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Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-06-05
...Compans, n° 46, Et Mme Anne-Marie RICHARD, épouse de M. Joseph-Jean-Baptiste CORDIER, avec le'quel elle demeure de droit, mais résidant... (Paris, Paris, France - 1905)
...Compans, n° 46, Et Mme Anne-Marie RICHARD, épouse de M. Joseph-Jean-Baptiste CORDIER, avec le'quel elle demeure de droit, mais résidant... (Paris, Paris, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-12-16
...4, rue Fortin, Contre Mme Jeanne-Marie GIGOUT, épouse de M. Yves-Marie RICHARD, avec lequel elle demeure de droit à Puteaux... (Puteaux, Hauts-de-Seine, France - 1905)
...4, rue Fortin, Contre Mme Jeanne-Marie GIGOUT, épouse de M. Yves-Marie RICHARD, avec lequel elle demeure de droit à Puteaux... (Puteaux, Hauts-de-Seine, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1843-02-12
...février 1843 : La darre Angélique-Constance FORTIN, épouse de M. Louis-Martial-Adolphe RICHARD, marchand de chevaux, ladite dame couturière, résidant Ai... (Paris, Paris, France - 1843)
...février 1843 : La darre Angélique-Constance FORTIN, épouse de M. Louis-Martial-Adolphe RICHARD, marchand de chevaux, ladite dame couturière, résidant Ai... (Paris, Paris, France - 1843)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1907-03-14
...enregistré et signifié, Entre Mme Charlotte-Eugénie-Stéphanie RICHARD, blanchisseuse, épouse de M. Armand-Gabriel PETIT, demeurant, ladite dame, à Arcueil (Seine), rue... (Arcueil (Seine), Val-de-Marne, France - 1906)
...enregistré et signifié, Entre Mme Charlotte-Eugénie-Stéphanie RICHARD, blanchisseuse, épouse de M. Armand-Gabriel PETIT, demeurant, ladite dame, à Arcueil (Seine), rue... (Arcueil (Seine), Val-de-Marne, France - 1906)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-11-20
...signifié, Au profit de Mme Marie-Julienne PAIL-LARD, épouse de M. Jules-Paul-Fï'aneois RICHARD, avec lequel elle demeure de droit, mais autorisée... (France - 1911)
...signifié, Au profit de Mme Marie-Julienne PAIL-LARD, épouse de M. Jules-Paul-Fï'aneois RICHARD, avec lequel elle demeure de droit, mais autorisée... (France - 1911)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1851-05-21
...chaumière appartenant à un nommé Pierre Richard, père de sept enfans, dont le plus âgé compte à peine quatorze ans.... (Largentière, Ardèche, France - 1851)
...chaumière appartenant à un nommé Pierre Richard, père de sept enfans, dont le plus âgé compte à peine quatorze ans.... (Largentière, Ardèche, France - 1851)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1906-06-25
..., Entre Mme Marie - Louise RICHARD, épouse de M. Jules SAULET, demeurant de droit avec son mari, mais résidant... (Paris, Paris, France - 1906)
..., Entre Mme Marie - Louise RICHARD, épouse de M. Jules SAULET, demeurant de droit avec son mari, mais résidant... (Paris, Paris, France - 1906)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-11-22
... Céline Podevin, femme de François Richard, journalier à Sainte-Geneviève : J'ai vu Thiou deux jours... (Sainte-Geneviève, France - 1847)
... Céline Podevin, femme de François Richard, journalier à Sainte-Geneviève : J'ai vu Thiou deux jours... (Sainte-Geneviève, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1910-06-10
...veuve FAUCHER (née Augustine - Alexandrine Richard, veuve en premières noces de Ferdinand Rousseau et en secondes noces de Jean-Baptiste... (Paris, Paris, France - 1910)
...veuve FAUCHER (née Augustine - Alexandrine Richard, veuve en premières noces de Ferdinand Rousseau et en secondes noces de Jean-Baptiste... (Paris, Paris, France - 1910)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1869-05-02
