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Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1904-05-01
...au Caire invite la nommée Hélène FAURE, épouse légitime du défunt Nicola COTTA, fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis... (Le Caire, Alpes-de-Haute-Provence, France - 1903)
...au Caire invite la nommée Hélène FAURE, épouse légitime du défunt Nicola COTTA, fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis... (Le Caire, Alpes-de-Haute-Provence, France - 1903)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1904-05-01
...Nicola COTTA, fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis à Paris, passage de l'Opéra, galerie du Baromètre, à se présenter... (Paris, Paris, France - 1903)
...Nicola COTTA, fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis à Paris, passage de l'Opéra, galerie du Baromètre, à se présenter... (Paris, Paris, France - 1903)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1904-05-04
...au Caire invite la nommée Hélène FAURE, épouse légitime du défunt Nicola COTTA, fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis... (Le Caire, Alpes-de-Haute-Provence, France - 1903)
...au Caire invite la nommée Hélène FAURE, épouse légitime du défunt Nicola COTTA, fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis... (Le Caire, Alpes-de-Haute-Provence, France - 1903)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1904-05-04
...Nicola COTTA, fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis à Paris, passage de l'Opéra, galerie du Baromètre, a se présenter... (Paris, Paris, France - 1903)
...Nicola COTTA, fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis à Paris, passage de l'Opéra, galerie du Baromètre, a se présenter... (Paris, Paris, France - 1903)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-09-27
...la veuve Dupuis a institué Julie Faure, veuve de François-Henri Payen, sa légataire universelle ,... (France - 1904)
...la veuve Dupuis a institué Julie Faure, veuve de François-Henri Payen, sa légataire universelle ,... (France - 1904)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1860-08-10
..." Louise-Jaequetle-Laiire FAURE, veuve Paul CROSXIER, commerçante, demeurant à Paris, rue du Faubourg-Saiut-Denis, 50, d'autre part:... (Paris, Paris, France - 1860)
..." Louise-Jaequetle-Laiire FAURE, veuve Paul CROSXIER, commerçante, demeurant à Paris, rue du Faubourg-Saiut-Denis, 50, d'autre part:... (Paris, Paris, France - 1860)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1904-05-02
...Nicola COTTA fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis a Pans, passage de l'Opéra, galerie du Baromètre, a se présenter... (Le Caire, Alpes-de-Haute-Provence, France - 1904)
...Nicola COTTA fille de feu Nicola FAURE, demeurant jadis a Pans, passage de l'Opéra, galerie du Baromètre, a se présenter... (Le Caire, Alpes-de-Haute-Provence, France - 1904)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-05-19
...Faure, l'oncle de mon client Louis Faure, il était également le cousin du père de Toirac. Il s'empressa de rechercher... (France - 1864)
...Faure, l'oncle de mon client Louis Faure, il était également le cousin du père de Toirac. Il s'empressa de rechercher... (France - 1864)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1855-06-16
...seront tenues de laisser jouir Victoire Faure, fille d'Antoine Faure et de Marie-Colas de Verniolle, d'une petite chambre et d'un... (France - 1855)
...seront tenues de laisser jouir Victoire Faure, fille d'Antoine Faure et de Marie-Colas de Verniolle, d'une petite chambre et d'un... (France - 1855)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1855-06-16
...laisser jouir Victoire Faure, fille d'Antoine Faure et de Marie-Colas de Verniolle, d'une petite chambre et d'un galetas qui tient... (France - 1855)
