Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...d'autrui (Crim, cass.17 juin 1825, MM. Portalis, pr., Busschop, rap., aff. min. pub. C. Porte) , - 2° Qu'en déclarant... (France - 1825)
...d'autrui (Crim, cass.17 juin 1825, MM. Portalis, pr., Busschop, rap., aff. min. pub. C. Porte) , - 2° Qu'en déclarant... (France - 1825)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...(14 juill. 1830, cb. clv. MM. Portalis, 1er pr., Quequet, rap., aff. Dorian C. Caillau), - 13* L'appel d'un jugement... (France - 1830)
...(14 juill. 1830, cb. clv. MM. Portalis, 1er pr., Quequet, rap., aff. Dorian C. Caillau), - 13* L'appel d'un jugement... (France - 1830)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...mars 1830.-C. C, ch. civ. MM. Portalis, 1" pr.-Poriçuet, rap.-Joubert, av. gén., c. conf.-Scribe et Petit de Gatines, av.... (France - 1830)
...mars 1830.-C. C, ch. civ. MM. Portalis, 1" pr.-Poriçuet, rap.-Joubert, av. gén., c. conf.-Scribe et Petit de Gatines, av.... (France - 1830)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...1996.-0. C, ch. crim - MM. Portalis, pr.-Busschop, tap.-Fréteau, av. gén., e. contr ..-Dalloz, av.... (France - 1996)
...1996.-0. C, ch. crim - MM. Portalis, pr.-Busschop, tap.-Fréteau, av. gén., e. contr ..-Dalloz, av.... (France - 1996)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...elle-même (Cass. 17 janv. 1838, MM. Portalis, 1er pr., Bérenger, rap., Làplagne Baris, av. gén.,c.conf., aff. dame Revel C. Ricard,... (France - 1838)
...elle-même (Cass. 17 janv. 1838, MM. Portalis, 1er pr., Bérenger, rap., Làplagne Baris, av. gén.,c.conf., aff. dame Revel C. Ricard,... (France - 1838)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...n" 163-2", 2 août 1851, MM. Portalis, pr., Piet, rap., aff. Ducarnoy (7. Fonteniilat), - 2* Qu'il n'est pas au... (France - 1851)
...n" 163-2", 2 août 1851, MM. Portalis, pr., Piet, rap., aff. Ducarnoy (7. Fonteniilat), - 2* Qu'il n'est pas au... (France - 1851)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...présenté au corps législatif par MM. Portalis, Réal et Galli, conseillers d'État, le 16 vent, an 11. Les motifs en... (France - 1792)
...présenté au corps législatif par MM. Portalis, Réal et Galli, conseillers d'État, le 16 vent, an 11. Les motifs en... (France - 1792)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...SSS.-C. C, cb. civ - MM. Portalis, 1" pr.-Chardel, rap.-Laplagne-Barris, l"av. gén., c. conf.-Crémieux et Mandaroux,av.... (France - 1792)
...SSS.-C. C, cb. civ - MM. Portalis, 1" pr.-Chardel, rap.-Laplagne-Barris, l"av. gén., c. conf.-Crémieux et Mandaroux,av.... (France - 1792)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...sage que la nature. D'après MM. Portalis,-dans son exposé, et Bouteville, dans son discours au corps législatif (V. p. 154,... (France - 1822)
...sage que la nature. D'après MM. Portalis,-dans son exposé, et Bouteville, dans son discours au corps législatif (V. p. 154,... (France - 1822)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...achevés (Crim.-re). 4 mai 1S27, MM. Portalis, pr., Busschop, rap., aff. min. pub. C. Oury).... (France - 1822)
...achevés (Crim.-re). 4 mai 1S27, MM. Portalis, pr., Busschop, rap., aff. min. pub. C. Oury).... (France - 1822)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
..." Souvent, en effet, disait M. Portalis "dans l'exposé des motifs, une opposition mal fondée peut mettre un obitable à... (France - 1812)
..." Souvent, en effet, disait M. Portalis "dans l'exposé des motifs, une opposition mal fondée peut mettre un obitable à... (France - 1812)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...mais uniquement, suivant l'observation de M. Portalis à la chambre des pairs (V. Monit. i Z avril 1837), comme tuteur... (France - 1837)
...mais uniquement, suivant l'observation de M. Portalis à la chambre des pairs (V. Monit. i Z avril 1837), comme tuteur... (France - 1837)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...1843.-C. C, ch. ci v.-M M. Portalis, i" pr.-Duplan, rap^ Hello, av. gén., c. coof.-Ledru-Rollin, av.... (France - 1843)
...1843.-C. C, ch. ci v.-M M. Portalis, i" pr.-Duplan, rap^ Hello, av. gén., c. coof.-Ledru-Rollin, av.... (France - 1843)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...ne sauraient y concourir, dit M. Portalis, de la méme manière. Us sont égaux dans certaines choses et ils ne... (France - 1950)