...révéla tout à la nommée Marianne Richard née Calvier, sa mère naturelle avec laquelle elle demeurait. Instruite à son tour... (Chabeuil, Drôme, France - 1862)
...révéla tout à la nommée Marianne Richard née Calvier, sa mère naturelle avec laquelle elle demeurait. Instruite à son tour... (Chabeuil, Drôme, France - 1862)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-11-25
...acte du 14 juin 1897, Joséphine Richard, veuve de Jean Gros, a fait donation, à titre de partage anticipé, à... (France - 1897)
...acte du 14 juin 1897, Joséphine Richard, veuve de Jean Gros, a fait donation, à titre de partage anticipé, à... (France - 1897)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1870-01-02
...ils allaient jusqu'à la haine. Pierre Richard, père du défunt, affirme qu'il y a quelques années, son fils lui avait... (Saint-Florent, France - 1870)
...ils allaient jusqu'à la haine. Pierre Richard, père du défunt, affirme qu'il y a quelques années, son fils lui avait... (Saint-Florent, France - 1870)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1858-05-21
...ouverte poussait un cri. La veuve Richard accusait haut' ment ses deux fils de fratricide. Ils furent tous deux arrêtés.... (France - 1858)
...ouverte poussait un cri. La veuve Richard accusait haut' ment ses deux fils de fratricide. Ils furent tous deux arrêtés.... (France - 1858)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1834-09-11
...enfans en bas âge, nommée Marguerite-Caroline Richard, femme d'Hippolyte Bordier, ouvrier carrier, étant à laver du linge, avant-hier, dans la... (France - 1834)
...enfans en bas âge, nommée Marguerite-Caroline Richard, femme d'Hippolyte Bordier, ouvrier carrier, étant à laver du linge, avant-hier, dans la... (France - 1834)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1910-05-27
...veuve FAUCHER (née Augustine - Alexandrine Richard , veuve en premières noces de Ferdinand Rousseau et en' iecondas noces de... (France - 1910)
...veuve FAUCHER (née Augustine - Alexandrine Richard , veuve en premières noces de Ferdinand Rousseau et en' iecondas noces de... (France - 1910)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-12-07
...cent soixante-neuf, avec faculté pour M. Richard père de la faire c-sser, si bon lui semblait avant celle é.ioque, Que... (Paris, Paris, France - 1864)
...cent soixante-neuf, avec faculté pour M. Richard père de la faire c-sser, si bon lui semblait avant celle é.ioque, Que... (Paris, Paris, France - 1864)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-09-29
...Comment Constance Richard, la jeune fille du canton de Vaud, devint-elle l'épouse de Mulon (Scipion l'Africain)... (France - 1850)
...Comment Constance Richard, la jeune fille du canton de Vaud, devint-elle l'épouse de Mulon (Scipion l'Africain)... (France - 1850)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1855-10-19
...Richard (Jean-François), fils de Claude, rue anx Ours,. à Champigny.... (Champigny, France - 1855)
...Richard (Jean-François), fils de Claude, rue anx Ours,. à Champigny.... (Champigny, France - 1855)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1836-10-14
...en gros des liquides qu'exploitait M. Richard père dans sa maison, sise à Bercy, Grande-Rue, 52, où sera le siège... (Bercy, France - 1836)
...en gros des liquides qu'exploitait M. Richard père dans sa maison, sise à Bercy, Grande-Rue, 52, où sera le siège... (Bercy, France - 1836)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1827-07-01
...fastes du palais, par lequel M. Richard , fils du comte Georges Stacpoole, et Mlle ' Anna Tulloch,. insti- î... (France - 1827)
...fastes du palais, par lequel M. Richard , fils du comte Georges Stacpoole, et Mlle ' Anna Tulloch,. insti- î... (France - 1827)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-08-06
