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Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...2° classe. - M. Masse (Eugène), commissaire de police à Revel, Lisieux (Calvados), 1892-1893 , Revel, 4 janvier 1899 :... (Revel, Paris, France - 1899)
...2° classe. - M. Masse (Eugène), commissaire de police à Revel, Lisieux (Calvados), 1892-1893 , Revel, 4 janvier 1899 :... (Revel, Paris, France - 1899)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...Angers (Maine-et-Loire), 2° classe, remp. M. Masse. D. 2 septembre 1882. M. Petitot, Louis-Jules-Léon, est nommé i. sp. à Paris... (Paris, Paris, France - 1882)
...Angers (Maine-et-Loire), 2° classe, remp. M. Masse. D. 2 septembre 1882. M. Petitot, Louis-Jules-Léon, est nommé i. sp. à Paris... (Paris, Paris, France - 1882)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...Garonne (Haute-). - M. Massé (Bertrand), sergent de ville à Toulouse : a arrêté une vache affolée et maîtrisé un... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1900)
...Garonne (Haute-). - M. Massé (Bertrand), sergent de ville à Toulouse : a arrêté une vache affolée et maîtrisé un... (Toulouse, Haute-Garonne, France - 1900)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...Roubaix (Nord), 2° classe, remp. M. Masse. D. 2 octobre 1883. M. Battestini, François, c. p. â Saint-Martin-de-Lantosque (Alpes-Maritimes,, 3... (Nord, Nord, France - 1883)
...Roubaix (Nord), 2° classe, remp. M. Masse. D. 2 octobre 1883. M. Battestini, François, c. p. â Saint-Martin-de-Lantosque (Alpes-Maritimes,, 3... (Nord, Nord, France - 1883)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...Florensac (Hérault), 4° classe, remp. M. Massé. A. P. 10 août 1878. M. Enjalbert, Alexandre, c. p. à Tulle (Corrèze),... (Tulle, Corrèze, France - 1878)
...Florensac (Hérault), 4° classe, remp. M. Massé. A. P. 10 août 1878. M. Enjalbert, Alexandre, c. p. à Tulle (Corrèze),... (Tulle, Corrèze, France - 1878)
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...Paris (Nord et Direction), remp. M. Masse. D. 12 mars 1878. M. Bombois, Joseph-Albert, c. p. à Privas (Ardèche), 3... (Privas, Ardèche, France - 1878)
...Paris (Nord et Direction), remp. M. Masse. D. 12 mars 1878. M. Bombois, Joseph-Albert, c. p. à Privas (Ardèche), 3... (Privas, Ardèche, France - 1878)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...(Bassés-Pyrénées), 2 U classe, remp. M. Masse. D. 16 avril 1881. M. Duffau, Prosper, c. p. à Nancy (Meurthe-et-Moselle), 2... (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France - 1881)
...(Bassés-Pyrénées), 2 U classe, remp. M. Masse. D. 16 avril 1881. M. Duffau, Prosper, c. p. à Nancy (Meurthe-et-Moselle), 2... (Nancy, Meurthe-et-Moselle, France - 1881)
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...(Rhône), l ro classe, remp. M. Masse, 13. du 31 août 1885. M. Dubrac, Jean-Jacques-Jules, c. p. à Besançon (Doubs),... (Besançon, Doubs, France - 1885)
...(Rhône), l ro classe, remp. M. Masse, 13. du 31 août 1885. M. Dubrac, Jean-Jacques-Jules, c. p. à Besançon (Doubs),... (Besançon, Doubs, France - 1885)
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...ses droits à la retraite. M. Masse, c. p. à Alger, est nommé c. central à Constantine, en remplacement de... (Alger, Alger, Algeria - 1913)
...ses droits à la retraite. M. Masse, c. p. à Alger, est nommé c. central à Constantine, en remplacement de... (Alger, Alger, Algeria - 1913)
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...A. P. G avril 1881. M. Masse, Charles-Simon, c. sp. à Saint-Jean-de-Luz (Basses-Pyrénées), 2° classe, est nommé c. c. à... (Saint-Jean-de-Luz (Basses-Pyrénées), Pyrénées-Atlantiques, France - 1881)
...A. P. G avril 1881. M. Masse, Charles-Simon, c. sp. à Saint-Jean-de-Luz (Basses-Pyrénées), 2° classe, est nommé c. c. à... (Saint-Jean-de-Luz (Basses-Pyrénées), Pyrénées-Atlantiques, France - 1881)
