Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil... -...
...provenant de la succession du sieur Roux (Joseph), père du vendeur.... (Embrun, Hautes-Alpes, France - 1858)

   

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil... -...
...la succession du sieur Roux (Joseph), père du vendeur.... (Embrun, Hautes-Alpes, France - 1858)

   

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil... -...
...février 1858, le sieur Roux (Jean-Joseph) a vendu au sieur Bosq (Mathieu), moyennant 2,037 fr., dixsept parcelles d'immeubles situés dans... (Embrun, Hautes-Alpes, France - 1858)

   

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...parcelles par lui acquises de Jean-Joseph Roux, à forme d'acte authentique du 26 février 1852, Jacquier notaire, mais encore pour... (France - 1852)

   

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...le 26 février 1858, le sieur Roux (Jean-Joseph) a vendu au sieur Bosq (Mathieu), moyennant 2,037 fr., dixsept parcelles d'immeubles... (Embrun, Hautes-Alpes, France - 1858)

   

Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil... -...
...par le sieur Puy au sieur Roux, avait été résolue par un jugement du 11 décembre 1860, et que le... (France - 1860)

   

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...pour trois autres dont le sieur Roux fils était précédemment propriétaire, en vertu d'une vente notariée du 25 août 1853,... (France - 1853)

   

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...dû par la succession du sieur Roux.... (France - 1863)