...1909, cuire le sieur RICHARD (Louis), imprimeur lithographe, demeurant à Paris, 237, rue Saint-Maur, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1909)
...1909, cuire le sieur RICHARD (Louis), imprimeur lithographe, demeurant à Paris, 237, rue Saint-Maur, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1909)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1848-10-07
...septembre 1842, enrrgisué, MM. Maniai Etienne RICHARD, né go tant, demeurant à Paris, rue Saint-oenis, 110, el Paulin RICHARD, eu.-ployé... (Paris, Paris, France - 1842)
...septembre 1842, enrrgisué, MM. Maniai Etienne RICHARD, né go tant, demeurant à Paris, rue Saint-oenis, 110, el Paulin RICHARD, eu.-ployé... (Paris, Paris, France - 1842)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1877-03-03
...(Emma Neuchwander, veuve de Richard (Jean-Louis), demeurant au siège social, 2e et Louis Anguier fils ainé, décédé à Saint-Denis, le... (Saint-Denis, France - 1876)
...(Emma Neuchwander, veuve de Richard (Jean-Louis), demeurant au siège social, 2e et Louis Anguier fils ainé, décédé à Saint-Denis, le... (Saint-Denis, France - 1876)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1870-01-16
...le 4 décembre 1869, RICHARD (Jean-Stanislas), 25' ans, boucher, demeurant à Paris,- rue (je la Fontaine-Dubut, 12,. ... . ......... (Paris, Paris, France - 1869)
...le 4 décembre 1869, RICHARD (Jean-Stanislas), 25' ans, boucher, demeurant à Paris,- rue (je la Fontaine-Dubut, 12,. ... . ......... (Paris, Paris, France - 1869)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1867-06-29
...des paiements de la société Victor RICHARD et C°, bmquiors à Paris, rue Bassedu-Bempirt, 50 (N. 6291 du gr.).... (Paris, Paris, France - 1867)
...des paiements de la société Victor RICHARD et C°, bmquiors à Paris, rue Bassedu-Bempirt, 50 (N. 6291 du gr.).... (Paris, Paris, France - 1867)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1877-03-03
...1* Dame veuve Richard (Emma Neuchwander, veuve de Richard (Jean-Louis), demeurant au siège social, 2e et Louis Anguier fils... (Saint-Denis, France - 1876)
...1* Dame veuve Richard (Emma Neuchwander, veuve de Richard (Jean-Louis), demeurant au siège social, 2e et Louis Anguier fils... (Saint-Denis, France - 1876)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1879-04-17
...le 4 mars 1879, RICHARD (François), 35 ans, boulanger, demeurant à Paris, rue de Bièvre, 18. fi.... (Paris, Paris, France - 1879)
...le 4 mars 1879, RICHARD (François), 35 ans, boulanger, demeurant à Paris, rue de Bièvre, 18. fi.... (Paris, Paris, France - 1879)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-08-09
..., A Paris, à M' Maurice Richard, avoeal, rue de Seine, 6 , '. A Mau'e, à M* Guidou, notaire.... (Versailles, Yvelines, France - 1847)
..., A Paris, à M' Maurice Richard, avoeal, rue de Seine, 6 , '. A Mau'e, à M* Guidou, notaire.... (Versailles, Yvelines, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1877-07-16
...le 23 juin 1877, RICHARD (Louis), 44 ans, menuisier, demeurant à Paris, rue de Rennes, 87, Commerçant failli, prévenu de... (Paris, Paris, France - 1877)
...le 23 juin 1877, RICHARD (Louis), 44 ans, menuisier, demeurant à Paris, rue de Rennes, 87, Commerçant failli, prévenu de... (Paris, Paris, France - 1877)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-01-08
...La nommée Marie Bizot dite Marie Richard, âgée de seize ans, sans domicile, profession de domestique (absente), déclarée coupable d'avoir,... (Paris, Paris, France - 1862)
...La nommée Marie Bizot dite Marie Richard, âgée de seize ans, sans domicile, profession de domestique (absente), déclarée coupable d'avoir,... (Paris, Paris, France - 1862)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1877-03-03
