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Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1907-09-19
...enregistré et signifié, Entre Mme Marguerite-Léontine VALARCHER, caissiÚre, épouse de M. Louis-Joseph CARRÉ, demeurant de droit avec son mari, mais... (Paris, Paris, France - 1907)
...enregistré et signifié, Entre Mme Marguerite-Léontine VALARCHER, caissiÚre, épouse de M. Louis-Joseph CARRÉ, demeurant de droit avec son mari, mais... (Paris, Paris, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1905-10-29
...1905, enregistré et signifié, Entre Mme-Julia CARRE, blanchisseuse, épouse de M. Eugène-Théophile LANGLOIS, demeurant ladite-dame de droit avec son mari,... (Levallois-Perret (Seine), Hauts-de-Seine, France - 1905)
...1905, enregistré et signifié, Entre Mme-Julia CARRE, blanchisseuse, épouse de M. Eugène-Théophile LANGLOIS, demeurant ladite-dame de droit avec son mari,... (Levallois-Perret (Seine), Hauts-de-Seine, France - 1905)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1910-11-18
...enregistré et signifié, Entre Mme Marie-Louise CARRÉ, épouse de M. Arthur-François GOUHEY, avec lequel elle demeurait de droit, mais résidant... (Ctiarenton, France - 1910)
...enregistré et signifié, Entre Mme Marie-Louise CARRÉ, épouse de M. Arthur-François GOUHEY, avec lequel elle demeurait de droit, mais résidant... (Ctiarenton, France - 1910)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1866-04-19
...En outre, le sieur Louis-Paul Carre fils d'avoir, %M novembre 1865, tenté de commettre un semblable au préjudice du... (France - 1865)
...En outre, le sieur Louis-Paul Carre fils d'avoir, %M novembre 1865, tenté de commettre un semblable au préjudice du... (France - 1865)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1860-11-11
...par MM. Jules Barbier et Michel Carré dans le but de priver le fils de Mozart et le fils de... (France - 1860)
...par MM. Jules Barbier et Michel Carré dans le but de priver le fils de Mozart et le fils de... (France - 1860)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1852-10-20
...1843, ces deux derniers sont Mme Baudriller, née Carré et ÎM. Théodore Carré. Celui-ci, quelques mois après sa majorité, demanda... (France - 1843)
...1843, ces deux derniers sont Mme Baudriller, née Carré et ÎM. Théodore Carré. Celui-ci, quelques mois après sa majorité, demanda... (France - 1843)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1852-10-20
...M' Bellanger, au nom de Théodore Carré, déclare qu'il adressera au compte de M Carré père des critiques générales, et... (France - 1852)
...M' Bellanger, au nom de Théodore Carré, déclare qu'il adressera au compte de M Carré père des critiques générales, et... (France - 1852)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1837-10-15
...rue au Faubourg-Saint-Denis, 8. - Mme Carré, née Buisson, rue Fontaine au-Roi. 21. - """" Couturier, née Colin, quai dfs... (Le Marais, France - 1837)
...rue au Faubourg-Saint-Denis, 8. - Mme Carré, née Buisson, rue Fontaine au-Roi. 21. - """" Couturier, née Colin, quai dfs... (Le Marais, France - 1837)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1866-04-19
...Et le sieur Paul-Louis Carre père de s'être rendu co plice de celte tentalive. ^jj ck'1'M" Malapert est... (France - 1866)
...Et le sieur Paul-Louis Carre père de s'être rendu co plice de celte tentalive. ^jj ck'1'M" Malapert est... (France - 1866)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1903-10-10
...1903 entre le sieur CARRÉ (Octave-Henri-Alexandre) fabricant de produits extincteurs, demeurant à Paris, rue Lafayette,... (Paris, Paris, France - 1903)
...1903 entre le sieur CARRÉ (Octave-Henri-Alexandre) fabricant de produits extincteurs, demeurant à Paris, rue Lafayette,... (Paris, Paris, France - 1903)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-11-19
