, 9 , Léon Garet, 72, Magdeleino ,l)ouchet, veuve Jannoray, ,... (Vienne, Isère, France - 1849)
...Milan, 51 , Marie-Antoinelte-Sophie Sain, veuve Almeras-Latour, 64, Jean-Léonard Barioz, 9 , Léon Garet, 72, Magdeleino ,l)ouchet, veuve Jannoray, ,... (Vienne, Isère, France - 1849)
Geneanet username : colgnln9775856
Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale - 1873 (T22)...
...? M. DE RAYNAL, président, MM. Alméras-Latour, avocat général (concl. conf.), Lehmann, avocat.... (France - 1873)
...? M. DE RAYNAL, président, MM. Alméras-Latour, avocat général (concl. conf.), Lehmann, avocat.... (France - 1873)
Geneanet username : colgnln4842022
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1882
...déc. 1884. ?Ch. req. ? MM. Alméras-Latour, prés. , Crépon, rapp. , Petiton, av. gén. (concl. conf.) , Dancongnée, av.... (France - 1884)
...déc. 1884. ?Ch. req. ? MM. Alméras-Latour, prés. , Crépon, rapp. , Petiton, av. gén. (concl. conf.) , Dancongnée, av.... (France - 1884)
Geneanet username : colgnln712262
Le Salut Public 1880/10/29
...fondation, sont acquis au ministère. MM. Alméras-Latour, Pont, de Lavenay et Tardif sont, au contraire, considérés comme les partisans résolus... (Lavenay, Sarthe, France - 1880)
...fondation, sont acquis au ministère. MM. Alméras-Latour, Pont, de Lavenay et Tardif sont, au contraire, considérés comme les partisans résolus... (Lavenay, Sarthe, France - 1880)
Geneanet username : colgnln9836266
Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale - 1871 (T20,A20)...
...requêtes. ? M. BONJEAN, président, MM. Alméras-Latour, rapporteur , Charrins, avocat général (conel.... (France - 1869)
...requêtes. ? M. BONJEAN, président, MM. Alméras-Latour, rapporteur , Charrins, avocat général (conel.... (France - 1869)
Geneanet username : colgnln4842020
Les Affiches 1815/01/24
...à la requête de IVJÎVJf, Joseph-Gabriel Almeras-Latour , avocat, Louis-Joseph reste?... (Sablon, Isère, France - 1815)
...à la requête de IVJÎVJf, Joseph-Gabriel Almeras-Latour , avocat, Louis-Joseph reste?... (Sablon, Isère, France - 1815)
Geneanet username : colgnln9865673
Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale - 1876 (T25,A25)...
...? M. DE RAYNAL, président, MM. Almeras Latour, rapporteur, Reverchon, avocat général (concl. conf.), Bosviel, avocat.... (France - 1874)
...? M. DE RAYNAL, président, MM. Almeras Latour, rapporteur, Reverchon, avocat général (concl. conf.), Bosviel, avocat.... (France - 1874)
Geneanet username : colgnln4842025
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1835 (T35,PART1)...
...que Marie-Antoinette-Sophie Sain, femme du sieur Alméras-Latour , ne peut être réputée personne interposée pour faire passer à son père... (France - 1820)
...que Marie-Antoinette-Sophie Sain, femme du sieur Alméras-Latour , ne peut être réputée personne interposée pour faire passer à son père... (France - 1820)
Geneanet username : colgnln363442
Journal des tribunaux de commerce : contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine des auteurs en matière commerciale
...de cassation, chambre des requêtes. MM. ALMÉRAS-LATOUR, président, BALLOT-BEAUPRÉ, conseiller-rapporteur, CHÉVRIER, avocat général, Mes DEVIN et CHOPPARD, avocats.... (Paris, Paris, France - 1884)
...de cassation, chambre des requêtes. MM. ALMÉRAS-LATOUR, président, BALLOT-BEAUPRÉ, conseiller-rapporteur, CHÉVRIER, avocat général, Mes DEVIN et CHOPPARD, avocats.... (Paris, Paris, France - 1884)
Geneanet username : colgnln16798083
Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey - 1868 (PART2,A1868)...
