Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1885/04 (RD)
...renseignements produits, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet prie le Conseil général, conformément à l'art. 44... (Nord, France - 1871)
...renseignements produits, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet prie le Conseil général, conformément à l'art. 44... (Nord, France - 1871)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1884/08 (R)
...Les propositions budgétaires de M. l'Agent-Voyer en chef en ce qui concerne le service des chemins vicinaux ordinaires en... (Nord, France - 1885)
...Les propositions budgétaires de M. l'Agent-Voyer en chef en ce qui concerne le service des chemins vicinaux ordinaires en... (Nord, France - 1885)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1877/12 (R)
...Cette différence est peu considérable. M. l'Agent-Voyer en chef fait remarquer toutefois, pour l'expliquer, qrueles chemins ont été fort éprouvés... (Nord, France - 1878)
...Cette différence est peu considérable. M. l'Agent-Voyer en chef fait remarquer toutefois, pour l'expliquer, qrueles chemins ont été fort éprouvés... (Nord, France - 1878)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (RD)
...Les propositions de M. l'Agent-Voyer en chef concernant les frais généraux du personnel s'élevant à 330,000 francs paraissant... (Nord, France - 1888)
...Les propositions de M. l'Agent-Voyer en chef concernant les frais généraux du personnel s'élevant à 330,000 francs paraissant... (Nord, France - 1888)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1873/08 (R)
...suffit aux besoins du service. M. l'Agent-Voyer en chef du déparlement propose de le maintenir dans les mêmes conditions en... (Nord, France - 1874)
...suffit aux besoins du service. M. l'Agent-Voyer en chef du déparlement propose de le maintenir dans les mêmes conditions en... (Nord, France - 1874)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (R)
...ces conditions, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien fixer les alignements... (Watten, Nord, France - 1871)
...ces conditions, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien fixer les alignements... (Watten, Nord, France - 1871)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (R)
...Les propositions budgétaires de M. l'Agent-Voyer en chef, en ce qui concerne le service des chemins vicinaux ordinaires en... (Nord, France - 1888)
...Les propositions budgétaires de M. l'Agent-Voyer en chef, en ce qui concerne le service des chemins vicinaux ordinaires en... (Nord, France - 1888)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1876/08 (D)
...époque réclament d'ailleurs d'importantes réparations. M. l'Agent-voyer en chef s'est livré à une première étude des travaux qui seraient à... (Nord, France - 1860)
...époque réclament d'ailleurs d'importantes réparations. M. l'Agent-voyer en chef s'est livré à une première étude des travaux qui seraient à... (Nord, France - 1860)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1873/08 (R)
...l'appui, le rapport présenté par M. l'Agent-Voyer en chef sur les chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1872.... (Nord, France - 1872)
...l'appui, le rapport présenté par M. l'Agent-Voyer en chef sur les chemins vicinaux ordinaires pour l'année 1872.... (Nord, France - 1872)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1875/04 (RD)
...dans le travail préparé par M. l'Agent-Voyer en chef, le 27 mars 1875, vu et présenté à notre examen par... (Nord, France - 1875)
...dans le travail préparé par M. l'Agent-Voyer en chef, le 27 mars 1875, vu et présenté à notre examen par... (Nord, France - 1875)
Geneanet username : colgnln114340
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (R)
...Il résulte du rapport de M. l'Agent-Voyer principal, en date du 22 décembre 1886, que la modification demandée aura pour... (Nord, France - 1886)
...Il résulte du rapport de M. l'Agent-Voyer principal, en date du 22 décembre 1886, que la modification demandée aura pour... (Nord, France - 1886)
Geneanet username : colgnln114384
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1884/08 (R)
...loi du 24 juillet 1867. M. l'Agent-Voyer en chef a préparé les tableaux de répartition des subventions pour l'année 1885.... (Nord, France - 1885)
...loi du 24 juillet 1867. M. l'Agent-Voyer en chef a préparé les tableaux de répartition des subventions pour l'année 1885.... (Nord, France - 1885)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1884/04 (RD)
...cette situation, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet prie le Conseil général de vouloir bien, en... (Nord, France - 1871)
