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Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1830-04-09
...bénéfice d'inventai-re , de dame Jeanne-Marie-Henriette LATASTE, leur mère , décédée , épouse de M. Antoine-Claude LEFEBVRE ,... (Paris, Paris, France - 1829)
...bénéfice d'inventai-re , de dame Jeanne-Marie-Henriette LATASTE, leur mère , décédée , épouse de M. Antoine-Claude LEFEBVRE ,... (Paris, Paris, France - 1829)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1829-01-17
...place de Montreuil la nommée Séraphine Pruvost , veuve de Jacques Lefebvre, âgée de soixante-deux ans, cultivatrice, née à Offin,... (Offin, Pas-de-Calais, France - 1828)
...place de Montreuil la nommée Séraphine Pruvost , veuve de Jacques Lefebvre, âgée de soixante-deux ans, cultivatrice, née à Offin,... (Offin, Pas-de-Calais, France - 1828)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-04-12
...Nicolas-Athanase Lefebvre, fils du buraliste Jean-Baptiste Lefebvre. Comme il n'a pas donné de ses nouvelles depuis trente ans, on le... (Pierry, Marne, France - 1775)
...Nicolas-Athanase Lefebvre, fils du buraliste Jean-Baptiste Lefebvre. Comme il n'a pas donné de ses nouvelles depuis trente ans, on le... (Pierry, Marne, France - 1775)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-04-12
...à Pierry, près Chernay (Marne), Nicolas-Athanase Lefebvre, fils du buraliste Jean-Baptiste Lefebvre. Comme il n'a pas donné de ses nouvelles... (Marne, Marne, France - 1775)
...à Pierry, près Chernay (Marne), Nicolas-Athanase Lefebvre, fils du buraliste Jean-Baptiste Lefebvre. Comme il n'a pas donné de ses nouvelles... (Marne, Marne, France - 1775)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1837-10-05
...âgée de 18 ans, et Désiré Lefebvre, fils du second lit, tabelotier, âgé de 22 ans, tous les quatre demeurant... (Jouy-sous-Thel, Oise, France - 1834)
...âgée de 18 ans, et Désiré Lefebvre, fils du second lit, tabelotier, âgé de 22 ans, tous les quatre demeurant... (Jouy-sous-Thel, Oise, France - 1834)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1837-10-05
...dentelière, âgée de 42 ans, Adèle Lefebvre, fille du premier accusé, lingère, âgée de 18 ans, et Désiré Lefebvre, fils... (Jouy-sous-Thel, Oise, France - 1834)
...dentelière, âgée de 42 ans, Adèle Lefebvre, fille du premier accusé, lingère, âgée de 18 ans, et Désiré Lefebvre, fils... (Jouy-sous-Thel, Oise, France - 1834)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1858-11-06
...mil huit cent einqtiante-huit, Mme Sophie-Joseph SAUVAGE, tapissière, veuve de M. Edouard-Louis LEFEBVRE, a vendu à M. Simon WEIL, employé,... (Paris, Paris, France - 1858)
...mil huit cent einqtiante-huit, Mme Sophie-Joseph SAUVAGE, tapissière, veuve de M. Edouard-Louis LEFEBVRE, a vendu à M. Simon WEIL, employé,... (Paris, Paris, France - 1858)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1907-12-28
...M GAVIGNOT, déjà nommé, Mme Marie-Déairèè THOREL, veuve de M. Alberto-Henri LEFEBVRE, demeurant à Paris, rue Jeanne-d'Arc, n° 62, M.... (Paris, Paris, France - 1907)
...M GAVIGNOT, déjà nommé, Mme Marie-Déairèè THOREL, veuve de M. Alberto-Henri LEFEBVRE, demeurant à Paris, rue Jeanne-d'Arc, n° 62, M.... (Paris, Paris, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-05-23
...an VII, contenant l'aveu par Angélique Lefebvre, que Poupart n'était réellement pas le père d'Augustin Lefebvre,... (France - 1791)
...an VII, contenant l'aveu par Angélique Lefebvre, que Poupart n'était réellement pas le père d'Augustin Lefebvre,... (France - 1791)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-05-23
...prétendu père de l'enfant dont Augustine Lefebvre était accouchée ledit jour 14 août .1791, Condamnations (il faut le dire) contre... (France - 1791)
...prétendu père de l'enfant dont Augustine Lefebvre était accouchée ledit jour 14 août .1791, Condamnations (il faut le dire) contre... (France - 1791)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1856-07-10
