3,325 results
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-01-09
...et par le nommé François (Albert-Emile), âgé de vingt-huit ans, fils de Joseph-Casimir et de MélanieFrançoise Loisnard, demeurant à Puteaux... (Puteaux, Hauts-de-Seine, France - 1909)
...et par le nommé François (Albert-Emile), âgé de vingt-huit ans, fils de Joseph-Casimir et de MélanieFrançoise Loisnard, demeurant à Puteaux... (Puteaux, Hauts-de-Seine, France - 1909)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1867-05-16
...La nommée Antoinette Vielet, veuve de Pierre François, dit Chauffour, demeurait à Mareuil-sur-Ay, dans une maison dont... (Mareuil-sur-Ay, Marne, France - 1863)
...La nommée Antoinette Vielet, veuve de Pierre François, dit Chauffour, demeurait à Mareuil-sur-Ay, dans une maison dont... (Mareuil-sur-Ay, Marne, France - 1863)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1858-09-10
...appert que : 4* madame Aimée FRANÇOIS, veuve de M. Jean-Bapliste DUBOIS, limonadière, 2° et M. Barthélémy CAIZERGUËS. limonadier, demeurant... (Paris, Paris, France - 1858)
...appert que : 4* madame Aimée FRANÇOIS, veuve de M. Jean-Bapliste DUBOIS, limonadière, 2° et M. Barthélémy CAIZERGUËS. limonadier, demeurant... (Paris, Paris, France - 1858)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1846-04-19
...Xeuve-St-Roeh, 34 , 2" Aime Thérèse-Camille MUSNIEJi, veuve de M. Louis-Alexandre FRANÇOIS, demeurant à Paris, rue liieher, 24 , 3"... (Paris, Paris, France - 1846)
...Xeuve-St-Roeh, 34 , 2" Aime Thérèse-Camille MUSNIEJi, veuve de M. Louis-Alexandre FRANÇOIS, demeurant à Paris, rue liieher, 24 , 3"... (Paris, Paris, France - 1846)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1857-04-16
...a perçu six francs, Madame Antoinette-Virginie-Rosalie MEUNIER, veuve de M. Joseph FRANÇOIS, et M. Pierre-Soulange GUILL'E, lous les deux entrepreneurs... (Neuilly, France - 1857)
...a perçu six francs, Madame Antoinette-Virginie-Rosalie MEUNIER, veuve de M. Joseph FRANÇOIS, et M. Pierre-Soulange GUILL'E, lous les deux entrepreneurs... (Neuilly, France - 1857)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1825-11-12
...mairie sous les noms de Frédéric François. Celte fois Sou-Liranne le reconnut pour son fils dans l'acle de naissance.... (Antony, Hauts-de-Seine, France - 1825)
...mairie sous les noms de Frédéric François. Celte fois Sou-Liranne le reconnut pour son fils dans l'acle de naissance.... (Antony, Hauts-de-Seine, France - 1825)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-11-11
...4 , 2" Et M"" Joséphine-Antoinette FRANÇOIS, veuve de M. Victor LEROY, rentière, demeurant à Paris, rue Corbeau, 27,... (Paris, Paris, France - 1864)
...4 , 2" Et M"" Joséphine-Antoinette FRANÇOIS, veuve de M. Victor LEROY, rentière, demeurant à Paris, rue Corbeau, 27,... (Paris, Paris, France - 1864)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1878-02-21
...la dame veuve FRANÇOIS ainé (Marie Champion, veuve de Pierre François aîné), grainetière, demeurant à Paris, rue Lepic, 15.... (Paris, Paris, France - 1878)
...la dame veuve FRANÇOIS ainé (Marie Champion, veuve de Pierre François aîné), grainetière, demeurant à Paris, rue Lepic, 15.... (Paris, Paris, France - 1878)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1878-03-02
...la dame veuve FRANÇOIS ainé (Marie Champion, veuve de Pierre François ainé,, grainetière, demeurant à Paris, rue Lepic, 15, le... (Paris, Paris, France - 1878)
...la dame veuve FRANÇOIS ainé (Marie Champion, veuve de Pierre François ainé,, grainetière, demeurant à Paris, rue Lepic, 15, le... (Paris, Paris, France - 1878)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1878-03-30
...la dame veuve FRANÇOIS aiué (Marie Champion, veuve de Pierre François aîné), grainetière, demeurants Paris, rue Lepic, 15, le 4... (France - 1878)
