Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1884

   

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1884
...la discussion du rapport de M. l'Agent- voyer en chef, qui est appelé à la séance.... (Territoire de Belfort, France - 1883)

   

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1884
...manière définitive, le traitement de M. l'Agent-voyer en Chef. Après les explications fournies par M. l'Administrateur, le Conseil,, attendu que... (Territoire de Belfort, France - 1884)

   

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1884
...verrez par le rapport de M. l'Agent-voyer en Chef, les conseils municipaux des communes de Petit-Croix et de Fontaine demandent... (Territoire de Belfort, France - 1880)

   

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1884
...M. Fréry appelle l'attention de M. l'Agent-voyer sur la nécessité de demander une subvention soit en argent, soit en nature... (Territoire de Belfort, France - 1883)

   

Délibérations du Conseil général du territoire de Belfort - 1884
... M. l'Agent-voyer en chef donne lecture de son rapport.... (Territoire de Belfort, France - 1883)