Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1894/02/08
...1894, a fait connaître à Monsieur le Préfet de l'Ain, qu'il serait disposé à souscrire l'emprunt du département de l'Ain... (Ain, France - 1894)
...1894, a fait connaître à Monsieur le Préfet de l'Ain, qu'il serait disposé à souscrire l'emprunt du département de l'Ain... (Ain, France - 1894)
Geneanet username : colgnln112490
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1898/08
...du Dépôt d'Etalons d'Annecy, à Monsieur le Préfet de l'Ain, J'ai l'honneur de vous adresser mon rapport sur la situation... (Ain, France - 1908)
...du Dépôt d'Etalons d'Annecy, à Monsieur le Préfet de l'Ain, J'ai l'honneur de vous adresser mon rapport sur la situation... (Ain, France - 1908)
Geneanet username : colgnln112502
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1884/08
...de la commune de Pont-de-Veyle, Monsieur le Préfet de l'Ain a fait préparer par le Service vicinal un projet de... (Pont-de-Veyle, Ain, France - 1884)
...de la commune de Pont-de-Veyle, Monsieur le Préfet de l'Ain a fait préparer par le Service vicinal un projet de... (Pont-de-Veyle, Ain, France - 1884)
Geneanet username : colgnln112470
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1881/08. Note : REDRESSEMENT
...Le Sous-Préfet de Nantua, Paul EMION.... (Ain, France - 1881)
...Le Sous-Préfet de Nantua, Paul EMION.... (Ain, France - 1881)
Geneanet username : colgnln112466
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1898/08
...L'Inspecteur d'Académie, à Monsieur le Préfet de l'Ain, J'ai l'honneur de vous adresser mon rapport annuel sur la... (Ain, France - 1908)
...L'Inspecteur d'Académie, à Monsieur le Préfet de l'Ain, J'ai l'honneur de vous adresser mon rapport annuel sur la... (Ain, France - 1908)
Geneanet username : colgnln112502
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1898/08
...L'Inspecteur de l'Assistance publique, à Monsieur le Préfet de l'Ain, Vous avez b.ien voulu me communiquer la circulaire de M.... (Ain, France - 1910)
...L'Inspecteur de l'Assistance publique, à Monsieur le Préfet de l'Ain, Vous avez b.ien voulu me communiquer la circulaire de M.... (Ain, France - 1910)
Geneanet username : colgnln112502
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1938
...Transmis avec propositions conformes à Monsieur le Préfet de l'Ain en réponse à sa lettre du 9 août 1938.... (Ain, France - 1938)
...Transmis avec propositions conformes à Monsieur le Préfet de l'Ain en réponse à sa lettre du 9 août 1938.... (Ain, France - 1938)
Geneanet username : colgnln112505
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1894/02/08 (DOUBLE)
...2° Autoriser Monsieur le Préfet de l'Ain, à signer la nouvelle convention avec la série des prix... (Ain, France - 1880)
...2° Autoriser Monsieur le Préfet de l'Ain, à signer la nouvelle convention avec la série des prix... (Ain, France - 1880)
Geneanet username : colgnln112489
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1894/02/08 (DOUBLE)
...1894, a fait connaître à Monsieur le Préfet de l'Ain, qu'il serait disposé à souscrire l'emprunt du département de l'Ain... (Ain, France - 1894)
...1894, a fait connaître à Monsieur le Préfet de l'Ain, qu'il serait disposé à souscrire l'emprunt du département de l'Ain... (Ain, France - 1894)
Geneanet username : colgnln112489
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1890. Note : REDRESSEMENT
...le département, ils prient instamment Monsieur le Préfet de l'Ain, de vouloir bien faire des démarches auprès du Conseil général... (Villette, Ain, France - 1889)
...le département, ils prient instamment Monsieur le Préfet de l'Ain, de vouloir bien faire des démarches auprès du Conseil général... (Villette, Ain, France - 1889)
Geneanet username : colgnln112481
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1882/08
...le commencement de 1877, par Monsieur le Préfet de l'Oise, avec l'agrément du Conseil général de ce département, médecin inspecteur... (Ain, France - 1877)
...le commencement de 1877, par Monsieur le Préfet de l'Oise, avec l'agrément du Conseil général de ce département, médecin inspecteur... (Ain, France - 1877)
Geneanet username : colgnln112468
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1883/04
... M. LE PRÉFET explique qu'une étude a été faite dans ce sens par les soins... (Ain, France - 1880)
... M. LE PRÉFET explique qu'une étude a été faite dans ce sens par les soins... (Ain, France - 1880)
Geneanet username : colgnln370339
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1886
... M. LE PRÉFET s'exprime en ces termes :... (Ain, France - 1885)
... M. LE PRÉFET s'exprime en ces termes :... (Ain, France - 1885)
Geneanet username : colgnln370341
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1893/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1891)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1891)
Geneanet username : colgnln370344
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1881/08. Note : REDRESSEMENT
... M. LE PRÉFET dit qu'en tous cas il faudrait au moins fixer des circonscriptions, car... (Ain, France - 1881)
... M. LE PRÉFET dit qu'en tous cas il faudrait au moins fixer des circonscriptions, car... (Ain, France - 1881)
Geneanet username : colgnln112466
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1889/04
... M. LE PRÉFET assiste à la séance.... (Ain, France - 1888)
... M. LE PRÉFET assiste à la séance.... (Ain, France - 1888)
Geneanet username : colgnln112479
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1884/04
... M. LE PRÉFET, se met à la disposition des membres de cette Commission pour tous... (Ain, France - 1882)
... M. LE PRÉFET, se met à la disposition des membres de cette Commission pour tous... (Ain, France - 1882)
Geneanet username : colgnln112469
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1888/11/05
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1888)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1888)
Geneanet username : colgnln112478
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1886
... M. LÉ PRÉFET y assiste.... (Ain, France - 1885)
... M. LÉ PRÉFET y assiste.... (Ain, France - 1885)
Geneanet username : colgnln370341
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1888/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1836)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1836)
Geneanet username : colgnln112477
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1888/08
... M. LE PRÉFET expose au Conseil général que, depuis la suppression du bureau d'admission à... (Ain, France - 1887)
