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Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-01-14
...enregistré et signifié, Entre Mme Marie-Elisabeth DUMAS, couturière, -épouse de M. Eugène BARTHOLOMÉ, électricien, demeurant de- droit avec son mari,... (Issy-les-Moulineaux, Hauts-de-Seine, France - 1910)
...enregistré et signifié, Entre Mme Marie-Elisabeth DUMAS, couturière, -épouse de M. Eugène BARTHOLOMÉ, électricien, demeurant de- droit avec son mari,... (Issy-les-Moulineaux, Hauts-de-Seine, France - 1910)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1831-06-20
...Attendu que la dame veuve Dumas établit, par l'acte de naissance de son mari , qu'il est fils de... (France - 2000)
...Attendu que la dame veuve Dumas établit, par l'acte de naissance de son mari , qu'il est fils de... (France - 2000)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-08-31
...seize ans à peine, Mlle Marie-Alexandrine Dumas, fille de l'auteur à'Antony, se présenta tout à coup. Elle exhiba un bail... (France - 1850)
...seize ans à peine, Mlle Marie-Alexandrine Dumas, fille de l'auteur à'Antony, se présenta tout à coup. Elle exhiba un bail... (France - 1850)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-05-03
...Seine, n° 81, Et Mme Jeanne DUMAS, épouse de M. Jean DELACE, avec lequel elle demeuré dé droit, mais résidant... (France - 1910)
...Seine, n° 81, Et Mme Jeanne DUMAS, épouse de M. Jean DELACE, avec lequel elle demeuré dé droit, mais résidant... (France - 1910)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1835-09-03
... Rose Dumas , dit l ac* usation , épouse de Pierre Soulet , était parvenue... (Soulet, Corrèze, France - 1835)
... Rose Dumas , dit l ac* usation , épouse de Pierre Soulet , était parvenue... (Soulet, Corrèze, France - 1835)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1856-10-25
... Marie Cornet, femme de Jean Dumas, âgée de trente-six ans, ménagère et propriétaire domiciliée à... (France - 1856)
... Marie Cornet, femme de Jean Dumas, âgée de trente-six ans, ménagère et propriétaire domiciliée à... (France - 1856)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1865-05-03
...une seule tête,par représentation de Mme Dumas, née Lignac. leur mère, et a partagé la succession par quatorzième , les... (Fontainebleau, Seine-et-Marne, France - 1865)
...une seule tête,par représentation de Mme Dumas, née Lignac. leur mère, et a partagé la succession par quatorzième , les... (Fontainebleau, Seine-et-Marne, France - 1865)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1832-09-24
...par la demoiselle Tacque, et Antoine Dumas , prétendu père de son mari Jean-Antoine Dumas , Qu'ainsi il ne pouvait... (France - 1832)
...par la demoiselle Tacque, et Antoine Dumas , prétendu père de son mari Jean-Antoine Dumas , Qu'ainsi il ne pouvait... (France - 1832)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-10-11
...d'Art, relatif aux oeuvres dramatiques d'Alexandre Dumas père dites Les Trois Mousquetaires, La Dame de Montsoreau et La Tour de... (France - 1872)
...d'Art, relatif aux oeuvres dramatiques d'Alexandre Dumas père dites Les Trois Mousquetaires, La Dame de Montsoreau et La Tour de... (France - 1872)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1832-09-24
...par la demoiselle Tacque, et Antoine Dumas , prétendu père de son mari Jean-Antoine Dumas , Qu'ainsi il ne pouvait... (France - 1832)
...par la demoiselle Tacque, et Antoine Dumas , prétendu père de son mari Jean-Antoine Dumas , Qu'ainsi il ne pouvait... (France - 1832)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1832-09-24
...sens, qu'au lieu d'être fils d'Antoine Dumas, il serait réputé fils de Joseph Pascal et de Calherine Tacque.... (France - 1832)
...sens, qu'au lieu d'être fils d'Antoine Dumas, il serait réputé fils de Joseph Pascal et de Calherine Tacque.... (France - 1832)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1870-02-14
...aujourd'hui se trouvait Mme Marie Alexandre Dumas, fille du célèbre romancier. Trois autres témoins ont été cités à comparaître demain.... (France - 1870)
...aujourd'hui se trouvait Mme Marie Alexandre Dumas, fille du célèbre romancier. Trois autres témoins ont été cités à comparaître demain.... (France - 1870)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1848-01-13
...même sous le nom de Benoist Dumas, il soutient que les deux frères sont fils de Marie Philippe, indiquée dans... (France - 1848)
...même sous le nom de Benoist Dumas, il soutient que les deux frères sont fils de Marie Philippe, indiquée dans... (France - 1848)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1866-01-31
