Exposé de l'affaire d'entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté....
...Paris s'étant con" fidérablement augmentée, Philippe de Valois jugea >5 que le bon ordre d C la Police de cette... (Le Château, Paris, France - 1319)
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Exposé de l'affaire d'entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté....
...regnes poltérieurs à celui de Philippe de Valois, " les Offices de Commissaires furent poffédéspar les personnes " les plus... (Paris, France - 1319)
...regnes poltérieurs à celui de Philippe de Valois, " les Offices de Commissaires furent poffédéspar les personnes " les plus... (Paris, France - 1319)
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Exposé de l'affaire d'entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté....
...banc, ils eurent recours à Philippe de Valois, leur restaurateur, pour se faire conserver cette place à l'aus diance.... (Paris, France - 1705)
...banc, ils eurent recours à Philippe de Valois, leur restaurateur, pour se faire conserver cette place à l'aus diance.... (Paris, France - 1705)
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Exposé de l'affaire d'entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté....
...Voyez les Lettres Patentes de Philippe de Valois, du 14. Avril 1337. accordéesaux Examinateurs. Le préambule porte : " Comme... (Paris, France - 1705)
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Exposé de l'affaire d'entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté....
..., [ comme l'Ordonnance de Philippe de Valois (c) le dit pour Messieurs les Rapporteurs du Parlement , ] ou... (Paris, France - 1320)
..., [ comme l'Ordonnance de Philippe de Valois (c) le dit pour Messieurs les Rapporteurs du Parlement , ] ou... (Paris, France - 1320)
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Exposé de l'affaire d'entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté....
...Paris firent leur rapport à Philippe de Valois successeur de Charles le Bel. Ils donnèrent leurs avis & ordonnances en... (Paris, France - 1319)
...Paris firent leur rapport à Philippe de Valois successeur de Charles le Bel. Ils donnèrent leurs avis & ordonnances en... (Paris, France - 1319)
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Exposé de l'affaire d'entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté....
...(b) Philippe de Valois prit la seule qualité de Regent des Royaumes de Franco & de... (Paris, France - 1616)
...(b) Philippe de Valois prit la seule qualité de Regent des Royaumes de Franco & de... (Paris, France - 1616)
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Exposé de l'affaire d'entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté....
...le rapport des Magistrats j Philippe de Valois donne l'Ordonnance de Fevrier 1327.... (Paris, France - 1406)
...le rapport des Magistrats j Philippe de Valois donne l'Ordonnance de Fevrier 1327.... (Paris, France - 1406)
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Exposé de l'affaire d'entre le tribunal du Châtelet de Paris et la communauté des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communauté....
...327. en Février. Ordonnance de Philippe de Valois.... (Paris, France - 1882)
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Expos%C3%A9 de l%27affaire d%27entre le tribunal du Ch%C3%A2telet de Paris et la communaut%C3%A9 des commissaires, contenant des recherches sur ce tribunal et cette communaut%C3%A9. / %28Sign%C3%A9 : Durand %5B15 d%C3%A9cembre 1760%5D.%29