...1* Dame veuve Richard (Emma Neuchwander, veuve de Richard (Jean-Louis), demeurant au siège social, 2e et Louis... (Saint-Denis, France - 1876)
...1* Dame veuve Richard (Emma Neuchwander, veuve de Richard (Jean-Louis), demeurant au siège social, 2e et Louis... (Saint-Denis, France - 1876)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1846-10-10
...d'une part , El il. François-Victor RICHARD, ancien négociant, demeurantà Paris, rue d'Ergh en... (Paris, Paris, France - 1846)
...d'une part , El il. François-Victor RICHARD, ancien négociant, demeurantà Paris, rue d'Ergh en... (Paris, Paris, France - 1846)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1900-04-01
...mention suivante : " Testament Henri Richard, entrepreneur de travaux publics à Avignon (Vaucluse), signé Henri Richard, 21 février 1894... (Avignon, Vaucluse, France - 1894)
...mention suivante : " Testament Henri Richard, entrepreneur de travaux publics à Avignon (Vaucluse), signé Henri Richard, 21 février 1894... (Avignon, Vaucluse, France - 1894)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1900-06-13
...(Gélina DIGNE), veuve de RICHARD (Juste-François), constructeur d'immeubles, demeurant à Paris, rue Greneta, n- 27.... (Paris, Paris, France - 1900)
...(Gélina DIGNE), veuve de RICHARD (Juste-François), constructeur d'immeubles, demeurant à Paris, rue Greneta, n- 27.... (Paris, Paris, France - 1900)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-07-05
...et signifié, Entre : M. Marie-Jean RICHARD, menui. sier, demeurant à Puteaux (Seine), 17, rue du Chemin-du-Mont-Valérien, Et, Mme Mathilde... (Puteaux (Seine), Hauts-de-Seine, France - 1911)
...et signifié, Entre : M. Marie-Jean RICHARD, menui. sier, demeurant à Puteaux (Seine), 17, rue du Chemin-du-Mont-Valérien, Et, Mme Mathilde... (Puteaux (Seine), Hauts-de-Seine, France - 1911)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1900-04-01
...publics à Avignon (Vaucluse), signé Henri Richard, 21 février 1894 " , que, d'après les mentions figurant sur ladite enveloppe,... (Avignon, Vaucluse, France - 1894)
...publics à Avignon (Vaucluse), signé Henri Richard, 21 février 1894 " , que, d'après les mentions figurant sur ladite enveloppe,... (Avignon, Vaucluse, France - 1894)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-03-17
...Du sieur RICHARD (Michel), nourrisseur, à Boulogne-sur-Seine, rue de Sèvres, 99, y demeurant, Le 15 mars 1905... (Boulogne-sur-Seine, France - 1905)
...Du sieur RICHARD (Michel), nourrisseur, à Boulogne-sur-Seine, rue de Sèvres, 99, y demeurant, Le 15 mars 1905... (Boulogne-sur-Seine, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-04-08
...M. Richard (Léon)*: licencié : octobre 1890, suppléant rétribué à Bordjbou-Arrédy , janvier 1892, juge de paix... (Sétif, Sétif, Algeria - 1892)
...M. Richard (Léon)*: licencié : octobre 1890, suppléant rétribué à Bordjbou-Arrédy , janvier 1892, juge de paix... (Sétif, Sétif, Algeria - 1892)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-09-07
...L'accusé, Louis-Frédéric Richard, est né à Genève en 1807. Enfant illégitime, il n'a jamais connu son... (Genève, Geneve, Geneva, Genf, Switzerland - 1807)
...L'accusé, Louis-Frédéric Richard, est né à Genève en 1807. Enfant illégitime, il n'a jamais connu son... (Genève, Geneve, Geneva, Genf, Switzerland - 1807)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1855-03-16
...20 novembre 1851, Le nommé Emile Richard, demeurant à Paris, rue de Boursault, 12, profession de domestique (absent), déclaré coupable... (Paris, Paris, France - 1851)
...20 novembre 1851, Le nommé Emile Richard, demeurant à Paris, rue de Boursault, 12, profession de domestique (absent), déclaré coupable... (Paris, Paris, France - 1851)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1876-12-06