...leur enfant. , Thérèse Tacussel, veuve Dumas, belle-fille de l'accusée. A resté quelque temps avec sa belle mère Elle était... (France - 1866)
...leur enfant. , Thérèse Tacussel, veuve Dumas, belle-fille de l'accusée. A resté quelque temps avec sa belle mère Elle était... (France - 1866)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1865-04-27
...tout point imaginaire de M. Alexandre Dumas pèse sur le petit-fils de M. de Préfontaine. Ce n'est point à Varennes... (Varennes, France - 1865)
...tout point imaginaire de M. Alexandre Dumas pèse sur le petit-fils de M. de Préfontaine. Ce n'est point à Varennes... (Varennes, France - 1865)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1848-01-13
...au roi la succession de Gabriel-Olivier-Benoist Dumas, à titre de bâtardise, puis, armés de cette sentence, des agens du Domaine... (Saint-Eustache, France - 1777)
...au roi la succession de Gabriel-Olivier-Benoist Dumas, à titre de bâtardise, puis, armés de cette sentence, des agens du Domaine... (Saint-Eustache, France - 1777)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1856-09-25
...en lieu et place de Jean-Pierre Dumas, décédé, et ce, d'une manière aussi s mple, et avec les mêmes pouvoirs... (Boston, Massachusetts, United States - 1838)
...en lieu et place de Jean-Pierre Dumas, décédé, et ce, d'une manière aussi s mple, et avec les mêmes pouvoirs... (Boston, Massachusetts, United States - 1838)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1908-09-17
...7, composée de 1° Dumas (Xavier) , 2° Berlin (Ernest), demeurant tous deux au siège social, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1905)
...7, composée de 1° Dumas (Xavier) , 2° Berlin (Ernest), demeurant tous deux au siège social, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-06-28
...37° Mme Anna-Suzanne-Geneviève MALLET, épouse de M. Odon-Jules-Henri DUMAS DE... (France - 1909)
...37° Mme Anna-Suzanne-Geneviève MALLET, épouse de M. Odon-Jules-Henri DUMAS DE... (France - 1909)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1899-11-06
...Cet appendice, dû à M. Jacques Dumas, docteur en droit, procureur de la République à Rethel, renferme l'exposé des modifications... (Rethel, Ardennes, France - 1885)
...Cet appendice, dû à M. Jacques Dumas, docteur en droit, procureur de la République à Rethel, renferme l'exposé des modifications... (Rethel, Ardennes, France - 1885)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1879-09-01
...canton d'Olliergues (Puy-de-Dôme), M. Dumas (Armand-Louis), en remplacement de M. Fonlupt, du canton d'Eu (Seine-Inférieure), M. Guérin, juge de paix... (Méru, Oise, France - 1853)
...canton d'Olliergues (Puy-de-Dôme), M. Dumas (Armand-Louis), en remplacement de M. Fonlupt, du canton d'Eu (Seine-Inférieure), M. Guérin, juge de paix... (Méru, Oise, France - 1853)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1838-02-16
...nommartre, 6 , 4° M. Pierre DUMAS, négociant, demeurant à Paris, susdite rue des Fosses-Montmartre, 6 , Tous quatre associés... (Paris, Paris, France - 1835)
...nommartre, 6 , 4° M. Pierre DUMAS, négociant, demeurant à Paris, susdite rue des Fosses-Montmartre, 6 , Tous quatre associés... (Paris, Paris, France - 1835)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1846-05-15
...su depuis être le nomm Jean Dumas, ch mdronnier ambulant, se traînant avec pen J et poussant des cris lamentables,... (Moulins, Allier, France - 1845)
...su depuis être le nomm Jean Dumas, ch mdronnier ambulant, se traînant avec pen J et poussant des cris lamentables,... (Moulins, Allier, France - 1845)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1844-09-21
...la marque 32 adoptée par Etienne Dumas et Jean G roux pour la marque de leurs ouvrages de coutellerie ,... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1837)
...la marque 32 adoptée par Etienne Dumas et Jean G roux pour la marque de leurs ouvrages de coutellerie ,... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1837)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1834-03-05
..., qui, représentaient exactement celui d'Etienne Dumas, appelant, qu'il suffirait encore de l'égreuage du 1" chiffre sur'le coin du poinçon... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
..., qui, représentaient exactement celui d'Etienne Dumas, appelant, qu'il suffirait encore de l'égreuage du 1" chiffre sur'le coin du poinçon... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1876-12-07
...M. Dumas (Charles), docteur en droit : 2 avril 1873, juge suppléant à Sainte-Menehould , - H... (Sainte-Menehould, Marne, France - 1873)
