Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/08
... M. DE BELCASTEL, rapporteur. ? " Chapitre IX. ?... (Tarn, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL, rapporteur. ? " Chapitre IX. ?... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1908/01/04
... M. DE BELCASTEL. ? " Je ne puis m'associer aux observations de M. Rigaud, je... (Tarn, France - 1898)
... M. DE BELCASTEL. ? " Je ne puis m'associer aux observations de M. Rigaud, je... (Tarn, France - 1898)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1907/04
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai l'honneur de prier le Conseil Général de me donner... (Labastide-Saint-Georges, Tarn, France - 1907)
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai l'honneur de prier le Conseil Général de me donner... (Labastide-Saint-Georges, Tarn, France - 1907)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1908/01/04
...d'émettre un second lyoeu de M. de Belcastel demandant " que la chasse aux Ipiseaux de passage et gibier d'eau... (Tarn, France - 1908)
...d'émettre un second lyoeu de M. de Belcastel demandant " que la chasse aux Ipiseaux de passage et gibier d'eau... (Tarn, France - 1908)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
... M. DE BELCASTEL. ? " Les mêmes raisons qui ont suggéré à M. Loupiac l'idée... (Tarn, France - 1903)
... M. DE BELCASTEL. ? " Les mêmes raisons qui ont suggéré à M. Loupiac l'idée... (Tarn, France - 1903)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/08
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai l'honneur de déposer! voeu suivant, en faveur duquel je... (Tarn, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai l'honneur de déposer! voeu suivant, en faveur duquel je... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1908/01/04
...j M. DE BELCASTEL. ? " Voilà de la dérobade. "... (Tarn, France - 1898)
...j M. DE BELCASTEL. ? " Voilà de la dérobade. "... (Tarn, France - 1898)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
..." M. de Belcastel a demandé, à l'occasion de ce voeu, la constitution d'une Commission interdépartementale... (Tarn, France - 1903)
..." M. de Belcastel a demandé, à l'occasion de ce voeu, la constitution d'une Commission interdépartementale... (Tarn, France - 1903)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/04
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai été cependant très net et tout le monde m'a... (Tarn, France - 1906)
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai été cependant très net et tout le monde m'a... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/04
... M. DE BELCASTEL. ? " Je ne voudrais pas abuser desinstants du Conseil général ,... (Tarn, France - 1906)
... M. DE BELCASTEL. ? " Je ne voudrais pas abuser desinstants du Conseil général ,... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/04
...la portée de l'observation de M. de Belcastel. "... (Tarn, France - 1906)
...la portée de l'observation de M. de Belcastel. "... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1908/01/04
...^autorisation à toute la propriété. M. de Belcastel s'est ^converti et je suis heureux de le voir voter avec moi... (Tarn, France - 1897)
...^autorisation à toute la propriété. M. de Belcastel s'est ^converti et je suis heureux de le voir voter avec moi... (Tarn, France - 1897)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/04
... M. DE BELCASTEL.? " J'approuve pleinement le voeu de M. Morel, mais j'estime qu'il devrait... (Tarn, France - 1906)
... M. DE BELCASTEL.? " J'approuve pleinement le voeu de M. Morel, mais j'estime qu'il devrait... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1908/01/04
... M. DE BELCASTEL. ? " J'obtiens en partie satisfaction: par le rapport de la Commission... (Tarn, France - 1909)
... M. DE BELCASTEL. ? " J'obtiens en partie satisfaction: par le rapport de la Commission... (Tarn, France - 1909)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
... M. DE BELCASTEL. ? " Je n'ajouterai que quelques mots à l'appui de mon voeu.... (Tarn, France - 1906)
... M. DE BELCASTEL. ? " Je n'ajouterai que quelques mots à l'appui de mon voeu.... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
... M. de Belcastel a demandé au Conseil Général d'émettre le voeu suivant :... (Tarn, France - 1906)
... M. de Belcastel a demandé au Conseil Général d'émettre le voeu suivant :... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1908/01/04
