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Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1891/02/15 (Année 4, N°2)...
...Attendu que Otto Janke, tenant du traité passé avec la veuve de Louis Schneider, le droit de... (Unknown country - 1881)
...Attendu que Otto Janke, tenant du traité passé avec la veuve de Louis Schneider, le droit de... (Unknown country - 1881)
Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1891/02/15 (Année 4, N°2)...
...l'esprit du traité intervenu entre Otto Janke et la veuve de Louis Schneider, pour apprécier si Berger-Levrault et Cie, cessionnaires... (Unknown country - 1881)
...l'esprit du traité intervenu entre Otto Janke et la veuve de Louis Schneider, pour apprécier si Berger-Levrault et Cie, cessionnaires... (Unknown country - 1881)
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...entre Berger-Levrault et Cie et Otto Janke, libraire à Berlin, ce dernier cédait aux. appelants, à des conditions dé terminées,... (Berlin, Berlin, Germany - 1882)
...entre Berger-Levrault et Cie et Otto Janke, libraire à Berlin, ce dernier cédait aux. appelants, à des conditions dé terminées,... (Berlin, Berlin, Germany - 1882)
Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1891/02/15 (Année 4, N°2)...
...entre la veuve Schneider et Otto Janke ne laisse aucun doute sur la commune intention des parties , qu'aux ternies... (Unknown country - 1881)
...entre la veuve Schneider et Otto Janke ne laisse aucun doute sur la commune intention des parties , qu'aux ternies... (Unknown country - 1881)
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...Dans cette convention, Otto Janke rappelait qu'il avait conclu précédemment, en novembre 1881, avec la veuve du conseiller... (Unknown country - 1881)
...Dans cette convention, Otto Janke rappelait qu'il avait conclu précédemment, en novembre 1881, avec la veuve du conseiller... (Unknown country - 1881)
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...et Cie, cessionnaires du libraire Otto Janke, ont agi dans les limites de leur droit, en publiant en langue française... (Unknown country - 1881)
...et Cie, cessionnaires du libraire Otto Janke, ont agi dans les limites de leur droit, en publiant en langue française... (Unknown country - 1881)
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...dans l'article 5 du traité Otto Janke, que l'article 5, très clair et très explicite, dans son texte, se réfère... (Unknown country - 1881)
...dans l'article 5 du traité Otto Janke, que l'article 5, très clair et très explicite, dans son texte, se réfère... (Unknown country - 1881)
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...ce souverain, à la librairie Otto Janke, à Berlin.... (Berlin, Berlin, Germany - 1882)
...ce souverain, à la librairie Otto Janke, à Berlin.... (Berlin, Berlin, Germany - 1882)
Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1891/02/15 (Année 4, N°2)...
...novembre 1881 aurait conféré au sieur Janke le droit de publier, en nombre illimité et sans d'ailleurs payer aucun prix... (Unknown country - 1881)
...novembre 1881 aurait conféré au sieur Janke le droit de publier, en nombre illimité et sans d'ailleurs payer aucun prix... (Unknown country - 1881)
Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1891/02/15 (Année 4, N°2)...
...faire paraître en vente, chez Otto Janke, des éditions ultérieures , que, l'expression " ayants droit " (Rechtsnaclifolger) ne pouvant... (Unknown country - 1881)
...faire paraître en vente, chez Otto Janke, des éditions ultérieures , que, l'expression " ayants droit " (Rechtsnaclifolger) ne pouvant... (Unknown country - 1881)
Le Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques - 1891/02/15 (Année 4, N°2)...
...traité, il est permis à MM. Janke de faire paraître en vente dans leur librairie, pendant la durée du droit... (Unknown country - 1881)
...traité, il est permis à MM. Janke de faire paraître en vente dans leur librairie, pendant la durée du droit... (Unknown country - 1881)
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...droits ont été cédés à MM. Janke ou à leurs ayants droit, pour publication (zur Herausgabe) dans le commerce de... (Unknown country - 1881)
...droits ont été cédés à MM. Janke ou à leurs ayants droit, pour publication (zur Herausgabe) dans le commerce de... (Unknown country - 1881)
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...c. Berger-Levrault et Cie et Otto Janke,(ce dernier... (Unknown country - 1890)
...c. Berger-Levrault et Cie et Otto Janke,(ce dernier... (Unknown country - 1890)
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...qu'ils exploitent sous la raison Otto Janke. "... (Unknown country - 1881)
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