...les héritiers de Barbier, de Michel Carré et de Charles Gounod, auteurs en collaboration de l'opéra de Faust, Barbier et... (Paris, Paris, France - 1907)
...les héritiers de Barbier, de Michel Carré et de Charles Gounod, auteurs en collaboration de l'opéra de Faust, Barbier et... (Paris, Paris, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-12-19
...let-tres ci-après transcrites adressées par Albert Carré à Henry Bataille, le 13 août 1908, la première, per-sonnelle et confidentielle ainsi... (Forges-les-Eaux, Seine-Maritime, France - 1908)
...let-tres ci-après transcrites adressées par Albert Carré à Henry Bataille, le 13 août 1908, la première, per-sonnelle et confidentielle ainsi... (Forges-les-Eaux, Seine-Maritime, France - 1908)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-11-19
...l'opéra de Faust, Barbier et Michel Carré pour le livret et Charles Gounod pour la musique, prétendent que Vives, directeur... (Paris, Paris, France - 1907)
...l'opéra de Faust, Barbier et Michel Carré pour le livret et Charles Gounod pour la musique, prétendent que Vives, directeur... (Paris, Paris, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1839-08-16
...Paris, rue St-Martin, 147, Et Charles-Edouard CARRE , ancien négo-ciant, demeurant à Paris, rue de Seine-St-Ger-main, 6, Appert, La société... (Paris, Paris, France - 1839)
...Paris, rue St-Martin, 147, Et Charles-Edouard CARRE , ancien négo-ciant, demeurant à Paris, rue de Seine-St-Ger-main, 6, Appert, La société... (Paris, Paris, France - 1839)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1840-05-24
...1840, enregistré, rendu entre M. Alexandre Carré, propriétaire, demeurant à Paris, rue St-Honoré, 368, d'une part, et M. Pierre Protat,... (Paris, Paris, France - 1840)
...1840, enregistré, rendu entre M. Alexandre Carré, propriétaire, demeurant à Paris, rue St-Honoré, 368, d'une part, et M. Pierre Protat,... (Paris, Paris, France - 1840)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1909-12-19
...exploit du 9 novembre 1906, Albert Carré a donné assignation à Henry Bataille et à Sylvio Lazzari à l'effet de... (Paris, Paris, France - 1906)
...exploit du 9 novembre 1906, Albert Carré a donné assignation à Henry Bataille et à Sylvio Lazzari à l'effet de... (Paris, Paris, France - 1906)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1854-11-13
...1851, entre le sieur CARRE (Antoine), nul de vins traiteur à Bercy, ruede Charenton, 103, et ses créanciers Conditions sommaires.... (Bercy, France - 1851)
...1851, entre le sieur CARRE (Antoine), nul de vins traiteur à Bercy, ruede Charenton, 103, et ses créanciers Conditions sommaires.... (Bercy, France - 1851)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1899-11-13
...1899 entre le sieur CARRE (Claude-Marie), tapissier et marchand de meubles, demeurant à Paris, 79, rue Saint-Lazare, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1899)
...1899 entre le sieur CARRE (Claude-Marie), tapissier et marchand de meubles, demeurant à Paris, 79, rue Saint-Lazare, et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1899)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1878-06-19
...la faillite du sieur CARRÉ (Jules-Auguste), loueur de voitures, demeurant à Paris, rue d'Alleray, 82, Rapporte ledit jugement et remet... (Paris, Paris, France - 1878)
...la faillite du sieur CARRÉ (Jules-Auguste), loueur de voitures, demeurant à Paris, rue d'Alleray, 82, Rapporte ledit jugement et remet... (Paris, Paris, France - 1878)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1868-09-30
...et marchand de déchets, 7° Côme-Grégoire Carré, né le 16 fructidor an Xïll à Grigtiy, journalier, demeu-rant à Rouen, rue... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1802)
