Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1926/03/15 (Année 39, N°3)....
...pensée constamment en travail, ainsi M. Plaisant modifie d'une législature à l'autre la teneur des dispositions qu'il a conçues. Epris... (Unknown country - 1921)

   

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...p. 60 et 63). M. Marcel Plaisant ne cesse d'ailleurs de revoir et de polir les textes qu'il soumet à... (Unknown country - 1921)

   

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...1924. Le système de M. Marcel Plaisant - c'est là sa particularité essentielle - emprunte à toutes es solutions possibles... (Unknown country - 1924)

   

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...possibilité d'ob-tenir une indemnité. M. Marcel Plaisant s'est abstenu de toute indication à ce sujet. Sans doute la jurisprudence n'aura-t-elle... (Unknown country - 1921)

   

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...de légitime défense morale. M. Marcel Plaisant lui con-cède par conséquent la faculté de retirer toute autorisation donnée à un... (Unknown country - 1921)

   

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...la pénitence est précisément M. Marcel Plaisant lui-même, qui assume devant le Parlement français la paternité de plusieurs propositions de... (Unknown country - 1926)

   

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...ne serait que dérision. M. Marcel Plaisant unit au plus haut degré le charme à la science, les mérites de... (Unknown country - 1926)

   

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...nous ne sommes pas), M. Marcel Plaisant publie un aperçu suggestif et lumineux de ce que la France a fait... (Unknown country - 1926)

   

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...DROITS DE LA PENSÉE, par Marcel Plaisant, député à la Chambre française, délégué de la France à la Société des... (Unknown country - 1926)

   

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...commentaires très judicieux de M. Marcel Plaisant sur le dépôt légal et la réunion envisagée des bibliothèques nationales de France,... (Unknown country - 1924)

   

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...la solution proposée par M. Marcel Plaisant est manifeste : le domaine d'État est introduit en Italie comme il le... (Unknown country - 1924)

   

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...du domaine public. La proposition Marcel Plaisant prévoit en effet l'intervention du domaine public payant à l'expiration du droit exclusif... (Unknown country - 1924)

   

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...profession. Comme le dit M. Marcel Plaisant, le droit d'auteur au lieu d'être abandonné, telle une épave au profit des... (Unknown country - 1921)

   

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...enregistrer ici l'opinion de M. Marcel Plaisant. Tous ceux qui s'occupent de propriété intellectuelle en général auront profit à recueillir... (Unknown country - 1924)

   

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...En faisaient partie : MM. Marcel Plaisant, Richard, Bourdeaux et Grünebaum-Ballin.... (Unknown country - 1925)

   

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...Comme le dit M. Marcel Plaisant dans sa brochure Pour les droits de la pensée que... (Unknown country - 1925)

   

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...Bibliographie : Ouvrages nouveaux (Marcel Plaisant, Henry Vuibert), p. 33, 36.... (Unknown country - 1559)