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Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...profit de la domestique et d'Eugène Coine, ? Que, d'une part, le testament est conçu en termes clairs et précis... (France - 1855)
...profit de la domestique et d'Eugène Coine, ? Que, d'une part, le testament est conçu en termes clairs et précis... (France - 1855)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...qui touche l'attribution au profit d'Eugène Coine des immeubles vendus : ?Attendu que le testament du 22 janv. 1855 impose... (France - 1855)
...qui touche l'attribution au profit d'Eugène Coine des immeubles vendus : ?Attendu que le testament du 22 janv. 1855 impose... (France - 1855)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...legs fait par Baudelle à Victor Coine est annulé pour tout ce qui concerne les biens immeubles faisant l'objet de... (France - 1855)
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Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...que tous les droits de Victor Coine dans lesdits immeubles appartiennent, désormais à Eugène Coine, etc.... (France - 1855)
...que tous les droits de Victor Coine dans lesdits immeubles appartiennent, désormais à Eugène Coine, etc.... (France - 1855)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
..., 2° contre les époux Victor Coine, à l'attribution au profit d'Eugène Coine des biens immeubles faisant l'objet de ladite... (France - 1862)
..., 2° contre les époux Victor Coine, à l'attribution au profit d'Eugène Coine des biens immeubles faisant l'objet de ladite... (France - 1862)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...Coine, à l'attribution au profit d'Eugène Coine des biens immeubles faisant l'objet de ladite vente, En ce qui touche la... (France - 1862)
...Coine, à l'attribution au profit d'Eugène Coine des biens immeubles faisant l'objet de ladite vente, En ce qui touche la... (France - 1862)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...faveur et sur la tête d'Eugène Coine, son petit-neveu, à la charge de ses deux frères Victor et Jules Coine,... (France - 1862)
...faveur et sur la tête d'Eugène Coine, son petit-neveu, à la charge de ses deux frères Victor et Jules Coine,... (France - 1862)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...ses deux frères Victor et Jules Coine, solidairement ,?Que le testateur ajoute : " Je veux de plus qu'à titre... (France - 1862)
...ses deux frères Victor et Jules Coine, solidairement ,?Que le testateur ajoute : " Je veux de plus qu'à titre... (France - 1862)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...profit de la domestique et d'Eugène Coine, et qu'elle devait cesser à la mort des crédi-rentiers, ? Que cette défense... (France - 1855)
...profit de la domestique et d'Eugène Coine, et qu'elle devait cesser à la mort des crédi-rentiers, ? Que cette défense... (France - 1855)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...lesdits immeubles appartiennent, désormais à Eugène Coine, etc.... (France - 1855)
...lesdits immeubles appartiennent, désormais à Eugène Coine, etc.... (France - 1855)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...vente consentie par les époux Victor Coine-Toursel à Piganneau père, et fils, suivant acte authentique du 14 janv. 1862, dit... (France - 1862)
...vente consentie par les époux Victor Coine-Toursel à Piganneau père, et fils, suivant acte authentique du 14 janv. 1862, dit... (France - 1862)
Journal du Palais (Paris) - 1864 (T75)
...fils et contre les époux Victor Coine-Toursel, à la nullité de la vente consentie par acte authentique du 14 janv.... (France - 1862)
...fils et contre les époux Victor Coine-Toursel, à la nullité de la vente consentie par acte authentique du 14 janv.... (France - 1862)
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