Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1883/04
...J'ai combattu cette proposition. C'est M. Causse qui fit valoir certaines raisons, disant que M. Pla avait à Rodez cette... (Rodez, Aveyron, France - 1880)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1919/08/18
...? J'ai reçu : de M. Causse, notaire à Alban, ? deux registres de notaires, l'un de Monestiès (15101629), l'autre... (Alban, Tarn, France - 1629)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1918/08/19
...de Salvagnac (XVIP siècle), de M. Causse, notaire à Alban, un registre des mutations cadastrales du Ségur, de 1770 à... (Alban, Tarn, France - 1770)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1876/04
...de Valdériés, notre honorable collègue M. Causse, tendant à ce qu'il soit procédé aux études d'un projet de chemin de... (Laguépie, Tarn-et-Garonne, France - 1872)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1923
...Causse, Ernest, agent d'assurances, à Lavaur, , Cazottes, Albert, régisseur, à Maurens-Scopont, Condat, Edmond, négociant, ancien... (Tarn, France - 1922)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1883/04
...résulte du rapport de l'honorable M. Causse, nous sommes donc en présence d'un réseau départemental comprenant d'abord un avant-projet général... (Fiac, Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1869
... MM. Causse, Crozes, de Lacombe, Prouho, baron de Séganville, Bru, baron Reille, Olombel, Espinasse.... (Lacombe, Aude, France - 1868)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1883/04
...le temps, au contraire, où M. Causse a été président de cette même Commission, le vote a été scindé. Il... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1876/04
...considérations qu'il vient de développer, M. Causse demande au Conseil de n'accepter les conclusions de la commission qu'avec la réserve... (Tarn, France - 1874)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1881/04
..." M. Daguilhon-Pujol et M. Causse, président de la Commission départementale, émettent le voeu que l'art. 3 de la... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1882/08
..." L'honorable M. Causse s'étonne qu'après une décision " qui obtint, en 1868, l'unanimité, on veuille revenir... (Tarn, France - 1868)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1875/08
...l'honorable rapporteur de 1873, " M. Causse, ce serait nous livrer à la révision d'une déci" sion prise par le... (Tarn, France - 1873)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1883/04
... M. Causse. ? " M. Héral a-t-il entendu faire déplacer la dépense communale, c'est-à-dire faire... (Blaye, Gironde, France - 1866)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1869
..." La seconde, formulée par M. Causse, demandant l'émis" sion d'un voeu pour que l'élection des députés au Corps "... (Le Corps, Tarn, France - 1868)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1879/04
...lecture du voeu de l'honorable M. Causse et des nombreux considérants qui le précèdent, il m'a semblé que ce voeu... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1925
...Causse, Ernest, agent d'assurances, à Lavaur, Cazottes, Albert, régisseur, à Maurens-Scopont, Cols, François, expert-géomètre,.à Graulhet,... (Tarn, France - 1841)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1876/04
...de beaupoup le. plus important. M. Causse rappelle,, que l'impôt foncier est un impôt de répartition,,,il fut établi en 1790... (Tarn, France - 1790)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1875/04
...nom de la deuxième commission, M. Causse donne lecture d'un rapport sur le voeu à émettre pour demander la révision... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1854
...impériale de Toulouse, et secrétaire, M. Causse, juge suppléant au tribunal de lre instance de Toulouse.... (Castres, Tarn, France - 1852)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1851
...entendu le rapport présenté par M. Causse, au nom de la 4e commission , sur l'exécution de la loi du... (Tarn, France - 1851)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1885/08
...elle se trouve composée de MM. Causse, Héral, Chatard, de Saint-Vincent, Bez.Duboys, de Falguerolles, de Saint-Simon, Combes. "... (Saint-Vincent, Tarn, France - 1869)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1883/08
...Président. ? " L'observation de M. Causse pourrait s'appliquer à toutes les questions financières. Je rappelle qu'en 1871 l'honorable M.... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1885/08
...la disposition additionnelle proposée par M. Causse comme absolument inutile, en effet, car la neutralité est gardée d'une manière absolue... (Tarn, France - 1880)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1877/12