...laisser jouir Victoire Faure, fille d'Antoine Faure et de Marie-Colas de Verniolle, d'une petite chambre et d'un galetas qui tient... (France - 1855)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1854-05-10
...garnison à l'Ecole-Militaire, le nommé Jean Faure, s'était rendu avant-hier àVincennes pour y faire visite à une fille dont il... (France - 1854)
...garnison à l'Ecole-Militaire, le nommé Jean Faure, s'était rendu avant-hier àVincennes pour y faire visite à une fille dont il... (France - 1854)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1844-12-20
...biens entre Louise TISSOT d Charles FAURE, md de bois, à Paris, rue Moreau, 19 , Moreau, avoué.... (Paris, Paris, France - 1844)
...biens entre Louise TISSOT d Charles FAURE, md de bois, à Paris, rue Moreau, 19 , Moreau, avoué.... (Paris, Paris, France - 1844)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1878-06-10
...20 octobre 1850. V Faure (André-Bertrand-Pierre-Ferdinand), né à Bibérac (Dordogne), le 16 mars 1853.... (Bibérac, Dordogne, France - 1853)
...20 octobre 1850. V Faure (André-Bertrand-Pierre-Ferdinand), né à Bibérac (Dordogne), le 16 mars 1853.... (Bibérac, Dordogne, France - 1853)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-05-19
...un chaleureux dévouem nt M. Louis Faure, qui vient aujourd'hui réclamer son droit de légataire. Louis Faure, le neveu, l'enfant... (Paris, Paris, France - 1825)
...un chaleureux dévouem nt M. Louis Faure, qui vient aujourd'hui réclamer son droit de légataire. Louis Faure, le neveu, l'enfant... (Paris, Paris, France - 1825)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-03-24
...même rue, 77, composée de Paul-Edouard Faure, demeurant à Boulogne-sur-Seine, 19, rue de Bellevue, et d'un comman-ditaire , 2* du... (Boulogne-sur-Seine, France - 1731)
...même rue, 77, composée de Paul-Edouard Faure, demeurant à Boulogne-sur-Seine, 19, rue de Bellevue, et d'un comman-ditaire , 2* du... (Boulogne-sur-Seine, France - 1731)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-05-19
...réclamer son droit de légataire. Louis Faure, le neveu, l'enfant de prédilection de M. Simon Faure, qui avait sauvé Toirac... (Paris, Paris, France - 1825)
...réclamer son droit de légataire. Louis Faure, le neveu, l'enfant de prédilection de M. Simon Faure, qui avait sauvé Toirac... (Paris, Paris, France - 1825)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-03-14
...élé formée entre : M. Pierre-Jean FAURE, négociant demeurant à Angers (Maine-et-Loire), Et M. Adolphe ALBERT jeune, négociant, demeurant à... (Angers, Maine-et-Loire, France - 1847)
...élé formée entre : M. Pierre-Jean FAURE, négociant demeurant à Angers (Maine-et-Loire), Et M. Adolphe ALBERT jeune, négociant, demeurant à... (Angers, Maine-et-Loire, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1901-06-26
...Le 16 février 1899 M. Félix Faure meurt. Nous somes ici au point culminant du complot. Le duc d'Orléans, qui... (San-Remo, France - 1899)
...Le 16 février 1899 M. Félix Faure meurt. Nous somes ici au point culminant du complot. Le duc d'Orléans, qui... (San-Remo, France - 1899)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-05-06
...du Saumon, 26, Et Mlle Virginie-Marine FAURE, célibataire majeure, fabricante de corseis, demeurant " Paris, rue Boucher, 1 er ,... (Paris, Paris, France - 1841)
...du Saumon, 26, Et Mlle Virginie-Marine FAURE, célibataire majeure, fabricante de corseis, demeurant " Paris, rue Boucher, 1 er ,... (Paris, Paris, France - 1841)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1908-12-04
...Thomas (Jean), dit ^-ntony, Faure (Antoine), d'avoir, du 20 au 21 décembre 19°4. à la Sauvetat, soustrait frauduleusement, au préjudice... (Saint-Nectaire, Puy-de-Dôme, France - 1904)
...Thomas (Jean), dit ^-ntony, Faure (Antoine), d'avoir, du 20 au 21 décembre 19°4. à la Sauvetat, soustrait frauduleusement, au préjudice... (Saint-Nectaire, Puy-de-Dôme, France - 1904)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1899-08-19