... M. LE PRÉFET expose au Conseil général que, depuis la suppression du bureau d'admission à... (Ain, France - 1887)
Geneanet username : colgnln112477
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1867)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1867)
Geneanet username : colgnln112442
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général
... M. LE PRÉFET offre son concours, qui est accepté.... (Ain, France - 1848)
... M. LE PRÉFET offre son concours, qui est accepté.... (Ain, France - 1848)
Geneanet username : colgnln112446
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1884/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1883)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1883)
Geneanet username : colgnln112470
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1885/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,'... (Ain, France - 1885)
... MONSIEUR LE PRÉFET,'... (Ain, France - 1885)
Geneanet username : colgnln112472
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1892/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1891)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1891)
Geneanet username : colgnln112486
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1886/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1885)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1885)
Geneanet username : colgnln370342
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1890/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1918)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1918)
Geneanet username : colgnln112482
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1888/08
... M. LE PRÉFET répond qu'elles ont été appelées à voter une somme déterminée.... (Ain, France - 1888)
... M. LE PRÉFET répond qu'elles ont été appelées à voter une somme déterminée.... (Ain, France - 1888)
Geneanet username : colgnln112477
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1890/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1918)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1918)
Geneanet username : colgnln112482
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1890/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1881)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1881)
Geneanet username : colgnln112482
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1887/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1886)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1886)
Geneanet username : colgnln112475
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1884/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1884)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1884)
Geneanet username : colgnln112470
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1887/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1886)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1886)
Geneanet username : colgnln112475
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1890/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1918)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1918)
Geneanet username : colgnln112482
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1881/08. Note : REDRESSEMENT
... M. LE PRÉFET dit que cette communication soulève deux points:... (Ain, France - 1882)
... M. LE PRÉFET dit que cette communication soulève deux points:... (Ain, France - 1882)
Geneanet username : colgnln112466
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1888/11/05
... M. LE PRÉFET, tant en son nom qu'au nom de M. l'Agent-Voyer en chef, remercie... (Ain, France - 1888)
... M. LE PRÉFET, tant en son nom qu'au nom de M. l'Agent-Voyer en chef, remercie... (Ain, France - 1888)
Geneanet username : colgnln112478
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1888/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1887)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1887)
Geneanet username : colgnln112477
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1895/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1895)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1895)
Geneanet username : colgnln112494
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1877/08
... M. LE PRÉFET assiste à la séance.... (Ain, France - 1874)
... M. LE PRÉFET assiste à la séance.... (Ain, France - 1874)
Geneanet username : colgnln370337
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1895/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1895)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1895)
Geneanet username : colgnln112494
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1892/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1891)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1891)
Geneanet username : colgnln112486
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1888/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1836)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1836)
Geneanet username : colgnln112477
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1890/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1918)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1918)
Geneanet username : colgnln112482
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1890/04
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1881)
..." MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1881)
Geneanet username : colgnln112482
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1892
...RAPPORT DE M. LE PRÉFET... (Ain, France - 1892)
...RAPPORT DE M. LE PRÉFET... (Ain, France - 1892)
Geneanet username : colgnln370343
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1893/08
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1833)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1833)
Geneanet username : colgnln370345
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1886
... MONSIEUR LE PRÉFET ,... (Ain, France - 1882)
... MONSIEUR LE PRÉFET ,... (Ain, France - 1882)
Geneanet username : colgnln370341
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1889/08. Note : REDRESSEMENT
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1890)
... MONSIEUR LE PRÉFET,... (Ain, France - 1890)
Geneanet username : colgnln112480
Rapports et délibérations - Ain, Conseil général - 1888/11/05
... M. LE PRÉFET répond qu'un crédit de 6,091 fr. 28... (Ain, France - 1888)
... M. LE PRÉFET répond qu'un crédit de 6,091 fr. 28... (Ain, France - 1888)
Geneanet username : colgnln112478
Search Filters
Criteria
Only show entries from Rapports et délibérations - Ain, Conseil général
Collection
554