Extrait des registres des procès-verbaux de la 7e section, la Fraternité... du 24 juin 1793... dont l'impression a été délibérée le même jour, pour être envoyé à la convention nationale, et pour être communiqué à toutes les autres sections de Toulouse, aux corps légaux et à la société populaire

   

Extrait des registres des procès-verbaux de la 7e section, la Fraternité... du 24 juin 1793... dont l'impression a été délibérée le même jour, pour...
...presque unanimité a porté le citoyen Arthaud au fauteuil , après cette - opération , on a fait leaure de... (Haute-Garonne, France - 1907)

   

Extrait des registres des procès-verbaux de la 7e section, la Fraternité... du 24 juin 1793... dont l'impression a été délibérée le même jour, pour...
...Le citoyen Arthaud ayant obtenu la parole, a interpellé le président, & l'a invité à articuler... (Haute-Garonne, France - 1907)

   

Extrait des registres des procès-verbaux de la 7e section, la Fraternité... du 24 juin 1793... dont l'impression a été délibérée le même jour, pour...
...au foir ? présidence du citoyen Arthaud.... (Haute-Garonne, France - 1907)