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...(Maine-et-Loire), 4 e classe, remp. M. Massé. A. P. 12 février 1878. M. Guillemenot, Jules, c. p. à la Palisse... (Segré, Maine-et-Loire, France - 1878)
...(Maine-et-Loire), 4 e classe, remp. M. Massé. A. P. 12 février 1878. M. Guillemenot, Jules, c. p. à la Palisse... (Segré, Maine-et-Loire, France - 1878)
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...(Somme), 2 a classe, remp. M. Masse. D. 30 novembre 1881. M. Coustan, Jean-Sylvain, c. p. à Villeneuve (Lot-et-Garonne), 3°... (Villeneuve, Lot-et-Garonne, France - 1881)
...(Somme), 2 a classe, remp. M. Masse. D. 30 novembre 1881. M. Coustan, Jean-Sylvain, c. p. à Villeneuve (Lot-et-Garonne), 3°... (Villeneuve, Lot-et-Garonne, France - 1881)
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...classe. D. 3 mai 1878. M. Masse, Guillaume-Jean-François, ancien commissaire de police, est nommé c. p. à Abbeville (Somme), 2°... (Abbeville, Somme, France - 1878)
...classe. D. 3 mai 1878. M. Masse, Guillaume-Jean-François, ancien commissaire de police, est nommé c. p. à Abbeville (Somme), 2°... (Abbeville, Somme, France - 1878)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...à Souk-Ahras, en remplacement de M. Masse. M. Billard, commissaire de police au Kroubs, est appelé à Aïn-Beïda, en remplacement... (Aïn-Beïda, Paris, France - 1903)
...à Souk-Ahras, en remplacement de M. Masse. M. Billard, commissaire de police au Kroubs, est appelé à Aïn-Beïda, en remplacement... (Aïn-Beïda, Paris, France - 1903)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...Florensac (Hérault), 4° classe, remp. M. Massé. A. P. 5 septembre 1878. M, Eyssartier, Jean-Baptiste, ancien sous-officier, est nommé c.... (Florensac, Hérault, France - 1878)
...Florensac (Hérault), 4° classe, remp. M. Massé. A. P. 5 septembre 1878. M, Eyssartier, Jean-Baptiste, ancien sous-officier, est nommé c.... (Florensac, Hérault, France - 1878)
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...? Constantine, en rempl. de M. Masse. M. Cornette, c. p. ? Saint-Eug?sne, est nommé ? Tlemcen, en rempl. de... (Corse, Corse, France - 1908)
...? Constantine, en rempl. de M. Masse. M. Cornette, c. p. ? Saint-Eug?sne, est nommé ? Tlemcen, en rempl. de... (Corse, Corse, France - 1908)
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...Lenoir. D. 2 avril 1878. M. Masse, Charles-Simon, c. sp. à Biarritz (Basses-Pyrénées), 2° classe, est nommé c. sp. à... (Biarritz (Basses-Pyrénées), Pyrénées-Atlantiques, France - 1878)
...Lenoir. D. 2 avril 1878. M. Masse, Charles-Simon, c. sp. à Biarritz (Basses-Pyrénées), 2° classe, est nommé c. sp. à... (Biarritz (Basses-Pyrénées), Pyrénées-Atlantiques, France - 1878)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...Ilambouillet (Seine-et-Oise), 4* classe, remp. M. Massé. A. P. 23 juillet 1881. M. Chausse, Jean-Marie, c. p. à MaVners (Sarthe),... (Montoux, Vaucluse, France - 1881)
...Ilambouillet (Seine-et-Oise), 4* classe, remp. M. Massé. A. P. 23 juillet 1881. M. Chausse, Jean-Marie, c. p. à MaVners (Sarthe),... (Montoux, Vaucluse, France - 1881)
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...Trouville (Calvados), 3° classe, remp. M. Massé. D. 13 février 1883. M. Mory, Nicolas-Louis-Paul, c. sp. au Havre (Seine-Inférieure), classe... (Le Havre, Seine-Maritime, France - 1883)
...Trouville (Calvados), 3° classe, remp. M. Massé. D. 13 février 1883. M. Mory, Nicolas-Louis-Paul, c. sp. au Havre (Seine-Inférieure), classe... (Le Havre, Seine-Maritime, France - 1883)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...en remplacement de M. Paulet. M. Masse, commissaire de police à Souk-Ahras, est appelé à Batna, en remplacement de M.... (Souk-Ahras, Souk Ahras, Algeria - 1903)
