Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1910-12-21
...novembre 1910, enregistré, Entre Mme Louise-Alpnonsine TOLMER, épouse de M. Louis-Auguste HENRY, avec qui elle demeure de droit, mais autorisée... (Saint-Ouen, France - 1910)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1842-09-11
...Neuve-St-Martin, 28 , et Mme Jeanne-Barbe-Perrine-Lucile HENRY, veuve de M. Pierre GOUESMEL, teinturière, demeurant à Paris, mêmes rue et numéro,... (Paris, Paris, France - 1842)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1842-12-11
...nature le fils de la veuve Henry a opposé l'inapplicabilité à sa position de la présomption invoquée contre lui,... (France - 1820)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-07-08
...Entre : 10 Mm e Elisa HENRY veuve de M. Etienne GORD, demeurant à Grenelle, rue de Grenelle, 3,... (Grenelle, France - 1841)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1842-12-11
...que le fils de la veuve Henry est né deux cent quatre-vingt-trois jours après la mort de Quériau, premier mari... (France - 1820)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-03-05
...i Hre Mme Louise-Alphonsine TOLMER, épouse de M. Louis-Auguste HENRY, avec lequel elle demeure de droit, mais résidant... (Paris, Paris, France - 1911)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1856-12-19
...de Marie-Eu"énie Caillot, épouse de Jean Henry. " Le père de MTM Henry, ne voulant pas avoir de relations avec... (France - 1835)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1872-06-12
...Cet enfant est Charles Henry, fils de la femme Henrx qui vit de prostitution. On voit dans quel... (France - 1872)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1842-12-11
...préjudice au fils de la veuve Henry, et qu'ils étaient, par suite, autorisés, aux termes des articles 312 et 317... (France - 1842)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1842-12-11
...l'état du fils de la veuve Henry se trouvait légalement et définitivement fixé par la date de sa naissance arrivée... (France - 1842)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1877-10-08
...Henry (Joseph), quarante-cinq ans, tailleur d'habits, beau-père de l'accusé, n'a pas été témoin de la seconde... (France - 1877)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1843-07-15
...vendeur, fit alors sommation au sieur Henry fils de se présenter chez le notaire pour signer l'acte d'adjudication. Refus. Assignation... (France - 1840)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1908-11-12
...de la dame HENRY (née Irma Bouzeau, épouse de Paul Henry), demeurant au siÚge social et de commanditaires, le 18... (France - 1908)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1842-12-11
...que le fils de la veuve Henry n'était pas l'enfant de leur Pere , et en contestant par là la... (France - 1842)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-10-01
...qui serrait le cou de Marie Henry n'avait pas été soumis au rouissage, et la femme Thérèse Le Mauce a... (France - 1864)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1854-08-25
...6 juillet 1854, Le nommé Etienne-François Henry, âgé de vingt-deux ans, demeurant à Paris, rue de Lourcine, 103, profession de... (Paris, Paris, France - 1854)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1900-11-11
...se vante de connaîtae Ravachol, Emile Henry et autres anar-chistes de marque, fait l'éloge de l'anarchie, s'étend sur la fabrication... (Alger, Alger, Algeria - 1892)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1879-10-15
...le 5 septembre 1879, HENRY (Joseph), 64 ans, marchand de vins, demeurant à Colombes (Seine), avenue de Bellevue, Commerçant failli,... (Colombes (Seine), Hauts-de-Seine, France - 1879)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-12-23
...de la retraite du sieur Jean-Antoine-Léopold HENRY, autre co-gérant , retraite publiée con formémenl à la loi), d'une part ,... (Paris, Paris, France - 1847)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-09-04
...Le nommé François Henry, âgé de cinquante ans, cultivateur, né et domicilié à Récourt, est accusé d'avoir,... (Récourt, France - 1864)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1873-06-13
...la faillite de la Dlle Cécile HENRY, ayant tenu maison meublée à Paris, rue de l'Odéon, n. 3, et demeurant... (Paris, Paris, France - 1873)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1868-12-09
...de, paiements du sieur HENRY (Auguste), marchand de bois de sciage, demeurant à Paris, rue de Montreuil, 113 (N. 9975... (Paris, Paris, France - 1868)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-03-31
...sera au Havre, Entre M. Antoine HENRY, négociant, demeurant au Havre, Et Jean-Baptiste VIGNEAU, aussi négociant, demeuranlà Paris, Sous la... (Le Havre, Seine-Maritime, France - 1846)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-01-27
...de la Seine, et M. Louis-Paulin HENRY fils, fabricant de tapisseries etautres étofes io,,r meubles, demeurant à Paris, rue Poissonnière,... (Paris, Paris, France - 1537)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-01-27
...meubles, entre les soussignés, M. Philibert-Paulin HENRY ainé, juge-suppléant au Tribunal de commerce de la Seine, et M. Louis-Paulin HENRY... (Paris, Paris, France - 1537)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1858-02-28
...Pour extrait # Alfred HENRY. (8918)-Par acte sous signatures privées, en date du quinze février mil huit cent... (Paris, Paris, France - 1848)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-12-28