...lors du voyage de M Félix Faure en Bretagne, celui qui prétend être l'auteur de l'attentat commis sur la personne... (Saint-Malo, Ille-et-Vilaine, France - 1896)
...lors du voyage de M Félix Faure en Bretagne, celui qui prétend être l'auteur de l'attentat commis sur la personne... (Saint-Malo, Ille-et-Vilaine, France - 1896)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1899-11-10
...dit carrément ce qu'ils pensaient. Firmin Faure, puis Lasies leur ont répondu et ce sont déclarés prêts à les suivres,... (Le Salon, France - 1898)
...dit carrément ce qu'ils pensaient. Firmin Faure, puis Lasies leur ont répondu et ce sont déclarés prêts à les suivres,... (Le Salon, France - 1898)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1908-03-23
...domicile connu , 2° Faure (Claude), demeu-rant anciennement 19, rue des Ma-rais, à Paris, actuellement sans do-micile connu.... (Paris, Paris, France - 1907)
...domicile connu , 2° Faure (Claude), demeu-rant anciennement 19, rue des Ma-rais, à Paris, actuellement sans do-micile connu.... (Paris, Paris, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1839-08-11
...M. Louis-Victor FAURE, fils aîné, fllateur et teinturier, demeurant à Paris, rue des Orfèvres-Saint-Germain-l'Auxerrois, 2, patenté... (Paris, Paris, France - 1839)
...M. Louis-Victor FAURE, fils aîné, fllateur et teinturier, demeurant à Paris, rue des Orfèvres-Saint-Germain-l'Auxerrois, 2, patenté... (Paris, Paris, France - 1839)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1900-03-17
...et signifié , Entre .Mme Maria-Louise Faure, épouse ^ M. Célestin-Charles I,eblanc,demeurant de droit avec son mari, mais autorisée à... (Paris, Paris, France - 1900)
...et signifié , Entre .Mme Maria-Louise Faure, épouse ^ M. Célestin-Charles I,eblanc,demeurant de droit avec son mari, mais autorisée à... (Paris, Paris, France - 1900)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1906-06-08
...part, Et le nommé FAURE (Albert), vingt-cinq ans, garçon charbonnier, demeurant à Paris, 111, rue des Boulets , Prévenu de... (Paris, Paris, France - 1906)
...part, Et le nommé FAURE (Albert), vingt-cinq ans, garçon charbonnier, demeurant à Paris, 111, rue des Boulets , Prévenu de... (Paris, Paris, France - 1906)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-05-21
...63, M. André-Alexandre FAURE, marchand de bois des Iles, demeurant à Paris, même rue, 59, et M.... (Paris, Paris, France - 1841)
...63, M. André-Alexandre FAURE, marchand de bois des Iles, demeurant à Paris, même rue, 59, et M.... (Paris, Paris, France - 1841)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-05-07
...même rue, 77, composée de Paul-Edouard Faure, demeurant à Boulogne-sur-Seine, 19, rue de Bellevue, et d'un commanditaire, 2° du sieur... (Boulogne-sur-Seine, France - 1740)
...même rue, 77, composée de Paul-Edouard Faure, demeurant à Boulogne-sur-Seine, 19, rue de Bellevue, et d'un commanditaire, 2° du sieur... (Boulogne-sur-Seine, France - 1740)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-05-21
...Saint-Amoine, n. 63, et M. André-Alexandre FAURE, mar-chand de bois des iles, demeurant à Paris, rue du Faubourg-Saint-Antoine, n. 59,... (Paris, Paris, France - 1841)
...Saint-Amoine, n. 63, et M. André-Alexandre FAURE, mar-chand de bois des iles, demeurant à Paris, rue du Faubourg-Saint-Antoine, n. 59,... (Paris, Paris, France - 1841)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1853-05-09
...instance de Gannat (Allier), M. Hilaire-Florimond Faure, avocat, en remplacemen de M. Artaud, démissionnaire , ger et serait morte de... (Allier, Allier, France - 1852)
...instance de Gannat (Allier), M. Hilaire-Florimond Faure, avocat, en remplacemen de M. Artaud, démissionnaire , ger et serait morte de... (Allier, Allier, France - 1852)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-04-21
