Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1893/04
...de Nantua, au jeune Nicod (Léon-Marius), fils d'un gendarme de Villars ,... (Ain, France - 1893)
...de Nantua, au jeune Nicod (Léon-Marius), fils d'un gendarme de Villars ,... (Ain, France - 1893)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1887/08
...Nicod (François), propriétaire et adjoint à Saint-Jean-de-Gonville.... (Saint-Jean-de-Gonville, Ain, France - 1888)
...Nicod (François), propriétaire et adjoint à Saint-Jean-de-Gonville.... (Saint-Jean-de-Gonville, Ain, France - 1888)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...allusion dans le rapport de M. NICOD doit paraître avant la fin de l'année, on pourrait décider que le sursis... (Ain, France - 1939)
...allusion dans le rapport de M. NICOD doit paraître avant la fin de l'année, on pourrait décider que le sursis... (Ain, France - 1939)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1893/08
...de Nantua à l'élève Nicod (Léon), de Villars, déjà titulaire d'une demi-bourse,... (Villars, Ain, France - 1894)
...de Nantua à l'élève Nicod (Léon), de Villars, déjà titulaire d'une demi-bourse,... (Villars, Ain, France - 1894)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1886/08
...Nicod (François), propriétaire et adjoint à Saint-Jean-de-Gonville.... (Saint-Jean-de-Gonville, Ain, France - 1886)
...Nicod (François), propriétaire et adjoint à Saint-Jean-de-Gonville.... (Saint-Jean-de-Gonville, Ain, France - 1886)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...voeu présenté par notre collègue M. NICOD et tendant à obtenir la rectification du chemin d'intérêt commim n° 35 'aux... (Andelot, Ain, France - 1938)
...voeu présenté par notre collègue M. NICOD et tendant à obtenir la rectification du chemin d'intérêt commim n° 35 'aux... (Andelot, Ain, France - 1938)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...M. le Président. - M. Nicod nous en a donné lecture tout à l'heure ! M,. Nicod. - Il... (Ain, France - 1945)
...M. le Président. - M. Nicod nous en a donné lecture tout à l'heure ! M,. Nicod. - Il... (Ain, France - 1945)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général
...Nicod (Gaston),rentier à Arbent.... (Arbent, Ain, France - 1869)
...Nicod (Gaston),rentier à Arbent.... (Arbent, Ain, France - 1869)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
... M. Nicod. - J'insiste, de mon côté, pour qiïe satisfaction soit donnée à l'Union départementale... (Ain, France - 1938)
... M. Nicod. - J'insiste, de mon côté, pour qiïe satisfaction soit donnée à l'Union départementale... (Ain, France - 1938)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. Nicod. - Je crois qu'avant d'aller déjeuner, on ferait bien d'inviter les conseillers généraux... (Ain, France - 1912)
... M. Nicod. - Je crois qu'avant d'aller déjeuner, on ferait bien d'inviter les conseillers généraux... (Ain, France - 1912)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...Je suis de l'avis de M. Nicod, et je demande que la somme votée figure dans les dépenses ordinaires.... (Ain, France - 1946)
...Je suis de l'avis de M. Nicod, et je demande que la somme votée figure dans les dépenses ordinaires.... (Ain, France - 1946)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1875/08
...Auguste, cultivateur, Vouvray ,50 Nicod Gaston, rentier, Arbent.... (Ain, France - 1875)
...Auguste, cultivateur, Vouvray ,50 Nicod Gaston, rentier, Arbent.... (Ain, France - 1875)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...répondant à son tour à M. NICOD fait remarquer qu'il y a une différence entre le discours du Président du... (Ain, France - 1936)
...répondant à son tour à M. NICOD fait remarquer qu'il y a une différence entre le discours du Président du... (Ain, France - 1936)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...voix la proposition faite par M. NICOD complétée par les explications présentées par M. BRAVET.... (Ain, France - 1935)
...voix la proposition faite par M. NICOD complétée par les explications présentées par M. BRAVET.... (Ain, France - 1935)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...du voeu suivant présenté par M. NICOD, Conseiller Général, Président de la 21'Commission et dont le texte suit :... (Ain, France - 1939)
...du voeu suivant présenté par M. NICOD, Conseiller Général, Président de la 21'Commission et dont le texte suit :... (Ain, France - 1939)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...lecture de la proposition de M. NICOD qui demande la suppression de l'intercommission. Vous savez que celle-ci est composée des... (Ain, France - 1935)
...lecture de la proposition de M. NICOD qui demande la suppression de l'intercommission. Vous savez que celle-ci est composée des... (Ain, France - 1935)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...loi des 40 heures. , M. Nicod. - Nous avons voter la semaine de 45 heures pour les établissements hospitaliers.... (Ain, France - 1939)