...C. Metz, ch. civ. ? MM. Alméras-Latour, -1er prés., Godelle,ler av. gén., Limbourg et Rémond, av.... (France - 1867)
...C. Metz, ch. civ. ? MM. Alméras-Latour, -1er prés., Godelle,ler av. gén., Limbourg et Rémond, av.... (France - 1867)
Geneanet username : colgnln732262
Journal du Palais (Paris) - 1867
...- C. Metz, ch. civ. MM. Alméras-Latour, 1" prés., Godelie, 1" av. gén., Rémond et Callot, av.... (France - 1867)
...- C. Metz, ch. civ. MM. Alméras-Latour, 1" prés., Godelie, 1" av. gén., Rémond et Callot, av.... (France - 1867)
Geneanet username : colgnln364896
Journal du Palais (Paris) - 1862 (T73)
...AOÛT 1861, arrête. Grenoble, lrech., MM. Alméras-Latour prés., Gautier av. gén., Ventavon, Armand et Cantel av.... (France - 1861)
...AOÛT 1861, arrête. Grenoble, lrech., MM. Alméras-Latour prés., Gautier av. gén., Ventavon, Armand et Cantel av.... (France - 1861)
Geneanet username : colgnln712419
Annuaire de l'armée Française pour 1905
...juillet 1898. *6"4 Serot Alméras-Latour (Octave-Maurico-Edouard), 26e dragons.... (France - 1898)
...juillet 1898. *6"4 Serot Alméras-Latour (Octave-Maurico-Edouard), 26e dragons.... (France - 1898)
Geneanet username : colgnln177
Le lorrain écho de metz et d'alsace-lorraine 1896/06/11
...Auguste-Bernard Michel, rentier, avec Mlle Marie-Joséphine-CIaire-Agnès-Octavie-Jeanne Serot-Alméras-Latour.... (Metz, Moselle, France - 1896)
...Auguste-Bernard Michel, rentier, avec Mlle Marie-Joséphine-CIaire-Agnès-Octavie-Jeanne Serot-Alméras-Latour.... (Metz, Moselle, France - 1896)
Geneanet username : colgnln14803156
L'est républicain 1889/09/23
...chasseurs à pied, M. Augustin Honoré-Ludovic Sérot-Alméras-Latour, en remplace tuent de M. Duflot, promu.... (Lorraine, France - 1889)
...chasseurs à pied, M. Augustin Honoré-Ludovic Sérot-Alméras-Latour, en remplace tuent de M. Duflot, promu.... (Lorraine, France - 1889)
Geneanet username : colgnln14756459
Le Progrès de la Côte-d'Or du 13 juillet 1921
...* régi-ment) , Sérot-Almeras Latour (Jean-Maur ce-l>ouie), du * régi ment, rés,daii à Paris, , rue de Vaugirard.... (Paris, Paris, France - 1921)
...* régi-ment) , Sérot-Almeras Latour (Jean-Maur ce-l>ouie), du * régi ment, rés,daii à Paris, , rue de Vaugirard.... (Paris, Paris, France - 1921)
Geneanet username : colgnln18553344
L'est républicain 1919/11/10
...DE COLIDENHOVE , te Lieutenant Jean SEROT-ALMERAS-LATOUR , M. Edouard SERÔ i-ALMERAis-LATOUR , le Lieutenant Bernard MICHEL , Je Capitaine... (Lorraine, France - 1919)
...DE COLIDENHOVE , te Lieutenant Jean SEROT-ALMERAS-LATOUR , M. Edouard SERÔ i-ALMERAis-LATOUR , le Lieutenant Bernard MICHEL , Je Capitaine... (Lorraine, France - 1919)
Geneanet username : colgnln14767188
L'est républicain 1894/03/13
...de Boudonville, 9 bis. - Louis-Maurice Sérot Alméras-Latour, 57 ans, conseiller à la cour d'appel de Nancy, rue de la... (Lorraine, France - 1894)
...de Boudonville, 9 bis. - Louis-Maurice Sérot Alméras-Latour, 57 ans, conseiller à la cour d'appel de Nancy, rue de la... (Lorraine, France - 1894)
Geneanet username : colgnln14758039
Le Journal de Vienne et de l'Isère 1846/10/17
...été notifié : 1° à madame Marguerite-Brigiite-Irma Alméras-Latour, épouse de M. Pierre-Joseph Reymond , vendeur , 2° à dame Marie-Joséphine... (Vienne, Vienne, France - 1846)
...été notifié : 1° à madame Marguerite-Brigiite-Irma Alméras-Latour, épouse de M. Pierre-Joseph Reymond , vendeur , 2° à dame Marie-Joséphine... (Vienne, Vienne, France - 1846)
Geneanet username : colgnln9775711
Journal des tribunaux de commerce, contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine les auteurs en matière commerciale
...cassation. - M, BONJEAN, président, MM. Alméras-Latour, rapporteur, Connelly, avocat général (coud, conf.), Herold, avocat,... (France - 1869)
...cassation. - M, BONJEAN, président, MM. Alméras-Latour, rapporteur, Connelly, avocat général (coud, conf.), Herold, avocat,... (France - 1869)
Geneanet username : colgnln735346
Almanach national : annuaire officiel de la République française... présenté au Président de la République - 1881
... MM. Alméras-Latour (O*), conseiller à la Cour de cassation, quai Saint-Michel, 29. Pont (C*), membre... (France - 1871)
... MM. Alméras-Latour (O*), conseiller à la Cour de cassation, quai Saint-Michel, 29. Pont (C*), membre... (France - 1871)
Geneanet username : colgnln190
Le Petit Clermontois du 30 aout 1886