...novembre 1876, Le nommé Richard (Jules-Marie), âgé de trente-huit ans, né à Paris, sans domicile connu, garçon de recettes (absent),... (Paris, Paris, France - 1876)
...novembre 1876, Le nommé Richard (Jules-Marie), âgé de trente-huit ans, né à Paris, sans domicile connu, garçon de recettes (absent),... (Paris, Paris, France - 1876)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1872-03-08
...1871 entre le sieur RICHARD (Auguste-Marie-Toussaint), relieur, demeurant à Paris, rue du Bac, 101, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1871)
...1871 entre le sieur RICHARD (Auguste-Marie-Toussaint), relieur, demeurant à Paris, rue du Bac, 101, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1871)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1879-03-13
...M. Richard (Léon) : 9 novembre 4875, juge suppléant à Albertville , - 6 juillet 1877, substitut... (Albertville, Savoie, France - 1877)
...M. Richard (Léon) : 9 novembre 4875, juge suppléant à Albertville , - 6 juillet 1877, substitut... (Albertville, Savoie, France - 1877)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1836-07-24
...n. 17 , et M. Pierre RICHARD, limonadier, et Mme Marie-Françoise GUTLLOUT, son épouse, demeurant ensemble h Paris, quai Voltaire,... (Paris, Paris, France - 1836)
...n. 17 , et M. Pierre RICHARD, limonadier, et Mme Marie-Françoise GUTLLOUT, son épouse, demeurant ensemble h Paris, quai Voltaire,... (Paris, Paris, France - 1836)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1872-12-15
...le 12 novembre 1872, RICHARD (Louis), 41 ans, garçon boulanger, demeurant à Parts, ruede Cambronne, 90, Commerçant failli, prévenu de... (Parts, France - 1872)
...le 12 novembre 1872, RICHARD (Louis), 41 ans, garçon boulanger, demeurant à Parts, ruede Cambronne, 90, Commerçant failli, prévenu de... (Parts, France - 1872)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1875-02-27
...Le Tribunal donne acte au sieur Richard fils de ce qu'il déclare garantir 17 pour 100 Ã provenir de l'actif... (France - 1875)
...Le Tribunal donne acte au sieur Richard fils de ce qu'il déclare garantir 17 pour 100 Ã provenir de l'actif... (France - 1875)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1906-01-28
...D'autre part , 3° Mme Anne RICHARD, veu-ve en premières noces de M. Charles-Joseph THIEVON,épou-se en seconaes noces de M.... (Paris, Paris, France - 1904)
...D'autre part , 3° Mme Anne RICHARD, veu-ve en premières noces de M. Charles-Joseph THIEVON,épou-se en seconaes noces de M.... (Paris, Paris, France - 1904)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1908-03-18
...actuellement 85, rue Cardinet, Richard (Victor-André-Alp demeurant ci-devant au 4'""" cial, et actuellement 24 rj"§e i Batignolles , ' Wac... (Paris, Paris, France - 1907)
...actuellement 85, rue Cardinet, Richard (Victor-André-Alp demeurant ci-devant au 4'""" cial, et actuellement 24 rj"§e i Batignolles , ' Wac... (Paris, Paris, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1904-10-03
...Râpée, 54 , 2' Mlle Clémence RICHARD, agissant comme seule associée en nom collectif de ladite Société et en son... (Paris, Paris, France - 1904)
...Râpée, 54 , 2' Mlle Clémence RICHARD, agissant comme seule associée en nom collectif de ladite Société et en son... (Paris, Paris, France - 1904)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-06-12
...mai 1911, enregistré, Entre M. Marie-Jean RICHARD, menuisier, demeurant à Puteaux (Seine), 17, rue du Chemin-du-Mont-Valérien, Et Mme Mathilde PILLON,... (Puteaux (Seine), Hauts-de-Seine, France - 1911)
...mai 1911, enregistré, Entre M. Marie-Jean RICHARD, menuisier, demeurant à Puteaux (Seine), 17, rue du Chemin-du-Mont-Valérien, Et Mme Mathilde PILLON,... (Puteaux (Seine), Hauts-de-Seine, France - 1911)
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