...la dame veuve FRANÇOIS aiué (Marie Champion, veuve de Pierre François aîné), grainetière, demeurants Paris, rue Lepic, 15, le 4... (France - 1878)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1826-02-21
...FrançoisMathurin François, dit Manuel, et Françoise Dollion , veuve de Julien François, dit Manuel, condamnés à la peine de mort... (France - 1826)
...FrançoisMathurin François, dit Manuel, et Françoise Dollion , veuve de Julien François, dit Manuel, condamnés à la peine de mort... (France - 1826)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1872-01-15
...De la dame veuve FRANÇOIS (née Fureaux), marchande de quincailleries, à Paris, rue des l^ossés-Saint-Bernard,... (Paris, Paris, France - 1872)
...De la dame veuve FRANÇOIS (née Fureaux), marchande de quincailleries, à Paris, rue des l^ossés-Saint-Bernard,... (Paris, Paris, France - 1872)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1861-04-26
...société en commandite entre M"" Joséphine-Désirée HAMOT, veuve de M. Joseph FRANÇOIS, demeurant ii Pantin, route de Flandres, 98, près... (France - 1861)
...société en commandite entre M"" Joséphine-Désirée HAMOT, veuve de M. Joseph FRANÇOIS, demeurant ii Pantin, route de Flandres, 98, près... (France - 1861)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1845-08-22
...jambes , le fils de M. François, mon bourgeois, était avec moi, il lui a dit que s'il ne faisait... (Sèvres, Hauts-de-Seine, France - 1845)
...jambes , le fils de M. François, mon bourgeois, était avec moi, il lui a dit que s'il ne faisait... (Sèvres, Hauts-de-Seine, France - 1845)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1878-06-08
...la dame veuve FRANÇOIS aîné (Marie Champion), veuve de Pierre François ainé, grainetière, rue Lepic,... (France - 1878)
...la dame veuve FRANÇOIS aîné (Marie Champion), veuve de Pierre François ainé, grainetière, rue Lepic,... (France - 1878)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1840-08-16
... Léopold François et son frÚre, fils du précédent témoin, confirment sa déclaration , et ils... (France - 1840)
... Léopold François et son frÚre, fils du précédent témoin, confirment sa déclaration , et ils... (France - 1840)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1849-02-25
...dan J les mains du sieur François, père de la femme Verney. Le mari" de cette dernière continua à jouir,... (France - 1811)
...dan J les mains du sieur François, père de la femme Verney. Le mari" de cette dernière continua à jouir,... (France - 1811)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1873-05-11
...1° Albéric-Joseph François, né le 31 mai 1845 à Thun-Lévêque, arrondissement de Cambrai (Nord), batelier, demeurant... (Thun-Lévêque, France - 1845)
...1° Albéric-Joseph François, né le 31 mai 1845 à Thun-Lévêque, arrondissement de Cambrai (Nord), batelier, demeurant... (Thun-Lévêque, France - 1845)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1873-07-26
...le sieur TISON fus ainé (Henri François), fabricant de bijoux d'acier, demeurant à Paris rue Notre-Dame-de-Nazareth, 12 et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1873)
...le sieur TISON fus ainé (Henri François), fabricant de bijoux d'acier, demeurant à Paris rue Notre-Dame-de-Nazareth, 12 et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1873)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1872-07-14
...d'usage il déclare se nommer Félicien François, né en Belgique en 1833, terrassier, demeurant à Levallois-Perret, rue du Chevalier, 18.... (Levallois-Perret, Hauts-de-Seine, France - 1833)
...d'usage il déclare se nommer Félicien François, né en Belgique en 1833, terrassier, demeurant à Levallois-Perret, rue du Chevalier, 18.... (Levallois-Perret, Hauts-de-Seine, France - 1833)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1900-02-11