...et marchand de déchets, 7° Côme-Grégoire Carré, né le 16 fructidor an Xïll à Grigtiy, journalier, demeu-rant à Rouen, rue... (Rouen, Seine-Maritime, France - 1802)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1854-09-25
...du gr.), Da sieur CARRÉ (Antoine), md de vins traiteur à Bercy, rue Charenlon, 103, le 30 septembre à 10... (Bercy, France - 1534)
...du gr.), Da sieur CARRÉ (Antoine), md de vins traiteur à Bercy, rue Charenlon, 103, le 30 septembre à 10... (Bercy, France - 1534)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1854-07-23
...du gr.), Du sieur CARRÉ (Antoine), md de vins traiteur à Bercy, rue de Çharenton, 103, le 29 juillet à... (Bercy, France - 1776)
...du gr.), Du sieur CARRÉ (Antoine), md de vins traiteur à Bercy, rue de Çharenton, 103, le 29 juillet à... (Bercy, France - 1776)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1867-08-23
...- Me Albert Carré, défenseur , 2° Eugène-Léon Debouy, né à Paris, le 21 avril 1847, journalier,... (Paris, Paris, France - 1847)
...- Me Albert Carré, défenseur , 2° Eugène-Léon Debouy, né à Paris, le 21 avril 1847, journalier,... (Paris, Paris, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1874-02-12
...M. Carré (Louis) : 24 novembre 1869, substitut à Bar-sur-Seine), - 19 décembre 1872, substitut à Epernay.... (Bar-sur-Seine, Aube, France - 1872)
...M. Carré (Louis) : 24 novembre 1869, substitut à Bar-sur-Seine), - 19 décembre 1872, substitut à Epernay.... (Bar-sur-Seine, Aube, France - 1872)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-12-25
...fabricant de peausserie, et M. François-Napoléon CARRE, marchand de peausserie, demeurant tous deux a l'aris, rue des Cinq-Diamans 1 1... (Paris, Paris, France - 1847)
...fabricant de peausserie, et M. François-Napoléon CARRE, marchand de peausserie, demeurant tous deux a l'aris, rue des Cinq-Diamans 1 1... (Paris, Paris, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1846-12-23
...fait double entre le sieur Jean CARRÉ, aubergiste, quai de Passv 8, et le si"ur Jean-Louis B OS, aubergiste, quai... (Passy, France - 1844)
...fait double entre le sieur Jean CARRÉ, aubergiste, quai de Passv 8, et le si"ur Jean-Louis B OS, aubergiste, quai... (Passy, France - 1844)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-05-27
...rue Ménilmontant, 24 , M Louis-Césairo CARRÉ, demeurant à Paris, rue de Vendôme, 13 , Èt M François-Léon ARDIET, demeurantà... (Paris, Paris, France - 1847)
...rue Ménilmontant, 24 , M Louis-Césairo CARRÉ, demeurant à Paris, rue de Vendôme, 13 , Èt M François-Léon ARDIET, demeurantà... (Paris, Paris, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1907-09-19
...traité du 22 mars 1887, Albert Carré a contracté avec la Société Continentale Edison un abonnement pour l'éclairage électrique de... (Paris, Paris, France - 1887)
...traité du 22 mars 1887, Albert Carré a contracté avec la Société Continentale Edison un abonnement pour l'éclairage électrique de... (Paris, Paris, France - 1887)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1879-03-01
...M. Carré (Albert) : 24 novembre 1869, substitut à Bar-sur-Seine, - 19 décembre 1872, substitut à Eper-nay,... (Bar-sur-Seine, Aube, France - 1872)
...M. Carré (Albert) : 24 novembre 1869, substitut à Bar-sur-Seine, - 19 décembre 1872, substitut à Eper-nay,... (Bar-sur-Seine, Aube, France - 1872)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1870-09-10
...épicier à Batignolles, demandait à M. Carré fils d'aller chez lui, le jour même, à deux heures, afin de l'éloigner... (France - 1870)
...épicier à Batignolles, demandait à M. Carré fils d'aller chez lui, le jour même, à deux heures, afin de l'éloigner... (France - 1870)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1906-08-24