...L'un de ces ouvriers, le sieur Lefebvre, marié, père de quatre enfants, fut relevé dans un état déplorable et complètement... (France - 1854)
...L'un de ces ouvriers, le sieur Lefebvre, marié, père de quatre enfants, fut relevé dans un état déplorable et complètement... (France - 1854)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1845-08-15
...le sieur Mignon, beau-père du sieur Lefebvre, tabletier, rue du Bac, leur avait commandé quinze jetons à huit pans, conformes... (France - 1845)
...le sieur Mignon, beau-père du sieur Lefebvre, tabletier, rue du Bac, leur avait commandé quinze jetons à huit pans, conformes... (France - 1845)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1834-05-19
...d'un crime affreux. La nommée Marie Lefebvre, fille de basse-cour au château d'Aubers , fut trouvée étendue au milieu de... (France - 1834)
...d'un crime affreux. La nommée Marie Lefebvre, fille de basse-cour au château d'Aubers , fut trouvée étendue au milieu de... (France - 1834)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-02-22
...De la veuve LEFEBVRE, meunière, demeurant à Paris, 31, boulevard Sébastopol, avec minoterie à la Fèrté-Afais (Seine-et-Oise),... (Paris, Paris, France - 1905)
...De la veuve LEFEBVRE, meunière, demeurant à Paris, 31, boulevard Sébastopol, avec minoterie à la Fèrté-Afais (Seine-et-Oise),... (Paris, Paris, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1873-11-29
...1873, entre le sieur LEFEBVRE (Pierre-Adrien), entrepreneur de vidanges, demeurant à Aubervilliers, rue des Postes, 5, et ses créanciers.... (Aubervilliers, Seine-Saint-Denis, France - 1873)
...1873, entre le sieur LEFEBVRE (Pierre-Adrien), entrepreneur de vidanges, demeurant à Aubervilliers, rue des Postes, 5, et ses créanciers.... (Aubervilliers, Seine-Saint-Denis, France - 1873)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1848-11-06
...a été formé entre M. Louis-Jacques LEFEBVRE, li'ateur de lin, demeurant à Vaudreville - ès - Longueville prés Bieppe, et... (Vaudreville, Manche, France - 1848)
...a été formé entre M. Louis-Jacques LEFEBVRE, li'ateur de lin, demeurant à Vaudreville - ès - Longueville prés Bieppe, et... (Vaudreville, Manche, France - 1848)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1849-03-27
...Edouard BERTRAND Constant PETITCOLIN et Charles LEFEBVRE jeune, tous trois négocians demeurant à Paris, rue St-Marlin, 149... (Paris, Paris, France - 1849)
...Edouard BERTRAND Constant PETITCOLIN et Charles LEFEBVRE jeune, tous trois négocians demeurant à Paris, rue St-Marlin, 149... (Paris, Paris, France - 1849)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1844-05-27
...des embarras. " Quant à Catherine Lefebvre, trois jours après la découverte du cadavre, elle entrait dans la mai-son d'arrêt... (Tilly-Capelle, Pas-de-Calais, France - 1841)
...des embarras. " Quant à Catherine Lefebvre, trois jours après la découverte du cadavre, elle entrait dans la mai-son d'arrêt... (Tilly-Capelle, Pas-de-Calais, France - 1841)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-02-27
...avoir reçi c,ttc confidence, diti Marie Lefebvre : " Eh bien, infonn z-vous, cl si cet individi revient, ne lui... (Clairvaux, France - 1845)
...avoir reçi c,ttc confidence, diti Marie Lefebvre : " Eh bien, infonn z-vous, cl si cet individi revient, ne lui... (Clairvaux, France - 1845)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1846-06-12
...d'assassiner sa maîtresse, la fille Romaine Lefebvre, parce qu'elle lui était infidèle , puis il ajouta qu'il méditait ce crime... (Bapaume, Pas-de-Calais, France - 1846)
...d'assassiner sa maîtresse, la fille Romaine Lefebvre, parce qu'elle lui était infidèle , puis il ajouta qu'il méditait ce crime... (Bapaume, Pas-de-Calais, France - 1846)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-02-27