...en remplacement de M. Paulet. M. Masse, commissaire de police à Souk-Ahras, est appelé à Batna, en remplacement de M.... (Souk-Ahras, Souk Ahras, Algeria - 1903)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...Bayonne (Basses-Pyrénées), 2° classe, remp. M. Masse, D. 11 juin 1881. M. Dittly, Bernard, i. sp. h Saint-Dié (Vosges), 2°... (Bayonne (Basses-Pyrénées), Pyrénées-Atlantiques, France - 1881)
...Bayonne (Basses-Pyrénées), 2° classe, remp. M. Masse, D. 11 juin 1881. M. Dittly, Bernard, i. sp. h Saint-Dié (Vosges), 2°... (Bayonne (Basses-Pyrénées), Pyrénées-Atlantiques, France - 1881)
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...Lamalou (Hérault), 4200 IV. remp. M. Masse. ret.D. 9 octobre. Moerdès, Chrétien, c. sp., A Amiens (Somme), 3000 fr. -... (Allier, Allier, France - 1800)
...Lamalou (Hérault), 4200 IV. remp. M. Masse. ret.D. 9 octobre. Moerdès, Chrétien, c. sp., A Amiens (Somme), 3000 fr. -... (Allier, Allier, France - 1800)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...A. P. 30 juillet 1883. M. Masse, Charles-Simon, c. sp. à Tarbes (Hautes-Pyrénées), 2 e classe, est nommé c. p.... (Tarbes, Hautes-Pyrénées, France - 1883)
...A. P. 30 juillet 1883. M. Masse, Charles-Simon, c. sp. à Tarbes (Hautes-Pyrénées), 2 e classe, est nommé c. p.... (Tarbes, Hautes-Pyrénées, France - 1883)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...en rempl. de M. Leschenault. M. Masse, c. p. ? Constantine, est nommé ? Mostaganem, en rempl. de M. Lebourg.... (Corse, Corse, France - 1908)
...en rempl. de M. Leschenault. M. Masse, c. p. ? Constantine, est nommé ? Mostaganem, en rempl. de M. Lebourg.... (Corse, Corse, France - 1908)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...est nommé commissaire à Oran. M. Masse, commissaire de police à Alger, est nommé commissaire central à Constantine. M. Mayen,... (Alger, Alger, Algeria - 1913)
...est nommé commissaire à Oran. M. Masse, commissaire de police à Alger, est nommé commissaire central à Constantine. M. Mayen,... (Alger, Alger, Algeria - 1913)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...Nairière. D. 30 novembre 1881. M. Masse, Guillaume-Jean-François, c. p. à Abbeville (Somme), 2 e classe, est nommé c. p.... (Abbeville, Somme, France - 1881)
...Nairière. D. 30 novembre 1881. M. Masse, Guillaume-Jean-François, c. p. à Abbeville (Somme), 2 e classe, est nommé c. p.... (Abbeville, Somme, France - 1881)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...(Allier) 2 e classe, remp. M. Masse, D, 3 juillet 1877. M. Arène, François-Jean-Baptiste-Florian, c. p. à Nantes (Loire-Inférieure) 1"... (Nantes, Loire-Atlantique, France - 1877)
...(Allier) 2 e classe, remp. M. Masse, D, 3 juillet 1877. M. Arène, François-Jean-Baptiste-Florian, c. p. à Nantes (Loire-Inférieure) 1"... (Nantes, Loire-Atlantique, France - 1877)
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...Biarritz (Basses-Pyrénées), 2° classe, remp. M. Masse. D. 2 avril 1878. M. Bajolle, Adrien, est nommé c. p. àYic-Fézensac (Gers),... (Gers, Gers, France - 1878)
...Biarritz (Basses-Pyrénées), 2° classe, remp. M. Masse. D. 2 avril 1878. M. Bajolle, Adrien, est nommé c. p. àYic-Fézensac (Gers),... (Gers, Gers, France - 1878)
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...P.-L.-M., - Nevers (Nièvre). Masse (Charles-Simon), - Orléans, - Tours (ludre-et-Loire). Muller (Jean-Baptiste), - Est, - Commercy (Meuse). Nogier (Louis-Léon... (Paris, Paris, France - 1889)
...P.-L.-M., - Nevers (Nièvre). Masse (Charles-Simon), - Orléans, - Tours (ludre-et-Loire). Muller (Jean-Baptiste), - Est, - Commercy (Meuse). Nogier (Louis-Léon... (Paris, Paris, France - 1889)
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...et du port de Bougie. M. Masse, c. p. 3® cl. à Bougie qst nommé c. p. 2" cl. à... (Bougie, Paris, France - 1906)
...et du port de Bougie. M. Masse, c. p. 3® cl. à Bougie qst nommé c. p. 2" cl. à... (Bougie, Paris, France - 1906)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
... M. Masse, Claude-Simon, c. p. à Lyon (Rhône), l r0 classe, est nommé c. sp.... (Lyon, Rhône, France - 1885)