...1906, entre le sieur CARRE (Antoine), marchand de vins, anciennement 286, rue des Pyrénées, et actuellement 19, rue des Rigollets,... (Paris, Paris, France - 1906)
...1906, entre le sieur CARRE (Antoine), marchand de vins, anciennement 286, rue des Pyrénées, et actuellement 19, rue des Rigollets,... (Paris, Paris, France - 1906)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1847-11-29
...rue du Faubourg St-Antoine, 1S4, François CARRE, même rue, 183, Jacques-Julien PACILLV, même rue, 198 , Jean-Thomas BARON, même rue,... (Paris, Paris, France - 1847)
...rue du Faubourg St-Antoine, 1S4, François CARRE, même rue, 183, Jacques-Julien PACILLV, même rue, 198 , Jean-Thomas BARON, même rue,... (Paris, Paris, France - 1847)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1870-10-04
...créanciers de la faillite CARRÉ (Paul), marchand grainetier, demeurant à Paris, rue du Faubourgdu-Temple, 49, sont invités à se rendre... (Paris, Paris, France - 1870)
...créanciers de la faillite CARRÉ (Paul), marchand grainetier, demeurant à Paris, rue du Faubourgdu-Temple, 49, sont invités à se rendre... (Paris, Paris, France - 1870)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1900-11-17
...Antoinette-Clotiîde Noël, veuve du sieur Louis Carré, ancienne marchande épicière, demeurant à la Plaine-Saint-Denis (Seine), n° 220.... (Plaine-Saint-Denis (Seine), Ile-de-France, France - 1900)
...Antoinette-Clotiîde Noël, veuve du sieur Louis Carré, ancienne marchande épicière, demeurant à la Plaine-Saint-Denis (Seine), n° 220.... (Plaine-Saint-Denis (Seine), Ile-de-France, France - 1900)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1865-03-03
.... , , Le nommé Jutes-Alexandre-Frédéric Carré, àgo de trente in< né à Erlon (Aisne), avant demeure a Saint-Denis, cite... (Erlon, Aisne, France - 1863)
.... , , Le nommé Jutes-Alexandre-Frédéric Carré, àgo de trente in< né à Erlon (Aisne), avant demeure a Saint-Denis, cite... (Erlon, Aisne, France - 1863)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1878-12-26
... M. Carré, père du juge de paix du 1er arrondissement et conseiller honoraire à la... (Neuilly, France - 1878)
... M. Carré, père du juge de paix du 1er arrondissement et conseiller honoraire à la... (Neuilly, France - 1878)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-04-26
...el comme mandataire de madame Rose-Charlotte Carré, son épouse, veuve en premières noces de M. Joseph-Beuoil LUPI'E, suivant procuration en... (Paris, Paris, France - 1652)
...el comme mandataire de madame Rose-Charlotte Carré, son épouse, veuve en premières noces de M. Joseph-Beuoil LUPI'E, suivant procuration en... (Paris, Paris, France - 1652)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1912-01-01
...requête veuve Schortes-, Fenaille et veuve Carré, délivrée par Félix, huissier, à la Ro* chelle à la date du 6... (Paris, Paris, France - 1911)
...requête veuve Schortes-, Fenaille et veuve Carré, délivrée par Félix, huissier, à la Ro* chelle à la date du 6... (Paris, Paris, France - 1911)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1843-05-15
...avait recherché ce qu'était a Dlle Carré, on aurait trouvé qu'elle était fille d'une emme tenant un cabinet de lecture.... (France - 1843)
...avait recherché ce qu'était a Dlle Carré, on aurait trouvé qu'elle était fille d'une emme tenant un cabinet de lecture.... (France - 1843)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1869-11-25
...Le nommé Louis Carré, âgé de vingt-cinq ans, né à Paris, ayant demeuré rue Saint-Lazare, 123, seus-caissier... (Paris, Paris, France - 1868)
...Le nommé Louis Carré, âgé de vingt-cinq ans, né à Paris, ayant demeuré rue Saint-Lazare, 123, seus-caissier... (Paris, Paris, France - 1868)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1869-08-07