...es moment personne n'a revu Marie Lefebvre, ju qu'au jour où la justice est allée relever son cadavre. Qui était-ce... (Clairvaux, France - 1845)
...es moment personne n'a revu Marie Lefebvre, ju qu'au jour où la justice est allée relever son cadavre. Qui était-ce... (Clairvaux, France - 1845)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-05-12
...l'a DDrnho" tion de M. Jules Lefebvre, le maître de l'artiste T général est représenté dans une attitude qui n... (Le Bois, Savoie, France - 1904)
...l'a DDrnho" tion de M. Jules Lefebvre, le maître de l'artiste T général est représenté dans une attitude qui n... (Le Bois, Savoie, France - 1904)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-07-05
... Eugène LEFEBVRE. (791"0) Suivant acte sous signatures privées, fail double à Paris, le 26 juin... (Paris, Paris, France - 1847)
... Eugène LEFEBVRE. (791"0) Suivant acte sous signatures privées, fail double à Paris, le 26 juin... (Paris, Paris, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1851-03-22
...du Code de commerce.) M"" veuve Lefebvre, marchande de bonneterie, à Paris, a rendu, le 12 mai 1849, à M.... (Paris, Paris, France - 1849)
...du Code de commerce.) M"" veuve Lefebvre, marchande de bonneterie, à Paris, a rendu, le 12 mai 1849, à M.... (Paris, Paris, France - 1849)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-02-27
...moment la'al remplir près de Marie Lefebvre un prétendu m ssage, et qui lui avait causé une si vive frayeur?... (Clairvaux, France - 1845)
...moment la'al remplir près de Marie Lefebvre un prétendu m ssage, et qui lui avait causé une si vive frayeur?... (Clairvaux, France - 1845)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1830-03-06
...à la succession vacante dudit Antoine-Claude LEFEBVRE, Il sera procédé, le lundi 29 mars 1850 , heure de midi, en... (Dijon, Côte-d'Or, France - 1850)
...à la succession vacante dudit Antoine-Claude LEFEBVRE, Il sera procédé, le lundi 29 mars 1850 , heure de midi, en... (Dijon, Côte-d'Or, France - 1850)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1859-02-24
...5 janvier 1859, La nommée Marie-Marguerite Lefebvre, femme Vander#o"e, âgée de 61 ans, née à Valenciennes (Nord), ayant demeuie a... (Valenciennes, Nord, France - 1859)
...5 janvier 1859, La nommée Marie-Marguerite Lefebvre, femme Vander#o"e, âgée de 61 ans, née à Valenciennes (Nord), ayant demeuie a... (Valenciennes, Nord, France - 1859)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1875-10-27
...1875 entre le sieur LEFEBVRE (Joseph-Léon), fabricant de pains d'épices, demeurant à Paris, rue de Reuilly, 59, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1875)
...1875 entre le sieur LEFEBVRE (Joseph-Léon), fabricant de pains d'épices, demeurant à Paris, rue de Reuilly, 59, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1875)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1862-06-12
...domicilié audit lieu , Sylvain Philippe Lefebvre, né à Duisans le 7 septembre 1822, chauffeur , domicilié à Saint-Sauveur, faubourg... (Duisans, Pas-de-Calais, France - 1822)
...domicilié audit lieu , Sylvain Philippe Lefebvre, né à Duisans le 7 septembre 1822, chauffeur , domicilié à Saint-Sauveur, faubourg... (Duisans, Pas-de-Calais, France - 1822)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1899-01-06
...soustraction frauduleuse commise par la veuve Lefebvre au préjudice de la Compagnie des Eaux, en aidant et assistant avec connaissance... (Paris, Paris, France - 1897)
...soustraction frauduleuse commise par la veuve Lefebvre au préjudice de la Compagnie des Eaux, en aidant et assistant avec connaissance... (Paris, Paris, France - 1897)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1899-01-06
..." Déclare la veuve Lefebvre coupable d'avoir, en 1897, à Paris, soustrait frauduleusement une certaine quantité d'eau au... (Paris, Paris, France - 1897)
