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Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle - 1883/01 (T88,N1). Note : REDRESSEMENT
...correctionnelle, au profit du nommé Joseph-Jean-Baptiste Blanc.... (France - 1879)
...correctionnelle, au profit du nommé Joseph-Jean-Baptiste Blanc.... (France - 1879)
Bulletin des arrêts de la Cour de cassation rendus en matière criminelle - 1883/01 (T88,N1). Note : REDRESSEMENT
...la chasse était close, le sieur Blanc a tué, à coups de fusil, un certain nombre de moineaux au moment... (France - 1879)
...la chasse était close, le sieur Blanc a tué, à coups de fusil, un certain nombre de moineaux au moment... (France - 1879)
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