...77, composée de Paul-Edouard Faure, demeurant à Boulogne-sur-Seine, 19, rue de Bellevue, et d'un commanditaire , 2° du... (Boulogne-sur-Seine, France - 1731)
...77, composée de Paul-Edouard Faure, demeurant à Boulogne-sur-Seine, 19, rue de Bellevue, et d'un commanditaire , 2° du... (Boulogne-sur-Seine, France - 1731)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1908-12-04
...Antony, Thomas (François-Albert) et Faure (Antoine), d'avoir, du 24 au 25 mai 1907, à Saint-Nectaire, soustrait frauduleusement aoe.... (Saint-Nectaire, Puy-de-Dôme, France - 1907)
...Antony, Thomas (François-Albert) et Faure (Antoine), d'avoir, du 24 au 25 mai 1907, à Saint-Nectaire, soustrait frauduleusement aoe.... (Saint-Nectaire, Puy-de-Dôme, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-12-08
...à ses inébranlables, croyances. Avec Antoine Faure disparaît une des figures les plus pures du Barreau , " L'important, a-t-on... (Saint-Firmin, Oise, France - 1894)
...à ses inébranlables, croyances. Avec Antoine Faure disparaît une des figures les plus pures du Barreau , " L'important, a-t-on... (Saint-Firmin, Oise, France - 1894)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1846-03-14
...reconnu pour être le nommé Jean Faure, vieillard de quatre-vingtsix ans, demeurant au Madet, commune de Rosiers, canton de Château... (Le Madet, France - 1843)
...reconnu pour être le nommé Jean Faure, vieillard de quatre-vingtsix ans, demeurant au Madet, commune de Rosiers, canton de Château... (Le Madet, France - 1843)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1846-07-04
...MM Auguste-Désire VINCI- NT et Joseph-Bernard FAURE. Laquelle société avait commencé le t"r février 1844, et deva , t se... (Paris, Paris, France - 1844)
...MM Auguste-Désire VINCI- NT et Joseph-Bernard FAURE. Laquelle société avait commencé le t"r février 1844, et deva , t se... (Paris, Paris, France - 1844)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-12-08
... Antoine FAURE était on remarquable avocat d'affaires, Né à Clermont-Ferrand le 28 mai 1854, il... (Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme, France - 1854)
... Antoine FAURE était on remarquable avocat d'affaires, Né à Clermont-Ferrand le 28 mai 1854, il... (Clermont-Ferrand, Puy-de-Dôme, France - 1854)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-05-27
...d'une part, Et 1° MM. Louis-Victor FAURE fils aîné, et Jeau-Etienne QUENTIN fils, demeurant tous deux rue des Orfèvres-Saint-Germain-l'Au-xerrois, 2,... (Paris, Paris, France - 1839)
...d'une part, Et 1° MM. Louis-Victor FAURE fils aîné, et Jeau-Etienne QUENTIN fils, demeurant tous deux rue des Orfèvres-Saint-Germain-l'Au-xerrois, 2,... (Paris, Paris, France - 1839)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1901-06-24
...mort de M. le président Félix Faure, vous avez envoyé M. de Fréchencourt à M. le duc d'Orléans pour l'inviter... (Mons, France - 1899)
...mort de M. le président Félix Faure, vous avez envoyé M. de Fréchencourt à M. le duc d'Orléans pour l'inviter... (Mons, France - 1899)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1856-08-01
...de Gap Hautes-Alpesl , M. Marie-Hyacinthe Faure, avoué, en rempla-cement de M. Chérias, qui a été nommé juge de paix.... (Yvetot, Seine-Maritime, France - 1832)
...de Gap Hautes-Alpesl , M. Marie-Hyacinthe Faure, avoué, en rempla-cement de M. Chérias, qui a été nommé juge de paix.... (Yvetot, Seine-Maritime, France - 1832)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1899-09-18
...dit carrément ce qu'ils pensaient. Firmin Faure, puis Lasies leur ont répondu et se sont déclarés prêts à les suivre,... (Paris, Paris, France - 1898)
...dit carrément ce qu'ils pensaient. Firmin Faure, puis Lasies leur ont répondu et se sont déclarés prêts à les suivre,... (Paris, Paris, France - 1898)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1854-10-21