..." Déclare la veuve Lefebvre coupable d'avoir, en 1897, à Paris, soustrait frauduleusement une certaine quantité d'eau au... (Paris, Paris, France - 1897)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-05-11
...enregistré, Au profit de Mme Elisabeth-Flore LEFEBVRE, veuve en premières noces-de M. Léon-Auguste VLAEMYNCK, épouse en deuxièmes noces de M.... (Paris, Paris, France - 1905)
...enregistré, Au profit de Mme Elisabeth-Flore LEFEBVRE, veuve en premières noces-de M. Léon-Auguste VLAEMYNCK, épouse en deuxièmes noces de M.... (Paris, Paris, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1844-05-27
...tin malheu-reuse de Catherine Gamblain, Catherine Lefebvre ne chercha pas à détruire cette opinion. Césanne Dupuis vint souvent dans la... (Tilly-Capelle, Pas-de-Calais, France - 1841)
...tin malheu-reuse de Catherine Gamblain, Catherine Lefebvre ne chercha pas à détruire cette opinion. Césanne Dupuis vint souvent dans la... (Tilly-Capelle, Pas-de-Calais, France - 1841)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1846-10-31
...Vendôme, à l'ordre de M. Constant Lefebvre, direcleur précisément de la caisse commerciale du Loiret. Le caissier pressentit immédiatement, et... (Orléans, Loiret, France - 1844)
...Vendôme, à l'ordre de M. Constant Lefebvre, direcleur précisément de la caisse commerciale du Loiret. Le caissier pressentit immédiatement, et... (Orléans, Loiret, France - 1844)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-02-27
...homicide sur la per+onnedela demoiselle Marie Lefebvre, et d'avoir commis cet homicide volontaire : 1° avec préméditation, 2° pour prépa... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1849)
...homicide sur la per+onnedela demoiselle Marie Lefebvre, et d'avoir commis cet homicide volontaire : 1° avec préméditation, 2° pour prépa... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1849)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1866-10-07
..." En conséquence, ledit Auguste-Théodore Lefebvre est accusé : d'avoir depuis 1863, à Paris, à diverses reprises, détourné au... (Paris, Paris, France - 1863)
..." En conséquence, ledit Auguste-Théodore Lefebvre est accusé : d'avoir depuis 1863, à Paris, à diverses reprises, détourné au... (Paris, Paris, France - 1863)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1839-03-19
...déclarée nulle, et que M. Jean-Baptiste Lefebvre, propriétaire à Roubaix, a été nommé liquidateur.... (Roubaix, Nord, France - 1836)
...déclarée nulle, et que M. Jean-Baptiste Lefebvre, propriétaire à Roubaix, a été nommé liquidateur.... (Roubaix, Nord, France - 1836)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-05-11
...profit de Mme Elisabeth-Flore LEFEBVRE, veuve en premières noces-de M. Léon-Auguste VLAEMYNCK, épouse en deuxièmes noces de M. Auguste-Victor LAMBIN,... (Paris, Paris, France - 1905)
...profit de Mme Elisabeth-Flore LEFEBVRE, veuve en premières noces-de M. Léon-Auguste VLAEMYNCK, épouse en deuxièmes noces de M. Auguste-Victor LAMBIN,... (Paris, Paris, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1907-02-24
...1905, entre le sieur LEFEBVRE (Emile-Louis), ingénieur-fondeur en fer demeurant à Paris. 7, rue de l'Atlas, puis 4, rue du... (Paris, Paris, France - 1905)
...1905, entre le sieur LEFEBVRE (Emile-Louis), ingénieur-fondeur en fer demeurant à Paris. 7, rue de l'Atlas, puis 4, rue du... (Paris, Paris, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-11-21
...du ^r.., Du sieur LEFEBVRE (Adolphe), fabricant de peignes, demeurant à Paris, rue Saint-Marlin. 287, le 56 novembre, à 40... (Paris, Paris, France - 1538)
...du ^r.., Du sieur LEFEBVRE (Adolphe), fabricant de peignes, demeurant à Paris, rue Saint-Marlin. 287, le 56 novembre, à 40... (Paris, Paris, France - 1538)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1874-08-27