...à Rouen, en remplacement de M. Alméras-Latour, admis à faire valoir ses droits à la retraite.... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1886)
...à Rouen, en remplacement de M. Alméras-Latour, admis à faire valoir ses droits à la retraite.... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1886)
Geneanet username : colgnln19365055
Journal des tribunaux de commerce, contenant l'exposé complet de la jurisprudence et de la doctrine les auteurs en matière commerciale
...- M. DE RAYNAL, président, MM. Alméras-Latour, rapporteur, Reverchon, avocat général (concl. conf.), Beau-vois-Devaux, avocat.... (France - 1873)
...- M. DE RAYNAL, président, MM. Alméras-Latour, rapporteur, Reverchon, avocat général (concl. conf.), Beau-vois-Devaux, avocat.... (France - 1873)
Geneanet username : colgnln735354
Almanach national : annuaire officiel de la République française... présenté au Président de la République - 1880
... MM. Alméras-Latour (0*), conseiller à la Courade cassation, quai Saint-Michel, 29. Pont (C*), membre de... (France - 1875)
... MM. Alméras-Latour (0*), conseiller à la Courade cassation, quai Saint-Michel, 29. Pont (C*), membre de... (France - 1875)
Geneanet username : colgnln189
Le Droit du 29 octobre 1852
...la Cour d'appel de Grenoble, M. Alméras-Latour, avocat général près la même Cour, en remplacement de M. Millevoye, qui est... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1852)
...la Cour d'appel de Grenoble, M. Alméras-Latour, avocat général près la même Cour, en remplacement de M. Millevoye, qui est... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1852)
Geneanet username : colgnln18504587
La Loi du 17 decembre 1881
...Lyon du janvier . ? MM. Alméras-Latour, cons. rapp. , Pétiton, av. géo. (concl. confl., M e Mazeau, av.... (Ainperle, Paris, France - 1881)
...Lyon du janvier . ? MM. Alméras-Latour, cons. rapp. , Pétiton, av. géo. (concl. confl., M e Mazeau, av.... (Ainperle, Paris, France - 1881)
Geneanet username : colgnln19172472
Le Français (1868-1887) du 13 avril 1878
...Le deuil était conduit par MM. Serot et Alméras-Latour, conseiller à la cour de Nancy, M. Roux de Montlcbert, colonel... (Saint-Germain des Prés, Paris, France - 1878)
...Le deuil était conduit par MM. Serot et Alméras-Latour, conseiller à la cour de Nancy, M. Roux de Montlcbert, colonel... (Saint-Germain des Prés, Paris, France - 1878)
Geneanet username : colgnln19780330
Bulletin d'archéologie et de statistique de la Drôme v.39 1905
...voix contre 57 données à M. Alméras Latour (i), candidat ministériel, et 47 à M. d'Arbalestier, candidat légitimiste. M. Bancel... (Grenoble, Isère, France - 1835)
...voix contre 57 données à M. Alméras Latour (i), candidat ministériel, et 47 à M. d'Arbalestier, candidat légitimiste. M. Bancel... (Grenoble, Isère, France - 1835)
Geneanet username : colgnln25970
Mémorial de la Loire et de la Haute-Loire du 13 mars 1923
...général Degoutte, le général Scrrot, M. Alméras Latour, ainsi que le général Bocquet s'étaient rendus à la gare pour assister... (Bruxelles, Bruxelles-Capitale | Brussel-Hoofdstad, Belgium - 1923)
...général Degoutte, le général Scrrot, M. Alméras Latour, ainsi que le général Bocquet s'étaient rendus à la gare pour assister... (Bruxelles, Bruxelles-Capitale | Brussel-Hoofdstad, Belgium - 1923)
Geneanet username : colgnln19488186
Le Petit Journal du 30 aout 1886
...de cassation, en remplacement de M. Almeras-Latour, mis, à la retraite, M., Legris, procureur général à Grenoble, est nommé procureur... (Grenoble, Isère, France - 1886)
...de cassation, en remplacement de M. Almeras-Latour, mis, à la retraite, M., Legris, procureur général à Grenoble, est nommé procureur... (Grenoble, Isère, France - 1886)
Geneanet username : colgnln18123401
L'Industrie du 31 octobre 1852
...même cour, en remplacement de M. Alméras Latour, qui est nommé premier avocat général , Procureur de la République près... (Lyon, Rhône, France - 1852)
...même cour, en remplacement de M. Alméras Latour, qui est nommé premier avocat général , Procureur de la République près... (Lyon, Rhône, France - 1852)
Geneanet username : colgnln19452008
Almanach impérial
...jipocats généraux. MM. Alméras-Latour, i +*. Çigillicm*. - Col jud dt 1, *&£e Jjest> /* 4+0.... (Unknown country - 1830)
...jipocats généraux. MM. Alméras-Latour, i +*. Çigillicm*. - Col jud dt 1, *&£e Jjest> /* 4+0.... (Unknown country - 1830)
