Journal des sociétés civiles et commerciales - 1904/08 (Année 25, N°8)
...récherchés sur le marché français. M. Clausel de Coussergues en concluait que le but que s'était... (France - 1867)

   

Journal des sociétés civiles et commerciales - 1904/08 (Année 25, N°8)
...devant la Chambre des députés, M. Clausel de Coussergues fit observer que, depuis la loi de 1867, de nombreuses sociétés... (France - 1867)

   

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...La Chambre suivit M. Clausel de Coussergues dans la voie qu'il lui ouvrait, et, estimant qu'il était préférable... (France - 1867)

   

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...d'une proposition particulière, déposée par M. Clausel de Coussergues et devinrent la loi du 4er août 4 893 qui fut... (France - 1902)