Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...que, si la responsabilité du sieur Détrié n'avait pu disparaître, il résultait du compte que produisait le liquidateur, que le... (France - 1856)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...preuve que la responsabilité du sieur Détrié aurait été maintenue nonobstant cette cession ainsi acceptée, s'induirait nécessairement du mode de... (France - 1856)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...cent soixante-dixhuit actions restant, le sieur Détrié, son cédant, est toujours demeuré tenu envers la société , que la cession... (France - 1856)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...a consenti, au profit du sieur Détrié, un mode de libération du montant desdites deux cents actions, consistant à appliquer... (France - 1864)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...Attendu que le sieur Détrié, à la date du 27 mai 1864, ayant substitué à son lieu et... (France - 1864)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...été libérées, et que le sieur Détrié reste tenu du montant des cent soixante dix-huit autres actions, qu'il lui réclame... (France - 1871)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...le même jour par le sieur Détrié au sieur Barry, son cessionnaire ,... (France - 1864)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...Attendu que le sieur Détrié est en droit de se prévaloir de cette libération définitive pure et simple... (France - 1856)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...Attendu, relativement au sieur Détrié, que cette transaction faite avec son cessionnaire le libère complètement, en tant qu'elle... (France - 1856)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...le Tribunal de céans le sieur Détrié et le sieur Barry, pour être, celui des deux à qui l'action mieux... (France - 1856)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...de revenir, à rencontre du sieur Détrié, sur le règlement du compte intervenu entre Barry et les liquidateurs Maurin et... (France - 1856)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...Attendu que le sieur Détrié, à la date du 49 mars 4864, a souscrit deux cents actions de... (France - 1871)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...Ernest Barry, comme cessionnaire du sieur Détrié ,... (France - 1856)

   

Journal de jurisprudence commerciale et maritime - 1871 (T49,PART1)
...de sa demande contre le sieur Détrié.... (France - 1856)