... M. DE BELCASTEL, rapporteur. ? " Seroice de tel vaccination. ? M. le Préfet fait... (Tarn, France - 1907)
... M. DE BELCASTEL, rapporteur. ? " Seroice de tel vaccination. ? M. le Préfet fait... (Tarn, France - 1907)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai l'honneur de demander au Conseil Général le vote d'un... (Teulat, Tarn, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai l'honneur de demander au Conseil Général le vote d'un... (Teulat, Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1908/01/04
...crois, que M. Morel et M. de Belcastel avaient déposé des voeux analogues à leurs considé- : rations d'aujourd'hui. M.... (Tarn, France - 1897)
...crois, que M. Morel et M. de Belcastel avaient déposé des voeux analogues à leurs considé- : rations d'aujourd'hui. M.... (Tarn, France - 1897)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/04
... M. DE BELCASTEL. ? " Je ne vous visais, pas M. le Préfet. "... (Tarn, France - 1872)
... M. DE BELCASTEL. ? " Je ne vous visais, pas M. le Préfet. "... (Tarn, France - 1872)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
... M. DE BELCASTEL. ? " Je ne voudrais pas prolonger... (Tarn, France - 1906)
... M. DE BELCASTEL. ? " Je ne voudrais pas prolonger... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/04
...M. LE PRÉFET. ? " M. de Belcastel vient de protester contre la manière dont seraient distribués annuellement les secours... (Tarn, France - 1872)
...M. LE PRÉFET. ? " M. de Belcastel vient de protester contre la manière dont seraient distribués annuellement les secours... (Tarn, France - 1872)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
..." M. de Belcastel a demandé que le Conseil Général renouvelle le voeu que le Parlement... (Tarn, France - 1906)
..." M. de Belcastel a demandé que le Conseil Général renouvelle le voeu que le Parlement... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1908/01/04
... M. DE BELCASTEL. ? " Messieurs, je veux profiter d? la discussion du chapitre de... (Tarn, France - 1908)
... M. DE BELCASTEL. ? " Messieurs, je veux profiter d? la discussion du chapitre de... (Tarn, France - 1908)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
...5 membres et de désigner MM. de Belcastel et Morel ? "... (Tarn, France - 1905)
...5 membres et de désigner MM. de Belcastel et Morel ? "... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
... M. DE BELCASTEL. ? " Je spécifie que deux conditions ont été imposées, l'une relative... (Tarn, France - 1896)
... M. DE BELCASTEL. ? " Je spécifie que deux conditions ont été imposées, l'une relative... (Tarn, France - 1896)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai l'honneur de demander la convocation à bref délai de... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL. ? " J'ai l'honneur de demander la convocation à bref délai de... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1908/01/04
... M. DE BELCASTEL. ? " J'entends bien que vousal M me dire qu'il y a... (Tarn, France - 1908)
... M. DE BELCASTEL. ? " J'entends bien que vousal M me dire qu'il y a... (Tarn, France - 1908)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
...à fait de l'opinion de M. de Belcastel sur cette question et j'ai l'honneur de déposer sur le bureau du... (Tarn, France - 1906)
...à fait de l'opinion de M. de Belcastel sur cette question et j'ai l'honneur de déposer sur le bureau du... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
... M. de Belcastel déposa, le2 mai dernier, une demande analogue. Votre Commission de l'Instruction publique... (Tarn, France - 1901)
... M. de Belcastel déposa, le2 mai dernier, une demande analogue. Votre Commission de l'Instruction publique... (Tarn, France - 1901)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
... M. DE BELCASTEL. ? " Il est entendu, Messieurs, qu'il ne s'agit pas d'une question... (Tarn, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL. ? " Il est entendu, Messieurs, qu'il ne s'agit pas d'une question... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/08
...rapporteur. ? " Notre collègue M. de Belcastel a proposé au Conseil Général d'émettre le voeu suivant :... (Tarn, France - 1905)
...rapporteur. ? " Notre collègue M. de Belcastel a proposé au Conseil Général d'émettre le voeu suivant :... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
... M. DE BELCASTEL. ? " Je m'associe à l'observation de M. Raucoules. "... (Tarn, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL. ? " Je m'associe à l'observation de M. Raucoules. "... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
