Bulletin annoté des lois et décrets - 1876 (A1876,T29)
...nom .de la commission par MM. Ricard et de Marcère, le 16 décembre 1875 (Journ. offic. du 27 déc.) Première... (France - 1875)
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Bulletin annoté des lois et décrets - 1876 (A1876,T29)
...nous empruntons au rapport de MM. Ricard et de Marcère : " La représentation nationale, dans les hautes sphères du... (France - 1871)
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Bulletin annoté des lois et décrets - 1876 (A1876,T29)
...de l'article 18, a dit M. Ricard, en réponse aux développements donnés par M. le général Mazure à son amendement,... (France - 1873)
...de l'article 18, a dit M. Ricard, en réponse aux développements donnés par M. le général Mazure à son amendement,... (France - 1873)
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Bulletin annoté des lois et décrets - 1876 (A1876,T29)
...des lois constitutionnelles, par M. M. Ricard et de Marcère, le 22 juillet 1875. (Journ. offic. du 14 août.) Deuxieme... (France - 1875)
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Bulletin annoté des lois et décrets - 1876 (A1876,T29)
...lit-on dans le rapport de MM. Ricard et de Marcère, sera-t-il intégral ou partiel? Cette question, qui se lie à... (France - 1871)
...lit-on dans le rapport de MM. Ricard et de Marcère, sera-t-il intégral ou partiel? Cette question, qui se lie à... (France - 1871)
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Bulletin annoté des lois et décrets - 1876 (A1876,T29)
...Clerc La Salle, veuve de M. Ricard, décédé ministre de l'inté- rieur. (Bull. n° 5520, du 17 novembre 1876.) 12... (France - 1876)
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Bulletin annoté des lois et décrets - 1876 (A1876,T29)
...La Salle, veuve d " M. Ricard, décédé ministre de l'intérieur (loi 12 août 1876, Bull. n° 5520, du 17... (France - 1876)
...La Salle, veuve d " M. Ricard, décédé ministre de l'intérieur (loi 12 août 1876, Bull. n° 5520, du 17... (France - 1876)
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Bulletin annoté des lois et décrets - 1876 (A1876,T29)
...On comprend parfaitement, a dit M. Ricard, rapporteur, que lorsqu'il s'agit de la loi électorale municipale, il y ait nécessité... (France - 1875)
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