...lettre adressée par Bélème à Jules Carré, et demandant " si un médecin pourrait reconnaître en Marie Wiart les traces... (Paris, Paris, France - 1864)
...lettre adressée par Bélème à Jules Carré, et demandant " si un médecin pourrait reconnaître en Marie Wiart les traces... (Paris, Paris, France - 1864)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1850-11-22
...1850 entre le sieur CARRE (Alfred), nul de laines et canevas, à Paris, rue Rambuteau, so et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1850)
...1850 entre le sieur CARRE (Alfred), nul de laines et canevas, à Paris, rue Rambuteau, so et ses créanciers.... (Paris, Paris, France - 1850)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1907-08-01
...35, avenue Thiers, Et M. Paul-Lucien CARRE, susnommé, demeurant à Paris, 222, boulevard Voltaire, Il appert. :... (Paris, Paris, France - 1907)
...35, avenue Thiers, Et M. Paul-Lucien CARRE, susnommé, demeurant à Paris, 222, boulevard Voltaire, Il appert. :... (Paris, Paris, France - 1907)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1904-02-11
...2 juillet 1850, et que Médard Carré a été cité comme civilement responsable , que 1 un et l'autre ont... (Croix, Nord, France - 1850)
...2 juillet 1850, et que Médard Carré a été cité comme civilement responsable , que 1 un et l'autre ont... (Croix, Nord, France - 1850)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1879-05-28
...canton d'Orgères (Eure-et-Loir), M. Carré (Jules-Alfred), licen-cié en droit, en remplacement de M. Coppin, non ac-ceptant, - du canton de... (Louviers, Eure, France - 1853)
...canton d'Orgères (Eure-et-Loir), M. Carré (Jules-Alfred), licen-cié en droit, en remplacement de M. Coppin, non ac-ceptant, - du canton de... (Louviers, Eure, France - 1853)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1829-01-18
...M. Panis , agent, M. Louis Carré, rue des Parole", n° 18, Enregistré à Paris, le folio pa*p B*cn frii... (Paris, Paris, France - 1829)
...M. Panis , agent, M. Louis Carré, rue des Parole", n° 18, Enregistré à Paris, le folio pa*p B*cn frii... (Paris, Paris, France - 1829)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1911-04-15
...du gr.) Du sieur CARRE (Eugéne-Henri-Alcidê), pharmacien, à Paris, 61, rue du Faubourg-Saint-Denis, de-meurant même villé, Cour des Peti-tes-Ecuries, 6,... (Paris, Paris, France - 1911)
...du gr.) Du sieur CARRE (Eugéne-Henri-Alcidê), pharmacien, à Paris, 61, rue du Faubourg-Saint-Denis, de-meurant même villé, Cour des Peti-tes-Ecuries, 6,... (Paris, Paris, France - 1911)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1872-09-28
... Louis-Ferdinand Carré (Versailles), huit ans de travaux forcés, id. , - 9° Léopold-Louis Lépreux (Versailles),... (Versailles, Yvelines, France - 1872)
... Louis-Ferdinand Carré (Versailles), huit ans de travaux forcés, id. , - 9° Léopold-Louis Lépreux (Versailles),... (Versailles, Yvelines, France - 1872)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1906-05-06
...Nomme M. Carré, juge-commissaire et M. Vacher, 9,' rue Dupuytren, syndic provisoire. (V 1-4339 du greffe.)... (Paris, Paris, France - 1906)
...Nomme M. Carré, juge-commissaire et M. Vacher, 9,' rue Dupuytren, syndic provisoire. (V 1-4339 du greffe.)... (Paris, Paris, France - 1906)
Gazette des tribunaux : journal de jurisprudence et des débats judiciaires - 1859-02-09
...d> s Jeûneurs, 42, M. Charles CARRÉ, négociant,demeurant A Pa-ris, rue des Jeûneurs, 32, M.Charles-Alphonse LIEBOURGE. négoci nt demeurant à... (Paris, Paris, France - 1859)
...d> s Jeûneurs, 42, M. Charles CARRÉ, négociant,demeurant A Pa-ris, rue des Jeûneurs, 32, M.Charles-Alphonse LIEBOURGE. négoci nt demeurant à... (Paris, Paris, France - 1859)
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