...entre la veuve JOBELIN (Caroline Françoise FRANÇOIS), veuve de JOBELIN (Pierre-Marcel), tenant maison meublée à Paris, 10, rue Képler, y... (Paris, Paris, France - 1899)
...entre la veuve JOBELIN (Caroline Françoise FRANÇOIS), veuve de JOBELIN (Pierre-Marcel), tenant maison meublée à Paris, 10, rue Képler, y... (Paris, Paris, France - 1899)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1840-02-03
...formée entre 1° le s'eur Amand FRANÇOIS, demeuiant à Paris, rue Fontaine-au Roi, 2, d'une part, 2° Et lo sieur... (Paris, Paris, France - 1810)
...formée entre 1° le s'eur Amand FRANÇOIS, demeuiant à Paris, rue Fontaine-au Roi, 2, d'une part, 2° Et lo sieur... (Paris, Paris, France - 1810)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1877-05-20
...la vérité, na s'appelait que Louis François, mais qu'il bsptisa, pour plus de commodité, François Marie, et il l'installa à... (Le Farina de Lesmo, France - 1865)
...la vérité, na s'appelait que Louis François, mais qu'il bsptisa, pour plus de commodité, François Marie, et il l'installa à... (Le Farina de Lesmo, France - 1865)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1844-10-12
...rue et numéro, Et M. Achille FRANÇOIS, propriétaire, de-meurant a Sèvres, rue Royale, 20, Et en commandita à l'égard de... (Paris, Paris, France - 1844)
...rue et numéro, Et M. Achille FRANÇOIS, propriétaire, de-meurant a Sèvres, rue Royale, 20, Et en commandita à l'égard de... (Paris, Paris, France - 1844)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-03-07
...biens entre Louise-Adélaïde SOLEIL et Jean-Jacques FRANÇOIS, propriétaire, à Saint-Pétersbourg, en Russie, et de fuit à Paris, rue St-Ho-noré, 156.... (Paris, Paris, France - 1847)
...biens entre Louise-Adélaïde SOLEIL et Jean-Jacques FRANÇOIS, propriétaire, à Saint-Pétersbourg, en Russie, et de fuit à Paris, rue St-Ho-noré, 156.... (Paris, Paris, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-02-06
...Louis-Joseph-Théophile COURTOIS et le sieur Louis-Eugène FRANÇOIS, sous la raison sociale COURTOIS et FRANÇOIS, dont lo siège était à Paris,... (Paris, Paris, France - 1841)
...Louis-Joseph-Théophile COURTOIS et le sieur Louis-Eugène FRANÇOIS, sous la raison sociale COURTOIS et FRANÇOIS, dont lo siège était à Paris,... (Paris, Paris, France - 1841)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1837-06-05
...M. Ambroise-Edouard FRANÇOIS, proprié taue, demeurant à La Villette près Paris, rue de Flandres, 130 et... (La Villette, Calvados, France - 1837)
...M. Ambroise-Edouard FRANÇOIS, proprié taue, demeurant à La Villette près Paris, rue de Flandres, 130 et... (La Villette, Calvados, France - 1837)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-07-13
...3, rue Cïespin, Et Mme Eugénie-Amélie-Marie FRANÇOIS! épouse de M. Camille - Georges #STORR, avec lequel elle demeure de droit,... (Paris, Paris, France - 1912)
...3, rue Cïespin, Et Mme Eugénie-Amélie-Marie FRANÇOIS! épouse de M. Camille - Georges #STORR, avec lequel elle demeure de droit,... (Paris, Paris, France - 1912)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1843-05-15
...1843, Il appert que Mme Marie-MélanieFrançoise François, marchande bouchère, demeurant à Montmartre, chaussée de Clignancourt,... (Montmartre, France - 1843)
...1843, Il appert que Mme Marie-MélanieFrançoise François, marchande bouchère, demeurant à Montmartre, chaussée de Clignancourt,... (Montmartre, France - 1843)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1844-03-30
...Et M. Achille-Louis FRANÇOIS, propriétaire, demeurant â Paris, rue des Jardins-Poissonnière, 1, Tous trois gérans de la... (Paris, Paris, France - 1813)
...Et M. Achille-Louis FRANÇOIS, propriétaire, demeurant â Paris, rue des Jardins-Poissonnière, 1, Tous trois gérans de la... (Paris, Paris, France - 1813)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1867-05-16