... M. Causse demande le renvoi à la commission, qui pourra seule apprécier en connaissance de... (Tarn, France - 1971)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1882/04
...Causse, je demanderai donc à M. Causse ?do répéter ou de relire le procès-verbal relativement à j Cc qu'il a... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1848
...faveur des conclusions du rapport. M. Causse a pris la parole en ces termes : " Messieurs, votre quatrième commission... (Tarn, France - 1793)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1882/04
...Reille qui l'a srepriso après M. Causse, je demanderai donc à M. Causse ?do répéter ou de relire le procès-verbal... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1885/08
...son attention. Aussi bien l'honorable M. Causse, qui connaît mieux que moi la question, pourra les compléter.... (Tarn, France - 1884)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1876/04
... M. Causse observe que, au voeu de la loi du 10 août 1871, la Commission... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1919/08/18
...auteurs de ces libéralités : MM. Causse, notaire à Alban et Norbert Doat, à Albi.... (Alban, Tarn, France - 1918)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1854
... M. Causse, rapporteur de la 2e commission pour les chemins vicinaux, appelle l'attention du Conseil... (Tarn, France - 1853)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1882/04
...dans de rapport qu'a, fait M. Causse, ait repris la proposition ,de M. le baron Reille, c'est M. le baron... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1879/08
...Causse, Lucien, 7 juin 1826, négociant à Castres.... (Tarn, France - 1826)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1882/08
...la fin du rapport de M. Causse. Je puis répondre que tous ceux qui font partie du conseil municipal de... (Tarn, France - 1882)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1883/08
...analytique est, comme le dit M. Causse, un travail considérable, mais c'est surtout une tâche très délicate, à cause de... (Tarn, France - 1881)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1882/04
... M. Causse dit que, dans la- loi de 1871, deux textes peuvent se rapporter à... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1875/08
...la commission des travaux publics, M. Causse lit un rapport sur les ponts en cours de construction ou à construire... (Tarn, France - 1876)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1877/08
...à résoudre. Il pense que M. Causse s'appuie encore une fois sur de simples hypothèses, quand il dit que les... (Tarn, France - 1877)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1873/08
... M. Causse donne lecture du procès-verbal de la dernière séance, qui est adopté sans observations.... (Tarn, France - 1872)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1881/08
... M. Causse, président de cette Commission, répond qu'il - suffit de se reporter aux procès-verbaux... (Tarn, France - 1881)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1872/04
... M. Causse, se ralliant aux propositions de la commission, désirerait qu'on pût se procurer la... (Tarn, France - 1872)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1872/04
... M. Causse donne lecture d'un rapport contenant les réponses proposées au questionnaire relatif aux Conseils... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1876/04
...nous ont été donnés par M. Causse, qui nous a fait connaître les motifs qui avaient décidé le département de... (Tarn, France - 1874)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1882/04
... M. Causse dit qu'il est chargé par la Commission départementale de dire au Conseil général... (Tarn, France - 1876)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1879/04
...dit qu'entre le voeu de M. Causse et celui de M. Barbey, il y a cette différence : M. Gaussé... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1882/08
...déjà dans le rapport de M. Causse la désignation d'une victime du vote que vous avez émis. "... (Tarn, France - 1882)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1879/04
... M. Causse soutient qu'on ne peut séparer la proposition de M. Barbey des considérations qui... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1879/04
... M. Causse, ne méconnaissant pas les dangers que pourraient présenter les entraînements de la discussion,... (Tarn, France - 1871)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1875/08
...nom de la troisième commission, M. Causse lit son rapport sur le personnel des chemins vicinaux :... (Tarn, France - 1879)

   

Rapports et délibérations - Conseil général du Tarn - 1872/08
...Après quelques observations de M. Causse et de M. Dubernard , les propositions de la commission sont mises aux... (Tarn, France - 1869)