...loi des 40 heures. , M. Nicod. - Nous avons voter la semaine de 45 heures pour les établissements hospitaliers.... (Ain, France - 1939)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...lecture des conclusions du rapporteur, MM. NICOD, QUINSON, BRAVET, .TANÉRIAT, SIMON prennent la parole sur le chiffre de l'indemnité de... (Ain, France - 1938)
...lecture des conclusions du rapporteur, MM. NICOD, QUINSON, BRAVET, .TANÉRIAT, SIMON prennent la parole sur le chiffre de l'indemnité de... (Ain, France - 1938)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1889/08. Note : REDRESSEMENT
...Anne - Pierrette), femme Nicod (Marin).. Lhuis 10 A nourri avec succès, au sein,... (Ain, France - 1887)
...Anne - Pierrette), femme Nicod (Marin).. Lhuis 10 A nourri avec succès, au sein,... (Ain, France - 1887)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...soiit procédé comme le demande M. NICOD^ M. le Président'. - Il n'y a aucun inconvénient à ce que le... (Ain, France - 1871)
...soiit procédé comme le demande M. NICOD^ M. le Président'. - Il n'y a aucun inconvénient à ce que le... (Ain, France - 1871)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1882/08
...33 Nicod (Augustin), notaire à Virieu-le-Grand.... (Virieu-le-Grand, Ain, France - 1883)
...33 Nicod (Augustin), notaire à Virieu-le-Grand.... (Virieu-le-Grand, Ain, France - 1883)
Geneanet username : colgnln112468
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. Nicod. - Je tiens à ajouter quelques observations à celles qui viennent d'être présentées.... (Ain, France - 1871)
... M. Nicod. - Je tiens à ajouter quelques observations à celles qui viennent d'être présentées.... (Ain, France - 1871)
Geneanet username : colgnln112507
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...doctrine que vient de rappeler M. Nicod, est effectivement la seule doctrine administrative orthodoxe. Les dépenses ordinaires doivent être couvertes... (Ain, France - 1946)
...doctrine que vient de rappeler M. Nicod, est effectivement la seule doctrine administrative orthodoxe. Les dépenses ordinaires doivent être couvertes... (Ain, France - 1946)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général
...Nicod (Zenon) , propriétaire à Arbent.... (Arbent, Ain, France - 1853)
...Nicod (Zenon) , propriétaire à Arbent.... (Arbent, Ain, France - 1853)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. Nicod. -: Nous n'avons aucune résolution à prendre, quand le rapport de LACROISILLE viendra... (Ain, France - 1945)
... M. Nicod. -: Nous n'avons aucune résolution à prendre, quand le rapport de LACROISILLE viendra... (Ain, France - 1945)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...de Libération. - Voeu de M. Nicod. , Le Conseil Général de. l'Ain, désireux de renseigner les contribuables sur l'emploi... (Ain, France - 1944)
...de Libération. - Voeu de M. Nicod. , Le Conseil Général de. l'Ain, désireux de renseigner les contribuables sur l'emploi... (Ain, France - 1944)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...PÉLAZJean, PERRIN Anthelme, MAITREPIERREHenri, NICOD René, MACLET Paul.... (Ain, France - 1939)
...PÉLAZJean, PERRIN Anthelme, MAITREPIERREHenri, NICOD René, MACLET Paul.... (Ain, France - 1939)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1908/08
...et 6 fr. , Nicod François, Marboz, dipl, et 4 fr. , Vitte Lucien, Domsure, dipl et 4 fr. ,... (Ain, France - 1907)
...et 6 fr. , Nicod François, Marboz, dipl, et 4 fr. , Vitte Lucien, Domsure, dipl et 4 fr. ,... (Ain, France - 1907)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...-· La deuxième proposition dont M. NICOD nous a donné lecture tend à attribuer 2 membres de plus à la... (Ain, France - 1935)
...-· La deuxième proposition dont M. NICOD nous a donné lecture tend à attribuer 2 membres de plus à la... (Ain, France - 1935)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...M. CHAUNIER. M. NICOD. M. HECLKR. DP LE TESSIER.1 i Vice-Président: ,, , .. , Vire-Président Membres:... (Ain, France - 1888)
...M. CHAUNIER. M. NICOD. M. HECLKR. DP LE TESSIER.1 i Vice-Président: ,, , .. , Vire-Président Membres:... (Ain, France - 1888)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...la proposition de notre collègue M. NICOD. Prétendre, comme l'a fait M. QUINSON,que la 4e Commission ait peu de travail,... (Ain, France - 1935)
...la proposition de notre collègue M. NICOD. Prétendre, comme l'a fait M. QUINSON,que la 4e Commission ait peu de travail,... (Ain, France - 1935)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... MM. NICOD, BONNET, GENTY,'SIMON, LE TESSIER, JANÉRIAT, DtîVERGER, DURAND, BRAVET, DONIER, MAITREPIERRE.... (Ain, France - 1938)