Geneanet username : colgnln89007
La Loi du 15 avril 1881
...d'Aix du mai . ? MM. Almeras-Latour, cons. rapp., Rivière, av. géo. (concl. confl.) , Hérisson, av.... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1881)
...d'Aix du mai . ? MM. Almeras-Latour, cons. rapp., Rivière, av. géo. (concl. confl.) , Hérisson, av.... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1881)
Geneanet username : colgnln19172265
Le Phare de la Loire du 26 juin 1870
...dans les plaines] Juges supplanta, M. Alméras-Latour, de Solférino et de San-Martino, ont cor- ( en remplacement M. Gastambide, et... (Solférino, Loire-Atlantique, France - 1870)
...dans les plaines] Juges supplanta, M. Alméras-Latour, de Solférino et de San-Martino, ont cor- ( en remplacement M. Gastambide, et... (Solférino, Loire-Atlantique, France - 1870)
Geneanet username : colgnln18212285
Le Voltaire du 30 aout 1886
...à Rouen, eu remplacement de M. Alméras-Latour, admis a faire valoir ses droits à la retraite.... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1886)
...à Rouen, eu remplacement de M. Alméras-Latour, admis a faire valoir ses droits à la retraite.... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1886)
Geneanet username : colgnln20370294
Les deputés à l'Assemblée législative de 1791 : listes par départements et par order alphabétique des députés et des suppléants
...1. Alméras-Latour (François-Joseph), président du tribunal du district de Vienne.... (France - 1789)
...1. Alméras-Latour (François-Joseph), président du tribunal du district de Vienne.... (France - 1789)
Geneanet username : colgnln32863
Journal des débats politiques et littéraires du 20 avril 1861
...à la Cour de Grenoble, M. Alméras-Latour, premier avocat général près la même Cour, en remplacement de M. Duport-Lavillette, admis... (Saintes, Paris, France - 1861)
...à la Cour de Grenoble, M. Alméras-Latour, premier avocat général près la même Cour, en remplacement de M. Duport-Lavillette, admis... (Saintes, Paris, France - 1861)
Geneanet username : colgnln19246748
Le Mot d'ordre (1877-1922) du 30 aout 1886
...à Rouen, en remplacement île M. Alméras-Latour, admis à faire valoir ses droits à la retraite.... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1886)
...à Rouen, en remplacement île M. Alméras-Latour, admis à faire valoir ses droits à la retraite.... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1886)
Geneanet username : colgnln19325476
Journal de Montélimar du 17 mai 1879
... Louise-Gabrielle Alméras-Latour, veuve Bouvier, ren tière, ans. Marie Vasserot, épouse Rocher, ans. Aline-Virginie Michel, épouse... (Drôme, France - 1879)
... Louise-Gabrielle Alméras-Latour, veuve Bouvier, ren tière, ans. Marie Vasserot, épouse Rocher, ans. Aline-Virginie Michel, épouse... (Drôme, France - 1879)
Geneanet username : colgnln18537174
Le Soleil (1873-1922) du 30 aout 1886
...Gourde cassation, en remplacement de M. Alméras-Latour, admis à faire valoir ses droits à la re traite.... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1886)
...Gourde cassation, en remplacement de M. Alméras-Latour, admis à faire valoir ses droits à la re traite.... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1886)
Geneanet username : colgnln19813845
L'Étendard (1883-1914) du 26 janvier 1900
... M. Alméras-Latour était fils d'un député... (Paris, France - 1900)
... M. Alméras-Latour était fils d'un député... (Paris, France - 1900)
Geneanet username : colgnln18722937
Journal des débats politiques et littéraires du 1 avril 1837
... M. Almeras-Latour, substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Valence... (Marcellin, Isère, France - 1837)
... M. Almeras-Latour, substitut du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Valence... (Marcellin, Isère, France - 1837)
Geneanet username : colgnln19229180
Pasicrisie belge : recueil général de la jurisprudence des cours de Belgique en matière civile, commerciale, criminelle, de droit public et administratif
...est évident, disait le rapporteur, N. Alméras-Latour, que le fond du droit demeure réservé et qu'il n'est fait aucun préjudice... (Belgium - 1884)
...est évident, disait le rapporteur, N. Alméras-Latour, que le fond du droit demeure réservé et qu'il n'est fait aucun préjudice... (Belgium - 1884)
Geneanet username : colgnln377718
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