Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle - 1853 (T58,N11)
...renvoie l'affaire et la nommée Marie Vacher, dite Malaya, devant la cour d'assises de la Basse-Terre,... (France - 1832)
...renvoie l'affaire et la nommée Marie Vacher, dite Malaya, devant la cour d'assises de la Basse-Terre,... (France - 1832)
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Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle - 1853 (T58,N11)
...le pourvoi de la nommée Marie Vacher, dite Malaya, d'un Arrêt rendu par la Cour d'assises de la Poinle-à-Pitre (Guadeloupe)... (France - 1927)
...le pourvoi de la nommée Marie Vacher, dite Malaya, d'un Arrêt rendu par la Cour d'assises de la Poinle-à-Pitre (Guadeloupe)... (France - 1927)
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Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle - 1853 (T58,N11)
...sur le pourvoi du nommé François-Régis Vacher, de l'Arrêt rendu, le 20 septembre dernier, par la Cour impériale d'Aix, chambre... (France - 1853)
...sur le pourvoi du nommé François-Régis Vacher, de l'Arrêt rendu, le 20 septembre dernier, par la Cour impériale d'Aix, chambre... (France - 1853)
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