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Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...à l'examen des papiers du citoyen Poterat (2). Ils inviteront M. le Secrétaire de la chancellerie d'Etat du canton de... (Paris, Paris, France - 1992)
...à l'examen des papiers du citoyen Poterat (2). Ils inviteront M. le Secrétaire de la chancellerie d'Etat du canton de... (Paris, Paris, France - 1992)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...présence et en celle du citoyen Poterat. Lesdits citoyens Barthélémy et La Borde feront ensuite l'inventaire desdits papiers, qui seront... (Paris, Paris, France - 1992)
...présence et en celle du citoyen Poterat. Lesdits citoyens Barthélémy et La Borde feront ensuite l'inventaire desdits papiers, qui seront... (Paris, Paris, France - 1992)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...paraphés par eux et ledit citoyen Poterat. Ils veilleront à ce que les instructions qui lui ont été données pour... (Paris, Paris, France - 1992)
...paraphés par eux et ledit citoyen Poterat. Ils veilleront à ce que les instructions qui lui ont été données pour... (Paris, Paris, France - 1992)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...faire transporter ainsi que le citoyen Poterat à Paris, sous bonne et sure garde. Ils rendront compte au ministre de... (Paris, Paris, France - 1992)
...faire transporter ainsi que le citoyen Poterat à Paris, sous bonne et sure garde. Ils rendront compte au ministre de... (Paris, Paris, France - 1992)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...relativement à la translation du citoyen Poterat, agent particulier des relations extérieures, qu'il a été chargé d'accompagner de Bâle à... (Paris, Paris, France - 1801)
...relativement à la translation du citoyen Poterat, agent particulier des relations extérieures, qu'il a été chargé d'accompagner de Bâle à... (Paris, Paris, France - 1801)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...de ce mois par le citoyen Poterat devant le ministre de la police générale de la République , vu pareillement... (France - 1799)
...de ce mois par le citoyen Poterat devant le ministre de la police générale de la République , vu pareillement... (France - 1799)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...ARTICLE 1er. Le citoyen Poterat, ci-devant chargé de mission par la République, sera à l'instant mis en liberté,... (France - 1799)
...ARTICLE 1er. Le citoyen Poterat, ci-devant chargé de mission par la République, sera à l'instant mis en liberté,... (France - 1799)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...les pièces et papiers dudit citoyen Poterat des actes et pièces qu'il me parait nécessaire de ne point rendre publiques,... (France - 1799)
...les pièces et papiers dudit citoyen Poterat des actes et pièces qu'il me parait nécessaire de ne point rendre publiques,... (France - 1799)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...vous proposer d'ordonner que le citoyen Poterat sera remis en liberté, à la charge par lui de se conformer aux... (France - 1799)
...vous proposer d'ordonner que le citoyen Poterat sera remis en liberté, à la charge par lui de se conformer aux... (France - 1799)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...arrêté concernant les papiers du citoyen Poterat, la minute de cet arrêté est classée avec les pièces secrètes (I).... (France - 1782)
...arrêté concernant les papiers du citoyen Poterat, la minute de cet arrêté est classée avec les pièces secrètes (I).... (France - 1782)
Recueil des actes du Directoire exécutif : procès-verbaux, arrêtés, instructions, lettres et actes divers. Tome 3 / publ. et annotés par A. Debidour,
...dernier, relatifs à l'arrestation du citoyen Poterat, chargé d'une mission par la République, demeurant ordinairement au Madro, près Cléry, département... (France - 1799)
...dernier, relatifs à l'arrestation du citoyen Poterat, chargé d'une mission par la République, demeurant ordinairement au Madro, près Cléry, département... (France - 1799)
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