... MM. NICOD, BONNET, GENTY,'SIMON, LE TESSIER, JANÉRIAT, DtîVERGER, DURAND, BRAVET, DONIER, MAITREPIERRE.... (Ain, France - 1938)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. Nicod. - Les taxes départementales! vont-elles se superposer aux taxes communales de même nature... (Ain, France - 1945)
... M. Nicod. - Les taxes départementales! vont-elles se superposer aux taxes communales de même nature... (Ain, France - 1945)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. NICOD demande à nouveau pour ces deux catégories de personnel que l'indemnité de licenciement... (Ain, France - 1938)
... M. NICOD demande à nouveau pour ces deux catégories de personnel que l'indemnité de licenciement... (Ain, France - 1938)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. NICOD demande ensuite que l'indemnité de licenciement à accorder aux receveuses soit calculée sur... (Ain, France - 1938)
... M. NICOD demande ensuite que l'indemnité de licenciement à accorder aux receveuses soit calculée sur... (Ain, France - 1938)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...a quelques instants notre collègue M. NICOD étant donné que c'est grâce à un vote à bulletins secrets qu'il a... (Ain, France - 1938)
...a quelques instants notre collègue M. NICOD étant donné que c'est grâce à un vote à bulletins secrets qu'il a... (Ain, France - 1938)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...Signé : René NICOD.... (Ain, France - 1944)
...Signé : René NICOD.... (Ain, France - 1944)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. NICOD. - Je me demande pourquoi on prolonge ces débats ! S'il y a... (Ain, France - 1944)
... M. NICOD. - Je me demande pourquoi on prolonge ces débats ! S'il y a... (Ain, France - 1944)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1891/08
...Nicod François, propriétaire et adjoint à Saint-Jean-... (Ain, France - 1891)
...Nicod François, propriétaire et adjoint à Saint-Jean-... (Ain, France - 1891)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. Nicod. - On pourrait tenir une session ordinaire pour cette question.... (Ain, France - 1945)
... M. Nicod. - On pourrait tenir une session ordinaire pour cette question.... (Ain, France - 1945)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...Signé : René NICOD.... (Ain, France - 1944)
...Signé : René NICOD.... (Ain, France - 1944)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...me rallie à l'avis de M. NICOD qui dit qu'il n'y a qu'une assemblée départementale......... (Ain, France - 1912)
...me rallie à l'avis de M. NICOD qui dit qu'il n'y a qu'une assemblée départementale......... (Ain, France - 1912)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
... M. Nicod. - Avant que le Conseil Général ne passe au vote sur la question... (Ain, France - 1939)
... M. Nicod. - Avant que le Conseil Général ne passe au vote sur la question... (Ain, France - 1939)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
...Maire Oyonnax Nicod René. 18-7-81Maire Oyonnax . 14-10-28... (Ain, France - 1888)
...Maire Oyonnax Nicod René. 18-7-81Maire Oyonnax . 14-10-28... (Ain, France - 1888)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
..., M. Nicod. - Je demande la parole non pas sur la question particulière qui vous... (Ain, France - 1946)
..., M. Nicod. - Je demande la parole non pas sur la question particulière qui vous... (Ain, France - 1946)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. Nicod. - Cette question en pose une autre, de principe, c'est-à-dire la question de... (Ain, France - 1944)
... M. Nicod. - Cette question en pose une autre, de principe, c'est-à-dire la question de... (Ain, France - 1944)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général
...Nicod (Zenon), propriétaire à Àrbent.... (Ain, France - 1848)
...Nicod (Zenon), propriétaire à Àrbent.... (Ain, France - 1848)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. Nicod. - A-t-on le matériel nécessaire M. l'Ingénieur en Chef. - Oui, mais il... (Ain, France - 1944)
... M. Nicod. - A-t-on le matériel nécessaire M. l'Ingénieur en Chef. - Oui, mais il... (Ain, France - 1944)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. Nicod. - Cette propriété n'a aucune utilité pour le moment au point de vue... (Ain, France - 1946)
... M. Nicod. - Cette propriété n'a aucune utilité pour le moment au point de vue... (Ain, France - 1946)
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Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938/01/31
... M. Nicod.- Je me permets de faire observer qu'aux termes de l'ordonnance du 24 Avril... (Ain, France - 1912)
... M. Nicod.- Je me permets de faire observer qu'aux termes de l'ordonnance du 24 Avril... (Ain, France - 1912)
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