... M. Masse, Claude-Simon, c. p. à Lyon (Rhône), l r0 classe, est nommé c. sp.... (Lyon, Rhône, France - 1885)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...à Batna, par permut. avec M. Masse. M. Liébert, c. p. 4° cl. à Saint-Eugène, est nommé à Hussein-Dey, en... (Saint-Eugène, Paris, France - 1906)
...à Batna, par permut. avec M. Masse. M. Liébert, c. p. 4° cl. à Saint-Eugène, est nommé à Hussein-Dey, en... (Saint-Eugène, Paris, France - 1906)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...- Nous avons annoncé que M. Masse,commissaire de police, était nommé ? Mostagancm. C'est un des postes les plus importants... (Paris, Paris, France - 1908)
...- Nous avons annoncé que M. Masse,commissaire de police, était nommé ? Mostagancm. C'est un des postes les plus importants... (Paris, Paris, France - 1908)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...M. Vernis. - St-Claude : M. Massé. Commissariats de police. 3 e classe. Dôle (14627). - Bouquin, Jean-Charles. Lons-le-Saunier (1293b).... (Lons-le-Saunier, Jura, France - 1904)
...M. Vernis. - St-Claude : M. Massé. Commissariats de police. 3 e classe. Dôle (14627). - Bouquin, Jean-Charles. Lons-le-Saunier (1293b).... (Lons-le-Saunier, Jura, France - 1904)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...plus importants de l'Algérie, o?1 M. Masse part comme chef de service avec avancement de classe. Cet excellent fonctionnaire avait... (Paris, Paris, France - 1908)
...plus importants de l'Algérie, o?1 M. Masse part comme chef de service avec avancement de classe. Cet excellent fonctionnaire avait... (Paris, Paris, France - 1908)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...générale. Tout en exprimant ? M. Masse les regrets que nous cause son départ, nous le félicitons bien vivement de... (Paris, Paris, France - 1908)
...générale. Tout en exprimant ? M. Masse les regrets que nous cause son départ, nous le félicitons bien vivement de... (Paris, Paris, France - 1908)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...exceptionnelle de son grade. 2" M. Masse, commissaire de police de 2' cl. ? Blida, est élevé ? la 1"... (Paris, Paris, France - 1853)
...exceptionnelle de son grade. 2" M. Masse, commissaire de police de 2' cl. ? Blida, est élevé ? la 1"... (Paris, Paris, France - 1853)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...M. Masse, Claude-Simon, c. p. à Lyon (Rhône), l r0 classe, est nommé c. sp. à Alhi... (Paris, Paris, France - 1885)
...M. Masse, Claude-Simon, c. p. à Lyon (Rhône), l r0 classe, est nommé c. sp. à Alhi... (Paris, Paris, France - 1885)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...AI. - Ncvers (Nièvre). Masse (Charles-Simon) - Orléans-Tours (Indre-et-Loire). Nogier (Louis-Léon-Henri) -+ Midi - Narbonne (Aude). Rodièrc (Auguste) - Nord... (Paris, Paris, France - 1890)
...AI. - Ncvers (Nièvre). Masse (Charles-Simon) - Orléans-Tours (Indre-et-Loire). Nogier (Louis-Léon-Henri) -+ Midi - Narbonne (Aude). Rodièrc (Auguste) - Nord... (Paris, Paris, France - 1890)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...à Alger, en remplacement de M. Masse.... (Oran, Oran, Algeria - 1913)
...à Alger, en remplacement de M. Masse.... (Oran, Oran, Algeria - 1913)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...ALGÉRIE M. Masse, c. p. 3° cl. à Batna, (Constantine), est nommé c. p. 3° cl.... (Batna, Batna, Algeria - 1906)
...ALGÉRIE M. Masse, c. p. 3° cl. à Batna, (Constantine), est nommé c. p. 3° cl.... (Batna, Batna, Algeria - 1906)
Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine
...M. Moullé Secrétaire général : M. Masse-net. Bureaux de la Préfecture: Chef du Cabinet du Préfet : M. Brachet. Chefs... (Alençon, Orne, France - 1904)
...M. Moullé Secrétaire général : M. Masse-net. Bureaux de la Préfecture: Chef du Cabinet du Préfet : M. Brachet. Chefs... (Alençon, Orne, France - 1904)
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