...21 décembre 1911, enregistré, M. Maurice HENRY, banquier, demeurant à Bruxelles, 74, rue Joseph-II, a formé opposition entre les mains... (Bruxelles, Bruxelles-Capitale | Brussel-Hoofdstad, Belgium - 1911)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1869-03-04
...solennelle, portant réhabilitation du sieur Ernest-Frédéric Henry, commerçant failli, ancien limonadier, rue Montpensier, 30, à Paris, y demeurant, rue de... (Paris, Paris, France - 1869)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-07-12
...L dûment appelé de M. Joseph HENRY, restaurateur, demeurant à Paris, avenue Trudaine, n° 10, Subrogé tuteur des deux mineurs... (Paris, Paris, France - 1912)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1861-09-23
...cent soixante et un, M. Eugène HENRY, vinaigrier à Neuilly, avenue de Madrid, 4, demeurant à Paris, rue des Vieilles-Haudrieltes,... (Paris, Paris, France - 1861)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1900-02-19
..., Au profit de Mme Marthe Henry, épouse do M. François-Valéry Hermay, ladite dama demeurant de droit avec son mari,... (Paris, Paris, France - 1899)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1900-07-01
...la faillite du sieur HENRY (Pierre), ancien marchand de vins à Gennevilliers, 7, rue des Gré-sillon", ci-devant et actuellement à... (Gennevilliers, Hauts-de-Seine, France - 1900)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1910-11-30
...1906 Pntî le sieur HENRY (Laurent), an S marchand de vins, à Auberyiin Jl Chemin de Justice, 20. demeurant' actuellement... (Paris, Paris, France - 1906)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1869-02-11
...des paiements du sieur HENRY (Pierre-Honoré), limonadier, demeurant à Saint-Maur-les-Fossés, rue des Remiïes, 11 (N. 9868 dugr.).... (Saint-Maur-les-Fossés, France - 1867)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1870-09-26
...17 mars 1870, Le nommé Vincent-Joseph Henry, âgé de quarante-cinq ans, né à Toul (Meurthe), ayant demeuré à l'usine du... (Toul (Meurthe), Meurthe-et-Moselle, France - 1870)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-12-01
...les autres, jusqu'à l'échafaud, comme Emile Henry, condisciple d'Orliz, des enfants qui sortaient de l'école, qui avaient hi mauvaise fortune... (Grave, France - 1894)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1852-03-14
...passage Saint-Pierre, 8, à Paris, Louis-Ambroise HENRY, ingénieur à Melz , Jean-François-Blandine - Joseph - David MERMET, rue Grange-aux-Belles, 5,... (Melz, France - 1536)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1837-09-02
...Sentier, 26, ont admis ladite Antoinette-Joséphine HENRY, veuve du sieur Jean-Ignace-Julim GAUDET, demeurant à Paris, même rue du Sentier, 26,... (Paris, Paris, France - 1837)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1910-01-28
...Fau-bourg-du-Templc, n° 59, et Mme Marie-Appoline HENRY, son épouse, que de la succes-sion de M. LEBOUCHER, décé-dé le 13 septembre... (Paris, Paris, France - 1909)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-03-13
...1909, entre le sieur HENRY (Eugène), ancien entrepreneur de travaux publics, a, Vanves (Seine), 1, rue Laromeroux, demeurant actuellement à... (Malakoff, Hauts-de-Seine, France - 1909)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1871-03-09
...la République à Saint-Brieuc, M. Paul Henry, substitut du pro-cureur de la République à Quimperié, en remplacement de M. Terrier... (Saint-Brieuc, Côtes-d'Armor, France - 1870)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1877-02-04
...la-dite société composée de: 1" Eugène Henry, décédé à Paris, au siège so-cial, le 6 mai 1876, et 2° la... (Paris, Paris, France - 1876)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1852-09-17
...Lissy, a épousé, en 1833, Marie-Suzanne Henry, dont il a eu deux enfants morts en bas âge. Cette femme lui... (Lissy, Seine-et-Marne, France - 1833)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1837-06-01
...rue Poissonnière, n"13, et M. Louis-Paulin HENRY, son fils, demeurant avec lui, une société en nom collectif tant pour la... (Paris, Paris, France - 1837)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1870-06-16
...1867 entre le sieur HENRY (Eugène-François), boucher, demeurant à Paris, rue du Port-Mahon, 4, et rue delà Michodière, 3, cidevant,... (Paris, Paris, France - 1867)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1837-06-01
...a été formé entre M. Philibert-Paulin HENRY aîné, fabricant de tapisseries et autres étoffes pour meubles, demeurant à Paris, rue... (Paris, Paris, France - 1837)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-11-22
...statué sur l'accusation portée contre Auguste-Victor Henry , + Attendu qu'il résulte du jugement rendu par le Tribunal de commerce... (Nantes, Loire-Atlantique, France - 1855)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1875-03-28
...leur tuteur, et le sieur Jean-Pierre Henry, carrier, demeurant audit Bulson, leur subrogé-tuteur :... (Bulson, Ardennes, France - 1873)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-02-22
...Bu sieur HENRY (Arsène-Léonard-Edmond), marchand de vins et liqueurs, demeurant à Paris, 7, rue Lavieuville, le G mars,... (Paris, Paris, France - 1536)

   

Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1845-02-27
...Fait double entre les sieurs Louis HENRY et Charles LELEU, lous deux mégissiers à la Glacière . il appert que... (Paris, Paris, France - 1845)