Mémorial de jurisprudence des cours royales du midi, avec le texte des arrêts les plus remarquables des autres cours royales et de la cour...
...dans le mandat, que le sieur Bourgarel fils cadet en a usé envers le sieur Hippolyte Rey, et que s'il... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1842)
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...avoir lieu à l'égard du sieur Bourgarel fils cadet, toutes les prétentions des parties, a cet égard réservées, - Et... (Haute-Garonne, France - 1841)
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...sieur Hippolyte Rey et le sieur Bourgarel fils cadet, deux des assureurs, sont nommés parles autres, syndics et mandataires, et... (Haute-Garonne, France - 1840)
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...plus de facilités que le sieur Bourgarel fils cadet, de remplir le but proposé, - Que,... (Marseille, Bouches-du-Rhône, France - 1843)
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Mémorial de jurisprudence des cours royales du midi, avec le texte des arrêts les plus remarquables des autres cours royales et de la cour...
...ont fait valoir contre le sieur Bourgarel fils cadet et qu'ils tirent de ce que sur l'état général de répartition... (Haute-Garonne, France - 1842)
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...a été produit, les sieurs Hippolyte Reyet Bourgarel fils cadet se faisaient quittancer conjointement le dividende reçu par chacun des... (Haute-Garonne, France - 1842)
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