... M. DE BELCASTEL. ? " Le Conseil pourrait se déclarer incompétent. "... (Tarn, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL. ? " Le Conseil pourrait se déclarer incompétent. "... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1907/04
... M. DE BELCASTEL. ? ce Je ne sais pas si j'ai péché,. mais ce qui... (Tarn, France - 1907)
... M. DE BELCASTEL. ? ce Je ne sais pas si j'ai péché,. mais ce qui... (Tarn, France - 1907)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/08
... M. DE BELCASTEL. ? " Je demande la permission d'ajouter un mot qui a son... (Tarn, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL. ? " Je demande la permission d'ajouter un mot qui a son... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
... M. DE BELCASTEL. ? Je déposerai, comme mon contradicteur, ma montre sur la table pour... (Tarn, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL. ? Je déposerai, comme mon contradicteur, ma montre sur la table pour... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
...au rejet du voeu de M. de Belcastel. "... (Tarn, France - 1905)
...au rejet du voeu de M. de Belcastel. "... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
...- M. DE BELCASTEL. ? " Vous avez été saisis, Messieurs, d'un voeu déposé par M.... (Tarn, France - 1906)
...- M. DE BELCASTEL. ? " Vous avez été saisis, Messieurs, d'un voeu déposé par M.... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
.... M. DE BELCASTEL. ? " Je demande au Conseil lapermission d'insister tout particulièrement en faveur... (Tarn, France - 1905)
.... M. DE BELCASTEL. ? " Je demande au Conseil lapermission d'insister tout particulièrement en faveur... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/04
... M. DE BELCASTEL, rapporteur.?H La Commission s'en est tenue aux indications du rapport de M.... (Tarn, France - 1906)
... M. DE BELCASTEL, rapporteur.?H La Commission s'en est tenue aux indications du rapport de M.... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
...séparation et de signaler à M. de Belcastel comment cette loi assure la pleine liberté du culte dans chaque région,... (Tarn, France - 1905)
...séparation et de signaler à M. de Belcastel comment cette loi assure la pleine liberté du culte dans chaque région,... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
... M. DE BELCASTEL, rapporteur. ? " Modifications m budget de 1905. ?Dettes de 1901 et... (Tarn, France - 1901)
... M. DE BELCASTEL, rapporteur. ? " Modifications m budget de 1905. ?Dettes de 1901 et... (Tarn, France - 1901)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
... M. DE BELCASTEL. ? " Je voudrais demander à M. le... (Tarn, France - 1906)
... M. DE BELCASTEL. ? " Je voudrais demander à M. le... (Tarn, France - 1906)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1907/04
... M. DE BELCASTEL. ? ee Je voudrais présenter quelques observations qui me paraissent naître du... (Tarn, France - 1907)
... M. DE BELCASTEL. ? ee Je voudrais présenter quelques observations qui me paraissent naître du... (Tarn, France - 1907)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1904/08
... M. DE BELCASTEL. ?- Comme auteur du voeu, je demande à faire connaître au Conseil... (Tarn, France - 1905)
... M. DE BELCASTEL. ?- Comme auteur du voeu, je demande à faire connaître au Conseil... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/08
... M. DE BELCASTEL ? " Je tiens à dégager moi aussi ma responsabilité en ce... (Tarn, France - 1908)
... M. DE BELCASTEL ? " Je tiens à dégager moi aussi ma responsabilité en ce... (Tarn, France - 1908)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
...rapport sur le voeu de M. de Belcastel relatif à la séparation.... (Tarn, France - 1905)
...rapport sur le voeu de M. de Belcastel relatif à la séparation.... (Tarn, France - 1905)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1906/04
... M. de BELCASTEL. ? " Je m'associe à ce voeu, qui s'impose par suite des... (Tarn, France - 1904)
... M. de BELCASTEL. ? " Je m'associe à ce voeu, qui s'impose par suite des... (Tarn, France - 1904)
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Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1905/08
...la même que celle de M. de Belcastel. "... (Tarn, France - 1906)
...la même que celle de M. de Belcastel. "... (Tarn, France - 1906)
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