...cette situation, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet prie le Conseil général de vouloir bien, en... (Nord, France - 1871)
Geneanet username : colgnln114371
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (RD)
...Les propositions budgétaires de M. l'Agent-Voyer en chef, en ce qui concerne le service des chemins vicinaux ordinaires en... (Nord, France - 1888)
...Les propositions budgétaires de M. l'Agent-Voyer en chef, en ce qui concerne le service des chemins vicinaux ordinaires en... (Nord, France - 1888)
Geneanet username : colgnln114385
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1875/08 (R)
...Directeur des contributions directes et M. l'Agent-Voyer en chef en proposent en conséquence le maintien pour 1876.... (Nord, France - 1876)
...Directeur des contributions directes et M. l'Agent-Voyer en chef en proposent en conséquence le maintien pour 1876.... (Nord, France - 1876)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/04 (RD)
...le Conseil général, d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef de vouloir bien fixer les alignements du chemin d'intérêt commun n°... (Steenvoorde, Nord, France - 1879)
...le Conseil général, d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef de vouloir bien fixer les alignements du chemin d'intérêt commun n°... (Steenvoorde, Nord, France - 1879)
Geneanet username : colgnln114383
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (R)
...Les propositions de M. l'Agent-Voyer en chef me paraissant convenablement justifiées, je prie le Conseil général de vouloir... (Nord, France - 1888)
...Les propositions de M. l'Agent-Voyer en chef me paraissant convenablement justifiées, je prie le Conseil général de vouloir... (Nord, France - 1888)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1859 (RD)
...Conseil général le rapport de M. l'Agent-Voyer en chef du département et ceux des Agents-Voyers d'arrondissement, sur la situation et... (Nord, France - 1858)
...Conseil général le rapport de M. l'Agent-Voyer en chef du département et ceux des Agents-Voyers d'arrondissement, sur la situation et... (Nord, France - 1858)
Geneanet username : colgnln371026
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1869 (RD)
... M. l'Agent-Voyer en Chef explique dans ce rapport quel'étendue du réseau, d'après les votes, des... (Nord, France - 2002)
... M. l'Agent-Voyer en Chef explique dans ce rapport quel'étendue du réseau, d'après les votes, des... (Nord, France - 2002)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1881/04 (RD)
...général le projet présenté par M. l'Agent-voyer en chef du département pour la répartition de la 3e annuité (1882) des... (Nord, France - 1882)
...général le projet présenté par M. l'Agent-voyer en chef du département pour la répartition de la 3e annuité (1882) des... (Nord, France - 1882)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1884/04 (RD)
...Conseil général un rapport de M. l'Agent-Voyer en chef du département et les états des travaux à subventionner en 1884,... (Nord, France - 1884)
...Conseil général un rapport de M. l'Agent-Voyer en chef du département et les états des travaux à subventionner en 1884,... (Nord, France - 1884)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1884/08 (R)
...Le rapport de M. l'Agent-Voyer en Chef contient des détails intéressants sur les opérations effectuées en 1883 par... (Nord, France - 1883)
...Le rapport de M. l'Agent-Voyer en Chef contient des détails intéressants sur les opérations effectuées en 1883 par... (Nord, France - 1883)
Geneanet username : colgnln114372
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (RD)
...Il résulte du rapport de M. l'Agent-Voyer principal, en date du 22 décembre 1886, que la modification demandée aura pour... (Nord, France - 1886)
...Il résulte du rapport de M. l'Agent-Voyer principal, en date du 22 décembre 1886, que la modification demandée aura pour... (Nord, France - 1886)
Geneanet username : colgnln114385
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1871 (RD)
... M. l'Agent-voyer en chef avait présenté, en 1870, ses propositions de travaux et de dépenses... (Nord, France - 1870)
... M. l'Agent-voyer en chef avait présenté, en 1870, ses propositions de travaux et de dépenses... (Nord, France - 1870)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1890/04 (R)
...le Conseil générai, d'accord avec M. l'Agent Voyer en chef, de vouloir bien, en exécution de l'article 44 de la... (Nord, France - 1871)
...le Conseil générai, d'accord avec M. l'Agent Voyer en chef, de vouloir bien, en exécution de l'article 44 de la... (Nord, France - 1871)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1888/04 (RD)
