Pasicrisie. Cour de Belgique
...La dame Agnès Hollander, veuve de Jacob Nolens, est devenue de plein droit héritière mobilière et n'a... (Belgium - 1838)
...La dame Agnès Hollander, veuve de Jacob Nolens, est devenue de plein droit héritière mobilière et n'a... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...29 novembre 1859, Joseph et Jean-Félix Nolens ont fait assigner de nouveau Henri Franck, à Eysden (Hollande), mais cette fois... (Eysden (Hollande), Netherlands - 1859)
...29 novembre 1859, Joseph et Jean-Félix Nolens ont fait assigner de nouveau Henri Franck, à Eysden (Hollande), mais cette fois... (Eysden (Hollande), Netherlands - 1859)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...est héritier universel de feu Jacques-Pierre Nolens, en son vivant domicilié à Eysden, lequel s'est obligé à lui payer cette... (Eysden, Belgium - 1840)
...est héritier universel de feu Jacques-Pierre Nolens, en son vivant domicilié à Eysden, lequel s'est obligé à lui payer cette... (Eysden, Belgium - 1840)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...débiteur envers le " requérant Jean-Félix Nolens, d'une somme " de 10,000 fr. en ces termes : " Au 1OT... (Cbénée, Belgium - 1838)
...débiteur envers le " requérant Jean-Félix Nolens, d'une somme " de 10,000 fr. en ces termes : " Au 1OT... (Cbénée, Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...fait, lors du décès de Jacob-Pierre Nolens, marié sous l'empire des coutumes et mort en 1838, il y a eu... (Belgium - 1838)
...fait, lors du décès de Jacob-Pierre Nolens, marié sous l'empire des coutumes et mort en 1838, il y a eu... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...contractée envers lui par feu Pierre-Jacques Nolens de lui payer la somme dq 10,000 fr., mais que le demandeur n'a... (Belgium - 1843)
...contractée envers lui par feu Pierre-Jacques Nolens de lui payer la somme dq 10,000 fr., mais que le demandeur n'a... (Belgium - 1843)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
..." Considérant, en fait, que Jean-Félix-Nicolas Nolens, peintre, domicilié à Chenee, a fait citer devant le tribunal de Maestricht Henri... (Eysden, Belgium - 1859)
..." Considérant, en fait, que Jean-Félix-Nicolas Nolens, peintre, domicilié à Chenee, a fait citer devant le tribunal de Maestricht Henri... (Eysden, Belgium - 1859)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
... Jacob-Pierre Nolens avait épousé, sous l'ancien régime, la dame Agoès Hollander. Les époux s'étaient établis... (Eysden (près de Maestricht), Limburg, Netherlands - 1861)
... Jacob-Pierre Nolens avait épousé, sous l'ancien régime, la dame Agoès Hollander. Les époux s'étaient établis... (Eysden (près de Maestricht), Limburg, Netherlands - 1861)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...la cause par Joseph et Jean-Félix Nolens, défendeurs au pourvoi, une autre obligation de 4,000 fr., valeur reçue en espèces,... (Belgium - 1838)
...la cause par Joseph et Jean-Félix Nolens, défendeurs au pourvoi, une autre obligation de 4,000 fr., valeur reçue en espèces,... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...sur des prêts faits à Jacob-Pierre Nolens, auteur du demandeur, et que ce n'est que dans le cours de l'instance,... (Belgium - 1838)
...sur des prêts faits à Jacob-Pierre Nolens, auteur du demandeur, et que ce n'est que dans le cours de l'instance,... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...pourvoi dirigé contre Joseph et Jean-Félix-Nicolas Nolens, l'on et l'autre domiciliés n Chenee, arrondissement de Liége, se fondait sur trois... (Belgium - 1846)
...pourvoi dirigé contre Joseph et Jean-Félix-Nicolas Nolens, l'on et l'autre domiciliés n Chenee, arrondissement de Liége, se fondait sur trois... (Belgium - 1846)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...payement de sommes dont feu Jacob-Pierre Nolens s'est reconnu débiteur pour valeurs reçues en espèces ou pour valeur reçue, or... (Belgium - 1846)
...payement de sommes dont feu Jacob-Pierre Nolens s'est reconnu débiteur pour valeurs reçues en espèces ou pour valeur reçue, or... (Belgium - 1846)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...réponses n'avoir pas payé à Jacques-Pierre Nolens le montant du billet et qu'il n'a jamais ni payé ni donné de... (Belgium - 1843)
...réponses n'avoir pas payé à Jacques-Pierre Nolens le montant du billet et qu'il n'a jamais ni payé ni donné de... (Belgium - 1843)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...Peu importe, par suite, que Jacob Nolens soit mort sous le code civil , le demandeur n'a pu étre que... (Belgium - 1838)
...Peu importe, par suite, que Jacob Nolens soit mort sous le code civil , le demandeur n'a pu étre que... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...comme si la succession de Pierre Nolens, quant aux défendeurs, se trouvait régie par les anciennes dispositions coutumières qu'il invoque.... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...du demandeur sauf contre la veuve Nolens ou ses héritiers, l'arrêt attaqué n'a donc contrevenu à aucune des dispositions invoquées... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
..." Joseph Nolens et Jean-Félix Nolens, Belges de nation, réclamant de Henri Franck, eu sa qualité... (Belgium - 1838)
..." Joseph Nolens et Jean-Félix Nolens, Belges de nation, réclamant de Henri Franck, eu sa qualité... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
..." Joseph Nolens et Jean-Félix Nolens, Belges de nation, réclamant de Henri Franck, eu sa qualité d'héritier de Jacob-Pierre... (Belgium - 1838)
..." Joseph Nolens et Jean-Félix Nolens, Belges de nation, réclamant de Henri Franck, eu sa qualité d'héritier de Jacob-Pierre... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...eu sa qualité d'héritier de Jacob-Pierre Nolens, le payement de deux obligations souscrites à leur profit, el énoncées, l'une vafeur... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...textuellement motivé sur ce que Jacob-Pierre Nolens, auteur d'Henri Franck, s'est recounu débiteur envers les requérants de deux sommes de... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...sa qualité d'héritier universel de Jacob-Pierre Nolens, est tenu, en vertu de l'art. 1012 du I code civil, de payer... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...comme légataire universel de Jacob-i Pierre Nolens, Henri Franck ne soit tenu, vis-à-vis des créanciers du défunt, du payement de... (Belgium - 1838)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...Pendant le mariage, Jacob Nolens avait souscrit au profit d'un grand nombre de ses parents, qui n'étaient pas... (Belgium - 1861)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...prél* faits prétendument à feu Pierre-Jacob Nolens. Ge n'est qu'en ee point que ce tribonal a déclaré les demandeurs nos... (Belgium - 1846)
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Pasicrisie. Cour de Belgique
...4,000 fr. souscrite par feu Pierre-Jacob Nolens.... (Belgium - 1839)
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