...de décembre 1866. Aussi la veuve François, dite Chauffour, exprimait-elle devant ses voisins la crainte que Chenayer n'en vint Ã... (Bar-le-Duc, Meuse, France - 1866)
...de décembre 1866. Aussi la veuve François, dite Chauffour, exprimait-elle devant ses voisins la crainte que Chenayer n'en vint Ã... (Bar-le-Duc, Meuse, France - 1866)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1867-05-16
...dans le domicile de la veuve François , il reconnaît avoir ainsi pénétré nuitamment dans la maison de cette femme... (Bar-le-Duc, Meuse, France - 1866)
...dans le domicile de la veuve François , il reconnaît avoir ainsi pénétré nuitamment dans la maison de cette femme... (Bar-le-Duc, Meuse, France - 1866)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1874-01-14
...de coups sur la personne d'Hortense Mairesse, veuve de Joseph François.... (France - 1874)
...de coups sur la personne d'Hortense Mairesse, veuve de Joseph François.... (France - 1874)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-01-30
...u les droits, entre M. Ferdinand FRANÇOIS, gérant de la société de U Revue indépendante, conn.'ie sous la raison sociale... (Par, France - 1817)
...u les droits, entre M. Ferdinand FRANÇOIS, gérant de la société de U Revue indépendante, conn.'ie sous la raison sociale... (Par, France - 1817)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1901-06-23
..." Attendu que la dame veuve François s'est constituée partie civile, en déposant sa plainte, le 9 mars 1897, et... (Paris, Paris, France - 1897)
..." Attendu que la dame veuve François s'est constituée partie civile, en déposant sa plainte, le 9 mars 1897, et... (Paris, Paris, France - 1897)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1910-01-30
...enregistré, il résulte que M. Eugène FRANÇOIS, camionneur, demeurant rue d'Aubervilliers, no 80, a cédé à M. Casimir LERICHE, demeurant... (Paris, Paris, France - 1910)
...enregistré, il résulte que M. Eugène FRANÇOIS, camionneur, demeurant rue d'Aubervilliers, no 80, a cédé à M. Casimir LERICHE, demeurant... (Paris, Paris, France - 1910)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1848-06-14
...de salle, Louis-Julien Charbonnier, tailleur, Louis François, id., Pierre .Marchand, imprimeur, Dominique O-mès, boulanger , Franç is Touchant, garçon de... (Auch, Gers, France - 1844)
...de salle, Louis-Julien Charbonnier, tailleur, Louis François, id., Pierre .Marchand, imprimeur, Dominique O-mès, boulanger , Franç is Touchant, garçon de... (Auch, Gers, France - 1844)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-01-30
...conn.'ie sous la raison sociale Ferdinand FRANÇOIS et C", demeurant à Par s, rue de la Ferme, 4!i , et... (Par, France - 1817)
...conn.'ie sous la raison sociale Ferdinand FRANÇOIS et C", demeurant à Par s, rue de la Ferme, 4!i , et... (Par, France - 1817)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-05-19
...biens entre Mariei.ouise-Rosalie DAJO.Y et Jean-Baptiste-Fredéric FRANÇOIS, domestique à Paris, rua Grenelle-Si-Germain, impasse de Grenelle, i. Lesieur, avoué.... (Paris, Paris, France - 1847)
...biens entre Mariei.ouise-Rosalie DAJO.Y et Jean-Baptiste-Fredéric FRANÇOIS, domestique à Paris, rua Grenelle-Si-Germain, impasse de Grenelle, i. Lesieur, avoué.... (Paris, Paris, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1869-11-25
...1869, entre le sieur FRANÇOIS (Jean-Baptiste-Isidore-Henri), emballeur, demeurant à Paris, rue de Charonne, 10, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1869)
...1869, entre le sieur FRANÇOIS (Jean-Baptiste-Isidore-Henri), emballeur, demeurant à Paris, rue de Charonne, 10, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1869)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1851-10-24
