Abrégé des délibérations faites en l'assemblée générale des communautés.... 1734/11

   

Abrégé des délibérations faites en l'assemblée générale des communautés.... 1734/11
...Sieur Girard Confitl & le Sr Broquier lvfaire, tous les deux Députez, de Cuers, sur l'ajfifiance à V Assemblée >... (Cuers, Var, France - 1687)

   

Abrégé des délibérations faites en l'assemblée générale des communautés.... 1734/11
...incapacitcz perfonnelies qu'il oppose au Sr Broquier : la premiere de ces incapacitez est tirée de ce que le Sr... (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France - 1719)

   

Abrégé des délibérations faites en l'assemblée générale des communautés.... 1734/11
...tirée de ce que le Sr Broquier est en procès avec la Communauté ce fait se trouve justifïé par la... (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France - 1719)

   

Abrégé des délibérations faites en l'assemblée générale des communautés.... 1734/11
...mois de Novembre, & le Sr Joieph Broquier Maire & Deputé de la même Communauté, par autre Délibération du même... (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France - 1719)

   

Abrégé des délibérations faites en l'assemblée générale des communautés.... 1734/11
...formes ordinaires avant l'inftalation du Sr Jofcph Broquier Maire, fous la foi de laquelle il s'est rendu en cette Ville,... (Provence-Alpes-Côte d'Azur, France - 1719)