...M. Dumas (Charles), docteur en droit : 2 avril 1873, juge suppléant à Sainte-Menehould , - H... (Sainte-Menehould, Marne, France - 1873)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1865-05-03
...de Jean Lignac, notamment par M. Dumas, père des mineurs Dumas, d'autre part.... (France - 1863)
...de Jean Lignac, notamment par M. Dumas, père des mineurs Dumas, d'autre part.... (France - 1863)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1834-03-05
...son association avec Jean et Claude Dumas, par ce moyen , donne encore plus de ressemblance et d'analogie à sa... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
...son association avec Jean et Claude Dumas, par ce moyen , donne encore plus de ressemblance et d'analogie à sa... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1834-03-05
...à sa marque avec celle d'Etienne Dumas , Attendu que le nom de Bernard, mis au-dessus , ne détruit pas... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
...à sa marque avec celle d'Etienne Dumas , Attendu que le nom de Bernard, mis au-dessus , ne détruit pas... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1834-03-05
...Bernard et rie Jean et Claude Dumas 132, et celle d'Etienne et Gilbert Dumas 32 , pour n'être pas confondues... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
...Bernard et rie Jean et Claude Dumas 132, et celle d'Etienne et Gilbert Dumas 32 , pour n'être pas confondues... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-10-11
...ftpp, jeelions cinématographiques, le§ gguv-r-ps d'Alexandre Dumas père dite* L$$ i'ruts Mousquetaires, La Dame d$ Monlsoreau et La Tour de... (France - 1912)
...ftpp, jeelions cinématographiques, le§ gguv-r-ps d'Alexandre Dumas père dite* L$$ i'ruts Mousquetaires, La Dame d$ Monlsoreau et La Tour de... (France - 1912)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1873-06-13
...février 1873, Le nommé Dumas (Jean-Louis-Pie-Auguste), âgé de cinquante-huit ans, né à Claret (Hérault), ayant demeuré à Paris, rue Chabrol,... (Claret, Hérault, France - 1873)
...février 1873, Le nommé Dumas (Jean-Louis-Pie-Auguste), âgé de cinquante-huit ans, né à Claret (Hérault), ayant demeuré à Paris, rue Chabrol,... (Claret, Hérault, France - 1873)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1832-09-24
...Jean-Antoine Dumas est fils légitime d'Antoine Dumas et de Catherine Tacque. En... (France - 1832)
...Jean-Antoine Dumas est fils légitime d'Antoine Dumas et de Catherine Tacque. En... (France - 1832)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1834-03-05
...132, et celle d'Etienne et Gilbert Dumas 32 , pour n'être pas confondues i"t prises l'une pour l'autre , même... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
...132, et celle d'Etienne et Gilbert Dumas 32 , pour n'être pas confondues i"t prises l'une pour l'autre , même... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1877-07-16
...M. Dumas (Justin-Paul-Séverien) : 14 avril 1852, substitut à Mont-de-Marsan, - 7 août 1852, procureur de la... (Mont-de-Marsan, Landes, France - 1852)
...M. Dumas (Justin-Paul-Séverien) : 14 avril 1852, substitut à Mont-de-Marsan, - 7 août 1852, procureur de la... (Mont-de-Marsan, Landes, France - 1852)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1873-08-29
...une propriété close dont le sieur Dumas est fermier. Apercevant le fils de celui-ci, qui était occupé à pêcher, ils... (France - 1873)
...une propriété close dont le sieur Dumas est fermier. Apercevant le fils de celui-ci, qui était occupé à pêcher, ils... (France - 1873)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1867-07-22
...de Mantes (Seine-et-Oise). M. Dumas (Joseph-Samuel), li-cencié en droit, en remplacement de M. Cranney, qui a ete nommé juge de... (Mantes, Yvelines, France - 1833)
...de Mantes (Seine-et-Oise). M. Dumas (Joseph-Samuel), li-cencié en droit, en remplacement de M. Cranney, qui a ete nommé juge de... (Mantes, Yvelines, France - 1833)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1834-03-05
...dommage considérable pour Etienne et Gilbert Dumas , si la marque 131 était per-mise et conservée aux intimés , En... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
...dommage considérable pour Etienne et Gilbert Dumas , si la marque 131 était per-mise et conservée aux intimés , En... (Thiers, Puy-de-Dôme, France - 1810)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1870-10-24
...1° le sieur i DUMAS (Antoine) , 2" de dame veuve / COURANT (Hortense Binet, veuve f de Jean-Baptiste Courant),... (Paris, Paris, France - 1870)