...son mariage avec la demoiselle Clémence François, il ne pouvait avoir aucun doute sur l'existence de sa première femme, et... (Montauban, Tarn-et-Garonne, France - 1842)
...son mariage avec la demoiselle Clémence François, il ne pouvait avoir aucun doute sur l'existence de sa première femme, et... (Montauban, Tarn-et-Garonne, France - 1842)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1877-08-18
...de quarante-sept ans , 3° Alexandre-Thomas François, dit Lecomte, né à Mantes, le 2 mars 1838, 4° Henri Asensio de... (Mantes, Yvelines, France - 1838)
...de quarante-sept ans , 3° Alexandre-Thomas François, dit Lecomte, né à Mantes, le 2 mars 1838, 4° Henri Asensio de... (Mantes, Yvelines, France - 1838)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1910-08-27
...n° 18 , Et Mme Alice-Emilienne FRANÇOIS, épouse de M. JEAN, demeurant, ladite dame, à Bois-Colombes (Seine), rue des Halles,... (Asnières, Hauts-de-Seine, France - 1910)
...n° 18 , Et Mme Alice-Emilienne FRANÇOIS, épouse de M. JEAN, demeurant, ladite dame, à Bois-Colombes (Seine), rue des Halles,... (Asnières, Hauts-de-Seine, France - 1910)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1879-10-22
...double entre les parties, M. Clément-Edmond FRANÇOIS, charcutier, et Mme Alphonsine POIGNANT,' son épouse, autorisée, demeurant ensemble à Rueil, rue... (Rueil, France - 1879)
...double entre les parties, M. Clément-Edmond FRANÇOIS, charcutier, et Mme Alphonsine POIGNANT,' son épouse, autorisée, demeurant ensemble à Rueil, rue... (Rueil, France - 1879)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1838-01-21
...mineur, rue du Temple, 42.- Mme François, née Fornet, rue Chapon, 19.-Mme Croppi, née Morin, rue de la Tixéranderie, 25.... (France - 1838)
...mineur, rue du Temple, 42.- Mme François, née Fornet, rue Chapon, 19.-Mme Croppi, née Morin, rue de la Tixéranderie, 25.... (France - 1838)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1910-01-21
...enregistré, il résulte que M. Eugène FRANÇOIS, camionneur, demeurant à Paris, rue d'Aubervilliers, n° 80, a cédé à M. Casimir... (Paris, Paris, France - 1910)
...enregistré, il résulte que M. Eugène FRANÇOIS, camionneur, demeurant à Paris, rue d'Aubervilliers, n° 80, a cédé à M. Casimir... (Paris, Paris, France - 1910)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-04-15
...26 , 3° M Achille Louis FRANÇOIS, propriélaire, demeurant è Paris, rue drâ Jar.iiu- Faubourg-Poissonnière, > , gtiraivs de ladue... (Paris, Paris, France - 1847)
...26 , 3° M Achille Louis FRANÇOIS, propriélaire, demeurant è Paris, rue drâ Jar.iiu- Faubourg-Poissonnière, > , gtiraivs de ladue... (Paris, Paris, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1866-11-21
... Victor-Léon François, né à Longehamps, arrondissement de Saint-Mihiel (Meuse), manouvrier, âgé de trente-deux ans, a... (Longehamps, France - 1866)
... Victor-Léon François, né à Longehamps, arrondissement de Saint-Mihiel (Meuse), manouvrier, âgé de trente-deux ans, a... (Longehamps, France - 1866)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1904-08-08
...liquidation judiciaire au sieur FRANÇOIS (Henri), entrepreneur de charpentes, demeurant à Paris, rue de la Convention,... (Paris, Paris, France - 1904)
...liquidation judiciaire au sieur FRANÇOIS (Henri), entrepreneur de charpentes, demeurant à Paris, rue de la Convention,... (Paris, Paris, France - 1904)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-10-08
...D'urne part , Et M. Augustin-Joseph FRANÇOIS, demeurant à Paris, 120, avenue Félix-Faure, D'autre part , H appert :... (Paris, Paris, France - 1911)
...D'urne part , Et M. Augustin-Joseph FRANÇOIS, demeurant à Paris, 120, avenue Félix-Faure, D'autre part , H appert :... (Paris, Paris, France - 1911)
Search Filters
Criteria
Only show entries from Gazette des Tribunaux
Collection
3,325