...de Bayonne (Basses-Pyrénées), M. Marie Guillaume-Edouard Faure, avocat, en remplacement de M. Laffargue, qui est nommé substitut du procureur impérial... (Dax, Landes, France - 1852)
...de Bayonne (Basses-Pyrénées), M. Marie Guillaume-Edouard Faure, avocat, en remplacement de M. Laffargue, qui est nommé substitut du procureur impérial... (Dax, Landes, France - 1852)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-11-26
...Du sieur FAURE (Auguste), marchand de charbons, demeurant à Paris, SX, rue de Maubeuge. lé 2 décembre, à... (Paris, Paris, France - 1585)
...Du sieur FAURE (Auguste), marchand de charbons, demeurant à Paris, SX, rue de Maubeuge. lé 2 décembre, à... (Paris, Paris, France - 1585)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-07-02
...Laurent, son père légitime, et Catherine Faure, veuve Laurent, de s'être, aux traire, de préserver ces derniers en sacrifiant ceux... (Jean-Marie, France - 1864)
...Laurent, son père légitime, et Catherine Faure, veuve Laurent, de s'être, aux traire, de préserver ces derniers en sacrifiant ceux... (Jean-Marie, France - 1864)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-05-19
...l'enfant de prédilection de M. Simon Faure, qui avait sauvé Toirac des mitères de Saint-Domingue, et qui, en lui donnant... (Paris, Paris, France - 1825)
...l'enfant de prédilection de M. Simon Faure, qui avait sauvé Toirac des mitères de Saint-Domingue, et qui, en lui donnant... (Paris, Paris, France - 1825)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1853-12-10
...de gare à lilois, 5° André-Alexandre Faure, chef de station à Beaugency, comme prévenus tous les cinq d avoir, par... (Beaugency, Loiret, France - 1853)
...de gare à lilois, 5° André-Alexandre Faure, chef de station à Beaugency, comme prévenus tous les cinq d avoir, par... (Beaugency, Loiret, France - 1853)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1864-05-19
...de ses affaires privées. M. Louis Faure n'hésita pas, à ce moment, il allait lui-mêma l'engager dans une opération eommerciale... (Toirac, France - 1848)
...de ses affaires privées. M. Louis Faure n'hésita pas, à ce moment, il allait lui-mêma l'engager dans une opération eommerciale... (Toirac, France - 1848)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1872-03-20
...suivante : " Auguste-Jacques Dorsainville, Catilina Faure, dit Nau, avocat, né à Port-au-Prince, le 16 février 1828. " Après avoir... (Port-au-Prince, Haiti - 1828)
...suivante : " Auguste-Jacques Dorsainville, Catilina Faure, dit Nau, avocat, né à Port-au-Prince, le 16 février 1828. " Après avoir... (Port-au-Prince, Haiti - 1828)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1841-01-10
...Reuilly, 35 , et M. André-Alexandre FAURE, ancien marchand de bois des îles, demeurant à l'aris, mêmes rue et numéro,... (Paris, Paris, France - 1840)
...Reuilly, 35 , et M. André-Alexandre FAURE, ancien marchand de bois des îles, demeurant à l'aris, mêmes rue et numéro,... (Paris, Paris, France - 1840)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1873-08-15
...1872 entre le sieur FAURE (Jean-Lodoïs), marchand tailleur, demeurant à Paris,rue Caumartin, 28 et 30 ci-devant, et actuellement rue Auber,... (Paris, Paris, France - 1872)
...1872 entre le sieur FAURE (Jean-Lodoïs), marchand tailleur, demeurant à Paris,rue Caumartin, 28 et 30 ci-devant, et actuellement rue Auber,... (Paris, Paris, France - 1872)
Gazette des Tribunaux (table 1827-11-01 à 1828/10/31)
...Boulay, de Robineau et de Marie-Anne Faure, condamnés aux travaux forcés par les Cours d'assises de Versailles , Dijon, Montauban,... (Boulay, France - 1681)
...Boulay, de Robineau et de Marie-Anne Faure, condamnés aux travaux forcés par les Cours d'assises de Versailles , Dijon, Montauban,... (Boulay, France - 1681)
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