...M. Lefebvre (Georges) : 28 août 1869, substitut à Clameey, - 10 février 1873, substitut à Châteauroux.... (Châteauroux, Indre, France - 1873)
...M. Lefebvre (Georges) : 28 août 1869, substitut à Clameey, - 10 février 1873, substitut à Châteauroux.... (Châteauroux, Indre, France - 1873)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1838-11-05
...rue du Faubourg-Saint-Honoré, 27. - Mme Lefebvre, née Lefebvre, passage de l'Industrie, 17. - M. Détrépagny de Martigny, rue Sainte-Apolline,... (France - 1838)
...rue du Faubourg-Saint-Honoré, 27. - Mme Lefebvre, née Lefebvre, passage de l'Industrie, 17. - M. Détrépagny de Martigny, rue Sainte-Apolline,... (France - 1838)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1844-12-09
...rue Jeanne d'Arc, 35, M. Jean-Constant LEFEBVRE , ancien né-gociant, demeurant â Orléans, quai de Re-couvrante, Et les autre personnes... (Orléans, Loiret, France - 1844)
...rue Jeanne d'Arc, 35, M. Jean-Constant LEFEBVRE , ancien né-gociant, demeurant â Orléans, quai de Re-couvrante, Et les autre personnes... (Orléans, Loiret, France - 1844)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1835-03-12
... Amédé LEFEBVRE. (370) Par acte passé devant W Beaugrand, notaire à St-Denis (Seine), le 28... (St-Denis (Seine), Ile-de-France, France - 1835)
... Amédé LEFEBVRE. (370) Par acte passé devant W Beaugrand, notaire à St-Denis (Seine), le 28... (St-Denis (Seine), Ile-de-France, France - 1835)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1838-11-05
...rue du Faubourg-Saint-Honoré, 27. - Mme Lefebvre, née Lefebvre, passage de l'Industrie, 17. - M. Détrépagny de Martigny, rue Sainte-Apolline,... (France - 1838)
...rue du Faubourg-Saint-Honoré, 27. - Mme Lefebvre, née Lefebvre, passage de l'Industrie, 17. - M. Détrépagny de Martigny, rue Sainte-Apolline,... (France - 1838)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-10-02
...intitulé La Fiammetta, du peintre Jules Lefebvre, qui figurait à l'exposition internationale de peinture de 1882, à Vienne, a été... (Vienne, Vienne, France - 1882)
...intitulé La Fiammetta, du peintre Jules Lefebvre, qui figurait à l'exposition internationale de peinture de 1882, à Vienne, a été... (Vienne, Vienne, France - 1882)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1849-06-16
...i S11' I ' M. Edouard LEFEBVRE, négociant, demeurant à Paris, rue des Marais-St-Martin, 37, et M. Jean-Baptiste DUCRUET, négociant,... (Paris, Paris, France - 1849)
...i S11' I ' M. Edouard LEFEBVRE, négociant, demeurant à Paris, rue des Marais-St-Martin, 37, et M. Jean-Baptiste DUCRUET, négociant,... (Paris, Paris, France - 1849)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1870-09-27
...^"ment de la Le nommé Charles-Alexandre Lefebvre, âgé d sept ans, né à Paris, ayant demeuré rue' de n lrente... (Paris, Paris, France - 1870)
...^"ment de la Le nommé Charles-Alexandre Lefebvre, âgé d sept ans, né à Paris, ayant demeuré rue' de n lrente... (Paris, Paris, France - 1870)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1844-12-09
...statuts , 2* Que M. Jean-Constant Lefebvre R été nommé gérant a la place de M. Charles-Marie Bonnier, démissionnai ro... (Paris, Paris, France - 1844)
...statuts , 2* Que M. Jean-Constant Lefebvre R été nommé gérant a la place de M. Charles-Marie Bonnier, démissionnai ro... (Paris, Paris, France - 1844)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-10-07
...Charles LELEBVRE, 'Contre ledit sieur Charles LEFEBVRE, frappeur, demeurant a Saint-Denis, 90, rue du Fort, ci-devant, puis ù Marseille, rue... (Saint-Denis (Seine), Ile-de-France, France - 1912)
...Charles LELEBVRE, 'Contre ledit sieur Charles LEFEBVRE, frappeur, demeurant a Saint-Denis, 90, rue du Fort, ci-devant, puis ù Marseille, rue... (Saint-Denis (Seine), Ile-de-France, France - 1912)
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