...1° le sieur i DUMAS (Antoine) , 2" de dame veuve / COURANT (Hortense Binet, veuve f de Jean-Baptiste Courant),... (Paris, Paris, France - 1870)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1907-06-05
...1907, entre la dame DUMAS (Augustine-Pauline Gautreau, épouse du sieur Gabriel Dumas), négociante en tissus, demeurant à Charenlon (Seine), rue... (Charenlon (Seine), Ile-de-France, France - 1907)
...1907, entre la dame DUMAS (Augustine-Pauline Gautreau, épouse du sieur Gabriel Dumas), négociante en tissus, demeurant à Charenlon (Seine), rue... (Charenlon (Seine), Ile-de-France, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1907-06-05
...(Augustine-Pauline Gautreau, épouse du sieur Gabriel Dumas), négociante en tissus, demeurant à Charenlon (Seine), rue de Paris, 2, faisant le... (Charenlon (Seine), Ile-de-France, France - 1907)
...(Augustine-Pauline Gautreau, épouse du sieur Gabriel Dumas), négociante en tissus, demeurant à Charenlon (Seine), rue de Paris, 2, faisant le... (Charenlon (Seine), Ile-de-France, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1845-09-24
...Suivant acle passé devant M' Amand-Vital Dumas et son collègue, notaires à Paris, ledi H" Dumas ayanl substitué M" Olagnier,... (Paris, Paris, France - 1845)
...Suivant acle passé devant M' Amand-Vital Dumas et son collègue, notaires à Paris, ledi H" Dumas ayanl substitué M" Olagnier,... (Paris, Paris, France - 1845)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-05-20
...7, composée de: 1" Dumas (Xavier), 2* Berlin (Ernest), demeurant tous deux au siège social, et ses créanciers, " +... (Paris, Paris, France - 1905)
...7, composée de: 1" Dumas (Xavier), 2* Berlin (Ernest), demeurant tous deux au siège social, et ses créanciers, " +... (Paris, Paris, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1873-06-08
...décembre 1872, Le nommé Dumas (François-Daphinis), âgé de trentetrois ans, né à Monpasier (Dordogne), ayant demeuré à Paris, rue Greneta,... (Monpasier, Dordogne, France - 1872)
...décembre 1872, Le nommé Dumas (François-Daphinis), âgé de trentetrois ans, né à Monpasier (Dordogne), ayant demeuré à Paris, rue Greneta,... (Monpasier, Dordogne, France - 1872)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1835-09-03
...triste soi t réservé à Rose Dumas. L'avant-veille de sa mort , le bruit de son empoisonnement courut dans la... (Soulet, Corrèze, France - 1835)
...triste soi t réservé à Rose Dumas. L'avant-veille de sa mort , le bruit de son empoisonnement courut dans la... (Soulet, Corrèze, France - 1835)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1837-03-08
...Montmartre, hôtel d'Angleterre, Et M. Charles DUMAS, demeurant à Paris, rue Martel, 11, ont déclaré dissoudre purement et simplement la... (Paris, Paris, France - 1837)
...Montmartre, hôtel d'Angleterre, Et M. Charles DUMAS, demeurant à Paris, rue Martel, 11, ont déclaré dissoudre purement et simplement la... (Paris, Paris, France - 1837)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1835-09-03
...commune de Trémoulet qu'elle habitait. Rose Dumas, disaient les uns, n'est pas morte quoiqu'on lui ait fuit avaler de l'arsenic.... (Soulet, Corrèze, France - 1835)
...commune de Trémoulet qu'elle habitait. Rose Dumas, disaient les uns, n'est pas morte quoiqu'on lui ait fuit avaler de l'arsenic.... (Soulet, Corrèze, France - 1835)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1846-08-22
...VEVRET, ALCAIN l.t.C , M. Emile DUMAS, négociant, demeurant à Paris, rue de Paradis-Poissonnière, 20 , Ayant agi tant en... (Paris, Paris, France - 1814)
...VEVRET, ALCAIN l.t.C , M. Emile DUMAS, négociant, demeurant à Paris, rue de Paradis-Poissonnière, 20 , Ayant agi tant en... (Paris, Paris, France - 1814)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1879-04-03
...M. Dumas (Charles), docteur en droit : 2 avril 1873, juge suppléant à Sainte-Menehould, - 11 septembre... (Sainte-Menehould, Marne, France - 1873)
...M. Dumas (Charles), docteur en droit : 2 avril 1873, juge suppléant à Sainte-Menehould, - 11 septembre... (Sainte-Menehould, Marne, France - 1873)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1835-09-03
...entendrez sonner les cloches pour Rose Dumas, à laquelle on a donné quatre sous d'arsenic que François Calmont est allé... (Soulet, Corrèze, France - 1835)
...entendrez sonner les cloches pour Rose Dumas, à laquelle on a donné quatre sous d'arsenic que François Calmont est allé... (Soulet, Corrèze, France - 1835)
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