...Dans ces conditions, d'accord avec M. l'Agent-voyer en chef et les dispositions projetées paraissant bien établies, je prie le Conseil... (Hazebrouck, Nord, France - 1888)
...Dans ces conditions, d'accord avec M. l'Agent-voyer en chef et les dispositions projetées paraissant bien établies, je prie le Conseil... (Hazebrouck, Nord, France - 1888)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1859 (RD)
... M. l'Agent-Voyer en chef signale la disparité et le défaut d'ensemble des mesures prises par... (Nord, France - 1836)
... M. l'Agent-Voyer en chef signale la disparité et le défaut d'ensemble des mesures prises par... (Nord, France - 1836)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1886/08 (R)
...le Conseil général, d'accord avec M. l'Agent-Voyer en Chef, d'admettre, en principe, la dépense de 42,500 francs, qui serait inscrite... (Nord, France - 1880)
...le Conseil général, d'accord avec M. l'Agent-Voyer en Chef, d'admettre, en principe, la dépense de 42,500 francs, qui serait inscrite... (Nord, France - 1880)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (R)
...Les propositions faites par M. l'Agent-voyer en Chef du département, paraissant convenablement justifiées, je prie le Conseil général de... (Nord, France - 1888)
...Les propositions faites par M. l'Agent-voyer en Chef du département, paraissant convenablement justifiées, je prie le Conseil général de... (Nord, France - 1888)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1884/08 (R)
...D'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien donner son approbation... (Nord, France - 1885)
...D'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien donner son approbation... (Nord, France - 1885)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1886/08 (R)
...ces conditions et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien fixer, suivant les... (Le Pont de Nieppe, Nord, France - 1886)
...ces conditions et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien fixer, suivant les... (Le Pont de Nieppe, Nord, France - 1886)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1855 (R). - 1883/04
...ces conditions, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet vous demande, en exécution, de l'article 44 de... (Nord, France - 1871)
...ces conditions, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet vous demande, en exécution, de l'article 44 de... (Nord, France - 1871)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1886/08 (R)
...ces conditions, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en Chef, je prie le Conseil général de vouloir bien fixer, suivant les... (Ohain, Nord, France - 1886)
...ces conditions, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en Chef, je prie le Conseil général de vouloir bien fixer, suivant les... (Ohain, Nord, France - 1886)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (R)
...général : 1°Le rapport de M. l'Agent-voyer en Chef du département "sur" la'situation" du service * 'dés ' chemins de... (Nord, France - 1888)
...général : 1°Le rapport de M. l'Agent-voyer en Chef du département "sur" la'situation" du service * 'dés ' chemins de... (Nord, France - 1888)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1886/08 (R)
...ces conditions et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, j'ai l'honneur de proposer au Conseil général de fixer suivant les... (Clary, Nord, France - 1886)
...ces conditions et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, j'ai l'honneur de proposer au Conseil général de fixer suivant les... (Clary, Nord, France - 1886)
Geneanet username : colgnln114380
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1869
... M. l'Agent-Voyer en Chef explique dans ce rapport que l'étendue du réseau, d'après les votes... (Nord, France - 2002)
... M. l'Agent-Voyer en Chef explique dans ce rapport que l'étendue du réseau, d'après les votes... (Nord, France - 2002)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1884/04 (RD)
...cette situation et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet prie le Conseil général, en exécution des dispositions... (Nord, France - 1871)
...cette situation et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet prie le Conseil général, en exécution des dispositions... (Nord, France - 1871)
Geneanet username : colgnln114371
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1877/12 (R)
...13 et 22 décembre 1877, M. l'Agent-Voyer en ehef apprécie chacune des demandes qui vous sont soumises : celles qu'il... (Nord, France - 1877)
...13 et 22 décembre 1877, M. l'Agent-Voyer en ehef apprécie chacune des demandes qui vous sont soumises : celles qu'il... (Nord, France - 1877)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1880/08 (R)