...ne sauraient y concourir, dit M. Portalis, de la méme manière. Us sont égaux dans certaines choses et ils ne... (France - 1950)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...quelque fondement, "mais, a dit M. Portalis, dans son exposé des motifs, qu'était-ce qu'un mariage in extremis? Ici l'art conjectural... (France - 1639)
...quelque fondement, "mais, a dit M. Portalis, dans son exposé des motifs, qu'était-ce qu'un mariage in extremis? Ici l'art conjectural... (France - 1639)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...(sur l'art. 146) parait, comme M. Portalis, borner an cas où l'erreur tombe sur la personnalité physique l'étendue et la... (France - 1800)
...(sur l'art. 146) parait, comme M. Portalis, borner an cas où l'erreur tombe sur la personnalité physique l'étendue et la... (France - 1800)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...faire manquer, a Souvent, disait M. Portalis dans l'Exposé des motifs, on n'a aucune raison décisive pour... (France - 1815)
...faire manquer, a Souvent, disait M. Portalis dans l'Exposé des motifs, on n'a aucune raison décisive pour... (France - 1815)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...ne subsiste plus, a dit M. Portalis à la séance du conseil d'Etat du 26 fruct, an 9 , mais... (France - 1800)
...ne subsiste plus, a dit M. Portalis à la séance du conseil d'Etat du 26 fruct, an 9 , mais... (France - 1800)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...alliés au mème degré, disait M. Portalis daus son exposé des motifs, dérive du principe de l'honnêteté publique. La famille... (France - 1824)
...alliés au mème degré, disait M. Portalis daus son exposé des motifs, dérive du principe de l'honnêteté publique. La famille... (France - 1824)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...souveni inconciliable, disait avec raison M. Portalis, dans son exposé des motifs, avec les lois physiques de la nature, ille... (France - 1824)
...souveni inconciliable, disait avec raison M. Portalis, dans son exposé des motifs, avec les lois physiques de la nature, ille... (France - 1824)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...domicile. " On le voit, M. Portalis n'a nullement parlé des anciens principes relativement aux publications, il est donc impossible... (France - 1819)
...domicile. " On le voit, M. Portalis n'a nullement parlé des anciens principes relativement aux publications, il est donc impossible... (France - 1819)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...Boutteville, ils opposent celle de M. Portalis, qui en effet se prononce, dans l'exposé des motifs, conformément à leur opinion.... (France - 1791)
...Boutteville, ils opposent celle de M. Portalis, qui en effet se prononce, dans l'exposé des motifs, conformément à leur opinion.... (France - 1791)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...nne disposition législative. De plus, M. Portalis ajoute : " La loi ne doit statuer que sur ce qui est... (France - 1811)
...nne disposition législative. De plus, M. Portalis ajoute : " La loi ne doit statuer que sur ce qui est... (France - 1811)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...14 brum, an 10, M. Portalis dit :....." Quant à l'impuissance,... (France - 1811)
...14 brum, an 10, M. Portalis dit :....." Quant à l'impuissance,... (France - 1811)
Geneanet username : colgnln360479
Jurisprudence générale : répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit...
...196 et suiv. Ajoutons que M. Portalis, dans l'exposé des motifs, a dit : " on n'a rien changé sur... (France - 1819)
...196 et suiv. Ajoutons que M. Portalis, dans l'exposé des motifs, a dit : " on n'a rien changé sur... (France - 1819)
Geneanet username : colgnln360479
Go further
Use the options in the left menu to get a more relevant search results list.
Search Filters
Criteria
Only show entries from Jurisprudence g%C3%A9n%C3%A9rale : r%C3%A9pertoire m%C3%A9thodique et alphab%C3%A9tique de l%C3%A9gislation, de doctrine et de jurisprudence en mati%C3%A8re de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public
Collection
25
Access rights
Jurisprudence g%C3%A9n%C3%A9rale : r%C3%A9pertoire m%C3%A9thodique et alphab%C3%A9tique de l%C3%A9gislation, de doctrine et de jurisprudence en mati%C3%A8re de droit civil, commercial, criminel, administratif, de droit des gens et de droit public