...dans les documents fournis par M. l'Agent-Voyer en chef, des renseignements complets sur la situation, à la fin de 1879,... (Nord, France - 1879)
...dans les documents fournis par M. l'Agent-Voyer en chef, des renseignements complets sur la situation, à la fin de 1879,... (Nord, France - 1879)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/04 (RD)
...le Conseil général, d'accord avec M. l'Agent-Voyer en Chef, de vouloir bien fixer les alignements du chemin d'intérêt commun n°... (Genech, Nord, France - 1879)
...le Conseil général, d'accord avec M. l'Agent-Voyer en Chef, de vouloir bien fixer les alignements du chemin d'intérêt commun n°... (Genech, Nord, France - 1879)
Geneanet username : colgnln114383
Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1873/08 (RD)
...Directeur des contributions directes ainsique M. l'Agent-Voyer en chef, en proposent le maintien pour 1874-Seul, le Conseil d'arrondissement d'Hazebrouck demande... (Nord, France - 1874)
...Directeur des contributions directes ainsique M. l'Agent-Voyer en chef, en proposent le maintien pour 1874-Seul, le Conseil d'arrondissement d'Hazebrouck demande... (Nord, France - 1874)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1862 (R)
...D'un autre côté, M. l'Agent-voyer en chef du département reproduit la question des grosses réparations à faire aux... (Nord, France - 1861)
...D'un autre côté, M. l'Agent-voyer en chef du département reproduit la question des grosses réparations à faire aux... (Nord, France - 1861)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1886/04 (RD)
...renseignement produits, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet prie le Conseil général de fixer les alignements... (Troisvilles, Nord, France - 1885)
...renseignement produits, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, M. le Préfet prie le Conseil général de fixer les alignements... (Troisvilles, Nord, France - 1885)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1884/04 (RD)
...cette situation, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien, en vertu de... (Nord, France - 1871)
...cette situation, et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien, en vertu de... (Nord, France - 1871)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1879/04 (RD)
...relevé l'une des observations de M. l'Agent-voyer en chef, d'après laquelle MM.les agents voyers devraient tenir une comptabilité séparée parchemin,... (Nord, France - 1879)
...relevé l'une des observations de M. l'Agent-voyer en chef, d'après laquelle MM.les agents voyers devraient tenir une comptabilité séparée parchemin,... (Nord, France - 1879)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1890/04 (R)
...ces conditions,. et d'accord avec M. l'Agent Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien, par application... (Nord, France - 1871)
...ces conditions,. et d'accord avec M. l'Agent Voyer en chef, je prie le Conseil général de vouloir bien, par application... (Nord, France - 1871)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1877/08 (R)
...ses observations, un rapport de M. l'Agent-Voyer en chef et divers documents à l'appui, une circulaire de M. le Ministre... (Nord, France - 1836)
...ses observations, un rapport de M. l'Agent-Voyer en chef et divers documents à l'appui, une circulaire de M. le Ministre... (Nord, France - 1836)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1886/04 (R)
...En résumé et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, j'ai l'honneur de proposer au Conseil généra J de fixer les... (Troisvilles, Nord, France - 1887)
...En résumé et d'accord avec M. l'Agent-Voyer en chef, j'ai l'honneur de proposer au Conseil généra J de fixer les... (Troisvilles, Nord, France - 1887)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1887/08 (RD)
...contingent de 23 °/0 ïue M. l'Agent-Voyer principal propose de mettre à la charge de cette commune lui paraît trop... (Nord, France - 1887)
...contingent de 23 °/0 ïue M. l'Agent-Voyer principal propose de mettre à la charge de cette commune lui paraît trop... (Nord, France - 1887)
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Rapports et délibérations - Nord, Conseil général - 1884/08 (RD)
...Dans son avis définitif, M. l'Agent-Voyer en chef propose d'accepter en principe cette subvention de 2,000 fr. et d'imputer... (Nord, France - 1882)
...Dans son avis définitif, M. l'Agent-Voyer en chef propose d'accepter en principe cette subvention de 2,000 fr. et d'imputer... (Nord, France - 1882)
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